taxe foncière - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent !	Cote JAL1/562/23834/1	Date vendredi 16 avril 2021	Lieu SAINT-PIERRE-DU-PERRAY	Type de document publication périodique
	Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...) n° 23821-23846 (avril 2021) 23834 De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent...
Résultat n°2	"Pour rééquilibrer les comptes, il faut trouver 15 millions d'euros"	Cote JAL1/562/23830/1	Date lundi 12 avril 2021	Lieu ESSONNE	Type de document publication périodique
	Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...) n° 23821-23846 (avril 2021) 23830 "Pour rééquilibrer les comptes, il faut trouver 15...
Résultat n°3	Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?	Cote JAL1/560/23789/1	Date mardi 23 février 2021	Lieu ESSONNE	Type de document publication périodique
	Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...) n° 23770-23793 (février 2021) 23789 Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?
Résultat n°4	Spécial fiscalité 2019	Cote PER157/5/47/SUP	Date octobre 2019	Lieu IGNY	Type de document presse institutionnelle, publication périodique
	Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...) n° 1-3, 5-16, 18-28, 30-31, 33-49 47 Spécial fiscalité 2019
Résultat n°5	Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1997).	Cote 1918W/14	Date 1997	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°6	Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1996).	Cote 1918W/13	Date 1996	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°7	Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1995).	Cote 1918W/12	Date 1995	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°8	ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE	Cote 1356W/40	Date 1994	Lieu ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES... ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°9	Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1994).	Cote 1918W/11	Date 1994	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°10	Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).	Cote 2238W/315	Date 1993	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à...
Résultat n°11	Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL (1993).	Cote 2238W/316	Date 1993	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL...
Résultat n°12	Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993).	Cote 2238W/318	Date 1993	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993)....
Résultat n°13	Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1993).	Cote 1918W/9	Date 1993	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°14	Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH (1993).	Cote 2238W/317	Date 1993	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH...
Résultat n°15	1993 : PU - VI.	Cote 2983W/9	Date 1993	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe foncière : registres. 1993 : PU - VI.
Résultat n°16	Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1993).	Cote 1918W/10	Date 1993	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...
Résultat n°17	Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1992).	Cote 1918W/8	Date 1992	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...
Résultat n°18	1992 : DI - HU.	Cote 2983W/8	Date 1992	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe foncière : registres. 1992 : DI - HU.
Résultat n°19	Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992).	Cote 2238W/313	Date 1992	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992)....
Résultat n°20	Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).	Cote 2238W/293	Date 1988-1992	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire...
Résultat n°21	Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER (1992).	Cote 2238W/310	Date 1992	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER...
Résultat n°22	Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY (1992).	Cote 2238W/312	Date 1992	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY...
Résultat n°23	Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1992).	Cote 1918W/7	Date 1992	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°24	Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL (1992).	Cote 2238W/311	Date 1992	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL...
Résultat n°25	Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY (1991).	Cote 2238W/307	Date 1991	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY...
Résultat n°26	Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1991).	Cote 1918W/5	Date 1991	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°27	Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1991).	Cote 1918W/6	Date 1991	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...
Résultat n°28	Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN (1991).	Cote 2238W/305	Date 1991	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN...
Résultat n°29	1991 : AC - BR.	Cote 2983W/7	Date 1991	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe foncière : registres. 1991 : AC - BR.
Résultat n°30	Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS (1991).	Cote 2238W/306	Date 1991	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS...
Résultat n°31	Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991).	Cote 2238W/308	Date 1991	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991)....
Résultat n°32	perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).	Cote 1921W/12	Date 1990	Lieu EVRY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,... perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°33	perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).	Cote 1921W/10	Date 1990	Lieu COURCOURONNES	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,... perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°34	Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1990).	Cote 1918W/4	Date 1990	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...
Résultat n°35	perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).	Cote 1921W/14	Date 1990	Lieu EVRY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,... perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°36	perception de la taxe foncière due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).	Cote 1921W/9	Date 1990	Lieu BONDOUFLE	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,... perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°37	1990 : BR - DU.	Cote 2983W/6	Date 1990	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe foncière : registres. 1990 : BR - DU.
