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  1. Résultat n°1

    Routes Nationales, subdivision d'ETAMPES, exercices 1950-1952 : nomenclatures des chapitres, bordereaux de distribution de crédits, situation mensuelle des dépenses, notes.

    Date

    1950-1952

    Cote

    2742W/11

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Comptablité.
    • Routes Nationales, subdivision d'ETAMPES, exercices...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  2. Résultat n°2

    1951.

    Date

    1951

    Cote

    2742W/10

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Comptablité.
    • Routes Nationales, subdivision d'ETAMPES : livre de...
    • 1951.

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    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  3. Résultat n°3

    1950.

    Date

    1950

    Cote

    2742W/9

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Comptablité.
    • Routes Nationales, subdivision d'ETAMPES : livre de...
    • 1950.

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  4. Résultat n°4

    1949.

    Date

    1949

    Cote

    2742W/8

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Comptablité.
    • Routes Nationales, subdivision d'ETAMPES : livre de...
    • 1949.

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  5. Résultat n°5

    1948.

    Date

    1948

    Cote

    2742W/7

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Comptablité.
    • Routes Nationales, subdivision d'ETAMPES : livre de...
    • 1948.

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  6. Résultat n°6

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-730 JEAN LEFEBVRE, aménagement du carrefour rue de Montgeron route départementale RD54 commune de BRUNOY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-731 SCR, échangeur des Avernaises commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-734 COLAS, aménagement du carrefour avec la RD27 - RD838 commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-759 COCHERY, BOURDIN & CHAUSSE, renforcement de chaussée RD54 commune de BRUNOY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/35

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-730 JEAN...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-724 GUILLOTEU ROBERT, remembrement de la commune BRIIS-SOUS-FORGES : notification de marché, acte d'engagement, rapport du président (1989) ; marché n°89-725 SCP TROUVAT FAU/SCP BONNET-KLINGE, étude de faisabilité d'une liaison contournant l'agglomération d'ETAMPES : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, étude de faisabilité, rapport du président, délibération (1989) ; marché n°89-726 RAZEL/INFRA, aménagement d'un carrefour giratoire route nationale RN446 commune de SACLAY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-727 VIAFRANCE, piste cyclable commune de BIEVRES :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/34

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-724 GUILLOTEU...

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  8. Résultat n°8

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-713 Sylvain Joyeux, piste cyclable sur la route départementale RD36 commune de SACLAY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-714 SACER, RD838 commune de PUSSAY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-717 SELF EC, éclairage des carrefours giratoires RD19 communes d'AVRAINVILLE et de LA NORVILLE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-722 SCR-SOBEA, aménagement du carrefour rue de la porte RD54 commune de BRUNOY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/33

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-713 Sylvain...

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  9. Résultat n°9

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-700 INFRA-LEFEBVRE, déviation route départementale RD118 commune de SAULX-LES-CHARTREUX : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-701 INFRA, RD838 et entre la RD36 et la limite départementale : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-703 VIAFRANCE, aménagement du carrefour RD60 commune de VERRIERES-LE-BUISSON : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-709 BOUYGUES OFFSHORE, protection des berges CD29 commune d'ATHIS-MONS : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-710 SAUNIER-DUVAL, RD97 avec la RD116 communes d'OLLAINVILLE et BRUYERES-LE-CHATEL : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/32

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-700 INFRA-LEFEBVRE,...

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  10. Résultat n°10

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-695 RICHARD, travaux topographiques et fonciers :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-696 TROUVAT-FAU, travaux topographiques et fonciers : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-697 travaux publics du sud parisien, RD25 commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-698 Les travaux routiers RD31 commune de BONDOUFLE :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/31

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-695 RICHARD,...

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  11. Résultat n°11

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-673 PARACHINI, aménagement et élargissement du pont n°1 de l'Essonne route départementale RD153 commune de MENNECY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-687 VIAFRANCE, RD94 commune d'EPINAY-SOUS-SENART : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-689 VIAFRANCE, couche de roulement RD31 commune de YERRES :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-691 Jean NEUHAUS, refonte de la signalisation de direction : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/30

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-673 PARACHINI,...

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  12. Résultat n°12

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-659 TPE, assainissement du passage inférieur route départementale RD116 commune d'OLLAINVILLE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-663 LEFEBVRE/INFRA/SCREG, terrassement, assainissement chaussée échangeur de Courtaboeuf commune de VILLEBON-SUR-YVETTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/29

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-659 TPE,...

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  13. Résultat n°13

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-623 GERCIF-EMULITHE, route départementale RD988 communes de BURES-SUR-YVETTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-624 Sylvain Joyeux, aménagement d'une piste cyclable route nationale RN447 - RD33 communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et TIGERY : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, avenant (1989) ; marché n°89-625 SCREG, petits aménagements avant déclassement RD133 communes de MONTLHERY et LONGPONT-SUR-ORGE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-626 SCR/SCREG, RD113 commune de BRUYERES-LE-CHATEL : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, avenant (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/28

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-623 GERCIF-EMULITHE,...

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  14. Résultat n°14

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-588 SCREG, entretien des baux :notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-602 Jean Lefebvre-Parachini-Stradelec, route départementale RD26 ECHARCON : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-620 COLAS, réfection de la RD27 commune de VAL-SAINT-GERMAIN : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-621 SCR Roland Frère, liaison RD97 / RD152 commune de BRIIS-SOUS-FORGES : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/27

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-588 SCREG,...

