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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contre-calque du plan de nivellement, feuille n°2.

Date

s.d.

Cote

2903W/1008

Résultat n°2

Contre-calque du plan de nivellement, feuille n°1.

Date

s.d.

Cote

2903W/1007

Résultat n°3

Fontenay-le-Vicomte, déviation RN 191 : contre-calque du plan de nivellement.

Date

s.d.

Cote

2903W/1001

Résultat n°4

Projet de carrefour : tirage d'esquisses.

Date

s.d.

Cote

2903W/973

Résultat n°5

Calque du profil en long.

Date

s.d.

Cote

2903W/972

Résultat n°6

Planche 2.

Date

1969

Cote

2903W/803

Résultat n°7

Planche 2.

Date

1969

Cote

2903W/802

Résultat n°8

Planche 1.

Date

1969

Cote

2903W/801

Résultat n°9

Contre-calque du plan parcellaire n°5 (parcelles n°186 à 195).

Date

1970

Cote

2903W/665

Résultat n°10

Contre-calque du plan parcellaire n°5 (parcelles n°186 à 195).

Date

1970

Cote

2903W/664

Résultat n°11

Contre-calque du plan de situation (plan n°5).

Date

1970

Cote

2903W/663

Résultat n°12

Saint-Aubin, enquête d'utilité publique et enquête parcellaire conjointes : contre-calque du plan parcellaire.

Date

1969

Cote

2903W/662

Résultat n°13

Gif-sur-Yvette : enquête d'utilité publique et enquête parcellaire conjointes : contre-calque du plan parcellaire.

Date

1969

Cote

2903W/661

Résultat n°14

Aménagement de la Rue de Paris - RN 7, dossier 2/2 : avant-projet sommaire, marché public de travaux, traitement et recfalification de la rue de Paris, diagnostic de l'aménagement de la rue de Paris, plans.

Date

1997-1998

Cote

2903W/465

Résultat n°15

Étude de trafic RN 104.

Date

1993

Cote

2903W/222

Résultat n°16

Évry, Corbeil-Essonnes, Lisses et Courcouronnes, échangeur A6-F6 sud Francilienne : plans. Courcouronnes et Ris-Orangis, échangeur RN 446-RN 449 Francilienne : enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, enquête de mise en compatibilité du POS de Ris-Orangis, avant projet, étude d'impact, rapport, description des travaux et schémas, dossier exploitation travaux.

Date

1990-1992

Cote

2903W/221

Résultat n°17

Équipements d'exploitation et de sécurité.

Date

1994-1995

Cote

2903W/220

Résultat n°18

Ouvrages d'arts courants, franchissements, rescindement des talus en travées de rives des ouvrages d'arts.

Date

1995

Cote

2903W/219

Résultat n°19

Hydrologie, études géologiques, géotechniques et hydrogéologiques, échanges et rétablissements des communications.

Date

1995

Cote

2903W/218

Résultat n°20

Ouvrages d'arts courants, murs anti-bruit.

Date

1995

Cote

2903W/217

Résultat n°21

Enquête conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), présentation du projet, rapport de présentation, décret déclarant les travaux, rapports, estimation travaux, exploitation, documents graphiques particuliers, divers documents de présentation, plans.

Date

1992-1995

Cote

2903W/216

Résultat n°22

Information préalable à l'enquête publique et à l'élaboration définitive du projet, enquête au titre de la Lloi sur l'eau, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et à l'attribution du statut de route express.

Date

1996

Cote

2903W/215

Résultat n°23

Avant-projet sommaire, rétablissement des carrefours et de l'itinéraire des colis lourds : étude de l'assainissement, études paysagères, échangeur avec la RD33, échangeur avec la RN 448, échangeur de Corbeil, échangeur avec la RN 7, échangeur RN 446.

Date

1996

Cote

2903W/214

Résultat n°24

Avant-projet sommaire : tracé en plan, étude environnement, rapport de présentation, pièces graphiques, choix franchissementde de laSeine complémentaire, analyse comparative des variantes, bilan de la concertation, bilan économique, estimation travaux.

