Résultats de la recherche

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1601).

E/4466

1601

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, TORFOU, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, PARIS Département

minute notariale, bail, contrat d'apprentissage, contrat, convention, accord de travail

Nouvelles recherches sur l'impôt foncier et la capitation personnelle sous le Bas Empire

INQUARTO/586

1955

PARIS Département

étude

Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines des droits perçus sur les mutations d'immeubles entre vifs à titre onéreux. Thèse pour le doctorat d'Etat, tome 1

INQUARTO/739/1

7 novembre 1973

LIEU NON IDENTIFIE

mémoire

Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines des droits perçus sur les mutations d'immeubles entre vifs à titre onéreux. Thèse pour le doctorat d'Etat, tome 2

INQUARTO/739/2

7 novembre 1973

PARIS Département

mémoire

SEINE-ET-OISE.

1J/7

1795-1907

CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE, VILLIERS-SUR-ORGE, PARIS Département

circulaire

Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation, 1970-1982 ; taxes foncières, taxes professionnelles, 1974-1982 ; exonération de la TVA, 1977-1979 ; taxes sur véhicules de tourisme, 1972-1979.

22J/34

1970-1982

ARPAJON Commune

déclaration

Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [96 pièces] : succession de Germain Christophe GILLET : partage (an V) [1796/1797] ; foi et hommage rendu par Paul de POILLOUE (1622-1635) ; foi et hommage rendu par Abel de POILLOUE (1660) ; vente de Casimir Louis, chevalier de VALOY, à Germain Christophe GILLET de terre à EZERVILLE, anciens titres concernant les biens et rente du sieur GILLET (1733-1786) ; maison et terres à EZERVILLE acquises de Jean LEPAGE et consorts, ainsi que différentes pièces concernant les biens [acquisition, bail, bureau des hypothèques, ratification portant quittance] (1693-1787) ; titres de propriété de la ferme : acquisition d'Etienne DUCARROU de VALENTIENNE, seigneur de MEZIERE, à Jean BAUDET, laboureur ; état des terres, acquisition de Jean BAUDET, receveur de la terre, baux, expédition de bail, lettre de ratification, conservation des hypothèques, procuration, déclaration censuelle (1708-1779) ; acquisition de François Germain GILLET à Marie Antoinette RONSIN : vente, registre des oppositions, grosse de vente, donation (1789-1793) ; vente de François Germain GILLET à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : vente, rôle des contributions foncières, conservations des hypothèques, ratification (1808) ; pièces relatives à la fortune de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur la seigneurie de GUILLERVILLE : baux, vente, ratification (1793-1809) ; plan de l'ancienne ferme, coul. dim. 14 cm x 44 cm (1819) ; plan de la grange à mare, côté de la cour, au nord, coul. dim. 57,5 cm x 32,7 cm et 57,5 cm x 15,5 cm [plan en deux parties, perpendiculaires] (1820).

30J/68

1622-1820

SAINT-CYR-LA-RIVIERE

déclaration féodale, bail, titre de propriété, plan, rôle d'imposition

POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

30J/112

1775-1827

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JURA

acte authentique, compte financier, bail, budget, pièce comptable, correspondance, texte officiel, carte d'électeur

Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]. - Pièces générales [115 pièces, dont 78 liées] : titres de propriétés et déclarations (1610-1652) ; acquisition (1791) ; vente par adjudication de l'abbé de ROUVRAY (1695) ; comptabilité : constitution de rente : affaire BARBIER (1656-1719) ; rentes constituées et foncières, et états de rentes (1770-an III) [1770-1794/1795] ; quittances et rentes (1767-1776) ; contributions foncières : extrait de matrice, extraits de procès-verbaux de conseils d'arrondissement, rapport de contrôleur des contributions, instructions sur la répartition de la contribution foncière (an XI-1808) [1802/1803-1808] ; contentieux : affaire RABIER (1642-1696).

30J/119

1610-1808

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET

titre de propriété, déclaration, matrice cadastrale, procès-verbal

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

30J/124

1782-1829

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET

déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche

Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

30J/127

1797-1922

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SEINE-ET-OISE, PARIS Département, JURA, JUINE (VALLEE DE LA)

matrice d'imposition, rôle d'imposition, délibération, registre, mercuriale, règlement, pétition, partition musicale, correspondance

MASURE (Abel), notaire, SAUMUR. - Inventaire après décès, contributions foncières, comptes, factures, assurances, correspondance.

