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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contre-calque du plan de nivellement, feuille n°2.

Date

s.d.

Cote

2903W/1008

Résultat n°2

Contre-calque du plan de nivellement, feuille n°1.

Date

s.d.

Cote

2903W/1007

Résultat n°3

Fontenay-le-Vicomte, déviation RN 191 : contre-calque du plan de nivellement.

Date

s.d.

Cote

2903W/1001

Résultat n°4

Projet de carrefour : tirage d'esquisses.

Date

s.d.

Cote

2903W/973

Résultat n°5

Calque du profil en long.

Date

s.d.

Cote

2903W/972

Résultat n°6

Planche 2.

Date

1969

Cote

2903W/803

Résultat n°7

Planche 2.

Date

1969

Cote

2903W/802

Résultat n°8

Planche 1.

Date

1969

Cote

2903W/801

Résultat n°9

Contre-calque du plan parcellaire n°5 (parcelles n°186 à 195).

Date

1970

Cote

2903W/665

Résultat n°10

Contre-calque du plan parcellaire n°5 (parcelles n°186 à 195).

Date

1970

Cote

2903W/664

Résultat n°11

Contre-calque du plan de situation (plan n°5).

Date

1970

Cote

2903W/663

Résultat n°12

Saint-Aubin, enquête d'utilité publique et enquête parcellaire conjointes : contre-calque du plan parcellaire.

Date

1969

Cote

2903W/662

Résultat n°13

Gif-sur-Yvette : enquête d'utilité publique et enquête parcellaire conjointes : contre-calque du plan parcellaire.

Date

1969

Cote

2903W/661

Résultat n°14

Aménagement de la Rue de Paris - RN 7, dossier 2/2 : avant-projet sommaire, marché public de travaux, traitement et recfalification de la rue de Paris, diagnostic de l'aménagement de la rue de Paris, plans.

Date

1997-1998

Cote

2903W/465

Résultat n°15

Étude de trafic RN 104.

Date

1993

Cote

2903W/222

Résultat n°16

Évry, Corbeil-Essonnes, Lisses et Courcouronnes, échangeur A6-F6 sud Francilienne : plans. Courcouronnes et Ris-Orangis, échangeur RN 446-RN 449 Francilienne : enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, enquête de mise en compatibilité du POS de Ris-Orangis, avant projet, étude d'impact, rapport, description des travaux et schémas, dossier exploitation travaux.

Date

1990-1992

Cote

2903W/221

Résultat n°17

Équipements d'exploitation et de sécurité.

Date

1994-1995

Cote

2903W/220

Résultat n°18

Ouvrages d'arts courants, franchissements, rescindement des talus en travées de rives des ouvrages d'arts.

Date

1995

Cote

2903W/219

Résultat n°19

Hydrologie, études géologiques, géotechniques et hydrogéologiques, échanges et rétablissements des communications.

Date

1995

Cote

2903W/218

Résultat n°20

Ouvrages d'arts courants, murs anti-bruit.

Date

1995

Cote

2903W/217

Résultat n°21

Enquête conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), présentation du projet, rapport de présentation, décret déclarant les travaux, rapports, estimation travaux, exploitation, documents graphiques particuliers, divers documents de présentation, plans.

Date

1992-1995

Cote

2903W/216

Résultat n°22

Information préalable à l'enquête publique et à l'élaboration définitive du projet, enquête au titre de la Lloi sur l'eau, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et à l'attribution du statut de route express.

Date

1996

Cote

2903W/215

Résultat n°23

Avant-projet sommaire, rétablissement des carrefours et de l'itinéraire des colis lourds : étude de l'assainissement, études paysagères, échangeur avec la RD33, échangeur avec la RN 448, échangeur de Corbeil, échangeur avec la RN 7, échangeur RN 446.

Date

1996

Cote

2903W/214

Résultat n°24

Avant-projet sommaire : tracé en plan, étude environnement, rapport de présentation, pièces graphiques, choix franchissementde de laSeine complémentaire, analyse comparative des variantes, bilan de la concertation, bilan économique, estimation travaux.

Date

1996

Cote

2903W/213

Résultat n°25

Avant-projet sommaire : études soci-économique des varaiantes, étude géotechnique complémentaire, étude géologique, géotechnique, hydrologique et hyhydrogéologique, notice, variante des voies collectrices, variante du franchissement de la Seine complémentaire, ouvrage d'art courants et non courants.