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  15. Résultat n°15

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-541 GERCIF-EMULITHE, mise à trois voies route départementale RD117 commune de PALAISEAU : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-542 EJL, calibrage et renforcement boulevard de l'Europe, RD167 commune de WISSOUS : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-544 EJL, RD 217 communes de CHILLY-MAZARIN et LONGJUMEAU : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-545 Jean Lefebvre, RD31 commune de YERRES : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/26

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-541 GERCIF-EMULITHE,...

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  16. Résultat n°16

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-514, route départementale RD33 commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-515 EJL, réfection couche de roulement des tourves RD931 commune de DRAVEIL : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-537 COLAS, aménagement du carrefour place J.F NOEL RD116 commune de DOURDAN : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-539 CALAS Ile-de-France, réparation chaussée de la couche de roulement et carrefour d'accés à Chevry II RD40 GOMETZ-LA-VILLE et LES MOLIERES : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-540 SREG/TPU, construction d'une piste cyclable en bordure de la route de chasse RD35 commune de BALLAINVILLIERS : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/25

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-514, route...

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  17. Résultat n°17

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-509 COLAS/SCREG, aménagement de la traversée de BREUX-JOUY et réfection de la couche de roulement de la route départementale RD19 jusqu'à la RD26 communes de BREUX-JOUY et BREUILLET : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-510, RD118 commune d'ATHIS-MONS : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-511 PARACHINI, réfection de la couche de roulement du giratoire RD 93 commune d'ETIOLLES : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-512 EJL, reprofilage chaussée RD31 commune de DRAVEIL : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-513 TPE, renforcement du CD25 commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/24

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-509 COLAS/SCREG,...

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    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-505 chemins départementaux, campagne de fauchage des routes départementales de la subdivision de DOURDAN : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-506 , recalibrage et renforcement de la route départementale RD721 commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-507 SACER, recalibrage et renforcement RD 145 commune d'ANGERVILLE et de MEREVILLE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-508 SCREG/COLAS, réfection de la chaussée RD131 commune de BRIIS-SOUS-FORGES : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/23

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-505 chemins...

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    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-496 TPE, aménagement du carrefour avec la route départementale RD116 et RD97 communes d'OLLAINVILLE et BRUYERES-LE-CHATEL : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-497, renouvellement de la couche de roullement RD372 communes de COURANCES et MILLY-LA-FORET : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-500, chemin départemental n°31 et réfection du passage à niveau n°9 commune de RIS-ORANGIS : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-501, reconstruction de la chaussée RD94 commune de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-502, recalibrage et renforcement RD17 commune de MORIGNY-CHAMPIGNY : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/22

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-496 TPE,...

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    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-485, reprofilage de chaussée de la route départementale RD152 communes d'ARPAJON et OLLAINVILLE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-486, aménagement de sécurité RD94 commune de BRUNOY : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-495, construction de trois ouvrages d'art RD118 / RD218 échangeur de Courtaboeuf communes de VILLEJUST et VILLEBON-SUR-YVETTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/21

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-485, reprofilage...

    Producteur :

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  21. Résultat n°21

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-475 SCREG, revêtement de la route nationale RN20 au giratoire avec la RD351 / RD133 communes de MONTLHERY et LONGPONT-SUR-ORGE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-476 TPE, aménagement du carrefour avec l'avenue d'Egly RD152 commune d'OLLAINVILLE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-477 COLAS-IDF, revêtement RD19 EGLY : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-482, élargissement et renforcement des rives CD5 communes de CORBREUSE et CHATIGNONVILLE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-483, RD63 communes de MESPUITS et CHAMPMOTTEUX : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-484, reprofilage de la rue Pierre Bourdan à la RD19 et RD193 commune d'ARPAJON, EGLY et AVRAINVILLE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/20

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-475 SCREG,...

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  22. Résultat n°22

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-459, étude préalable à la mise en place d'une banque de données sur les routes départementales : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1989) ; marché n°89-465 SELF, éclairage public des carrefours des routes départementales RD49 / RD721 communes d'ETAMPES : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1989) ; marché n°89-473 VIAFRANCE, travaux de réfection de voirie RD59 communes de CHAMPLAN, PALAISEAU et VILLEBON-SUR-YVETTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1989) ; marché n°89-474 SCREG IDF, reprofilage de la RD35 et de la RD351 commine de MONTLHERY : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/19

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-459, étude...

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  23. Résultat n°23

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-425 Paysage de France, aménagement paysager du giratoire de la Boële CD59 commune de VILLEBON-SUR-YVETTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-427 FORCLUM, aménagement d'un giratoire fourniture et installation de matériel d'éclairage public et signalisation par feux tricolores route départementale RD153 commune de MENNECY : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-433 INFRA, entretien préventif et curatif des voies du réseau commune de PALAISEAU : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-438 BETURE-SETAME, echangeur de Courtaboeuf RD118 / RD218 communes de VILLEJUST et VILLEBON-SUR-YVETTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, rapports du président, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-439 STRADELEC, service hivernal commune de PALAISEAU : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/18

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-425 Paysage...

