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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY. - Baux à rente : de plusieurs pièces de terre de la censive de la seigneurie de BRUNOY, par Philippe HALLE à Jacques DEBILLE ; d'une maison à BRUNOY, par dame Louise de SAINT-JUST au sieur Guillaume DEBILLY ; mémoire du sieur Simon DEHUS pour obtenir la réduction d'une rente foncière de dix-huit livres dont sa maison est grevée ; bail de cinq quartiers de terre fait par M. de MONTMARTEL au sieur Antoine BRA.
Cote
A/698
 Date
1692-1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY. - Baux à rente : de plusieurs...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

Cote
A/701
 Date
1723-1782
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.
Cote
A/704
 Date
1704-1788
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances foncières de la seigneurie de BRUNOY rédigé d'après les déclarations fournies à MONSIEUR, frère du Roi. [une table alphabétique des censitaires et un état des droits honorifique du seigneur se trouvent au début du volume] [registre].

Cote
A/727
 Date
1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLOIR, TABLE CENSITAIRE
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de BRUNOY [registre].

Cote
A/728
 Date
1781-1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLERET
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].

Cote
A/756
 Date
1786
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
TERRIER, CUEILLERET, déclaration
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de VARENNES, rédigé sur les déclarations passées au profit de MONSIEUR [registre].

Cote
A/767
 Date
1783-1788
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
CUEILLERET
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE [registre].

Cote
A/773
 Date
1788-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
CUEILLERET
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances foncières appartenant à la seigneurie de QUINCY, membre de la duché-pairie de BRUNOY. [Le seigneur de QUINCY avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à BRUNOY, siège de la justice) ; droit de chasse ; droit de bannalité de pressoir, à cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer au-dit pressoir les marcs des vins et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; droit de faire paître le bétail de la seigneurie sur le territoire d'EPINAY, à charge de réciprocité de la part d'EPINAY] [registre].

Cote
A/781
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
CUEILLOIR
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières de la seigneurie de QUINCY [registre].

Cote
A/782
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
CUEILLERET
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jean PARIS de MONTMARTEL de plusieurs pièces de terre, situées à BRUNOY et appartenant à Jean BONCORPS [voir A 1207] ; vente par décret faite à PARIS de MONTMARTEL par le sieur Des ENCLOS, et la dame MABILLE de quatre maisons, enclos, prés, terres labourables, rentes foncières, situés à BRUNOY [voir A 1211].

Cote
A/824
 Date
1665-1739
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Cession faite à Jean PARIS de MONTMARTEL par Jean-Louis MANSIENNE, d'une maison située à BRUNOY avec terres labourables, rentes foncières (voir A 1215).

Cote
A/825
 Date
1719-1739
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession faite à Jean PARIS...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre le marquis de BRUNOY et la fabrique du lieu ; transactions entre messire Charles de GOMER, seigneur de COMBS-LA-VILLE et messire LE CLERC, curé dudit lieu ; entre madame COLBERT, veuve de M. BRUNET, et l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, relativement à une rente foncière établie sur les fiefs des TOURNELLES et de VERNOUILLET ; entre les Commissaires de MONSIEUR et la Maison de SAINT-CYR, concernant la seigneurie de BELLE-ASSISE ; entre le marquis de CHABANNAIS et l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE.

Cote
A/885
 Date
1700-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune, YVELINES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
contrat
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs rentes foncières qui grèvent la seigneurie de BRUNOY : le chapitre de NOTRE-DAME de PARIS, possédait une rente de sept livres tournois ; les fabriques de BOISSY-SAINT-LEGER, d'EPINAY-SOUS-SENART et de BRUNOY, étaient également propriétaires de plusieurs petites rentes. Titre nouvel d'une rente due à l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, par la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, et le fief des TOURNELLES ; mémoire sur les prétentions de M. le maréchal de VILLEROY, engagiste de CORBEIL.

Cote
A/888
 Date
1701-1785
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs...
Résultat n°15

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/910
 Date
1375-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration, CUEILLOIR, déclaration féodale, compte rendu, contrat
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de LIVERDIS, rendu par le comte de BEAUREPAIRE, seigneur du lieu, à MONSIEUR, comme duc de BRUNOY et marquis de GROSBOIS.
Cote
A/917
 Date
1781
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN et par dame CAHOUET de BEAUVAIS, sa femme, de la terre de GROSBOIS ou SANCY, des fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, et de la châtellenie d'YERRES, appartenant à Jacques BERNARD, maître des Requêtes ; constitutions de diverses rentes foncières faites par M. CHAUVELIN, au profit de l'évêque de NEVERS, de M. de BEAUVAIS et d'autres, sur la terre de GROSBOIS, et afin d'en acquitter le prix qui montait à quatre cent mille livres.