Résultat n°38	perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).	Cote 1921W/13	Date 1990	Lieu EVRY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,... perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°39	perception de la taxe foncière due par les contribuables de LISSES (1990).	Cote 1921W/11	Date 1990	Lieu LISSES	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,... perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°40	Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1990).	Cote 1918W/3	Date 1990	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°41	perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).	Cote 1921W/15	Date 1990	Lieu EVRY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,... perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°42	Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COUL (1989).	Cote 2238W/273	Date 1989	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COUL...
Résultat n°43	Taxe foncière : rôle, registres 5 et 7 de LEF à Z (1989).	Cote 2238W/275	Date 1989	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 5 et 7 de LEF à Z (1989)....
Résultat n°44	Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1989).	Cote 1918W/1	Date 1989	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°45	Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COUL à LEF (1989).	Cote 2238W/274	Date 1989	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COUL à LEF...
Résultat n°46	1989 : BR - DU.	Cote 2983W/5	Date 1989	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe foncière : registres. 1989 : BR - DU.
Résultat n°47	Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1989).	Cote 1918W/2	Date 1989	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts... Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...
Résultat n°48	Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire années 1985 -1988 ; impôts sur le revenu : rôle, contrôle fiscal sur place et rôle année 1988 ; impôt sur les sociétés : rôle, contrôle fiscal sur place année 1988 ; impôts sur les sociétés : rôle , imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1988, rôle supplémentaire taxes foncières année 1987 ; taxe d'habitation : rôle de 1987 année 1988 ; taxes accessoires amendes et droits divers : rôle année 1988 comprenant les cotisations établies par voie de matrices individuels, contrôle sur pièces et autres impositions, rôle supplémentaire 1988 (2ème émission) des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées de l'année 1987, prélèvement social 1% année 1988 (1985-1988).	Cote 2238W/271	Date 1985-1988	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire...
Résultat n°49	1988 : KA - MU.	Cote 2983W/4	Date 1988	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe foncière : registres. 1988 : KA - MU.
Résultat n°50	1987 : NA - SI.	Cote 2983W/3	Date 1987	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe foncière : registres. 1987 : NA - SI.
Résultat n°51	Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY (1986).	Cote 2238W/203	Date 1986	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY...
Résultat n°52	1986 : FU - PR.	Cote 2983W/2	Date 1986	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe foncière : registres. 1986 : FU - PR.
Résultat n°53	Taxe foncière registres 4 à 7 de H à Z (1986).	Cote 2238W/204	Date 1986	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière registres 4 à 7 de H à Z (1986).
Résultat n°54	Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à IZ (1985).	Cote 2238W/185	Date 1985	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à IZ (1985)....
Résultat n°55	Taxe foncière : rôle, registres 4 à 6 de J à Z (1985).	Cote 2238W/186	Date 1985	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 4 à 6 de J à Z (1985)....
Résultat n°56	VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière et impositions locales : états indicatifs (1923 - 1933). 1ère révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties [locaux d'habitation ou à usage professionnel ordinaires] (1985).	Cote EDEPOT76 1G/21	Date 1923-1985	Lieu VILLIERS-LE-BACLE	Type de document -
	Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière...
Résultat n°57	Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.	Cote 3007W/2	Date 1985	Lieu VIRY-CHATILLON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition... Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.
Résultat n°58	Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984).	Cote 2238W/167	Date 1984	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984)....
Résultat n°59	ETAMPES. - Propriétés publiques, acquisition : 11 rue Louis Moreau (1967), 4-6 rue Van Loo (1967-1981). Fiscalité. - Mandatements, loyers, (1980-1983) ; taxe foncière (1984).	Cote 1244W/1	Date 1967-1984	Lieu ETAMPES Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : ADMINISTRATION GENERALE, EQUIPEMENT, JUSTICE. ETAMPES. - Propriétés publiques, acquisition : 11 rue...
Résultat n°60	Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle ; Impôts sur les revenus, taxes accessoires et droits divers : rôle général des taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire ; taxe professionnelle : rôle supplémentaire des taxes directes locales et des taxes additionnelles incorporées ; impôt sur le revenu : rôle, contrôle sur pièces et contrôle sur place, rôle majoration exceptionnelle de l'impôt sur le revenu ; taxe foncière : rôle supplémentaire.	Cote 2238W/182	Date 1984	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition...
Résultat n°61	Taxe foncière : rôles, 3 registres de A à K (1984).	Cote 2238W/166	Date 1984	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôles, 3 registres de A à K (1984)....
Résultat n°62	Taxe foncière : rôles, 4 registres (1983).	Cote 2238W/152	Date 1983	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôles, 4 registres (1983).
Résultat n°63	Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation, 1970-1982 ; taxes foncières, taxes professionnelles, 1974-1982 ; exonération de la TVA, 1977-1979 ; taxes sur véhicules de tourisme, 1972-1979.	Cote 22J/34	Date 1970-1982	Lieu ARPAJON Commune	Type de document déclaration
	Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE... Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation,...
Résultat n°64	Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 (1982).	Cote 2238W/136	Date 1982	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 (1982).