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  24. Résultat n°24

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-406 SOBEA, prolongement CD19 et route nationale RN20 construction d'un mur de souténement vers BREUILLET déviation commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-407 ALLARY, reprofilage assainissement RD145 communes d'HUISON-LONGUEVILLE et CERNY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-408 Les travaux routiers, aménagement du CD137 commune de CORBEIL-ESSONNES : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-412 SCREG, terrassement chaussées assainissement RN20 et route départementale RD35 BALLAINVILLIERS : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-415 SREG ILE DE France, aménagement des carrefour avec les RD35 et RD351 commune de MONTHLERY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-416 BETURE SETAME, élargissement des routes n°99 ; 108 ; 145 : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, délibération (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/17

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-406 SOBEA,...

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  25. Résultat n°25

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-386 BETURE SETAM, étude des tracés alternatifs de la Francilienne N104 entre la ville nouvelle d'EVRY et de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES : délibération, etudes préalables d'environnement, rapport du président, étude des traces alternatifs de la francilienne, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, avenant (1988) ; marché n°88-390 INFRA, route départementale RD60 accès à la gendarmerie commune de MASSY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-391 ANDRE, recalibrage RD41 commune de BOULLAY-LES-TROUX : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-392 COLAS-SCREG, renforcement RD97 et RD838 communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS et FORGES-LES-BAINS : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-393 STPAB, assainissement suite à traversée d'eau RD148 commune de BOISSY-LE-CUTTE :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-403 INFRA-LEFEBVRE, élargissment au droit d'accés à la route nationale RN118 CD36 commune de SACLAY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/16

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-386 BETURE...

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  26. Résultat n°26

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-374 TPE, aménagement du carrefour de la Coquetière route départementale RD40 commune des MOLIERES : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-375 VIAFRANCE, aménagement du carrefour avec l'avenue du Général de Gaulle CD117 commune de BRETIGNY-SUR-ORGE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-380 INFRA, travaux d'assainissement RD60 commune de VAUHALLAN : notification de marché, acte d'engagement, plans, rapport (1988) ; marché n°88-381 FORELUM, aménagement du carrefour RD193 rue René Cassin - rue de la Croix communes d'EGLY et d'ARPAJON : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-382 SO.TRA.VIA, prolongement de la piste cyclable existant le long de l'Orge RD19 communes d'ARPAJON et de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-383 COCHERIE-BOURDIN & Chaussée, création d'une bretelle de racordement sur la CD33 commune de TIGERY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/15

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-374 TPE,...

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  27. Résultat n°27

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-370 PARACHINI-SCREG, déviation du CD31 commune de BONDOUFLE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-371 Les travaux routiers, rond point des Malines communes de LISSES : notification, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans (1988) ; marché n°88-372 RAZEL Frère, aménagement d'un diffuseur avec la route express F6 commune de MARCOUSSIS : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-373 ALLARY, aménagement d'un tourne à gauche CD837 à MILLY-LA-FORET : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/14

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-370 PARACHINI-SCREG,...

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  28. Résultat n°28

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-324 COERVIA, réparation d'un pont sur la route départementale RD99 commune de LARDY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, conclusion de l'enquêteur (1988) ; marché n°88-336 SACER/SCR, réfection de la chaussée entre le CD118 et la route nationale RN20 communes de BALLAINVILLIERS et SAULX-LES-CHARTREUX : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-337 COCHERY-BOURDIN-CHAUSSE, aménagement place de Rotenburg CD29 commune d'ATHIS-MONS : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-338 VIAFRANCE, aménagement de la chaussée CD934 commune de MORSANG-SUR-SEINE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-339 COCHERY-BOUROIN-CHAUSSEE, déviation entre la RN448 et le chemin des Mousseaux CD933 commune de VIGNEUX-SUR-SEINE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/13

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-324 COERVIA,...

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  29. Résultat n°29

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-300 CLOUET, déplacement d'un hangar agricole commune d'ITTEVILLE : notification de marché, rapport, cahier des clauses techniques particulières, plans, bordereau de prix, acte d'engagement, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières (1988) ; marché n°88-301 COCHERY, BOURDIN & CHAUSSE, aménagement du carrefour CD94 commune de BRUNOY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-302 Cochery, Bourdin & Chausse, renforcement de la chaussée entre l'impasse de l'Abreuvoir et la rue Suzanne CD32 commune de CROSNE :notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-305 SCR, aménagement du CD988 communes de PALAISEAU et VILLEBON-SUR-YVETTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, conclusion de l'enquêteur (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/12

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-300 CLOUET,...

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  30. Résultat n°30

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-295 Sylvain Joyeux, modification du passage piéton souterrain route nationale RN445 à VIRY-CHATILLON : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-296 SNP, liaison entre le CD217 et la RN20 commune de LONGJUMEAU : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-297 RAZEL, aménagement d'ouvrage de décharge pont sur l'Yerres CD324 commune de MONTGERON : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-298 RAZEL, liaison CD324 rue du moulin de Senlis commune de MONTGERON : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-299 COERVIA, réparation d'un pont sur l'Yerres bras du Moulin CD54 à BRUNOY : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/11

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-295 Sylvain...

