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Résultat n°1

Taux de la TVA, répertoire alphabétique des produits, opérations diverses et services à jour au 1er août 1968

Date

1968

Cote

INOCTAVO/34

Résultat n°2

La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)

Date

Octobre 1974

Cote

INOCTAVO/1102

Résultat n°3

La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977

Date

1977

Cote

INOCTAVO/1437

Résultat n°4

Taxes sur le chiffre d'affaires

Date

15 juin 1969

Cote

INQUARTO/470

Résultat n°5

ESSONNES. Services financiers. - Contributions : correspondance relative à la taxe sur le chiffre d'affaire, [1921-1928].

Date

1921-1928

Cote

24J/54/1

Résultat n°6

Approvisionnements et fabrications. - Taxes sur le chiffre et les stocks : inventaire des stocks, correspondance, coupures de journaux, instruction, [1937-1941].

Date

1937-1941

Cote

24J/100/4

Résultat n°7

Taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n° 1548, janvier 1977

Date

1977

Cote

PBR/1087

Résultat n°8

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1988

Cote

1356W/3

Résultat n°9

PAUL DELOUVRIER 1ère partie.

Date

1995

Cote

1422W/104

Résultat n°10

PAUL DELOUVRIER 2ème partie.

Date

1995

Cote

1422W/105

Résultat n°11

Zones d'aménagement concerté et zones opérationnelles d'habitat : projets de création , calcul de la TVA, de la taxe locale d'équipement financement des équipements, dossiers de réalisation de la ZAC du bois de l'Epine d'EVRY, de la Zac de Courcouronnes (1968 - 1971)

Date

1968-1971

Cote

1776W/28

Résultat n°12

Comité départemental d'équipement commercial : correspondance, plans (1970). Hôtel de police : plan, correspondance (1971 - 1972). ORGECO : convention avec la ville de RIS-ORANGIS (1971-1974). Opérations d'aménagement des villes nouvelles : note sur le régime d'imposition à la taxe sur la valeur ajoutée (1969). Aménagement des bords de Seine : correspondance (1971). Ministère de l'équipement et du logement : objectif plan construction ville nouvelle (1971).

Date

1969-1974

Cote

1776W/77

Résultat n°13

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ab-Ag (1999)

Date

1990-1999

Cote

2024W/124

Résultat n°14

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ai-Al (1999)

Date

1997-1999

Cote

2024W/125

Résultat n°15

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Am-Ap (1999)

Date

1992-1999

Cote

2024W/126

Résultat n°16

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ar-Av (1999)

Date

1994-1999

Cote

2024W/127

Résultat n°17

Dossiers soldés de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres A (1999)

Date

1999

Cote

2024W/128

Résultat n°18

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ba-Bea (1999)

Date

1992-1999

Cote

2024W/129

Résultat n°19

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Bel-Br et dossiers soldés lettre B (1999)

Date

1987-1999

Cote

2024W/130

Résultat n°20

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ca-Ce (1999)

Date

1994-1999

Cote

2024W/131