Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2527W/22
Date
2008-2010
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales…
  • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2008-2010).…
Résultat n°2
Cote
2600W/171
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • Septembre - décembre 2008.
Résultat n°3
Cote
2600W/170
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2007.
Résultat n°4
Cote
2527W/21
Date
2005-2007
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales…
  • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2005-2007).…
Résultat n°5
Cote
2444W/100
Date
2002-2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Saisie-arrêt.
  • Registres.
  • 25 janvier 2002 - 14 décembre 2007.
Résultat n°6
Cote
2600W/169
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2006.
Résultat n°7
Cote
2600W/168
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2005.
Résultat n°8
Cote
2600W/167
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2004.
Résultat n°9
Cote
2527W/20
Date
2004
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales…
  • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2004).…
Résultat n°10
Cote
2161W/112
Date
2000-2003
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2161W Tribunal d'instance de Longjumeau (1973-2007)
  • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer…
Résultat n°11
Cote
2600W/166
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2003 (chambre des criées).
Résultat n°12
Cote
2073W/56
Date
2002-2003
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences…
Résultat n°13
Cote
1976W/260
Date
2003
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre…
Résultat n°14
Cote
2600W/165
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2002.
Résultat n°15
Cote
1976W/259
Date
2002
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre…
Résultat n°16
Cote
2600W/164
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2001.
Résultat n°17
Cote
1924W/428
Date
1999-2001
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier…
Résultat n°18
Cote
2073W/55
Date
2000-2001
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences…
Résultat n°19
Cote
1954W/212
Date
1992-2000
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :…
  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000).…
Résultat n°20
Cote
2600W/163
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2000.
Résultat n°21
Cote
2600W/162
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 1999.
Résultat n°22
Cote
1976W/258
Date
1997-1999
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier 1997…
Résultat n°23
Cote
2073W/54
Date
1998-1999
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences…
Résultat n°24
Cote
2600W/160
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • Janvier - juin 1998.
Résultat n°25
Cote
1924W/427
Date
1997-1998
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier…
Résultat n°26
Cote
2600W/161
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • Juillet - décembre 1998.
Résultat n°27
Cote
1744W/426
Date
1998
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Registres civils d'injonctions de payer, année 1998…
Résultat n°28
Cote
1744W/427
Date
1998
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Registres civils d'injonctions de payer, année 1998…
Résultat n°29
Cote
1954W/211
Date
1997
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :…
  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1997).…
Résultat n°30
Cote
2073W/53
Date
1996-1997
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences…
Résultat n°31
Cote
2600W/159
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • Juin - décembre 1997.
Résultat n°32
Cote
1976W/411
Date
1995-1997
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Plumitif civil de surendettement (Janvier - 1995 -…
Résultat n°33
Cote
1924W/426
Date
1995-1997
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier…
Résultat n°34
Cote
1744W/424
Date
1997
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Registres civils d'injonctions de payer, année 1997…
Résultat n°35
Cote
1744W/425
Date
1997
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Registres civils d'injonctions de payer, année 1997…
Résultat n°36
Cote
2600W/158
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • Janvier - mai 1997.
Résultat n°37
Cote
2600W/157
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • Août - décembre 1996.
Résultat n°38
Cote
2161W/130
Date
1996
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2161W Tribunal d'instance de Longjumeau (1973-2007)
  • Plumitifs civils de saisies (1996).
Résultat n°39
Cote
1954W/210
Date
1996
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :…
  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1996).…
Résultat n°40
Cote
1744W/423
Date
1996
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Registres civils d'injonctions de payer, année 1996…