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  31. Résultat n°31

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-290 RCA, remise en état des superstructures CD117 commune de PALAISEAU :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-291 EJL, aménagement de la tête du pont CD931 commune de DRAVEIL : procès-verbal de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis, rapport,notification de marché, rapport, cahier des clauses techniques particulières, plans, bordereau de prix, acte d'engagement, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières (1988) ; marché n°88-292 SCR, voie des Avernaises aménagement d'un rond point au niveau des accès de la route nationale RN7 commune de PARAY-VIEILLE-POSTE :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-293 SMTP, création d'une piste cyclable sur la route départementale RD17 à MORIGNY-CHAMPIGNY :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/10

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-290 RCA,...

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  32. Résultat n°32

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-287 RCA, réfection des joints de chaussée du pont sur l'autoroute A6 CD118 commune de CHILLY-MAZARIN :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-288 SCR, renforcement et débombement des rives de la route départementale RD152 commune de BRUYERES-LE-CHATEL :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-289 SCR/Roland Frères, liaison entre le CD152 et CD97 déviation commune de BRIIS-SOUS-FORGES :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/9

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-287 RCA,...

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  33. Résultat n°33

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-269 SACER-SCR, aménagement de la route départementale RD146 commune d'ETRECHY :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-275 COLAS IDF, aménagement du carrefour du Madre commune de DOURDAN :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-276 VIA-France, aménagement carrefour CD948 - route nationale RN7 commune du COUDRAY-MONTCEAUX :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-277 VIA-France, aménagement place de la gare CD153 commune de MENNECY :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-278 STRADELEC, réfection des bordures et des caniveaux RD35 commune de VILLIERS-SUR-ORGE :notification de marché, acte d'engagement (1988) ; marché n°88-283 LEFEBVRE VIA-France, piste cyclable à WISSOUS liaison entre les communes de CHILLY-MAZARIN et RUNGIS :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/8

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-269 SACER-SCR,...

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  34. Résultat n°34

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-258 Travaux routiers, aménagement d'un carrefour CD46 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, arrêté (1988) ; marché n°88-259 TPSP, réfection chaussée CD25 commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, conclusion de l'enquêteur (1988) ; marché n°88-260 SCR, recalibrage de la route départementale RD82 commune de SAINT-YON :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-261 RCM, renforcement et élargissement de la chaussée CD540 commune de VARENNES-JARCY :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-264 SCR/COLAS : aménagement entre la RD97 et le collège CD131 commune de BRIIS-SOUS-FORGES :notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-265 J. Lefebvre, liaison avenue des Bois CD50 MONTGERON :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, conclusion de l'enquêteur (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/7

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-258 Travaux...

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    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-246 VIA-France-INFRA, renforcement/élargissement entre la route départementale RD361 et la RD838 commune de VILLIERS-LE-BACLE :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-247 SACER, aménagement du CD167 communes de CHILLY-MAZARIN et WISSOUS : rapport, procès-verbal de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, plans, bordereau de prix, acte d'engagement, arrêté, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières,notification de marché (1988) ; marché n°88-256 TPE/GERCIF, réfection de chaussée entre la place de la République et la rue du lycée RD988 commune d'ORSAY : décision de prolongation des délais d'exécution,notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-257 EJL, reprofilage et réfection de chaussée CD29 VIRY-CHATILLON : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/6

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-246 VIA-France-INFRA,...

    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-217 LMS, carrefour avec le CD838 commune de VILLIERS-LE-BACLE :notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, procès-verbal d'ouverture des plis (1988) ; marché n°88-218 SCREG-COLAS, reprise de rives de la route départementale RD5 communes de CORBREUSE et DOURDAN : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, procès-verbal d'ouverture des plis (1988) ; marché n°88-220 CHADEL, campagne de fauchage des routes départementales :notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, procès-verbal d'ouverture des plis (1988) ; marché n°88-237 SACER, réparation des rives et revétement général CD449 commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE :notification de marché, rapport, cahier des clauses techniques particulières, plans, bordereau de prix, acte d'engagement, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-238 SCREG, modification virage CD35 communes de MONTLHERY ET NOZAY :notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, procès-verbal d'ouverture des plis (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/5

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-217 LMS,...

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  37. Résultat n°37

    Marchés d'aménagement routier, marché n°88-201 COLAS.SCREG, reprofilage des routes départementales RD116 et RD838 commune de ROINVILLE-SUR-DOURDAN, d'AUTHON-LA-PLAINE et de SAINT-ESCOBILLE :notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-205, liaison entre le CD152 et le CD97 déviation de BRIIS-SOUS-FORGE commune de FORGES-LES-BAINS :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-206 SCREG-COLAS, renforcement de chaussée CD3 commune de MARCOUSSIS :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1988) ; marché n°88-207 SACER, réfection chaussée de la RD49 commune de SACLAY : cahier des clauses techniques particulières, plans, bordereau de prix, acte d'engagement, arrêté, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières (1988) ; marché n°88-208 SACER, renforcement recalibrage de la RD721 commune de BOISSY-LA -RIVIERE : procès-verbal de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, plans, bordereau de prix, acte d'engagement, arrêté, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières (1988) ; marché n°88-209 SACER, déviation RD49 commune d'ETAMPES :notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/4

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°88-201 COLAS.SCREG,...

