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864 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.

    Date

    1985

    Cote

    3007W/2

    • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

    • Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service producteur), TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  2. Résultat n°2

    1993 : PU - VI.

    Date

    1993

    Cote

    2983W/9

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1993 : PU - VI.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  3. Résultat n°3

    1992 : DI - HU.

    Date

    1992

    Cote

    2983W/8

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1992 : DI - HU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  4. Résultat n°4

    1991 : AC - BR.

    Date

    1991

    Cote

    2983W/7

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1991 : AC - BR.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  5. Résultat n°5

    1990 : BR - DU.

    Date

    1990

    Cote

    2983W/6

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1990 : BR - DU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  6. Résultat n°6

    1989 : BR - DU.

    Date

    1989

    Cote

    2983W/5

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1989 : BR - DU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  7. Résultat n°7

    1988 : KA - MU.

    Date

    1988

    Cote

    2983W/4

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1988 : KA - MU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  8. Résultat n°8

    1987 : NA - SI.

    Date

    1987

    Cote

    2983W/3

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1987 : NA - SI.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  9. Résultat n°9

    1986 : FU - PR.

    Date

    1986

    Cote

    2983W/2

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1986 : FU - PR.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/318

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  11. Résultat n°11

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/317

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  12. Résultat n°12

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/316

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  13. Résultat n°13

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/315

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  14. Résultat n°14

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/313

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  15. Résultat n°15

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/312

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  16. Résultat n°16

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/311

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/310

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  18. Résultat n°18

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/308

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  19. Résultat n°19

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/307

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/306

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  21. Résultat n°21

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/305

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  22. Résultat n°22

    Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

    Date

    1988-1992

    Cote

    2238W/293

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  23. Résultat n°23

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 7 de LEF à Z (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/275

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 7 de LEF à Z (1989)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  24. Résultat n°24

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COUL à LEF (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/274

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COUL à LEF...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  25. Résultat n°25

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COUL (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/273

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COUL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  26. Résultat n°26

    Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire années 1985 -1988 ; impôts sur le revenu : rôle, contrôle fiscal sur place et rôle année 1988 ; impôt sur les sociétés : rôle, contrôle fiscal sur place année 1988 ; impôts sur les sociétés : rôle , imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1988, rôle supplémentaire taxes foncières année 1987 ; taxe d'habitation : rôle de 1987 année 1988 ; taxes accessoires amendes et droits divers : rôle année 1988 comprenant les cotisations établies par voie de matrices individuels, contrôle sur pièces et autres impositions, rôle supplémentaire 1988 (2ème émission) des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées de l'année 1987, prélèvement social 1% année 1988 (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    2238W/271

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  27. Résultat n°27

    Taxe foncière registres 4 à 7 de H à Z (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2238W/204

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière registres 4 à 7 de H à Z (1986).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  28. Résultat n°28

    Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2238W/203

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  29. Résultat n°29

    Taxe foncière : rôle, registres 4 à 6 de J à Z (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2238W/186

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 4 à 6 de J à Z (1985)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  30. Résultat n°30

    Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à IZ (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2238W/185

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à IZ (1985)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  31. Résultat n°31

    Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle ; Impôts sur les revenus, taxes accessoires et droits divers : rôle général des taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire ; taxe professionnelle : rôle supplémentaire des taxes directes locales et des taxes additionnelles incorporées ; impôt sur le revenu : rôle, contrôle sur pièces et contrôle sur place, rôle majoration exceptionnelle de l'impôt sur le revenu ; taxe foncière : rôle supplémentaire.

    Date

    1984

    Cote

    2238W/182

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  32. Résultat n°32

    Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/167

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  33. Résultat n°33

    Taxe foncière : rôles, 3 registres de A à K (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/166

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôles, 3 registres de A à K (1984)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  34. Résultat n°34

    Taxe foncière : rôles, 4 registres (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2238W/152

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôles, 4 registres (1983).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  35. Résultat n°35

    Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2238W/136

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 (1982).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  36. Résultat n°36

    Taxe foncière : rôle, 3 registres (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2238W/119

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, 3 registres (1981).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  37. Résultat n°37

    Taxe foncière : 3 registres (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2238W/103