Cote
A/944
 Date
1731-1733
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Cote
A/959
 Date
1657-1707
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Cote
A/968
 Date
1563-1598
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs pièces de terre, vignes, etc., sises à VILLECRESNE, faits : par M. Urbain de LA BARRE, seigneur de CERSAY, à Germain GAUTIER ; à Germain VENIAT ; par PARIS de MONTMARTEL, à Simon GAUTIER ; constitution d'une rente de quarante livres, par Claude-Jude JOUGAN, vigneron, au profit de M. de MONTMARTEL ; réduction à quinze livres d'une rente de vingt-quatre livres, consentie par M. de MONTMARTEL, en faveur de Jean HENRI, laboureur à VILLECRESNE ; transactions entre les commissaires de Monsieur et Jean STOCARD, banquier expéditionnaire en cour de ROME, relativement à plusieurs rentes foncières dépendant du fief de BEAUMONT.

Cote
A/988
 Date
1722-1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
contrat, convention
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs...
Résultat n°21

Duché-pairie de BRUNOY. - Vente d'une maison sise à YERRES, faite par Messire Nicolas LE CAMUS, sieur de LA-GRANGE-DU-MILIEU, à Nicolas JAMET ; bail à rente de cette maison, fait par le sieur JAMET à Nicolas BOUDIER, à raison de trente livres de rente foncière, et de quatre livres de rente envers la Charité d'YERRES ; de cinq quartiers de terre, faits par Camille de BARCOS à GUILLAUME DE BOURDET, pour une rente de cinq livres ; d'un quartier et de trente perches de vignes, fait par M. de BARCOS à Jérôme JACOB, pour une rente de douze livres.
Cote
A/1008
 Date
1688-1749
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY. - Vente d'une maison sise à...
Résultat n°22

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de Jean BARDOU contre la succession de Sixte MANSARD, pour faire déclarer exécutoire un contrat de bail à rente. Transaction entre Pierre BOURGEOIS, demeurant à BRUNOY, et Hector BRALEU. Vente de plusieurs parties de rentes foncières faites à Pierre BASIN par M. DU PLOUICQ. Extrait du partage de la succession de Jean BONCORPS [tous ces titres, et ceux qui ont été inventoriés A. 1208, A. 1216, ont été remis à M. de MONTMARTEL, lorsqu'il devint acquéreur des diverses propriétés mentionnées plus haut, A. 822, etc.].

Cote
A/1207
 Date
1668-1752
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure, contrat, convention
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...
Résultat n°23

Duché-paierie de BRUNOY. - Reconnaissance faite par Nicolas PASQUIER qu'il est débiteur envers Claude MOREAU, secrétaire de la Chambre du Roi, d'une rente foncière de dix livres ; vente faite par Pierre PASQUIER des droits qu'il peut avoir dans la succession de Nicolas PASQUIER.

Cote
A/1217
 Date
1638-1733
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Reconnaissance faite par...
Résultat n°24

Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière de soixante-cinq livres cinq sols fait à Noël AVENEL par Madeleine GOURDIER, veuve de Jacques TRAVERS ; transaction entre la veuve Jacques TRAVERS et Anne TRAVERS relativement à la succession de Pierre TRAVERS ; saisie des biens de Marie TRAVERS [titres remis par les héritiers TRAVERS]. Avis de parents de Claude VIGNIER ; constitution d'une rente de vingt-quatre livres faite par la veuve de Pierre VIRVOUDET [voy. A. 827].

Cote
A/1219
 Date
1604-1745
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
contrat, convention
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière...
Résultat n°25

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1601).
Cote
E/4466
 Date
1601
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, TORFOU, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, contrat d'apprentissage, contrat, convention, accord de travail
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°26

Nouvelles recherches sur l'impôt foncier et la capitation personnelle sous le Bas Empire
Cote
INQUARTO/586
 Date
1955
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Nouvelles recherches sur l'impôt foncier et la capitation...
Résultat n°27

Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines des droits perçus sur les mutations d'immeubles entre vifs à titre onéreux. Thèse pour le doctorat d'Etat, tome 1
Cote
INQUARTO/739/1
 Date
7 novembre 1973
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
mémoire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines...
Résultat n°28

Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines des droits perçus sur les mutations d'immeubles entre vifs à titre onéreux. Thèse pour le doctorat d'Etat, tome 2
Cote
INQUARTO/739/2
 Date
7 novembre 1973
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
mémoire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines...
Résultat n°29

SEINE-ET-OISE.
Cote
1J/7
 Date
1795-1907
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE, VILLIERS-SUR-ORGE, PARIS Département
 Type de document
circulaire
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
  • SEINE-ET-OISE.
Résultat n°30

Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation, 1970-1982 ; taxes foncières, taxes professionnelles, 1974-1982 ; exonération de la TVA, 1977-1979 ; taxes sur véhicules de tourisme, 1972-1979.