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  38. Résultat n°38

    Marchés d'aménagement routier, marché DCE, aménagement d'un carrefour giratoire route départementale RD35 avenue d'Aubrac commune des ULIS : acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières (1988) ; marché n°88-193 PARACHINI-ALLARY-SACER, déviation CD17 et CD449 commune d'ITTEVILLE :notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, procès-verbal d'ouverture des plis (1988) ; marché n°88-194 LEFEBVRE-PARACHINI, aménagement chaussée CD934 commune de MORSANG-SUR-ORGE :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2661W/3

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché DCE, aménagement...

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  39. Résultat n°39

    Marchés d'aménagement routier, marché n°87-081 INFRA-MIGNARD, carrefour CD36 - CD838 commune de VILLIERS-LE-BACLE :notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2661W/2

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°87-081 INFRA-MIGNARD,...

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  40. Résultat n°40

    Marchés d'aménagement routier, marché de développement des applications informatiques : délibérations du Conseil Général, contrat d'étude, rapport du président, notes, cahiers des clauses, étude des besoins, correspondance (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    2661W/1

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché de développement...

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  41. Résultat n°41

    Dossier de marché n°13_1080_1_01 Route départementale RD207/RN20 MORIGNY-CHAMPIGNY, lot n°1, sous-traitant, avenants n°13_1080_1_02, lot 2 : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/13

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1080_1_01 Route départementale...

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  42. Résultat n°42

    Dossier de marché n°13_1068_1_05 Route départementale RD153 MENNECY, suppression du PN 19, lot n°5, aménagement paysagés (2013) ; dossier de marché n° 13_1080_1_01 Route départementale RD207/RN20 MORIGNY-CHAMPIGNY, lot n°1 : fond de dossier (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/12

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1068_1_05 Route départementale...

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  43. Résultat n°43

    Dossier de marché n°13_1005_2_00 MO Route nationale RN 20 Champarts et ARPAJON, circulation lignes transports en commun (MN) : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/1

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1005_2_00 MO Route nationale...

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  44. Résultat n°44

    Dossier de marché n°12_0993_2_00 Liaison douce entre bois Saint-Eutrope et route nationale RN7 et quai de la borde à RIS-ORANGIS : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_1096_1_00 Route départementale RD25 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, mur de soutènement : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/50

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0993_2_00 Liaison douce entre...

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  45. Résultat n°45

    Dossier de marché n°12_0990_1_00 Route nationale RN20 MONTLHERY, aménagement de bus et sécurité routière : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/49

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0990_1_00 Route nationale RN20...

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  46. Résultat n°46

    Dossier de marché n°12_0917_1_02 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0917_1_03 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 3 : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/43

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0917_1_02 Route nationale RN20...

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  47. Résultat n°47

    Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques suite du lot 1 : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/42

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route nationale RN20...

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  48. Résultat n°48

    Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route Nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 1 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0917_1_01 Assistance juridique auprès du TGI et cour d'appel des procédures d'expropriation pour les opérations routières : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/41

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route Nationale RN20...

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  49. Résultat n°49

    Dossier de marché n°12_0901_1_02 Route Nationale RN20 ETAMPES réfection 2 ouvrages lot 2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0995_1_00 Installation entretien maintenance des stations météo : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/36

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0901_1_02 Route Nationale RN20...

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  50. Résultat n°50

    Dossier de marché n°12_0901_1_01 Route Nationale RN20 ETAMPES, réection 2 ouvrages lot 1 : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/35

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0901_1_01 Route Nationale RN20...

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  51. Résultat n°51

    Route nationale RN20, aménagement de carrefours : aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux signalisation, 1/200e, modifié 1969 ; implantation de bordure, profil en travers, non daté ; plan ex carrefour sud AVRAINVILLE, non daté ; RN20, plans de divers carrefours, non datés RN20, élargissement de la chaussée et recalibrage de la plateforme entre les PK19365 au PK 2400, territoires communaux d'AVRAINVILLE et BOISSY-SOUS-SAINT-YON, plan au 1/500e, non daté ; plan de la propriété de M. Lagauche cédée par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, 1/500e, mai 1959 ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LINAS et d'ARPAJON entre les PK 13071 et 16020, enquête parcellaire dans la commune d'ARPAJON, plan parcellaire, 1/500e, non daté ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, projet de division, 1/1250e, mars 1959 ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de M. Dege cédée par M. Lagauche, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, plan, 1/1500e, novembre 1962 ; plan rue de Chanteloup, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, non daté ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, non daté ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de LINAS entre les PK 5902 et 11669, enquête parcellaire dans la commune de MONTLHERY, plan parcellaire, 1/500e, décembre 1954 ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, projet d'exécution, plan d'ensemble, mars 1971 ; RN20 carrefour de la montagne, plan, 1/200e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour avec le CD19E, coupes types, 1/100e, non daté ; RN 20, aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux, 1/200e, non daté ; RN 20, Le Bas de TORFOU du PK 21800 à 22850, non daté ; RN20, déviation de LINAS PK 11577 à 13071, projet d'exécution, profil en long, 1/000e, non daté ; RN20 carrefour de la montagne, profil en long, 1/500e, non daté ; RN20 commune de LINAS, aménagement du carrefour nord, 1/200e non daté ; éclairage du carrefour RN20 et CD99, côte de TORFOU, plan au 1/500e, non daté ; projet d'installation de feux de signalisation aucarrefour RN20 et CD, plan au 1/500e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour du CD26, non daté.

