Filtrer les résultats
Multimédias
  • 864
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 14
  • 63
  • 128
  • 733
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 410
  • 56
  • 47
  • 36
  • 27
Afficher plus
Lieux
  • 72
  • 66
  • 47
  • 46
  • 43
Afficher plus
Typologies
  • 568
  • 175
  • 56
  • 14
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 864
  • 720
  • 593
  • 509
  • 410
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
Personnes
  • 14
  • 1
  • 1

864 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent !

Date

vendredi 16 avril 2021

Cote

JAL1/562/23834/1

Résultat n°2

"Pour rééquilibrer les comptes, il faut trouver 15 millions d'euros"

Date

lundi 12 avril 2021

Cote

JAL1/562/23830/1

Résultat n°3

Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?

Date

mardi 23 février 2021

Cote

JAL1/560/23789/1

Résultat n°4

Spécial fiscalité 2019

Date

octobre 2019

Cote

PER157/5/47/SUP

Résultat n°5

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1997).

Date

1997

Cote

1918W/14

Résultat n°6

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1996).

Date

1996

Cote

1918W/13

Résultat n°7

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1995).

Date

1995

Cote

1918W/12

Résultat n°8

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/40

Résultat n°9

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1994).

Date

1994

Cote

1918W/11

Résultat n°10

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

Date

1993

Cote

2238W/315

Résultat n°11

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL (1993).

Date

1993

Cote

2238W/316

Résultat n°12

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993).

Date

1993

Cote

2238W/318

Résultat n°13

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1993).

Date

1993

Cote

1918W/9

Résultat n°14

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH (1993).

Date

1993

Cote

2238W/317

Résultat n°15

1993 : PU - VI.

Date

1993

Cote

2983W/9

Résultat n°16

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1993).

Date

1993

Cote

1918W/10

Résultat n°17

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1992).

Date

1992

Cote

1918W/8

Résultat n°18

1992 : DI - HU.

Date

1992

Cote

2983W/8

Résultat n°19

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992).

Date

1992

Cote

2238W/313

Résultat n°20

Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

Date

1988-1992

Cote

2238W/293