48J/122

1916-1919

DOURDAN Commune, MAINE-ET-LOIRE

pièce comptable, correspondance

NOISEAU, administration communale. - Un extrait du registre de contribution foncière aux officiers municipaux de Noiseau qui fixe le montant de la contribution (1791), une lettre du maire à propos du traitement du garde champêtre (1826), un dossier contenant des extraits de registre de délibérations, de la correspondance entre le maire et le préfet, le maire et le conseil de fabrique au sujet du rattachement des églises de Noiseau et d'Ormesson, les travaux à effectuer, le traitement du desservant, des échanges de terrains, un mémoire de travaux, l'inventaire des biens de l'église et l'acquisition d'ornements (1806-1831).

79J78/2

1791-1831

VAL-DE-MARNE

Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage royal d'ETAMPES) et CHAMPTIERS.

136J/6

1791-1825

ETAMPES Commune, LOIRET, MORIGNY-CHAMPIGNY

Pièces relatives aux POILLOUE de SAINT-PERIER.

136J/18

1791-1869

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

bail

Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?

JAL1/560/23789/1

mardi 23 février 2021

ESSONNE

publication périodique

"Pour rééquilibrer les comptes, il faut trouver 15 millions d'euros"

JAL1/562/23830/1

lundi 12 avril 2021

ESSONNE

publication périodique

De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent !

JAL1/562/23834/1

vendredi 16 avril 2021

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

publication périodique

Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Cernay-la-Ville (avec rôle de la contribution foncière) (1791 - an II).

L/57

1791-1794

YVELINES

rôle d'imposition

Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Levis-Saint-Nom (avec rôle de contribution foncière) (1791 - an II).

L/61

1791-1794

YVELINES

rôle d'imposition

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

L/112

1790-1796

FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

rôle d'imposition, procès-verbal, inventaire

LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907 [1] ; réquisitions de guerre, emprunt, procès, 1872-1880 [2] ; plaintes, 1880-1885, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1910-1912 [4] ; garde champêtre, 1859, 1880, 1894 [5] ; personnel, 1821 [6] ; pompes funèbres, 1905 [7] ; taxe sur les propriétés bâties et non bâties, 1938 [8] ; arrêtés, 1827, 1846, 1850, 1883 [9].

2O/712

1821-1938

LEUDEVILLE

pièce comptable

SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1901 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; droit de place : sur le marché, à la fête communale, 1923-1930 [3] ; droit des pauvres, 1927 [4] ; taxes d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les chasses gardées ou louées, sur les billards, sur les automobiles, 1927-1931 [5].

2O/1786

1901-1931

SAINT-VRAIN

tarif, règlement

Perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Rôles d'impôts foncier et mobilier, revenu (1925).

2P/1

1925

ABBEVILLE-LA-RIVIERE

rôle d'imposition

Perception de BIEVRES. - Commune de BIEVRES, rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

2P/2

1940

BIEVRES Commune

rôle d'imposition

Perception de BIEVRES. - Commune de BIEVRES, revenu et rôles divers (1940).

2P/3

1940

BIEVRES Commune

rôle d'imposition

Perception de BIEVRES. - Commune d'IGNY, rôle d'impôt foncier (1940).

2P/4

1940

IGNY, BIEVRES Commune

rôle d'imposition

Perception de BIEVRES. - Commune d'IGNY, rôle d'impôt mobilier (1940).

2P/5

1940

IGNY, BIEVRES Commune

rôle d'imposition

Perception de BIEVRES. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

2P/6

1940

BIEVRES Commune

rôle d'imposition

Perception de DOURDAN. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1925).

2P/7

1925

DOURDAN Commune

rôle d'imposition

Perception de DOURDAN. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1930).

2P/8

1930

DOURDAN Commune

rôle d'imposition

Perception de DOURDAN. - Revenu et rôles divers (1925).

2P/9

1925

DOURDAN Commune

rôle d'imposition

Perception de DOURDAN. - Revenu et rôles divers (1930).

2P/10

1930

DOURDAN Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt foncier (1925).

2P/11

1925

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt foncier (1930).

2P/12

1930

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

2P/13

1935

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt foncier (1940).

2P/14

1940

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt mobilier (1925).

2P/15

1925

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt mobilier (1930).

2P/16

1930

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt mobilier (1940).

2P/17

1940

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1925).

2P/18

1925

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1930).

2P/19

1930

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

2P/20

1935

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1940).

2P/21

1940

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1925).

2P/22

1925

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1930).

2P/23

1930

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

2P/24

1935

ETAMPES Commune

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Communes de BOISSY-LE-SEC à ETRECHY, rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

2P/25

1940

ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, ETRECHY Commune, BOUTERVILLIERS, CHALO-SAINT-MARS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

rôle d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Communes de MAUCHAMPS à VILLECONIN, rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

2P/26

1940

ETAMPES Commune, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, VILLECONIN, SOUZY-LA-BRICHE

rôle d'imposition

Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier, mobilier, et rôles divers (1920).