Date

1996

Cote

2903W/212

Résultat n°26

Avant-projet sommaire, comparaison des variantes d'aménagement à long terme : présentation générale, rapport de présentation, plans des variantes, solution de franchissement de Seine, solution des voies collectrices, étude préléminaire.

Date

1996

Cote

2903W/211

Résultat n°27

Avant-projet sommaire, présentation générale de l'opération : analyses techniques, analyse des aspects environnementaux, analyse des aspects socio-économiques, étude de trafic, objectif de l'opération, annexes, rapport de synthèse.

Date

1996

Cote

2903W/210

Résultat n°28

Étude de trafic, avant projet sommaire et première phase d'aménagement : pièces graphiques, notice, dossier d'entretien, dossier d'exploitation, ouvrages d'art, carractéristiques géométriques, profil en travers, profils en long, suivi et bilans, bilan économique, estimation, acquisition.

Date

1996

Cote

2903W/209

Résultat n°29

Enquête préalable à la mise en comptabilité des documents d'urbanisme, enquête parcellaire.

Date

1996

Cote

2903W/208

Résultat n°30

Plans.

Date

1990-1994

Cote

2903W/207

Résultat n°31

Plans.

Date

1993-1994

Cote

2903W/206

Résultat n°32

Sshémas de principe des dispositifs d'entrée et sortie, phase fonctionnelle d'aménagement, mesures à prendre.

Date

1993-1994

Cote

2903W/205

Résultat n°33

Objectifs de l'opération, rappel des études et décisions antérieures, analyses des différentes problématiques, études des variantes, bilan de la concertation.

Date

1993-1994

Cote

2903W/204

Résultat n°34

Arrêtés, rapports, dossiers appels, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales.

Date

1979-1984

Cote

2903W/203

Résultat n°35

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, enquête parcellaire n°1, emprises complémentaires, proposition de DUP,

Date

1979-1983

Cote

2903W/202

Résultat n°36

Saint-Vrain, suppression d'un passage à niveau : délibération du conseil municipal. Boutigny-sur-Essonne et Courdimanche, liaison RN 449 - CD 105 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, arrêté, dossier expropriation (spécimen). La Norville, rectification : dossier expropriation.

Date

1976-1984

Cote

2903W/201

Résultat n°37

Arrêtés, rapports, dossiers appels, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales.

Date

1969-1980

Cote

2903W/200

Résultat n°38

Enquête d'utilité publique, enquête parcellaire, enquête parcellaire complémentaire, déclaration d'utilité publique.

Date

1968-1974

Cote

2903W/199

Résultat n°39

Corbeil-Essonnes et Lisses, liaison RN 446 - RN7 : avant projet, bordereau, plans. Orsay, supression du passage à niveau : jugement d'expropriation, bordereau. Saint-Pierre-du-Perray, construction d'une canalisation d'eaux pluviales sous la RN 446 : cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif, plans. Élargissement et renforcement de la chaussée : avenant au marché, detail estimatif.

Date

1961-1967

Cote

2903W/198

Résultat n°40

Longpont-sur-Orge, aménagement du RN 446 PK 24.920 au PK 25.470 : enquête préalable , enquête parcellaire, arrêté, annonces légales. Sainte-Geniève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny-sur-Orge et Fleury-Mérogis, déviation RN 446 : déclaration d'utilité publique, arrêtés, registres d'enquêtes, rapports, exposé de l'association "Orge-Environnement", avis du ministre chargé de la protection de la nature et de l'environnement, plans, annonces légales.

Date

1973-1978

Cote

2903W/197

Résultat n°41

Dossier d'expropriation (spécimen), plans.

Date

1970-1973

Cote

2903W/196

Résultat n°42

Enquête d'utilité publique et enquête parcellaire, arrêtés, rapports, dossiers d'appels.

Date

1969-1975

Cote

2903W/195

Résultat n°43

Corbeil-Essonnes, déviation entre les PK 38.887 et 40.703.

Date

1970-1974

Cote

2903W/194

Résultat n°44

Dossier d'expropriation (spécimen), plans, annonces légales.

Date

1974-1984

Cote

2903W/193

Résultat n°45

Arrêtés, registres d'enquêtes, rapports, dossier cassation, dossiers d'appels.

Date

1974-1982

Cote

2903W/192

Résultat n°46

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), Enquête parcellaire, enquête parcellaire complémentaire, enquête parcellaire complémentaire n°2, enquête parcellaire complémentaire n°3.

Date

1974-1980

Cote

2903W/191

Résultat n°47

Fleury-Mérogis, aménagement du parvis sur la RN 445.

Date

2002-2003

Cote

2903W/190

Résultat n°48

Dossier marché, travaux.

Date

2004

Cote

2903W/189

Résultat n°49

Marché d'étude, rapport des offres, dossier de consultation des entreprises, acte d'engagement, étude de définition, plan, rapport de stage.

Date

1995-2001

Cote

2903W/188

Résultat n°50

Étude d'aménagement global, étude du fonctionnement urbain, attentes des partenaires, compte rendu réunion, plans.

Date

1995-1996

Cote

2903W/187

Résultat n°51

Milly-la-Forêt, virage : registre, dossier d'expropriation (spécimen). Déviation de Courances : Arrêté, rapports, dossier expropriation (spécimen), plans.

Date

1962-1967

Cote

2903W/186

Résultat n°52

Saclay, aménagement de la RN 306 entrée du CEA.

Date

1974-1986

Cote

2903W/185

Résultat n°53

Bièvres, aménagement redressement PK 1.104 et 7.500 : enquête parcellaire complémentaire, dossiers appels, dossiers cassation, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales. Bièvres et Igny, élargissement et redressement PK 0.000 et 5.800 : arrêté, rapport, dossier expropriation (spécimen), plans.

Date

1967-1971

Cote

2903W/184

Résultat n°54

Étampes. Aménagement RN 191 : enquête en vue de la déclaration d'utilité publique (DUP), dossier appel. Élargissement à l'ouest d'Étampes : étude d'impact, dossier appel. Déviation RN 191 : arrêté, grosse de l'ordonnance, jugement d'expropriation, greffe du tribunal, dossier expropriation. Ormoy, Aménagement éclairage public et trottoirs le long de la RN 191 : marché, décompte définitif, détail estimatif, plans.

Date

1963-1981

Cote

2903W/183

Résultat n°55

La Ferté-Alais, déviation RN 191.

Date

1964-1967

Cote

2903W/182

Résultat n°56

Fontenay-le-Vicomte et Mennecy, déviation RN 191.

Date

1978-1986

Cote

2903W/181

Résultat n°57

Enquête parcellaire complémentaire, proposition de DUP, arrêtés, rapports, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales.

Date

1978-1979

Cote

2903W/180

Résultat n°58

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, enquête parcellaire complémentaire.

Date

1978

Cote

2903W/179

Résultat n°59

Ballancourt-sur-Essonne, déviation RN 191.

Date

1983-1985

Cote

2903W/178

Résultat n°60

Déviation sur les communes de Massy, Champlan et Palaiseau 3/3 : dossiers appels.

Date

1969-1971

Cote

2903W/177

Résultat n°61

Arrêtés, registres d'enquêtes, rapports, fiches roses, dossier expropriation (spécimen), plans.

Date

1967-1971

Cote

2903W/176

Résultat n°62

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire.

Date

1969-1971

Cote

2903W/175

Résultat n°63

Bièvres, déviation RN 187 et raccordement RN 306.

Date

1969-1970

Cote

2903W/174

Résultat n°64

Verrières le Buisson, Clamart, Le Plessis-Robinson, Châtenay-Malabry et Antony, déviation RN 186 entre les RN 306 et 20.

Date

1968

Cote

2903W/173

Résultat n°65

Arpajon, déviation RN 20 : état des indemnités prévus, bordereau des pièces compta, dossiers expropriation. Linas, déviation RN 20 : ordonnance d'expropriation, arrêtés, bordereau des pièces comptables.

Date

1942-1956

Cote

2903W/172

Résultat n°66

Monnerville, Champlan, Chilly Mazarin, Longjumeau et Saulx-les-Chartreux, déviation de Longjumeau RN 20.

