Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEPOT45 2L/4
Date
1902-1948
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières et…
Résultat n°2
Cote
24J/54/1
Date
1921-1928
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
correspondance
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • ESSONNES. Services financiers. - Contributions : correspondance…
Résultat n°3
Cote
EDEPOT75 1G/16
Date
1931-1946
Lieu
TORFOU
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des…
Résultat n°4
Cote
24J/100/4
Date
1937-1941
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inventaire, coupure de presse, pièce comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Approvisionnements et fabrications. - Taxes sur le…
Résultat n°5
Cote
EDEPOT75 1G/22
Date
1938-1943
Lieu
TORFOU
Type de document
registre
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • TORFOU - Contributions. - Taxe sur les distributeurs…
Résultat n°6
Cote
EDEPOT75 1G/17
Date
1947-1961
Lieu
TORFOU
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des…
Résultat n°7
Cote
EDEPOT79 3G/1
Date
1948
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Fixation de la…
Résultat n°8
Cote
EDEPOT75 1G/18
Date
1962-1971
Lieu
TORFOU
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des…
Résultat n°9
Cote
1776W/28
Date
1968-1971
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document -
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement…
  • Zones d'aménagement concerté et zones opérationnelles…
Résultat n°10
Cote
INOCTAVO/34
Date
1968
Lieu
FRANCE
Type de document
répertoire
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Taux de la TVA, répertoire alphabétique des produits,…
Résultat n°11
Cote
1776W/77
Date
1969-1974
Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
plan, correspondance, convention
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement…
  • Comité départemental d'équipement commercial : correspondance,…
Résultat n°12
Cote
INQUARTO/470
Date
15 juin 1969
Lieu
PARIS Département
Type de document
budget
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Taxes sur le chiffre d'affaires
Résultat n°13
Cote
EDEPOT75 1G/19
Date
1972-1981
Lieu
TORFOU
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des…
Résultat n°14
Cote
INOCTAVO/1102
Date
Octobre 1974
Lieu
FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet…
Résultat n°15
Cote
INOCTAVO/1437
Date
1977
Lieu
FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue…
Résultat n°16
Cote
PBR/1087
Date
1977
Lieu
FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / PBR
  • Taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire,…
Résultat n°17
Cote
2024W/157
Date
1983-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2024W ENREGISTREMENT ET IMPÔTS DES ENTREPRISES DE…
  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur…
Résultat n°18
Cote
2024W/130
Date
1987-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2024W ENREGISTREMENT ET IMPÔTS DES ENTREPRISES DE…
  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur…
Résultat n°19
Cote
2024W/149
Date
1987-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2024W ENREGISTREMENT ET IMPÔTS DES ENTREPRISES DE…
  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur…
Résultat n°20
Cote
2024W/133
Date
1988-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2024W ENREGISTREMENT ET IMPÔTS DES ENTREPRISES DE…
  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur…