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Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1929).

2S/360

1929

MILLY-LA-FORET Canton

RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31 : plan d'alignement entre le Moulin neuf et la route nationale 7, 1942, Ech. 1/200. Papier. N et B. Dim. 0,375 x 4,335 m. [1 plan].

784W/502

1942

RIS-ORANGIS Commune

plan d'alignement, plan

ARPAJON. - Route nationale 20 de Paris à Toulouse, déviation d'Arpajon entre les points kilométriques 16.020 et 19.365, projet d'exécution, construction du passage inférieur sur le chemin départemental 19 : avant-métré, plan et coupe des culées et murs en retour, culées et garde corps, plan de ferraillages, élévation, coupe sur culée, 1954. Ech. 1/50. Calque. N et B. Dim. 0,32 x 0,88 m, 0,33 x 0,67 m, 0,31 x 0,22 m, 0,31 x 1,39 m, 0,31 x 1,27 m. [5 plans].

784W/16

1954

ARPAJON Commune

plan

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

1911W/8

1998-2004

RIS-ORANGIS Commune

convention, permis de démolir

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Une route départementale menant à un petit lotissement (janvier 1977).

48FI/202

1977

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

document photographique

GIF-SUR-YVETTE. - Avant projet d'aménagement de carrefour entre les chemins départementaux 95 et 95E, février 1961, Ech. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,60 x 1,39 m, 0,95 x 1,38 m. [2 plans].

784W/325

1961

GIF-SUR-YVETTE Commune

plan, avant-projet

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

2359W/49

1986-2005

BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS

certificat, procès-verbal, plan, compte rendu, coupure de presse, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral

1823-1949.

2S/268

1823-1949

BIEVRES Commune, VAUHALLAN, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune, IGNY, PALAISEAU Commune, CHAMPLAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SACLAY, ORSAY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS

plan d'alignement, arrêté d'alignement

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Route nationale 7, chemin départemental 25, passage à Grand-Vaux sur l'autoroute : plan et coupe d'un ouvrage d'art, s. d. Ech. 1/20. 1/50. 1/100. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,365 x 4,165 m. [1 plan].

784W/532

s.d

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

plan

VAL-SAINT-GERMAIN (le). - Le CD 27 (décembre 1994)

44FI/14

1994

VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

VUE AERIENNE, document photographique

Ancien chemin de grande communication n° 99 de MAUCHAMPS à ITTEVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 58 devenus route départementale n° 99 ; travaux et entretien dans la traverse de LARDY et de DAMPIERRE (1876-1885) ; construction de trottoirs et de caniveaux dans la traverse de TORFOU (1894-1899) ; restauration dans la traverse de LARDY (1896) ; matériaux à fournir par les communes (1908-1919) ; travaux d'entretien dans la traverse de BOURAY-SUR-JUINE (1922-1930) ; TORFOU : traverse de TORFOU (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,40 m (non complet), dossier : arrêté d'homologation du 31 mai 1867 , plan de traverse de TORFOU, [s.d.] ; LARDY : traverse de LARDY, partie comprise entre l'extrémité de la propriété Dupont et le clos dit de la Sorbonne appartenant à Mme Lenormand (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,74 m ; traverse de LARDY (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,85 m (manque un morceau de la couverture du plan), dossier : arrêté préfectoral du 7 septembre 1867 ; traverse de LARDY, extrait du plan d'alignement (1874), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; extrait du plan d'alignement de la traverse de LARDY (1881), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,61 m, dossier : décision du conseil général du 21 avril 1882 ; restauration aux abords du pont de l'hêtre (1896), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; ancien chemin de grande communication n° 105 de LA FERTE-ALAIS à MILLY-LA-FORET devenu route départementale n° 105 ; confection de la route auxilliaire n° 12 de LA FERTE-ALAIS à MILLY par BOUTIGNY (1826-1828) ; demande de classement du chemin en chemin de grande communication (1836) ; élargissement de la traverse de JOUY (1878-1879) ; rectification aux abords du cimetière de BOUTIGNY (1880) ; classement du prolongement du chemin n° 105 (1883) ; élargissement du chemin (1896-1899) ; travaux et entretien (1904-1923) ; ancien chemin de grande communication n° 108 de MONNERVILLE à GUILLERVAL et chemin d'intérêt commun n° 108 devenus route départementale n° 108 ; GUILLERVAL : traverse de GUILLERVAL (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 11,00 m ; traverse de Chanval (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 7,00 m ; établissement de trottoirs et caniveaux et modification des alignements au droit de la propriété de M. Gustave Guignon, extrait du plan d'alignement approuvé le 25 avril 1879 (1904), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 2,31 m, dossier : décision du conseil général du 1er septembre 1904.