Date

1942-1956

Cote

2903W/171

Résultat n°67

Massy, La Ville-du-Bois, Ballainvilliers, Linas, Guillerval, Angerville, Monnerville, Mauchamps, Saclas, Chamarande, Etréchy et Dommerville, travaux de première sorte, opération 1330 : bordereau des pièces comptables. Massy, Linas, Ballainvilliers, Chilly Mazarin, Morigny champigny, Mauchamps, Chamarande, Etréchy et Étampes, élargissement RN 20 : décision de la commission arbitrale, bordereau pièces comptables, dossiers d'expropriations.

Date

1956-1963

Cote

2903W/170

Résultat n°68

Angerville, déviation RN 20.

Date

1956-1959

Cote

2903W/169

Résultat n°69

Ballainvilliers, échangeur RN 20 - CR 19 et construction d'un passage dénivelé pour piétons le long de la RN 20.

Date

1985-1987

Cote

2903W/168

Résultat n°70

La Ville-du-Bois et Ballainvilliers, aménagement de la RN 20 entre les PK 6.300 et 8.600.

Date

1972-1974

Cote

2903W/167

Résultat n°71

Guillerval, échangeur RN 20 - CV 1 - CV 4.

Date

1974-1975

Cote

2903W/166

Résultat n°72

Boissy-sous-Saint-Yon, aménagement du PR 21 700 au PR 21 900 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, proposition de DUP, arrêté, ordonnances d'expropriation, plans, annonces légales. Avrainville et Boissy-sous-Saint-Yon, diffuseur RN 20 - CD 26 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, proposition de DUP, conclusion du commissaire, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales.

Date

1973-1987

Cote

2903W/165

Résultat n°73

Étréchy, déviation RN 20 : décisions de la commission arbitrale, dossier appel, dossier expropriation (spécimen). Étampes et Morigny-Champigny, déviation RN 20 : enquête parcellaire, acquisition, plans. Morigny-Champigny, plan alignement : jugements, dossier d'expropriation (spécimen).

Date

1957-1965

Cote

2903W/164

Résultat n°74

Évry, étude d'aménagement à Évry. Corbeil-Essonnes, contournement RN 7 - CD 153 : plans, dossier d'expropriation (spécimen). Lisses, déviation RN 7 PK 25.006 et 37.491 : enquête d'utilité publique, enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, arrêté. Grigny, diffuseur de la justice : enquête parcellaire, plans.

Date

1955-1987

Cote

2903W/163

Résultat n°75

Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Parray-Vielle-Poste et Viry-Châtillon, Étude de circulation remise en état de la chaussée : charte de développement RN 7, schéma itinéraire RN 7, plan d'application de la qualité, plan d'assurance qualité, proposition, rapports. Aménagement de sécurité RN 7 : plan de sécurité. Grigny et Viry-Châtillon, diagnostic sécurité, étude rentabilité RN 7 : opération de sécurité sur le réseau routier nationnal, plans. Villejuif et Juvisy-sur-Orge, requalification de la RN 7 en accompagnement du tramway : mission de maîtrise d'oeuvre relative à la requalification de la RN 7, mémoire justificatif, fiche d'identité, marché public d'études, marché public de maîtrise d'oeuvre.

Date

1989-2004

Cote

2903W/162

Résultat n°76

Déviation poids lourds et matière dangereuses de la RN 7 : arrêtés, concours, déviation poids lourds, comité hygiène et sécurité, plans. Aménagement de l'entrée nord de Corbeil-Essonnnes : avant-projet réduit de sécurité.

Date

1982-2003

Cote

2903W/161

Résultat n°77

Aménagement entre l'hermitage et la demi-lune : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire, dossier expropriation (spécimen). Aménagement de la Rue de Paris - RN 7, dossier 1/2 : arrêtés, dossier de mesure de vitesse sur la RN 7, avis inspecteur général spécialiste des routes, convention relative à la maîtrise d'ouvrage, décision d'approbation de l'avant projet sommaire, plans, devis, marché public de travaux, shéma, photos travaux.

Date

1975-1998

Cote

2903W/160

Résultat n°78

Aménagement RN 7 de la traversée d'Évry.

Date

1985-1990

Cote

2903W/159

Résultat n°79

Évry, boulevard de l'Europe. Création bretelle RN 7.

Date

2006

Cote

2903W/158

Résultat n°80

Viry-Châtillon et Juvisy-sur-Orge, liaison RN 7 - CD 93.

Date

1969-2003

Cote

2903W/157