Date

1996

Cote

2903W/213

Résultat n°25

Avant-projet sommaire : études soci-économique des varaiantes, étude géotechnique complémentaire, étude géologique, géotechnique, hydrologique et hyhydrogéologique, notice, variante des voies collectrices, variante du franchissement de la Seine complémentaire, ouvrage d'art courants et non courants.

Date

1996

Cote

2903W/212

Résultat n°26

Avant-projet sommaire, comparaison des variantes d'aménagement à long terme : présentation générale, rapport de présentation, plans des variantes, solution de franchissement de Seine, solution des voies collectrices, étude préléminaire.

Date

1996

Cote

2903W/211

Résultat n°27

Avant-projet sommaire, présentation générale de l'opération : analyses techniques, analyse des aspects environnementaux, analyse des aspects socio-économiques, étude de trafic, objectif de l'opération, annexes, rapport de synthèse.

Date

1996

Cote

2903W/210

Résultat n°28

Étude de trafic, avant projet sommaire et première phase d'aménagement : pièces graphiques, notice, dossier d'entretien, dossier d'exploitation, ouvrages d'art, carractéristiques géométriques, profil en travers, profils en long, suivi et bilans, bilan économique, estimation, acquisition.

Date

1996

Cote

2903W/209

Résultat n°29

Enquête préalable à la mise en comptabilité des documents d'urbanisme, enquête parcellaire.

Date

1996

Cote

2903W/208

Résultat n°30

Plans.

Date

1990-1994

Cote

2903W/207

Résultat n°31

Plans.

Date

1993-1994

Cote

2903W/206

Résultat n°32

Sshémas de principe des dispositifs d'entrée et sortie, phase fonctionnelle d'aménagement, mesures à prendre.

Date

1993-1994

Cote

2903W/205

Résultat n°33

Objectifs de l'opération, rappel des études et décisions antérieures, analyses des différentes problématiques, études des variantes, bilan de la concertation.

Date

1993-1994

Cote

2903W/204

Résultat n°34

Arrêtés, rapports, dossiers appels, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales.

Date

1979-1984

Cote

2903W/203

Résultat n°35

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, enquête parcellaire n°1, emprises complémentaires, proposition de DUP,

Date

1979-1983

Cote

2903W/202

Résultat n°36

Saint-Vrain, suppression d'un passage à niveau : délibération du conseil municipal. Boutigny-sur-Essonne et Courdimanche, liaison RN 449 - CD 105 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, arrêté, dossier expropriation (spécimen). La Norville, rectification : dossier expropriation.

Date

1976-1984

Cote

2903W/201

Résultat n°37

Arrêtés, rapports, dossiers appels, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales.

Date

1969-1980

Cote

2903W/200

Résultat n°38

Enquête d'utilité publique, enquête parcellaire, enquête parcellaire complémentaire, déclaration d'utilité publique.

Date

1968-1974

Cote

2903W/199

Résultat n°39

Corbeil-Essonnes et Lisses, liaison RN 446 - RN7 : avant projet, bordereau, plans. Orsay, supression du passage à niveau : jugement d'expropriation, bordereau. Saint-Pierre-du-Perray, construction d'une canalisation d'eaux pluviales sous la RN 446 : cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif, plans. Élargissement et renforcement de la chaussée : avenant au marché, detail estimatif.

Date

1961-1967

Cote

2903W/198

Résultat n°40

Longpont-sur-Orge, aménagement du RN 446 PK 24.920 au PK 25.470 : enquête préalable , enquête parcellaire, arrêté, annonces légales. Sainte-Geniève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny-sur-Orge et Fleury-Mérogis, déviation RN 446 : déclaration d'utilité publique, arrêtés, registres d'enquêtes, rapports, exposé de l'association "Orge-Environnement", avis du ministre chargé de la protection de la nature et de l'environnement, plans, annonces légales.

Date

1973-1978

Cote

2903W/197