2S/155

1826-1930

FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, LARDY, TORFOU, GUILLERVAL, MAUCHAMPS, ITTEVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, MONNERVILLE

plan, arrêté d'alignement

GIF-SUR-YVETTE : Route départementale RD 95 (route de l'abbaye), desserte du centre de secours : dossier de consultation des entreprises (DCE).

1490W/9

1998

GIF-SUR-YVETTE Commune

EVRY. - Echangeur S11 / route nationale RN 7, réalisation de la bretelle jusqu'au rond-point de l'Europe : marché 87-05 avec Parachini ; route nationale RN 7, travaux d'assainissement au niveau de la déviation : marché 76-60 avec Bourdin et Chausse. Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, LISSES. - Voies S2 et S13, travaux entre la route nationale RN 446, le chemin départemental CD 153 et l'autoroute A 6 : marché 76-61 avec Parachini et Reveto.

1523W/1473

1987

EVRY Commune, LISSES

marché public

Circulation routière. - Accidents corporels sur routes nationales, départementales et vicinales : statistiques, correspondance.

1502W/1132

1954-1967

ESSONNE

statistique, correspondance

Route Départementale 8 à MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Passage à niveaux, sondages ; suppression : avant-projet, projet d'exécution ; acquisition des terrains ; passage des services publics : dossier administratif.

1502W/1178

1961-1966

MAROLLES-EN-HUREPOIX

avant-projet, dossier de procédure

Route Nationale 306. - Déviation de BIEVRES, construction d'un passage supérieur sur le CD117 : plans.

1502W/409

1956-1958

BIEVRES Commune

plan

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Travaux annuels à exécuter sur l'ensemble des chemins vicinaux ordinaires : rapports de l'agent-voyer cantonal, devis estimatifs, arrêtés préfectoraux fixant le contingentement des dépenses par commune, délibérations du conseil municipal portant le vote d'un tarif pour la conversion en tâches des journées de prestation en nature, déclarations des entrepreneurs soumissionnaires, correspondance (1850 - 1901). Chemin vicinal ordinaire n°1, travaux de construction ; réclamation du sieur Raumet, entrepreneur de travaux publics, contre le décompte : décision du conseil de préfecture (1859 - 1860) ; acquisition de matériaux et demande de secours sur les fonds départementaux (1908). Chemin vicinal ordinaire n°3, projet de rectification : enquête de commodo et incommodo, dossier de financement (1868 - 1869). Chemin vicinal d'intérêt commun n°15 : correspondance (1848). Chemin vicinal de grande communication n°17, travaux de réfection : rapport du maire au conseil municipal, correspondance (1843 - 1845). Chemin vicinal de grande communication n°31, perception des subventions industrielles pour l'entretien du chemin : arrêté préfectoral, tableau de répartition des dépenses (1843, 1845-1847) ; travaux de réfection : devis, correspondance (1858 - 1915). Chemin vicinal d'intérêt commun n°58, travaux de réfection ; proposition de classement (1853, 1857).

EDEPOT77 1O/11

1843-1908

VERT-LE-PETIT

GRIGNY. - Route Départementale 310, aménagement entre la RN445 et l'A6 ; déclaration préalable ; évaluation des flux sur le diffuseur RD310 ; étude d'impact sonore.

1555W/31

1996-2010

GRIGNY Commune

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

2359W/66

1997-2001

SAINT-CHERON Commune, SERMAISE

plan, avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, certificat, avis, texte officiel

Route Départementale 948/ Autoroute A6. - LE COUDRAY-MONTCEAUX, administratif ; urbanisme.

1688W/6

1992-1998

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

VERT-LE-GRAND. - Chemin départemental 26, aménagement (mars 1980 - 15 mars 1982). Contrôle de légalité.

1172W/83

1980-1982

VERT-LE-GRAND

dossier de procédure

GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin départemental 988 (avril 1980 - 26 février 1981). ETAMPES. - Chemin départemental 49, déviation entre le point kilométrique 0,380 et 1,700 (mai 1980 à octobre 1983). Contrôle de légalité.

1172W/88

1980-1983

GOMETZ-LE-CHATEL, ETAMPES Commune

dossier de procédure

BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin départemental 19 à la route nationale 446 (mars 1979 - 8 mars 1981). Chemin départemental 26, recalibrage et renforcement du point kilométrique 0,400 au point kilométrique 0,842 (5 janvier 1982 - 16 février 1983) ; aménagement entre les points kilométriques 15,500 et 17,100 (11 mai 1981 - 8 mars 1983). Contrôle de légalité.

1172W/82

1980-1981

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)

dossier de procédure

LONGJUMEAU. - Un carrefour routier. En arrière plan, un lotissement (mai 1987).

48FI/1338

1987

LONGJUMEAU Commune

document photographique

Dossier de marché n°12_0898_1_03 Route départementale RD95 BURES-SUR-YVETTE lot 3 2/2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0994_1_00 Réalisation centrale de mobilité, suivi, mise en route et évolution (2012).

2549W/34

2012

BURES-SUR-YVETTE, ESSONNE

marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

Expropriations.- GRIGNY-RIS-ORANGIS : déviation du chemin départemental CD 31 (1974).

962W/66

1974

GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune

dossier de procédure

Marchés de travaux sur les routes départementales de l'Essonne M110/01 EA Bail (2001-2003).

2398W/36

2001-2003

ESSONNE

marché public

COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Chemin départemental 29, route nationale 7 : plan du terrassement, s. d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,62 x 2,47 m, 0,85 x 3,08 m. [2 plans].

784W/174

s.d

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

plan

Marchés d'aménagement routier, marché n°89-623 GERCIF-EMULITHE, route départementale RD988 communes de BURES-SUR-YVETTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-624 Sylvain Joyeux, aménagement d'une piste cyclable route nationale RN447 - RD33 communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et TIGERY : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, avenant (1989) ; marché n°89-625 SCREG, petits aménagements avant déclassement RD133 communes de MONTLHERY et LONGPONT-SUR-ORGE : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-626 SCR/SCREG, RD113 commune de BRUYERES-LE-CHATEL : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, avenant (1989).

2661W/28

1989

marché public

ITTEVILLE. - Déviation (deuxième tranche), route départementale RD 31 : recherche de tracés (1989). GIF-SUR-YVETTE. - Institut de biotechnologie des plantes (IBP) - Université Paris XI : permis de construire, deux plans de masse (1991). Les Ruchères (1991) la Garenne (1993) à IGNY, les Colverts (1994) à JANVILLE-SUR-JUINE, Montessuy (1994) à JUVISY-SUR-ORGE, l'Allée Comuel (1993) et le Donjon (1990) à LARDY, les Concessions (1992) à LIMOURS-EN-HUREPOIX, les Folies (1988) et les Malines (1994) à LISSES. - Dossiers de zone d'aménagement concerté (ZAC).

1414W/37

1989-1994

GIF-SUR-YVETTE Commune, ITTEVILLE, IGNY, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LISSES

permis de construire, plan

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

1911W/16

1999-2000

RIS-ORANGIS Commune

déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD26 à BREUILLET ; RD95/ Yvette à BURES-SUR-YVETTE ; RD17 à VERT-LE-PETIT ; RD449 à LA FERTE-ALAIS ; RD449 à BOURAY-SUR-JUINE ; RD74 à ITTEVILLE et à BALLANCOURT ; RD32/ A6 à WISSOUS.

1688W/18

1996-2001

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUILLET, BURES-SUR-YVETTE, ITTEVILLE, WISSOUS, FERTE-ALAIS (LA) Commune

Marchés de travaux sur les routes départementales de l'Essonne M55/94 Travaux interventions ponctuelles Chadel/Sacer (1994).

2398W/11

1994

ESSONNE

marché public

ARPAJON. - Chemin départemental 19, gare d'Arpajon : plan parcellaire, s.d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 0,695 m. [1 plan].

784W/33

s.d

ARPAJON Commune

plan

Etudes paysagères pour l'Autoroute A6, le Chemin Départemental 29 et la Route Nationale 7 : plans, correspondance, marché public.