    Date

    1954-1971

    Cote

    2500W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Route nationale RN20, aménagement de carrefours : aménagement...

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  52. Résultat n°52

    ARPAJON, LINAS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : plan des alignements route nationale RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de Linas PK 5902 à 11669, enquête parcellaire dans la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon, plan parcellaire, 1/500e, décembre 1954 ; plan d'alignement RN20, entre le PK 13070 et le PK 16020, 1/500e, février 1956.

    Date

    1954-1956

    Cote

    2500W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • ARPAJON, LINAS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : plan des...

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  53. Résultat n°53

    ARPAJON, route nationale RN20, déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19340, projet d'exécution, communes d'ARPAJON, OLLAINVILLE, EGLY, AVRAINVILLE : plan parcellaire, 1/500e, décembre 1941 avec mise à jour janvier 1951.

    Date

    1941-1951

    Cote

    2500W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • ARPAJON, route nationale RN20, déviation d'Arpajon...

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  54. Résultat n°54

    MONTLHERY : plan des alignements route nationale RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de LINAS PK 5902 à 11669, enquête parcellaire dans la commune de Montlhéry, plan parcellaire, 1/500e, non daté ; plan d'alignement RN 20, 9k500 à 11k500, non daté.

    Date

    s.d

    Cote

    2500W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MONTLHERY : plan des alignements route nationale RN20,...

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  55. Résultat n°55

    LINAS, route nationale RN20, déviation de Linas : PK 11577 à 13071, desserte des propriétés enclavées, plan parcellaire des terrains à acquérir, 1/500e, mai 1953 ; déviation de Linas, PK 11577 à 13071, interdiction de l'accès direct des propriétés riveraines, plan parcellaire fixant les liumites de l'interdiction, acquérir, mai 1953 ; déviation de Linas, PK 11577 à 13071, plan parcellaire, 1/500e, mars 1944.

    Date

    1944-1953

    Cote

    2500W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • LINAS, route nationale RN20, déviation de Linas : PK...

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  56. Résultat n°56

    ARPAJON, route nationale RN20, déviation d'Arpajon : plan d'alignement RN20, 21k.800 à 22k.850, non daté ; déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19365, projet d'exécution, plan de situation, 1/5000e, non daté ; déviation d'Arpajon, projet d'exécution, plan du chemin départemental 152, 1/500e, non daté ; déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19365, construction de la chaussée, profil en long, 1/1000e, non daté ; déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19365, plan parcellaire, 1/500e, avril 1954 ; éperons d'assainissement des talus de déblais, 1/20e, non daté.

    Date

    1954

    Cote

    2500W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • ARPAJON, route nationale RN20, déviation d'Arpajon...

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  57. Résultat n°57

    MARCOUSSIS ET MONTLHERY : plan d'alignement, route nationale RN446, 16k.450 à 18k.200, 1/50000e, octobre 1942 ; 18k.200 à 19k.300, 1/50000e, octobre 1942 ; profil en long RN446 (19k.200 à 22k.500), 1/2000e, non daté ; plan d'alignement RN446 (19k.300 à 22k.250), 1/50000e, décembre 1943.

    Date

    1942-1943

    Cote

    2500W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MARCOUSSIS ET MONTLHERY : plan d'alignement, route...

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  58. Résultat n°58

    LONGPONT ET MONTLHERY, route nationale RN20, Déviation du CD113, chemin départemental n° 133 entre la RN20 et le CD25 : état parcellaire, non daté ; plan de réfection de rives du CD133, non daté ; déviation du CD133, plan général n° 1, 1/500e, février 1977 ; déviation du CD 133, plan général n° 1, détail altimétrique, 1/500e, février 1977 ; déviation du CD133, plan général n°3, 1/500ème, février 1977 ; plan du CD133, 1/500e, non daté ; C6-2ème section, déviation de la RN20, APS, plan synoptique, 1/10000e, non daté ; plan de la section de RN20 comprise entre les communes d'ARPAJON et d'AVRAINVILLE, non daté ; copie du plan de masse schématique de la route des Templiers à MONTLHERY, 1/500e, non daté ; plan de la liaison CD133 - RN20 entre les communes de Montlhéry et de Longpont, non daté ; planche n° 2 du CD133 sur la commune de Longpont, 1/500e, 3 mars 1977 ; plan parcellaire du CD133 sur la commune de Montlhéry, 1/500e, non daté.

    Date

    1977

    Cote

    2500W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • LONGPONT ET MONTLHERY, route nationale RN20, Déviation...

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  59. Résultat n°59

    LINAS, aménagement de l'entrée Nord de Linas : APS modificatif, plan général (phase 1), 1/200ème, 26/07/1996 ; APS modificatif, plan de la signalisation existante, 1/1000ème, 26/07/1996 ; plan de la signalisation à créer, 1/1000ème, 26/07/1996 ; APS modificatif, plan de situation, 1/25000ème, 26/07/1996 ; APS modificatif, estimation sommaire, 26/07/1996 (chemise vide) ; route nationale RN20 accidents de 1991 à 1995 du PR 11+600 au PR 11+700 (feuilles 6 et 7), 1/500e, non daté ; notes sur la création de feux tricolores au carrefour de l'entrée nord de Linas (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2500W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • LINAS, aménagement de l'entrée Nord de Linas : APS...