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : 3 registres (1980).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  38. Résultat n°38

    Taxe foncière : rôle, registre 1 à 3 (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2238W/92

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registre 1 à 3 (1979).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  39. Résultat n°39

    Taxe foncière : rôle (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2238W/73

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle (1978).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  40. Résultat n°40

    Taxe foncière : rôle, sociétés jusqu'à Guillemin et Guilloux jusqu'à ZZ transit (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2238W/52

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, sociétés jusqu'à Guillemin et...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  41. Résultat n°41

    Taxe foncière : rôle H à la fin 2/2 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2238W/11

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle H à la fin 2/2 (1975).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  42. Résultat n°42

    Taxe foncière : rôle A-H 1/2 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2238W/10

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle A-H 1/2 (1975).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  43. Résultat n°43

    Taxe foncière : rôle n° 267 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2238W/9

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle n° 267 (1974).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  44. Résultat n°44

    Taxe foncière : rôle n° 261 2/2 H-Z (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2238W/8

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle n° 261 2/2 H-Z (1974).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  45. Résultat n°45

    Taxe foncière : rôle n° 261 1/2 A-G (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2238W/7

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle n° 261 1/2 A-G (1974).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  46. Résultat n°46

    Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, communes de BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, 2 registres (1980), ETAMPES, 2 registres (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2151W/4

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHAMARANDE, La Construction Moderne Française : impôts fonciers de la Société Civile Immobilière (SCI) sur tous les bâtiments du domaine (mai 1970).

    Date

    1970

    Cote

    1958W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DU CHATEAU ET DU PARC DE CHAMARANDE PAR...

    • CHAMARANDE, La Construction Moderne Française : impôts...

    Producteur :

    CONSTRUCTION MODERNE FRANCAISE (LA) (service producteur), CONSTRUCTION MODERNE FRANCAISE (LA) (service versant)

  48. Résultat n°48

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/15

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/14

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/13

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/11

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/10

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/9

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Procès-verbaux des opérations de révisions foncières (1932-1943).

    Date

    1932-1943

    Cote

    1918W/15

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Procès-verbaux des opérations de révisions foncières...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1918W/14

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1918W/13

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1918W/12

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1918W/11

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1918W/10

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1918W/9

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1918W/8

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1918W/7

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1918W/6

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1918W/5

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1918W/4

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1918W/3

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1918W/2

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1918W/1

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Groupe de travail interministériel : note confidentielle, convocations, correspondance, rapport d'activités, budget, esquisses de bilan, note sur les charges foncières, études, bilans financiers, tableaux d'investissements dans les équipements publics, programmation de programmes d'équipements.

    Date

    1966-1971

    Cote

    1776W/51

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Groupe de travail interministériel : note confidentielle,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71

    Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-HILAIRE ; SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU ; VALPUISEAUX ; VILLECONIN ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/7

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS ; MONNERVILLE ; ROINVILLIERS ; MAUCHAMPS ; MEREVILLE.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/6

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Taxe foncière : ETRECHY ; JANVILLE-SUR-JUINE.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/5

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : ETRECHY ; JANVILLE-SUR-JUINE.

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Taxe foncière : ETAMPES.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/4

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : ETAMPES.

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Taxe foncière : CHALOU-MOULINEUX ; CHAMARANDE ; CHAMPMOTTEUX ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY ; CONGERVILLE-THIONVILLE ; ESTOUCHES.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/3

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : CHALOU-MOULINEUX ; CHAMARANDE ; CHAMPMOTTEUX...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Taxe foncière : BOISSY-LE-SEC ; BOURAY-SUR-JUINE ; BOUTERVILLIERS ; BOUVILLE ; BROUY ; CHALO-SAINT-MARS.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/2

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : BOISSY-LE-SEC ; BOURAY-SUR-JUINE ;...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Taxe foncière : ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ; AUVERS-SAINT-GEORGES.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/1

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ;...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    CHAMPMOTTEUX, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE - Taxe d'habitation et taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/29

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • CHAMPMOTTEUX, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  79. Résultat n°79

    PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VALPUISEAUX - Taxe d'habitation et taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/28

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, TORFOU - Taxe d'habitation et taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/27

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)