1502W/89

1959-1960

ESSONNE

plan, correspondance, marché public

CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage de la chaussée et établissement d'un aqueduc en travers de la chaussée (1910-1911) ; route départementale numéro 30 : injonction de démolir une maison menaçant ruine (1851) ; acquisition de terrain pour l'élargissement de la route (1859) ; abattage d'arbres et travaux (1883-1886).

EDEPOT53 1O/9

1859-1911

CHEVANNES

permis de démolir

SEINE - JUVISY, route départementale 931. - Inspections détaillées ouvrages d'art : récolement, plan de récolement, bordereaux des aciers 202 à 550.

1701W/3

1966-1968

JUVISY-SUR-ORGE Commune

marché public

ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - L'aménagement du carrefour de la route nationale 20 et de la route vers Limours : vue générale (octobre 1994).

48FI/44

1994

ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

document photographique

BOISSY-LE-CUTTE. - La boucherie-charcuterie, à l'angle de la route nationale 191 vers Etampes et la route départementale 148 vers Etréchy (septembre 1981).

48FI/239

1981

BOISSY-LE-CUTTE

document photographique

MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Une péniche sur la Seine, et les chemins départementaux n° 1 et 47 (octobre 1994).

44FI/286

1994

MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SEINE (COURS D EAU)

VUE AERIENNE, document photographique

ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : dossiers des propriétaires : Plans 1, 2, 9, 10, 38, 39, 46 : Groupement Foncier Agricole Fontaine, Plan 3 : LANDI Monique, Plans 4, 42, 44 : GUERIN André, Plan 5 : GRUGEON Marie-Thérèse, Plan 6 : LHOMME Alain, Plans 7, 18, 34, 40 : Consorts CIRADE, Plan 8 : Epoux BRETONNET, Plans 11, 12, 66 : DARBLAY Claude, Plans 13, 14, 29, 68, 79 : Consorts PENOT, Plans 15, 47 : Consorts EU, Plan 16 : Epoux DARBLAY, Plans 17, 35 : Consorts CHARMETEAU, Plans 19, 71, 72 : CIRADE Claudine (1999).

2359W/44

1999

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier individuel

Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère et 2e tranches ; permis de démolir ; parcellaire complémentaire ; utilité publique ; 1ére tranche ancien tracé ; courriers.

1699W/48

1989-1994

MENNECY Commune

permis de démolir

VERRIERES-LE-BUISSON. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1972). Eclairage des chemins départementaux (1969). Feux colorés (1972). VERT-LE-PETIT. - Eclairage des chemins départementaux (1975). Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1975).

1116W/61

1968-1975

VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT

programme

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier de consultation des entreprises, pièces communes aux trois lots, lots n°2 et 3 (2001).

1911W/20

2001

RIS-ORANGIS Commune

dossier de consultation des entreprises

BOUVILLE. - La route départementale 145, vers d'Huison : des pavillons (septembre 1981).

48FI/289

1981

BOUVILLE

document photographique

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Lot OA 1 dossier descriptif des travaux à réaliser.

1699W/45

1998

LIEU A DETERMINER

marché public

VILLABE. - Autoroute du Sud, chemin départemental 137, traversée de l'Essonne : plan des terrassements, extrait d'un plan cadastral [avec localisation des moulins des Rayères et des Ronfleurs], 1955, Ech. 1/500. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,55 x 1,06 m, 0,59 x 1,04 m, 0,89 x 1,32 m, 0,41 x 1,30 m, 0,455 x 1,38 m. [5 plans].

784W/544

1955

VILLABE

plan cadastral, plan

MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental 12 : profils en long et en travers, plan parcellaire, s. d. Ech. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,30 x 8,40 m, 0,37 x 4,275 m, 0,30 x 2,10 m, 0,33 x 10,27 m, 0,33 x 4,60 m, 0,34 x 10,985 m. [6 plans].

