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864 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.

Date

1985

Cote

3007W/2

Résultat n°2

1993 : PU - VI.

Date

1993

Cote

2983W/9

Résultat n°3

1992 : DI - HU.

Date

1992

Cote

2983W/8

Résultat n°4

1991 : AC - BR.

Date

1991

Cote

2983W/7

Résultat n°5

1990 : BR - DU.

Date

1990

Cote

2983W/6

Résultat n°6

1989 : BR - DU.

Date

1989

Cote

2983W/5

Résultat n°7

1988 : KA - MU.

Date

1988

Cote

2983W/4

Résultat n°8

1987 : NA - SI.

Date

1987

Cote

2983W/3

Résultat n°9

1986 : FU - PR.

Date

1986

Cote

2983W/2

Résultat n°10

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993).

Date

1993

Cote

2238W/318

Résultat n°11

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH (1993).

Date

1993

Cote

2238W/317

Résultat n°12

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL (1993).

Date

1993

Cote

2238W/316

Résultat n°13

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

Date

1993

Cote

2238W/315

Résultat n°14

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992).

Date

1992

Cote

2238W/313

Résultat n°15

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY (1992).

Date

1992

Cote

2238W/312

Résultat n°16

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL (1992).

Date

1992

Cote

2238W/311

Résultat n°17

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER (1992).

Date

1992

Cote

2238W/310

Résultat n°18

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991).

Date

1991

Cote

2238W/308

Résultat n°19

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY (1991).

Date

1991

Cote

2238W/307

Résultat n°20

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS (1991).

Date

1991

Cote

2238W/306

Résultat n°21

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN (1991).

Date

1991

Cote

2238W/305

Résultat n°22

Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

Date

1988-1992

Cote

2238W/293

Résultat n°23

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 7 de LEF à Z (1989).

Date

1989

Cote

2238W/275

Résultat n°24

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COUL à LEF (1989).

Date

1989

Cote

2238W/274

Résultat n°25

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COUL (1989).

Date

1989

Cote

2238W/273

Résultat n°26

Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire années 1985 -1988 ; impôts sur le revenu : rôle, contrôle fiscal sur place et rôle année 1988 ; impôt sur les sociétés : rôle, contrôle fiscal sur place année 1988 ; impôts sur les sociétés : rôle , imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1988, rôle supplémentaire taxes foncières année 1987 ; taxe d'habitation : rôle de 1987 année 1988 ; taxes accessoires amendes et droits divers : rôle année 1988 comprenant les cotisations établies par voie de matrices individuels, contrôle sur pièces et autres impositions, rôle supplémentaire 1988 (2ème émission) des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées de l'année 1987, prélèvement social 1% année 1988 (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

2238W/271

Résultat n°27

Taxe foncière registres 4 à 7 de H à Z (1986).

Date

1986

Cote

2238W/204

Résultat n°28

Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY (1986).

Date

1986

Cote

2238W/203

Résultat n°29

Taxe foncière : rôle, registres 4 à 6 de J à Z (1985).

Date

1985

Cote

2238W/186

Résultat n°30

Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à IZ (1985).

Date

1985

Cote

2238W/185

Résultat n°31

Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle ; Impôts sur les revenus, taxes accessoires et droits divers : rôle général des taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire ; taxe professionnelle : rôle supplémentaire des taxes directes locales et des taxes additionnelles incorporées ; impôt sur le revenu : rôle, contrôle sur pièces et contrôle sur place, rôle majoration exceptionnelle de l'impôt sur le revenu ; taxe foncière : rôle supplémentaire.

Date

1984

Cote

2238W/182

Résultat n°32

Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984).

Date

1984

Cote

2238W/167

Résultat n°33

Taxe foncière : rôles, 3 registres de A à K (1984).

Date

1984

Cote

2238W/166

Résultat n°34

Taxe foncière : rôles, 4 registres (1983).

Date

1983

Cote

2238W/152

Résultat n°35

Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 (1982).

Date

1982

Cote

2238W/136

Résultat n°36

Taxe foncière : rôle, 3 registres (1981).

Date

1981

Cote

2238W/119

Résultat n°37

Taxe foncière : 3 registres (1980).

Date

1980

Cote

2238W/103

Résultat n°38

Taxe foncière : rôle, registre 1 à 3 (1979).

Date

1979

Cote

2238W/92

Résultat n°39

Taxe foncière : rôle (1978).

Date

1978

Cote

2238W/73

Résultat n°40

Taxe foncière : rôle, sociétés jusqu'à Guillemin et Guilloux jusqu'à ZZ transit (1977).