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    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  60. Résultat n°60

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES, route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 93 Consorts MAUNOURY/THIROUIN, Plans 97-133 Consorts BENOIST/PREVOSTEAU, Plan 101 Consorts BEAUX, Plan 121 Mme LIENARD née BRIERE Madeleine, Plan 125 M. DESPREZ Bruno, Plan 126 Consorts CORNET, Plan 128 M. COQUET Christian, Plan 129 Monseigneur THOMAZEAU Guy, Plan 130 Consorts IMBAULT, Plan 131 M. et Mme SEDARD François, Plan 132 Mme PILLIAS née DELTON Simone, Parcelle ZC n° 1 M. FAUQUET Claude, Parcelle ZC n° 6 Consorts MAYET/SEVESTRE, Parcelle ZC n° 7 Consorts MAYET/CAILLET (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/65

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  61. Résultat n°61

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 4 M. et Mme PAILLOUX Thierry, Plan 5 Consorts SCHEITEL, Plan 20 GFA des Hautes Mélites, Plan 26 M. et Mme DEMOLLIERE Joël, Plan 46 Mme Vve BIMONTPaulette et M. BIMONT Jean-Jacques, Plans 49-127 Consorts BOURDELOUP, Plan 51 Consorts IMBAULT, Plan 53 Consorts BALDE, Plan 91 M. et Mme DESPREZ Philippe, Plan 92 Consorts CAILLET/MAYET (appel)10 (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/64

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  62. Résultat n°62

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des personnes expropriées : Plan 67 M. et Mme MAYET René, Plans 68-74 M. THOMAS Charles, Plan 69 M. et Mme BARBERY Fernand, Plan 70 Consorts GENET, Plan 71 M. BOURDEAU René, Plan 72 M. et Mme PETRIMOLT Raymond, Plan 73 M. et Mme BORE Fernand, Plan 75 M. et Mme THOMAS Charles, Plan 76 M. et Mme MAYET Serge prop. expl., Plan 77 Mme DESPREZ née BARBERY Germaine, Plan 78 : MARCILLE Etienne, Plan 79 : MARCILLE Gilbert, Plans 80, 83 : LIENARD Jean, Plan 82 : TEXIER Marcel, Plans 84-90 M. et Mme FAUQUET Claude, Plans 85-86-(92 enquête complémentaire) Consorts MAYET, Plans 87-98-107-109 M. BORDES Claude prop. expl., Plan 88 Consorts PIERRE, Plan 89 M. LIMPENS Jean-Claude, Plans (93 enquête complémentaire)-103-104-105-106-108-115-116-117 Consorts THIROUIN/MAUNOURY, Plan 94 M. HARDOUIN Robert, Plan 95 M. CHATAIGNER Jean, Plan 96 M. CHAUVEAU Lucien, Plan 99 M. et Mme MAUNOURY Louis, Plan 100 (Acte amiable) Consorts GENTY/LECLERT, Plan 102 Mme HAURY née LECLERT Suzanne, Plan 110 Consorts GASNIER/HUET, Plans 111-114 M. et Mme THIROUIN Michel prop. expl., Plan 112 M. MAYET René, Plan 113 Consorts TEXIER, Plan 118 Consorts GILBERT, Plans 119-120 M. et Mme MESNIER Michel (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/63

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  63. Résultat n°63

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/62

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  64. Résultat n°64

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/61

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  65. Résultat n°65

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossier d'enquête parcellaire complémentaire, plan parcellaire, notice générale, plans de remembrement, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique N° 93.1185 (28/10/1993), arrêté de Déclaration d'Utilité Publique n° 930670 (03.03.1993), arrêtés de cessibilité n° 1 - n° 2 et n° 3, estimation des Domaines, insertions dans les journaux (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/60

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  66. Résultat n°66

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'Etampes - route nationale RN 191 : dossier d'acquisitions foncières (plans de masse), dossier d'enquête publique, dossier d'enquête parcellaire (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/59

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  67. Résultat n°67

    CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/52

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  68. Résultat n°68

    Commune de BRY-SUR-MARNE Ville Nouvelle de MARNE LA VALLEE, voie primaire de Ville Nouvelle dite VOIE ORTF- travaux de construction de la section comprise entre la déviation de la RN303 et l'autoroute A87, acquisition des terrains nécessaires à cette réalisation, enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire : ordonnance d'expropriation n°303 du 13/06/1974, situation BRY-SUR-MARNE, opération RATP métro express régional (enquête B6) : ordonnance d'expropriation n°333 du 12/03/1975, situation BRY-SUR-MARNE, opération construction de la section de la voie primaire de ville nouvelle dit ORTF : ordonnance d'expropriation n°205 du 12/06/1980, situation Ville Nouvelle de MARNE LA VALLEE commune de BRY-SUR-MARNE et de VILLIERS-SUR-MARNE, opération acquisition par l'Etat (Ministère de l'environnement et du cadre de vie ) des terrains nécessaires à la construction d'une voie primaire de nouvelle dite voie ORTF. Tableau exact tenant compte des rectifications du cadastre voie ORTF commune de BRY-SUR-MARNE.

