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  1. Résultat n°1

    Crédits pour la lutte contre le Sida et les madies sexuellement transmissibles 2003 : notes sur la préparation et la répartition des crédits, tableaux récapitulatifs de l'utilisation des crédits, extraits d'ordonnance de délégation de crédits.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2910W/4/8

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...
    • Préparation de la répartition des crédits.
    • Crédits pour la lutte contre le Sida et les madies...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Crédits confondus 2003 : tableaux récapitulatifs de l'ensemble des crédits alloués, par type de programme, par type de crédits, ou par ville.

    Date

    2003-2003

    Cote

    2910W/4/10

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...
    • Préparation de la répartition des crédits.
    • Crédits confondus 2003 : tableaux récapitulatifs de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Crédits de la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) 2003 : extraits d'ordonnance de délégation de crédits, notes et compte rendu de réunion sur la répartition des crédits, gestion des crédits relatifs aux injonctions thérapeutiques.

    Date

    2003-2003

    Cote

    2910W/4/6

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...
    • Préparation de la répartition des crédits.
    • Crédits de la Mission interministérielle de lutte contre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Crédits de la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) 2002 : bordereaux de crédits, tableaux de répartition des crédits, courriers de la MILDT, note de cadrage des appels à projets.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2910W/4/2

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...
    • Préparation de la répartition des crédits.
    • Crédits de la Mission interministérielle de lutte contre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Crédits Etat pour la lutte contre le virus hépaptite C (VHC) 2003 : notes sur la répartition des crédits.

    Date

    2003-2003

    Cote

    2910W/4/7

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...
    • Préparation de la répartition des crédits.
    • Crédits Etat pour la lutte contre le virus hépaptite...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Crédits confondus 2002 : tableaux récapitulatifs de l'ensemble des crédits alloués, par type de programme, par type de crédits, ou par ville.

    Date

    2002-2002

    Cote

    2910W/4/9

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...
    • Préparation de la répartition des crédits.
    • Crédits confondus 2002 : tableaux récapitulatifs de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Crédits Assurance maladie 2002 pour les centres de cure ambulatoire en alcoologie (CCAA) : répartition des crédits, dossiers de demande d'extension des CCAA d'Evry, Etampes, Orsay et dossier de demande de création du CCAA de Juvisy.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2910W/4/1

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...
    • Préparation de la répartition des crédits.
    • Crédits Assurance maladie 2002 pour les centres de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Crédits Etat pour la lutte contre le virus hépaptite C (VHC) 2002 : notes relatives à l'appel à projets, dossier de demande du Réseau ville hôpital Pluriel, dossier de demande du Centre spécialisé de soins aux toxicomanes, tableau de répartition des crédits.

    Date

    2002-2002

    Cote

    2910W/4/3

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...
    • Préparation de la répartition des crédits.
    • Crédits Etat pour la lutte contre le virus hépaptite...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Crédits de la Direction générale de la santé (DGS) contre la toxicomanie 2002 : extraits d'ordonnance de délégation de crédits, notes, tableaux et compte rendu de réunion sur la répartition des crédits.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2910W/4/4

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...
    • Préparation de la répartition des crédits.
    • Crédits de la Direction générale de la santé (DGS)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Crédits pour la lutte contre le Sida et les madies sexuellement transmissibles 2002 : évaluation des actions, tableaux récapitulatifs de l'utilisation des crédits, extraits d'ordonnance de délégation de crédits, courriers relatifs aux financement des programmes.

    Date

    2002-2002

    Cote

    2910W/4/5

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...
    • Préparation de la répartition des crédits.
    • Crédits pour la lutte contre le Sida et les madies...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lutte contre les conduites addictives : dossier de l'Association intercommunale de lutte contre la toxicomanie du Val d'Yerre (Lavy) : création, statuts, RIB, convention, personnel, documentation, projets, arrêtés, liquidation.

    Date

    1985-2001

    Cote

    2910W/2

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...
    • Développement et suivi de l'offre de prévention et...
    • Lutte contre les conduites addictives : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Toxicomanie, réunion du 26/11/2017 : notes manuscrites, convocation.

    Date

    1997

    Cote

    2895W/264/5/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
    • Autres dossiers thématiques.
    • Toxicomanie, réunion du 26/11/2017 : notes manuscrites,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Rapport n°97-0693-10 : actions de prévention, subventions aux associations œuvrant dans la lutte contre la toxicomanie et le SIDA ; rapport n°97-0760-02 : subventions à diverses associations à caractère social ; rapport n°97-0833-28 : actions de prévention, subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la santé publique ; rapport n°97-0834-29 : subventions à diverses associations à caractère social ; rapport n°97-0128-05 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subvention 1997 ; rapport n°97-0443-21 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention de fonctionnement ; rapport n°97-0870-65 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention.

    Date

    1997

    Cote

    1940W/24

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 1997.
    • Rapport n°97-0693-10 : actions de prévention, subventions...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/12, 31 - Num - 399 - Copie de sécurité 1737W12-01~Durée : 01:09:24 - 2007 - 2007 - 31Num/399 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)