784W/403

s.d

MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX

plan, état parcellaire

Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGERVILLE (Loiret) par BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE devenu route départementale n° 1 ; BUNO-BONNEVAUX : plan d'alignement de la traverse du hameau de Mézières (1896) ; GIRONVILLE : plan d'alignement de la traverse (1850) ; CHAMPMOTTEUX : plan de la traverse (1845). Route départementale n° 3 de BREUILLET à ORSAY par SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS ; plan d'alignement : ORSAY : 2 plans (1837 et 1895). Ancien chemin de grande communication n° 5 de DOURDAN à GARANCIERES (Eure-et-Loir) par CORBREUSE et CHATIGNONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 27 devenus route départementale n° 5 ; alignements et permissions de voirie : DOURDAN (1897-1932) ; CORBREUSE (1911-1936) ; CHATIGNONVILLE (1934). Ancien chemin de grande communication n° 8 d'ARPAJON à LA FERTE-ALAIS par GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE devenu route départementale n° 8 ; plans d'alignements : GUIBEVILLE : 9 plans (1847, 1849, 1860, 1862, 1869, 1883, 1900) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : 10 plans ( 1842, 1846, 1850, 1852, 1867, 1889) ; SAINT-VRAIN : 4 plans (1847, 1852, 1856) ; ITTEVILLE : 12 plans (1846, 1850, 1851, 1852, 1854, 1860, 1863, 1877) ; alignements et permissions de voirie : MAROLLES-EN-HUREPOIX (1909-1934) ; SAINT-VRAIN (1881-1933) ; VERT-LE-PETIT (1933) ; ITTEVILLE (1928-1933) ; LA FERTE-ALAIS (1867-1884). MILLY-LA-FORET : plan d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79, devenu chemin de grande communication n° 1, comprise entre la partie terminée en 1854 et le chemin faisant la limite des communes de Milly et de Buno, 1854, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 20 x 340 cm ; plan parcellaire d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79 comprise sur le territoire de Milly, entre la croix de Châtillon et la partie construite en 1854, avec projet de redressement, s. d. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 28 x 340 cm ; ITTEVILLE : plan du chemin de grande communication n° 8 dans la traverse du hameau de la Brière, 1852, Sans éch. Papier. Coul. Lég. Dim. 26 x 125 cm ; plan parcellaire de la partie du chemin de grande communication n° 8 d'Arpajon à la Ferté-Alais comprise entre Saint-Vrain et Itteville, aux abords du hameau de la Brière, 1882, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 31 x 266 cm ; plan d'alignements du chemin départemental n° 8, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 670 cm ; plan des lieux de l'aménagement à 16 mètres, entre la déviation d'Itteville et la déviation de Saint-Vrain, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 650 cm ; plan de la déviation à l'entrée d'Itteville, entre les PK 10.7 et 11.050, s.d. Sans éch. Calque. Coul. Dim. 31 x 230 cm ; plan levé des lieux, pétition Sébot, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 28 x 100 cm.

2S/275

1837-1936

BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, DOURDAN Commune, ORSAY Commune, CORBREUSE, CHATIGNONVILLE, LOIRET, BREUILLET, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS, EURE-ET-LOIR, ARPAJON Commune

plan d'alignement, plan, arrêté d'alignement

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).

2359W/62

1991-1996

ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE

dossier individuel

Points d'arrêt bus. - RD31E-bus Arnaud MASSY à BONDOUFLE, réaménagements pour personne à mobilité réduite à CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, GRIGNY et VIRY-CHATILLON.

1688W/23

1998-2001

EVRY Commune, BONDOUFLE, ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune

Chemins latéraux. - ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, RD63 et 837 ; dossier de consultation des entreprises.

1688W/11

1997

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

avant-projet

SNCF-EVRY, route départementale 91. - Inspections détaillées ouvrages d'art : récolement, notes de calcul, plans.

1701W/26

1969-1974

EVRY Commune

marché public

Opérations diverses : A6/ RD948 au COUDRAY-MONTCEAUX, étude de circulation (1990) ; dossier d'inscription (1991) ; signalisation (1992) ; plans topographiques (1997).

1699W/61

1990-1997

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

plan

Expropriations.- VERT-LE-GRAND, chemin départemental 31.

948W/71

1975

VERT-LE-GRAND

dossier de procédure

ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - L'aménagement du carrefour de la route nationale 20 et la route vers Limours : vue générale (octobre 1994).

48FI/41

1994

ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

document photographique

MENNECY. - Route départementale RD 153, déviation (première tranche) : dossier d'inscription, DI d'installation d'un réseau d'éclairage public, aménagements paysagers, (1991) ; étude Fontaine (1991-1992). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Routes départementales RD 191 et RD 26 : comptages (1995). - Route départementale RD 26 : étude de circulation (1995).