    Date

    1974-1980

    Cote

    2200W/97

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Commune de BRY-SUR-MARNE Ville Nouvelle de MARNE LA...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Gendarmerie d'ETAMPES : problème d'agrément avec l'entreprise CAP, avis d'insertion, marché de travaux de VRD de la DDE, raccordement des réseaux eaux usées et eaux pluviales, aménagement du carrefour avec la Route Nationale RN191, marché de travaux de VRD de l'entreprise SACER,travaux sur OS (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2172W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ETAMPES : problème d'agrément avec l'entreprise...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  70. Résultat n°70

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°261 : modifications de l'arrêté N°98 - PREF-DCL/026 du 20 mai 1998 concernant la construction d'un second pont pour le franchissement de la Francilienne à CORBEIL-ESSONNES/ Direction Départementale de l'Equipement (DDE) ; n°274 : imposition de prescriptions nécessaires à l'exploitation du forage au néocomien situé au COUDRAY-MONTCEAUX/SA TERRE pour IBM de CORBEIL-ESSONNES ; n°449 : DIG des travaux d'aménagements hydrauliques et paysagers du rû des Glaises à WISSOUS/Commune de WISSOUS.

    Date

    1998

    Cote

    2137W/64

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°588 (91-2005-00004) : rejet des eaux pluviales route départementale RD207, route nationale RN 20 - Conseil Général de l'Essonne ; n°548 : mise en oeuvre d'un étang à CROSNE - communauté du Val d'Yerres ; n°557 : curage partiel du lac du port sud à BREUILLET - Syndicat des copropriétaires de la résidence du port sud ; n°563 : aménagement du site du lavoir à YERRES - SIARV ; n°564 et 564 bis : plan d'épandage des boues à BOUTIGNY - SIARV BOUTIGNY, VAYRES-SUR-ESSONNE.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les travaux de la Francilienne (2004) ; échangeur autoroute A86 - Route Nationale 118 : sécurisation des circulations piétonnes, rapport de synthèse, plans, coupures de presse (2007) ; présentation du projet d'aménagement du site du poste autoroutier des CRS (Compagnie Républicaine de Sécurité) à CHILLY-MAZARIN (2007), opérations en cours sur les routes nationales en ESSONNE (2007), chantier de l'autoroute A86. Schéma de cohérence territoriale (SCOT). - Etude sur la définition de périmètres pertinents pour les SCOT de l'ESSONNE (2007). Service départemental d'Incendie et de Secours (SDIS). - Schéma d'analyse et de couverture des risques (2006). Révision du schéma directeur de la Région ILE-DE-FRANCE (SDRIF). - Notes, études, cartes, plans sur la révision du SDRIF (2007). Sécheresse 2007. - Situation des nappes phréatiques dans l'ESSONNE, cartes hydrographiques des rivières, arrêtés préfectoraux sur la surveillance des nappes phréatiques et l'irrigation (2007). Sécurité. - Notes, communiqués de presse, coupures de presse sur la violence urbaine vis-à-vis des sapeurs pompiers (2006), statistique sur la délinquance en ESSONNE (2005-2006), note sur la délinquance des mineurs, statistique sur les effectifs de police, plan d'action du département pour la lutte anti-drogue, réforme des services de renseignement (2007-2008). Sécurité routière. - Bilan des accidents corporels de la circulation en ESSONNE (2006). Services publics sud-Essonne. - Accès aux services dans les territoires dans le département de l'ESSONNE (2005).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1957W/16

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    LE COUDRAY-MONTCEAUX, recalibrage de la RD948 : courriers, factures, dossier sécurité et protection de la santé (2000 - 2003), études avant DCE (2000 - 2002), marché de maîtrise d'oeuvre ASCO (2003), études préalables (2002 - 2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    1911W/34

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • LE COUDRAY-MONTCEAUX, recalibrage de la RD948 : courriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  74. Résultat n°74

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier de consultation des entreprises (2001), avant-projet (1997), inspection télévisée (2001 - 2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    1911W/33

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier de consultation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  75. Résultat n°75

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : plans d'assurance qualité (1997 - 2001), plan de sécurité et de protection de la santé (2002), catalogue de formulations de la centrale d'enrobage d'ETAMPES (1992), manuel qualité de la centrale d'enrobage d'ETAMPES (1999), plans d'assurance qualité réalisés par HADEL, SACER et les concessionnaires (2001), maîtrise d'oeuvre par Fau et Simon (2000 - 2002), rapport d'inspection télévisée (2002), test d'étanchéité du réseau d'eaux pluviales (2001).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1911W/32

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : plans d'assurance...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  76. Résultat n°76

    SAINT-HILAIRE, liaison RD 821-RN 33 : mise en compatibilité du POS (1994), étude géotechnique pour la desserte agricole, étude géologique, avant-projet sommaire (1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1911W/31

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD 821-RN 33 : mise en compatibilité...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  77. Résultat n°77

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : compte-rendu de chantier, bordereau-navette (2001 - 2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    1911W/30

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  78. Résultat n°78

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : avant-projet (1996 - 1997), enquêtes parcellaires (1997 - 1999), étude de faisabilité (1996), plans parcellaires(1996 - 1997).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1911W/29

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : avant-projet (1996...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  79. Résultat n°79

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier administratif (1997 - 2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    1911W/28

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête préalable à la DUP et à la mise en compatibillité du POS (1997), dossier de levée des réserves (1998), POS de SAINT-HILAIRE, dossier loi sur l'eau (2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1911W/27

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)