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336 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le Radazik.

Date

2000-2009

Cote

2713W/19

Résultat n°2

Le Rack'am.

Date

2000-2007

Cote

2713W/18

Résultat n°3

Subvention 2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

2713W/16

Résultat n°4

Subvention, 1998-2004.

Date

1998-2004

Cote

2713W/15

Résultat n°5

Subvention de fonctionnement, 2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

2713W/13

Résultat n°6

Charte publique de création de l'Opéra Paris-Sud régional d'Ile de France, 2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

2713W/12

Résultat n°7

Subvention de fonctionnement, 2001-2002.

Date

2001-2002

Cote

2713W/11

Résultat n°8

Subventions de fonctionnement, 1998-2000.

Date

1998-2000

Cote

2713W/10

Résultat n°9

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 89-92) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/87

Résultat n°10

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 85-88) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/86

Résultat n°11

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 81-84) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/85

Résultat n°12

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 80) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/84

Résultat n°13

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 77-79) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/83

Résultat n°14

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 71-72 ; 74-76) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/82

Résultat n°15

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 68-70) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/81

Résultat n°16

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 64-67) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/80

Résultat n°17

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 58-61 ; 63) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/79

Résultat n°18

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 54-57) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/78

Résultat n°19

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 50-53) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/77

Résultat n°20

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 45-49) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/76

Résultat n°21

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 40-44) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/75

Résultat n°22

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 35-39) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/74

Résultat n°23

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 31-32 ; 34) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/73

Résultat n°24

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 26-30) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/72

Résultat n°25

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 23-25) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/71

Résultat n°26

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 20-22) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/70

Résultat n°27

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 16-19) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/69

Résultat n°28

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 12-13 ; 15) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/68

Résultat n°29

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 9-11) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/67

Résultat n°30

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6 à 8) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/66

Résultat n°31

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 1 à 5) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/65

Résultat n°32

Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de la Petite Coudraie, contamination radioactive de plusieurs terrains et habitations [causée par les activités de la Société nouvelle de radium, créée en 1900 et fermée en1957] ; demandes d'indemnisation par l'Etat formées par les riverains concernés devant le tribunal administratif de VERSAILLES ; historique du dossier : notes, rapports, conférence et communiqué de presse (1991 - 2000). expertises réalisées par les services de la DDASS et de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports (2001 - 2002). Correspondance du préfet et de sous-préfet de PALAISEAU, des services des ministères de l'environnement et de la santé, décision du tribunal administratif de VERSAILLES (1991 - 2003). Culture. - EVRY, théâtre de l'Agora, scène nationale ; différend entre le président de la communauté d'agglomérations d'EVRY et la préfecture au sujet de la composition du conseil d'administration du théâtre : comptes-rendus de réunions, correspondance avec les ministères de la culture et de l'intérieur (2005). Intervention du préfet Denis Prieur devant vingt-six stagiaires architectes et urbanistes de l'Etat au Centre des hautes études de Chaillot à PARIS, le 30 avril 2003 : brochure sur les missions des architectes et urbanistes d'Etat, note sur le service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne, deux plaquettes de présentation sur la préfecture de l'Essonne, une brochure intitulée ""Projet territorial de l'Etat en Essonne"" (2001 - 2003). Nota : Certains actes de cette boite sont communicables à 100 ans (un acte de justice), d'autres à 60 ans (documents de sûreté intérieure), d'autres sont communicables.

Date

1991-2005

Cote

1883W/21

Résultat n°33

Salles de spectacle, achat de matériel, opérations d'investissement, dossiers classés sans suite.

Date

1999-2002

Cote

1735W/18

Résultat n°34

Salles de spectacle, achat de matériel, opérations d'investissement : dossiers.

Date

1998-1999

Cote

1735W/8

Résultat n°35

Opérations d'investissement pour des salles de spectacle, achat de matériel.

Date

2000

Cote

1735W/4

Résultat n°36

GRIGNY, La Grande Borne. VIRY-CHATILLON. - Bilan ; demandes de subvention ; intervention sur les espaces extérieurs ; centre culturel communal Eclate ; réalisation d'un terrain de football ; réalisation 2ème tranche du projet de stationnement ; le point rencontre fremmes ; acquisition de terrain dans la zone des radars pour la création d'équipements sportifs ; éveil musical de la petite enfance ; travail sur la nouvelle ; théâtre ; arts plastiques ; convention migrants ; éclairage des sorties et du carrefour échangeur A6-N445. Comptes rendus ; délibération du conseil municipal. ; plans ; projets de quartiers. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Projet de quartier : rapport de synthèse, annexes.

Date

1987

Cote

1683W/1

Résultat n°37

VILLIERS LE BACLE, aménagement du musée Foujita : réunion DDE/DEF, marché chauffage. MENNECY, construction de la gendarmerie : courriers, plans. VILLEBON. - aménagement d'une salle : compte rendu de réunion, construction.

