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  1. Résultat n°1

    Taux de la TVA, répertoire alphabétique des produits, opérations diverses et services à jour au 1er août 1968

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/34

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Taux de la TVA, répertoire alphabétique des produits,…
  2. Résultat n°2

    La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)

    Date

    Octobre 1974

    Cote

    INOCTAVO/1102

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet…
  3. Résultat n°3

    La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1437

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue…
  4. Résultat n°4

    Taxes sur le chiffre d'affaires

    Date

    15 juin 1969

    Cote

    INQUARTO/470

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Taxes sur le chiffre d'affaires
  5. Résultat n°5

    ESSONNES. Services financiers. - Contributions : correspondance relative à la taxe sur le chiffre d'affaire, [1921-1928].

    Date

    1921-1928

    Cote

    24J/54/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
    • ESSONNES. Services financiers. - Contributions : correspondance…

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  6. Résultat n°6

    Approvisionnements et fabrications. - Taxes sur le chiffre et les stocks : inventaire des stocks, correspondance, coupures de journaux, instruction, [1937-1941].

    Date

    1937-1941

    Cote

    24J/100/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
    • Approvisionnements et fabrications. - Taxes sur le…

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  7. Résultat n°7

    Taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n° 1548, janvier 1977

    Date

    1977

    Cote

    PBR/1087

    • Contexte : Bibliothèque / PBR
    • Taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire,…
  8. Résultat n°8

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/3

    • Contexte : 1356W Fonds audiovisuel du secrétariat général des…
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    PAUL DELOUVRIER 1ère partie.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/104

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE…
    • PAUL DELOUVRIER 1ère partie.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    PAUL DELOUVRIER 2ème partie.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/105

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE…
    • PAUL DELOUVRIER 2ème partie.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Zones d'aménagement concerté et zones opérationnelles d'habitat : projets de création , calcul de la TVA, de la taxe locale d'équipement financement des équipements, dossiers de réalisation de la ZAC du bois de l'Epine d'EVRY, de la Zac de Courcouronnes (1968 - 1971)

    Date

    1968-1971

    Cote

    1776W/28

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement…
    • Zones d'aménagement concerté et zones opérationnelles…

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Comité départemental d'équipement commercial : correspondance, plans (1970). Hôtel de police : plan, correspondance (1971 - 1972). ORGECO : convention avec la ville de RIS-ORANGIS (1971-1974). Opérations d'aménagement des villes nouvelles : note sur le régime d'imposition à la taxe sur la valeur ajoutée (1969). Aménagement des bords de Seine : correspondance (1971). Ministère de l'équipement et du logement : objectif plan construction ville nouvelle (1971).

    Date

    1969-1974

    Cote

    1776W/77

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement…
    • Comité départemental d'équipement commercial : correspondance,…

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ab-Ag (1999)

    Date

    1990-1999

    Cote

    2024W/124

    • Contexte : 2024W ENREGISTREMENT ET IMPÔTS DES ENTREPRISES DE…
    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur…

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ai-Al (1999)

    Date

    1997-1999

    Cote

    2024W/125

    • Contexte : 2024W ENREGISTREMENT ET IMPÔTS DES ENTREPRISES DE…
    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur…

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Am-Ap (1999)

    Date

    1992-1999

    Cote

    2024W/126

    • Contexte : 2024W ENREGISTREMENT ET IMPÔTS DES ENTREPRISES DE…
    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur…

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ar-Av (1999)

    Date

    1994-1999

    Cote

    2024W/127

    • Contexte : 2024W ENREGISTREMENT ET IMPÔTS DES ENTREPRISES DE…
    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur…

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers soldés de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres A (1999)

    Date

    1999

    Cote

    2024W/128

    • Contexte : 2024W ENREGISTREMENT ET IMPÔTS DES ENTREPRISES DE…
    • Dossiers soldés de redevable reliquataire (taxes sur…

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ba-Bea (1999)

    Date

    1992-1999

    Cote

    2024W/129

    • Contexte : 2024W ENREGISTREMENT ET IMPÔTS DES ENTREPRISES DE…
    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur…

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Bel-Br et dossiers soldés lettre B (1999)

    Date

    1987-1999

    Cote

    2024W/130

    • Contexte : 2024W ENREGISTREMENT ET IMPÔTS DES ENTREPRISES DE…
    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur…

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ca-Ce (1999)

    Date

    1994-1999

    Cote

    2024W/131

    • Contexte : 2024W ENREGISTREMENT ET IMPÔTS DES ENTREPRISES DE…
    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur…

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)