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Résultat n°1

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières et taxe départementales sur les ventes (1902-1948).

Date

1902-1948

Cote

EDEPOT45 2L/4

Résultat n°2

ESSONNES. Services financiers. - Contributions : correspondance relative à la taxe sur le chiffre d'affaire, [1921-1928].

Date

1921-1928

Cote

24J/54/1

Résultat n°3

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1931 - 1946).

Date

1931-1946

Cote

EDEPOT75 1G/16

Résultat n°4

Approvisionnements et fabrications. - Taxes sur le chiffre et les stocks : inventaire des stocks, correspondance, coupures de journaux, instruction, [1937-1941].

Date

1937-1941

Cote

24J/100/4

Résultat n°5

TORFOU - Contributions. - Taxe sur les distributeurs automatiques, les orchestrions, phonographes et instruments analogues : registre de déclaration des éléments imposables (1938 - 1943).

Date

1938-1943

Cote

EDEPOT75 1G/22

Résultat n°6

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1947 - 1961).

Date

1947-1961

Cote

EDEPOT75 1G/17

Résultat n°7

BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Fixation de la taxe locale additionnelle à la taxe sur les transactions : délibération du conseil municipal (1948).

Date

1948

Cote

EDEPOT79 3G/1

Résultat n°8

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1962 - 1971).

Date

1962-1971

Cote

EDEPOT75 1G/18

Résultat n°9

Zones d'aménagement concerté et zones opérationnelles d'habitat : projets de création , calcul de la TVA, de la taxe locale d'équipement financement des équipements, dossiers de réalisation de la ZAC du bois de l'Epine d'EVRY, de la Zac de Courcouronnes (1968 - 1971)

Date

1968-1971

Cote

1776W/28

Résultat n°10

Taux de la TVA, répertoire alphabétique des produits, opérations diverses et services à jour au 1er août 1968

Date

1968

Cote

INOCTAVO/34

Résultat n°11

Comité départemental d'équipement commercial : correspondance, plans (1970). Hôtel de police : plan, correspondance (1971 - 1972). ORGECO : convention avec la ville de RIS-ORANGIS (1971-1974). Opérations d'aménagement des villes nouvelles : note sur le régime d'imposition à la taxe sur la valeur ajoutée (1969). Aménagement des bords de Seine : correspondance (1971). Ministère de l'équipement et du logement : objectif plan construction ville nouvelle (1971).

Date

1969-1974

Cote

1776W/77

Résultat n°12

Taxes sur le chiffre d'affaires

Date

15 juin 1969

Cote

INQUARTO/470

Résultat n°13

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1972 - 1981).

Date

1972-1981

Cote

EDEPOT75 1G/19

Résultat n°14

La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)

Date

Octobre 1974

Cote

INOCTAVO/1102

Résultat n°15

La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977

Date

1977

Cote

INOCTAVO/1437

Résultat n°16

Taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n° 1548, janvier 1977

Date

1977

Cote

PBR/1087

Résultat n°17

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres U-Y et dossiers soldés lettres U-V (1999)

Date

1983-1999

Cote

2024W/157

Résultat n°18

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Bel-Br et dossiers soldés lettre B (1999)

Date

1987-1999

Cote

2024W/130

Résultat n°19

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre R et dossiers soldés lettre R (1999)

Date

1987-1999

Cote

2024W/149

Résultat n°20

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Con-Cv (1999)

Date

1988-1999

Cote

2024W/133