Date

1992-1993

Cote

1644W/22

Résultat n°38

EVRY. - Quartier des Galants Courts, travaux de gros oeuvre pour la construction de la salle polyvalente : correspondance, notes, pièces jointes, marchés 82-0001, 82-0002, 82-0003, 82-0004, 82-0005, 82-0006, 82-0007, 82-0008 avec Egebat, l'atelier de serrurerie Lhermite Brémond (ASLB), Courvracier, Schneider, Depreter, Art et Décor.

Date

1982

Cote

1523W/2243

Résultat n°39

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), paiement des fournisseurs concernant le règlement des dépenses relatives au branchement chauffage de l'école Raymond-Queneau dans le quartier des Pyramides à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par Montenay - Société de chauffe, de combustibles, de réparations et d'appareillages mécaniques (SOCCRAM) : convention, contrat de branchement, factures, pièces comptables, (1986-1987) ; règlement des dépenses relatives à l'étude de serres de l'immeuble 5 des Bastides à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par le cabinet Rocc : correspondance, factures, pièces comptables, (1988-1989) ; règlement des dépenses relatives à l'assistance juridique et fiscale de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par la société Fidal : contrat, factures, pièces comptables, (1983-1985) ; règlement des dépenses relatives à la mise en place du groupe motopompe immergé (géothermie) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Canal à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par MAM-Socazaf : correspondance, factures, pièces comptables, (1983) ; ; règlement des dépenses relatives aux contrôle techniques de la réfection de la gare centrale d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes par le bureau Veritas : convention, factures, pièces comptables, (1986-1990) ; règlement des dépenses relatives à la réfection de l'installation électrique du parking silo du centre commercial régional à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'association Sylvain Laurent et Denis Luc Rousseau : correspondance, factures, pièces comptables, (1985-1986) ; règlement des dépenses relatives à la maintenance du matériel informatique par la société Bull : factures, pièces comptables, (1990-1991) ; règlement des dépenses relatives aux contrôles techniques de différents équipements situés sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par le bureau Socotec : conventions, factures, pièces comptables, (1975-1980) ; règlement des dépenses relatives à l'entretien des barrières du parking de la préfecture et l'échange de barrières du parking Jonqua à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par SPIE Trindel : contrats, factures, pièces comptables, (1984-1986) ; règlement des dépenses relatives à l'étude d'abris pour stations d'arrêt du transport urbain dans le quartier des Aunettes à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'atelier d'architecture Pierre Bonnaud : contrat d'études, factures, pièces comptables, (1991) ; règlement des dépenses relatives à la gestion de la campagne de promotion Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY ville nouvelle par Inf 14 et Belier Conseil : contrat, factures, pièces comptables, (1986) ; règlement des dépenses relatives au gardiennage des locaux de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par Jason Services : contrat, factures, pièces comptables, rapports, (1989-1991) ; règlement des dépenses relatives aux subventions versées au Stade Français pour ses activités au sport club de l'Agora (SCA 2000) : correspondance, notes, pièces jointes, convention, factures, pièces comptables, (1978-1983) ; règlement des dépenses relatives à l'analyse des projets concepteurs concourant pour la réalisation du lycée François-Truffaut à Bondoufle par Quaternaire Education : correspondance, contrat, factures, pièces comptables, (1987-1988) ; règlement des dépenses relatives à la maintenance, l'ouverture et la fermeture de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes par Essonne Sécurité et le Regroupement des agences de sécurité (RAS) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat, factures, pièces comptables, (1988-1991) ; règlement des dépenses relatives à la rédaction et le suivi de fabrication de la Lettre d'information d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'agence Reporters Economiques Anonymes (REA) : correspondance, notes, pièces jointes, factures, pièces comptables, (1983-1985) ; règlement des dépenses relatives à l'assistance au service financier par Alain Rémond : correspondance, factures, pièces comptables, (1989) ; règlement des dépenses relatives à l'ouverture d'un compte utilisateur du réseau télématique villes nouvelles (RTVN) par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) : convention 86-95 (1986) ; règlement des dépenses relatives à l'étude d'une esquisse en vue de la réalisation d'un auditorium pour l'école de musique d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'architecte Pierre Riboulet : correspondance, factures, pièces comptables, (1988) ; règlement des dépenses relatives au doublement de l'ouvrage du km 5,278 de la ligne de Grigny à Corbeil-Essonnes par la SNCF : convention 89-09, factures, pièces comptables, (1989-1990).

Date

1978-1991

Cote

1523W/2147

Résultat n°40

COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location des salles pavée et audiovisuelle : dossiers des locations (1997). LISSES. - Quartier Léonard de Vinci (Les Folies), travaux sur la voirie secondaire : marché 89-11 avec SACER, correspondance, notes, pièces jointes, (1989). EVRY. - Route nationale RN 446 et F6, travaux de terrassement, assainissement et chaussées dans le carrefour : marché 89-25 avec Jean Lefèbvre et Parachini, correspondance, notes, pièces jointes, (1989).

Date

1989-1997

Cote

1523W/1629