Résultat n°65	AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).	Cote EDEPOT18 1G/24	Date 1967-1981	Lieu AUTHON-LA-PLAINE	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981) AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...
Résultat n°66	Taxe foncière : rôle, 3 registres (1981).	Cote 2238W/119	Date 1981	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, 3 registres (1981).
Résultat n°67	AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections A, B et C (sans date).	Cote EDEPOT18 1G/10	Date s.d	Lieu AUTHON-LA-PLAINE	Type de document état de section
	Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981) AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections...
Résultat n°68	Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, communes de BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, 2 registres (1980), ETAMPES, 2 registres (1980).	Cote 2151W/4	Date 1980	Lieu ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES. Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières...
Résultat n°69	Taxe foncière : 3 registres (1980).	Cote 2238W/103	Date 1980	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : 3 registres (1980).
Résultat n°70	Taxe foncière : BOISSY-LE-SEC ; BOURAY-SUR-JUINE ; BOUTERVILLIERS ; BOUVILLE ; BROUY ; CHALO-SAINT-MARS.	Cote 1732W/2	Date 1980	Lieu BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : TAXE FONCIERE. Taxe foncière : BOISSY-LE-SEC ; BOURAY-SUR-JUINE ;...
Résultat n°71	VILLECONIN. - Contributions : matrices de rôles de la contribution foncière [5 matrices] [époque révolutionnaire].	Cote EDEPOT13 1G/5	Date s.d	Lieu VILLECONIN	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. VILLECONIN. - Contributions : matrices de rôles de...
Résultat n°72	Taxe foncière : ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ; AUVERS-SAINT-GEORGES.	Cote 1732W/1	Date 1980	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : TAXE FONCIERE. Taxe foncière : ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ;...
Résultat n°73	Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-HILAIRE ; SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU ; VALPUISEAUX ; VILLECONIN ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS.	Cote 1732W/7	Date 1980	Lieu PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : TAXE FONCIERE. Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS...
Résultat n°74	Taxe foncière : CHALOU-MOULINEUX ; CHAMARANDE ; CHAMPMOTTEUX ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY ; CONGERVILLE-THIONVILLE ; ESTOUCHES.	Cote 1732W/3	Date 1980	Lieu CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : TAXE FONCIERE. Taxe foncière : CHALOU-MOULINEUX ; CHAMARANDE ; CHAMPMOTTEUX...
Résultat n°75	Taxe foncière : ETAMPES.	Cote 1732W/4	Date 1980	Lieu ETAMPES Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : TAXE FONCIERE. Taxe foncière : ETAMPES.
Résultat n°76	Taxe foncière : ETRECHY ; JANVILLE-SUR-JUINE.	Cote 1732W/5	Date 1980	Lieu ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : TAXE FONCIERE. Taxe foncière : ETRECHY ; JANVILLE-SUR-JUINE.
Résultat n°77	Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS ; MONNERVILLE ; ROINVILLIERS ; MAUCHAMPS ; MEREVILLE.	Cote 1732W/6	Date 1980	Lieu LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, ROINVILLIERS	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : TAXE FONCIERE. Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS...
Résultat n°78	Taxe foncière : rôle, registre 1 à 3 (1979).	Cote 2238W/92	Date 1979	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe foncière : rôle, registre 1 à 3 (1979).
Résultat n°79	AVRAINVILLE - Contributions. - Impôt sur le revenu des personnes physiques, taxe complémentaire : listes nominatives (1949, 1971, 1974-1976) ; rôle général des impôts directs locaux et des taxes annexes (1978 - 1979) ; taxe professionnelle et taxe pour frais de chambres des métiers : copies de la matrice générale (1976 - 1977) ; contribution foncière des propriétés non bâties, changements de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires (1950 - 1967).	Cote EDEPOT80 1G/12	Date 1949-1979	Lieu AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement	Type de document registre, rôle d'imposition
	Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993) AVRAINVILLE - Contributions. - Impôt sur le revenu...
Résultat n°80	CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des taxes foncières sur les propriétés bâties et non-bâties (1979).	Cote EDEPOT17 1G/36	Date 1979	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document matrice cadastrale
	Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des taxes...

Résultats de la recherche

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ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

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Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL (1993).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1993).

Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH (1993).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

1993 : PU - VI.

Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1993).

Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1992).

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1992 : DI - HU.

Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992).

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Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER (1992).

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Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY (1992).

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Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL (1992).

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Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY (1991).

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Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN (1991).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

1991 : AC - BR.

Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS (1991).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1990).

Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

perception de la taxe foncière due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

1990 : BR - DU.

Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

perception de la taxe foncière due par les contribuables de LISSES (1990).

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1990).

Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...