Filtrer les résultats
Multimédias
  • 103
Période
  • 1
  • 3
  • 12
  • 100
Nom de l'inventaire
  • 41
  • 15
  • 7
  • 6
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 44
  • 26
  • 15
  • 7
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 43
  • 20
  • 18
  • 12
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 103
  • 93
  • 92
  • 20
  • 11
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/22

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés interdits de séjour.

    Date

    1935-1966

    Cote

    2Y/158

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

    Date

    1949-1954

    Cote

    EDEPOT53 2I/8

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

    Date

    1799-1937

    Cote

    EDEPOT17 2I/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Etrangers (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1002W/20

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers (1980).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres PEREIRA-ALVES-PUG (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/15

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Recensement de population étrangère (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1002W/13

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Recensement de population étrangère (1980-1981).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Régularisation des étrangers : certificats de logements (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/40

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : certificats de logements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1-200 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/30

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ELA-HAM (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/24

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MARTINS-ALVES-MOZ (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/13

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MAA-MARTINS (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/12

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Recensement de population étrangère (1978-1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1002W/6

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Recensement de population étrangère (1978-1979).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BAB-BIR (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/21

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : registres d'immatriculation, registre des déplacements (1883 - 1924). Suspension du permis de conduire à l'encontre de M. Olivier Vandenbrouck (1969).

    Date

    1893-1969

    Cote

    EDEPOT20 2I/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DAS-DEH (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/5

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité, récépissé de demande de cartes de séjour, avis de départ ou d'arrivée des étrangers (1938-1965) ; déclarations de changement de domicile pour les étrangers sous l'Etat français (1943-1945).

    Date

    1938-1965

    Cote

    EDEPOT53 2I/4

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité,...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1002W/8

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)