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864 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent !
Cote
JAL1/562/23834/1
 Date
vendredi 16 avril 2021
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23821-23846 (avril 2021)
  • 23834
  • De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent...
Résultat n°2

"Pour rééquilibrer les comptes, il faut trouver 15 millions d'euros"
Cote
JAL1/562/23830/1
 Date
lundi 12 avril 2021
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23821-23846 (avril 2021)
  • 23830
  • "Pour rééquilibrer les comptes, il faut trouver 15...
Résultat n°3

Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?
Cote
JAL1/560/23789/1
 Date
mardi 23 février 2021
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23770-23793 (février 2021)
  • 23789
  • Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?
Résultat n°4

Spécial fiscalité 2019
Cote
PER157/5/47/SUP
 Date
octobre 2019
 Lieu
IGNY
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

  • n° 1-3, 5-16, 18-28, 30-31, 33-49
  • 47
  • Spécial fiscalité 2019
Résultat n°5

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1997).

Cote
1918W/14
 Date
1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

  • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°6

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1996).

Cote
1918W/13
 Date
1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

  • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°7

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1995).

Cote
1918W/12
 Date
1995
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

  • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°8

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/40
 Date
1994
 Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°9

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1994).

Cote
1918W/11
 Date
1994
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

  • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°10

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

Cote
2238W/315
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à...
Résultat n°11

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL (1993).

Cote
2238W/316
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL...
Résultat n°12

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993).

Cote
2238W/318
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993)....
Résultat n°13

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1993).

Cote
1918W/9
 Date
1993
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

  • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°14

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH (1993).

Cote
2238W/317
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH...
Résultat n°15

1993 : PU - VI.
Cote
2983W/9
 Date
1993
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1993 : PU - VI.
Résultat n°16

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1993).

Cote
1918W/10
 Date
1993
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

  • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...
Résultat n°17

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1992).

Cote
1918W/8
 Date
1992
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

  • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...
Résultat n°18

1992 : DI - HU.
Cote
2983W/8
 Date
1992
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1992 : DI - HU.
Résultat n°19

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992).

Cote
2238W/313
 Date
1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992)....
Résultat n°20

Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

Cote
2238W/293
 Date
1988-1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire...
Résultat n°21

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER (1992).

Cote
2238W/310
 Date
1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER...
Résultat n°22

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY (1992).

Cote
2238W/312
 Date
1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY...
Résultat n°23

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1992).

Cote
1918W/7
 Date
1992
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

  • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°24

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL (1992).

Cote
2238W/311
 Date
1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL...
Résultat n°25

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY (1991).

Cote
2238W/307
 Date
1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY...
Résultat n°26

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1991).

Cote
1918W/5
 Date
1991
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

  • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...
Résultat n°27

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1991).

Cote
1918W/6
 Date
1991
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

  • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...
Résultat n°28

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN (1991).

Cote
2238W/305
 Date
1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN...
Résultat n°29

1991 : AC - BR.
Cote
2983W/7
 Date
1991
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1991 : AC - BR.
Résultat n°30

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS (1991).

Cote
2238W/306
 Date
1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS...
Résultat n°31

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991).

Cote
2238W/308
 Date
1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991)....
Résultat n°32

perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

Cote
1921W/12
 Date
1990
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°33

perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

Cote
1921W/10
 Date
1990
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°34

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1990).

Cote
1918W/4
 Date
1990
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

  • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...
Résultat n°35

perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

Cote
1921W/14
 Date
1990
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°36

perception de la taxe foncière due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

Cote
1921W/9
 Date
1990
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°37

1990 : BR - DU.
Cote
2983W/6
 Date
1990
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1990 : BR - DU.
Résultat n°38

perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

Cote
1921W/13
 Date
1990
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°39

perception de la taxe foncière due par les contribuables de LISSES (1990).

Cote
1921W/11
 Date
1990
 Lieu
LISSES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°40

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1990).

Cote
1918W/3
 Date
1990
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

  • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...