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864 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1692-1784

Cote

A/698

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

Date

1723-1782

Cote

A/701

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

Date

1704-1788

Cote

A/704

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances foncières de la seigneurie de BRUNOY rédigé d'après les déclarations fournies à MONSIEUR, frère du Roi. [une table alphabétique des censitaires et un état des droits honorifique du seigneur se trouvent au début du volume] [registre].

Date

1784

Cote

A/727

Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de BRUNOY [registre].

Date

1781-1784

Cote

A/728

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].

Date

1786

Cote

A/756

Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de VARENNES, rédigé sur les déclarations passées au profit de MONSIEUR [registre].

Date

1783-1788

Cote

A/767

Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE [registre].

Date

1788-1789

Cote

A/773

Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances foncières appartenant à la seigneurie de QUINCY, membre de la duché-pairie de BRUNOY. [Le seigneur de QUINCY avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à BRUNOY, siège de la justice) ; droit de chasse ; droit de bannalité de pressoir, à cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer au-dit pressoir les marcs des vins et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; droit de faire paître le bétail de la seigneurie sur le territoire d'EPINAY, à charge de réciprocité de la part d'EPINAY] [registre].

Date

1789

Cote

A/781

Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières de la seigneurie de QUINCY [registre].

Date

1789

Cote

A/782

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jean PARIS de MONTMARTEL de plusieurs pièces de terre, situées à BRUNOY et appartenant à Jean BONCORPS [voir A 1207] ; vente par décret faite à PARIS de MONTMARTEL par le sieur Des ENCLOS, et la dame MABILLE de quatre maisons, enclos, prés, terres labourables, rentes foncières, situés à BRUNOY [voir A 1211].

Date

1665-1739

Cote

A/824

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Cession faite à Jean PARIS de MONTMARTEL par Jean-Louis MANSIENNE, d'une maison située à BRUNOY avec terres labourables, rentes foncières (voir A 1215).

Date

1719-1739

Cote

A/825

Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre le marquis de BRUNOY et la fabrique du lieu ; transactions entre messire Charles de GOMER, seigneur de COMBS-LA-VILLE et messire LE CLERC, curé dudit lieu ; entre madame COLBERT, veuve de M. BRUNET, et l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, relativement à une rente foncière établie sur les fiefs des TOURNELLES et de VERNOUILLET ; entre les Commissaires de MONSIEUR et la Maison de SAINT-CYR, concernant la seigneurie de BELLE-ASSISE ; entre le marquis de CHABANNAIS et l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE.

Date

1700-1787

Cote

A/885

Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs rentes foncières qui grèvent la seigneurie de BRUNOY : le chapitre de NOTRE-DAME de PARIS, possédait une rente de sept livres tournois ; les fabriques de BOISSY-SAINT-LEGER, d'EPINAY-SOUS-SENART et de BRUNOY, étaient également propriétaires de plusieurs petites rentes. Titre nouvel d'une rente due à l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, par la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, et le fief des TOURNELLES ; mémoire sur les prétentions de M. le maréchal de VILLEROY, engagiste de CORBEIL.

Date

1701-1785

Cote

A/888

Résultat n°15

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1375-1781

Cote

A/910

Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de LIVERDIS, rendu par le comte de BEAUREPAIRE, seigneur du lieu, à MONSIEUR, comme duc de BRUNOY et marquis de GROSBOIS.

Date

1781

Cote

A/917

Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN et par dame CAHOUET de BEAUVAIS, sa femme, de la terre de GROSBOIS ou SANCY, des fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, et de la châtellenie d'YERRES, appartenant à Jacques BERNARD, maître des Requêtes ; constitutions de diverses rentes foncières faites par M. CHAUVELIN, au profit de l'évêque de NEVERS, de M. de BEAUVAIS et d'autres, sur la terre de GROSBOIS, et afin d'en acquitter le prix qui montait à quatre cent mille livres.

Date

1731-1733

Cote

A/944

Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Date

1657-1707

Cote

A/959

Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Date

1563-1598

Cote

A/968

Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs pièces de terre, vignes, etc., sises à VILLECRESNE, faits : par M. Urbain de LA BARRE, seigneur de CERSAY, à Germain GAUTIER ; à Germain VENIAT ; par PARIS de MONTMARTEL, à Simon GAUTIER ; constitution d'une rente de quarante livres, par Claude-Jude JOUGAN, vigneron, au profit de M. de MONTMARTEL ; réduction à quinze livres d'une rente de vingt-quatre livres, consentie par M. de MONTMARTEL, en faveur de Jean HENRI, laboureur à VILLECRESNE ; transactions entre les commissaires de Monsieur et Jean STOCARD, banquier expéditionnaire en cour de ROME, relativement à plusieurs rentes foncières dépendant du fief de BEAUMONT.

Date

1722-1784

Cote

A/988