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  1. Résultat n°1

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage : documentation, correspondance (1963-1969) ; participation à la construction de logements [1 % patronal] : documentation, correspondance (1961-1973).

    Date

    1961-1973

    Cote

    73J/54

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  2. Résultat n°2
    Seine-et-Oise [Département]. - Taxe d'apprentissage. Déclarations et demandes d'exonérations pour les chefs d'entreprises : informations, conditions, 26 avril 1926.

    1 media

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

    Date

    1887-1965

    Cote

    EDEPOT17 2L/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Taxes sur l'apprentissage.

    Date

    1925-1929

    Cote

    EDEPOT32 1G/10

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Impôt sur le revenu des personnes physiques ; taxes complémentaires ; taxes d'apprentissage.

    Date

    1960

    Cote

    987W/112

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Impôt sur le revenu des personnes physiques ; taxes...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage, provision pour le renouvellement du stock, instructions : décret, circulaire (1959), coupures de presse (1937-1954), revue l'impôt sur les bénéfices des sociétés (janvier 1951), correspondance (1933-1969).

    Date

    1933-1969

    Cote

    73J/51

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage,...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  10. Résultat n°10

    10 bonnes raisons de verser votre taxe d'apprentissage à l'IUT d'Evry

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3060

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • 10 bonnes raisons de verser votre taxe d'apprentissage...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15