1433W/8

1991-1995

MENNECY Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

étude

MONTLHERY : traverse de MONTLHERY (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,37 x 3,90 [mauvais état], traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 7,40 m, plan d'ensemble de l'ancienne et de la nouvelle direction de la route départementale n° 3 dans la traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 1,25 m, profils en long et en travers de la traverse de MONTLHERY pour la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 2,80 m, plan d'alignement de la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché, traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 3,25 m [2 plans dont 1 en mauvais état] ; règlement des alignements (1856-1857) ; acquisitions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1801-1863).

2S/85

1835-1887

MONTLHERY Commune

plan, arrêté d'alignement

AVRAINVILLE. - Expropriations pour la route nationale n°20 et le chemin départemental n°26. GUILLERVAL. - Expropriations pour l'échangeur de la route nationale n°20.

1073W/40

1975

GUILLERVAL, AVRAINVILLE

dossier de procédure

RD1/ RD837. - MILLY-LA-FORET : dossier administratif.

1688W/32

1992-2002

MILLY-LA-FORET Commune

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1925).

2S/357

1925

MILLY-LA-FORET Canton

Ancien chemin de grande communication n° 60 de SACLAY à SCEAUX (Hauts-de-Seine) par VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON et ancien chemin d'intérêt commun n° 22 devenus route départementale n° 60 ; raccordements avec la voirie vicinale à VERRIERES-LE-BUISSON, évacuation des eaux pluviales et ménagères (1929) ; plans d'alignements : VERRIERES-LE-BUISSON (1890) ; hameau d'Amblainvilliers (1937-1941) ; VAUHALLAN (1861) ; carte géologique de VERRIERES-LE-BUISSON ; alignements et permissions de voirie : VERRIERES-LE-BUISSON (1875-1936) ; MASSY (1880-1909) ; IGNY (1887-1914) ; PALAISEAU (1895) ; VAUHALLAN (1875-1925) ; SACLAY (1875).

2S/302

1875-1941

SACLAY, VAUHALLAN, PALAISEAU Commune, IGNY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE

plan d'alignement, plan, carte

BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : liste des propriétaires réels par commune concernée, plans pour enquête parcellaire, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, notice général de l'opération, ordonnances de transports sur les lieux ; jugements rectificatifs : GFA/Ormoy-la-Rivière (16/05/1988), certificat non appel (29/06/1988), Consorts IMBAULT/Ormoy-la-Rivière (16/06/1988), certificat non appel (01/08/1988) ; jugements globaux : Boissy-la-rivière, Ormoy-la-rivière (18/05/1987), certificat non appel (10/07/1988), Boissy-la-rivière, Fontaine-la-rivière, Abbeville-la-rivière (15/06/1987), certificat non appel (10/08/1987), Abbeville-la-rivière et Fontaine-la-rivière (13/10/1987) (1986-1989).

2359W/32

1986-1989

BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE

liste nominative, arrêté préfectoral, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, texte officiel, certificat, minute juridictionnelle

ESSONNE-LA FERTE ALAIS, route départementale 449. - Inspections détaillées ouvrages d'art : récolement, sondages, notes de calcul, compte rendu de chantier, plans.

1701W/23

1985

FERTE-ALAIS (LA) Commune

plan

Marchés d'aménagement routier, marché n°88-425 Paysage de France, aménagement paysager du giratoire de la Boële CD59 commune de VILLEBON-SUR-YVETTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-427 FORCLUM, aménagement d'un giratoire fourniture et installation de matériel d'éclairage public et signalisation par feux tricolores route départementale RD153 commune de MENNECY : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-433 INFRA, entretien préventif et curatif des voies du réseau commune de PALAISEAU : notification de marché, acte d'engagement, plans, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-438 BETURE-SETAME, echangeur de Courtaboeuf RD118 / RD218 communes de VILLEJUST et VILLEBON-SUR-YVETTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, rapports du président, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988) ; marché n°88-439 STRADELEC, service hivernal commune de PALAISEAU : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport (1988).

2661W/18

1988

marché public

Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

2S/204

1800-1886

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SEINE-ET-MARNE

arrêté d'alignement

Marchés de travaux sur les routes départementales de l'Essonne M117/01 EA Bail (2001-2003).