2P/27

1920

LARDY

rôle d'imposition

Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier, mobilier, et rôles divers (1925).

2P/28

1925

LARDY

rôle d'imposition

Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier, mobilier, et rôles divers (1930).

2P/29

1930

LARDY

rôle d'imposition

Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

2P/30

1935

LARDY

rôle d'imposition

Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

2P/31

1940

LARDY

rôle d'imposition

Perception de MEREVILLE. - Rôles d'impôts foncier et mobilier, et rôles divers (1920).

2P/34

1920

MEREVILLE Commune

rôle d'imposition

Perception d'ORSAY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1925).

2P/36

1925

ORSAY Commune

rôle d'imposition

Perception d'ORSAY. - Commune d'ORSAY, rôles d'impôts foncier et mobilier (1930).

2P/38

1930

ORSAY Commune

rôle d'imposition

Perception d'ORSAY. - Commune d'ORSAY, rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

2P/39

1935

ORSAY Commune

rôle d'imposition

Perception d'ORSAY. - Commune d'ORSAY, rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

2P/40

1940

ORSAY Commune

rôle d'imposition

Perception d'ORSAY. - Commune de BURES-SUR-YVETTE, rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

2P/44

1940

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune

rôle d'imposition

Perception d'ORSAY. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1930).

2P/45

1930

ORSAY Commune

rôle d'imposition

Perception d'ORSAY. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

2P/46

1935

ORSAY Commune

rôle d'imposition

Perception d'ORSAY. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

2P/47

1940

ORSAY Commune

rôle d'imposition

Perception de PALAISEAU. - Rôles d'impôts foncier et mobilier, revenu et rôles divers (1917).

2P/48

1917

PALAISEAU Commune

rôle d'imposition

Perception de PALAISEAU. - Rôles d'impôts foncier et mobilier, revenu et rôles divers (1920).

2P/49

1920

PALAISEAU Commune

rôle d'imposition

Perception de PALAISEAU. - Commune de PALAISEAU, rôles d'impôts foncier et mobilier (1925).

2P/50

1925

PALAISEAU Commune

rôle d'imposition

Perception de PALAISEAU. - Commune de PALAISEAU, rôle d'impôt foncier (1935).

2P/51

1935

PALAISEAU Commune

rôle d'imposition

Perception de PALAISEAU. - Commune de PALAISEAU, rôle d'impôt foncier (1935).

2P/52

1935

PALAISEAU Commune

rôle d'imposition

Perception de PALAISEAU. - Commune de PALAISEAU, rôle d'impôt foncier et revenu (1940).

2P/53

1940

PALAISEAU Commune

rôle d'imposition

Perception de PALAISEAU. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier, revenu (1925).

2P/59

1925

PALAISEAU Commune

rôle d'imposition

Perception de PALAISEAU. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1930).

2P/60

1930

PALAISEAU Commune

rôle d'imposition

Perception de PALAISEAU. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

2P/61

1935

PALAISEAU Commune

rôle d'imposition

Perception de PALAISEAU. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

2P/62

1940

PALAISEAU Commune

rôle d'imposition

Perception de SAINT-CHERON. - Rôles d'impôts foncier et mobilier, revenu et rôles divers (1925).

2P/63

1925

SAINT-CHERON Canton

rôle d'imposition

Perception de SAINT-CHERON. - Rôles d'impôts foncier et mobilier, revenu et rôles divers (1925).

2P/64

1925

SAINT-CHERON Canton

rôle d'imposition

Perception de SAINT-CHERON. - Rôles d'impôts foncier et mobilier, revenu et rôles divers (1928).

2P/65

1928

SAINT-CHERON Canton

rôle d'imposition

Perception de SAINT-CHERON. - Rôles d'impôts foncier et mobilier, revenu et rôles divers (1928).

2P/66

1928

SAINT-CHERON Canton

rôle d'imposition

Recensement des propriétés bâties. - Registres des propriétés bâties, détruites ou démolies, et de celles nouvellement construites ou reconstruites, pour les perceptions de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBEIL, DOURDAN, LA FERTE-ALAIS, LISSES, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTLHERY, SAINT-CHERON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1835-1884).

2P/69

1835-1884

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LISSES, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

ETAT D IMPOSITION

Tableaux indicatifs des propriétés bâties passibles de la contribution foncière. - Communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS , GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY, MONDEVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1891).

2P/76

1891

AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

liste nominative

Spécial fiscalité 2019

PER157/5/47/SUP

octobre 2019

IGNY

presse institutionnelle, publication périodique