Cote
22J/34
 Date
1970-1982
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
déclaration
  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...
  • Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation,...
Résultat n°31

Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [96 pièces] : succession de Germain Christophe GILLET : partage (an V) [1796/1797] ; foi et hommage rendu par Paul de POILLOUE (1622-1635) ; foi et hommage rendu par Abel de POILLOUE (1660) ; vente de Casimir Louis, chevalier de VALOY, à Germain Christophe GILLET de terre à EZERVILLE, anciens titres concernant les biens et rente du sieur GILLET (1733-1786) ; maison et terres à EZERVILLE acquises de Jean LEPAGE et consorts, ainsi que différentes pièces concernant les biens [acquisition, bail, bureau des hypothèques, ratification portant quittance] (1693-1787) ; titres de propriété de la ferme : acquisition d'Etienne DUCARROU de VALENTIENNE, seigneur de MEZIERE, à Jean BAUDET, laboureur ; état des terres, acquisition de Jean BAUDET, receveur de la terre, baux, expédition de bail, lettre de ratification, conservation des hypothèques, procuration, déclaration censuelle (1708-1779) ; acquisition de François Germain GILLET à Marie Antoinette RONSIN : vente, registre des oppositions, grosse de vente, donation (1789-1793) ; vente de François Germain GILLET à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : vente, rôle des contributions foncières, conservations des hypothèques, ratification (1808) ; pièces relatives à la fortune de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur la seigneurie de GUILLERVILLE : baux, vente, ratification (1793-1809) ; plan de l'ancienne ferme, coul. dim. 14 cm x 44 cm (1819) ; plan de la grange à mare, côté de la cour, au nord, coul. dim. 57,5 cm x 32,7 cm et 57,5 cm x 15,5 cm [plan en deux parties, perpendiculaires] (1820).

Cote
30J/68
 Date
1622-1820
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
déclaration féodale, bail, titre de propriété, plan, rôle d'imposition
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
  • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...
Résultat n°32

POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

Cote
30J/112
 Date
1775-1827
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JURA
 Type de document
acte authentique, compte financier, bail, budget, pièce comptable, correspondance, texte officiel, carte d'électeur
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
  • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205...
Résultat n°33

Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]. - Pièces générales [115 pièces, dont 78 liées] : titres de propriétés et déclarations (1610-1652) ; acquisition (1791) ; vente par adjudication de l'abbé de ROUVRAY (1695) ; comptabilité : constitution de rente : affaire BARBIER (1656-1719) ; rentes constituées et foncières, et états de rentes (1770-an III) [1770-1794/1795] ; quittances et rentes (1767-1776) ; contributions foncières : extrait de matrice, extraits de procès-verbaux de conseils d'arrondissement, rapport de contrôleur des contributions, instructions sur la répartition de la contribution foncière (an XI-1808) [1802/1803-1808] ; contentieux : affaire RABIER (1642-1696).

Cote
30J/119
 Date
1610-1808
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
 Type de document
titre de propriété, déclaration, matrice cadastrale, procès-verbal
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
  • Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]....
Résultat n°34

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

Cote
30J/124
 Date
1782-1829
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
 Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
  • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Résultat n°35

Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

Cote
30J/127
 Date
1797-1922
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SEINE-ET-OISE, PARIS Département, JURA, JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition, délibération, registre, mercuriale, règlement, pétition, partition musicale, correspondance
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
  • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...
Résultat n°36

MASURE (Abel), notaire, SAUMUR. - Inventaire après décès, contributions foncières, comptes, factures, assurances, correspondance.

Cote
48J/122
 Date
1916-1919
 Lieu
DOURDAN Commune, MAINE-ET-LOIRE
 Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
  • MASURE (Abel), notaire, SAUMUR. - Inventaire après...
Résultat n°37

NOISEAU, administration communale. - Un extrait du registre de contribution foncière aux officiers municipaux de Noiseau qui fixe le montant de la contribution (1791), une lettre du maire à propos du traitement du garde champêtre (1826), un dossier contenant des extraits de registre de délibérations, de la correspondance entre le maire et le préfet, le maire et le conseil de fabrique au sujet du rattachement des églises de Noiseau et d'Ormesson, les travaux à effectuer, le traitement du desservant, des échanges de terrains, un mémoire de travaux, l'inventaire des biens de l'église et l'acquisition d'ornements (1806-1831).

Cote
79J78/2
 Date
1791-1831
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document -
  • Contexte : FONDS DE COURCEL
  • NOISEAU
  • NOISEAU, administration communale. - Un extrait du...
Résultat n°38

Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage royal d'ETAMPES) et CHAMPTIERS.
Cote
136J/6
 Date
1791-1825
 Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document -
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.
  • Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage...
Résultat n°39

Pièces relatives aux POILLOUE de SAINT-PERIER.
Cote
136J/18
 Date
1791-1869
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
bail
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.
  • Pièces relatives aux POILLOUE de SAINT-PERIER.
Résultat n°40

Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?
Cote
JAL1/560/23789/1
 Date
mardi 23 février 2021
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
  • n° 23770-23793 (février 2021)
  • 23789
  • Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?