Date

1977

Cote

2238W/52

Résultat n°41

Taxe foncière : rôle H à la fin 2/2 (1975).

Date

1975

Cote

2238W/11

Résultat n°42

Taxe foncière : rôle A-H 1/2 (1975).

Date

1975

Cote

2238W/10

Résultat n°43

Taxe foncière : rôle n° 267 (1974).

Date

1974

Cote

2238W/9

Résultat n°44

Taxe foncière : rôle n° 261 2/2 H-Z (1974).

Date

1974

Cote

2238W/8

Résultat n°45

Taxe foncière : rôle n° 261 1/2 A-G (1974).

Date

1974

Cote

2238W/7

Résultat n°46

Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, communes de BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, 2 registres (1980), ETAMPES, 2 registres (1980).

Date

1980

Cote

2151W/4

Résultat n°47

CHAMARANDE, La Construction Moderne Française : impôts fonciers de la Société Civile Immobilière (SCI) sur tous les bâtiments du domaine (mai 1970).

Date

1970

Cote

1958W/8

Résultat n°48

perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

Date

1990

Cote

1921W/15

Résultat n°49

perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

Date

1990

Cote

1921W/14

Résultat n°50

perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

Date

1990

Cote

1921W/13

Résultat n°51

perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

Date

1990

Cote

1921W/12

Résultat n°52

perception de la taxe foncière due par les contribuables de LISSES (1990).

Date

1990

Cote

1921W/11

Résultat n°53

perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

Date

1990

Cote

1921W/10

Résultat n°54

perception de la taxe foncière due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

Date

1990

Cote

1921W/9

Résultat n°55

Procès-verbaux des opérations de révisions foncières (1932-1943).

Date

1932-1943

Cote

1918W/15

Résultat n°56

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1997).

Date

1997

Cote

1918W/14

Résultat n°57

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1996).

Date

1996

Cote

1918W/13

Résultat n°58

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1995).

Date

1995

Cote

1918W/12

Résultat n°59

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1994).

Date

1994

Cote

1918W/11

Résultat n°60

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1993).

Date

1993

Cote

1918W/10

Résultat n°61

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1993).

Date

1993

Cote

1918W/9

Résultat n°62

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1992).

Date

1992

Cote

1918W/8

Résultat n°63

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1992).

Date

1992

Cote

1918W/7

Résultat n°64

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1991).

Date

1991

Cote

1918W/6

Résultat n°65

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1991).

Date

1991

Cote

1918W/5

Résultat n°66

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1990).

Date

1990

Cote

1918W/4

Résultat n°67

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1990).

Date

1990

Cote

1918W/3

Résultat n°68

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1989).

Date

1989

Cote

1918W/2

Résultat n°69

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1989).

Date

1989

Cote

1918W/1

Résultat n°70

Groupe de travail interministériel : note confidentielle, convocations, correspondance, rapport d'activités, budget, esquisses de bilan, note sur les charges foncières, études, bilans financiers, tableaux d'investissements dans les équipements publics, programmation de programmes d'équipements.

Date

1966-1971

Cote

1776W/51

Résultat n°71

Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-HILAIRE ; SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU ; VALPUISEAUX ; VILLECONIN ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

Date

1980

Cote

1732W/7

Résultat n°72

Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS ; MONNERVILLE ; ROINVILLIERS ; MAUCHAMPS ; MEREVILLE.

Date

1980

Cote

1732W/6

Résultat n°73

Taxe foncière : ETRECHY ; JANVILLE-SUR-JUINE.

Date

1980

Cote

1732W/5

Résultat n°74

Taxe foncière : ETAMPES.

Date

1980

Cote

1732W/4

Résultat n°75

Taxe foncière : CHALOU-MOULINEUX ; CHAMARANDE ; CHAMPMOTTEUX ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY ; CONGERVILLE-THIONVILLE ; ESTOUCHES.

Date

1980

Cote

1732W/3

Résultat n°76

Taxe foncière : BOISSY-LE-SEC ; BOURAY-SUR-JUINE ; BOUTERVILLIERS ; BOUVILLE ; BROUY ; CHALO-SAINT-MARS.

Date

1980

Cote

1732W/2

Résultat n°77

Taxe foncière : ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ; AUVERS-SAINT-GEORGES.

Date

1980

Cote

1732W/1

Résultat n°78

CHAMPMOTTEUX, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Date

1975

Cote

1689W/29

Résultat n°79

PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VALPUISEAUX - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Date

1975

Cote

1689W/28

Résultat n°80

AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, TORFOU - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Date

1975

Cote

1689W/27