2398W/33

2001-2003

ESSONNE

marché public

Chemin Départemental 93, pont de JUVISY. - Reconstruction, études, avant-projet.

1502W/574

1955-1966

JUVISY-SUR-ORGE Commune

marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel, budget, rapport

MEREVILLE. - Route départementale 145, construction d'un double plateau d'éducation physique, projet d'exécution : plan de situation, plan des travaux, plan de nivellement, plan d'assainissement, profil en long et en travers, composition des sols, avril 1968, Ech. 1/20. 1/200. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,31 x 0,46 m, 0,37 x 1,14 m, 0,54 x 1,05 m, 0,54 x 0,84 m, 0,60 x 1,07 m, 0,33 x 2,35 m, 0,29 x 1,10 m. [7 plans].

784W/402

1968

MEREVILLE Commune

plan

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, Plan d'assurance qualité, aménagement : compte-rendu, bordereau-navette de non-conformité, journal de chantier et courrier.

1555W/17

1999-2000

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

Marchés de travaux sur les routes départementales de l'Essonne M110/01 EA Bail (2001-2003).

2398W/38

2001-2003

ESSONNE

marché public

Chemin de fer de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges.- Passage inférieur sur la voie des Saules, Godefroy photographe à Paris, s. d. [vers 1886], N et B. Dim. 16 x 22 cm.

52FI/10

s.d

VAL-DE-MARNE, PALAISEAU Commune

document photographique

Autoroute A6. - Affaires foncières, (1960-1967) ; raccordement avec le CD29, (1966) ; aire de service de VILLABE, (1963-1967).

1502W/661

1960-1967

VILLABE

marché public

Route Départementale 310, travaux d'assainissement. Bassin de rétention : marché public, plan de récolement, compte-rendu, devis et expertise.

1555W/18

1999

ESSONNE

Ancien chemin de grande communication n° 26 de SAINT-CHERON à GUIBEVILLE par BREUILLET, SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE et ancien chemin de grande communication n° 46 de MAROLLES-EN-HUREPOIX à ESSONNES par LEUDEVILLE, VERT-LE-GRAND, ECHARCON, LISSES devenus route départementale n° 26 ; alignements et permissions de voirie : BREUILLET (1911-1933) ; SAINT-YON (1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1910-1928) ; AVRAINVILLE (1931) ; VERT-LE-GRAND (1932-1933) ; ECHARCON (1932-1933). Ancien chemin de grande communication n° 27 de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN à BRUYERES-LE-CHATEL par LE VAL-SAINT-GERMAIN devenu route départementale n° 27 ; alignements et permissions de voirie : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1912) ; LE VAL-SAINT-GERMAIN (1911-1926). BRUYERES-LE-CHATEL : vente d'arbres par appel d'offres (1939). Ancien chemin de grande communication n° 29 de FLEURY-MEROGIS à CHAMPIGNY-SUR-MARNE (Val-de-Marne) et ancien chemin vicinal ordinaire n° 6 devenus route départementale n° 29 ; itinéraire de la route départementale (1833) ; dossiers de travaux : amélioration de la traverse de Champrosay (1833) : plans, affiches ; travaux de restauration exécutés sur la route de Champrosay : plan, rapport (1833) ; construction d'acqueducs : note, devis et cahier des charges (1846) ; établissement de banquettes sur le côté droit entre la fin de la traverse d'ETIOLLES et le commencement de celle de CORBEIL (1848) ; rectification de la rue du Paradis : plans, mémoire (1882) ; plans d'alignement ; traverse de VIRY (1842, 1867, 1868) ; traverse d'ATHIS (1885) ; traverse de FLEURY (1852) ; contentieux relatifs à des voies ferrées privées (1888-1896) ; alignements et permissions de voirie : CORBEIL (1867-1884) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1875-1886) ; SOISY-SUR-SEINE (1866-1887) ; ETIOLLES (1867-1885) ; DRAVEIL (1867-1887) ; VIRY-CHATILLON (1897-1937) ; JUVISY-SUR-ORGE (1927-1935) ; MONTGERON (1874-1887) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1870-1882) ; ATHIS-MONS (1913-1933).

2S/288

1833-1937

ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, DRAVEIL Commune, ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-CHERON Commune, GUIBEVILLE, BREUILLET, MAROLLES-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUDEVILLE, VERT-LE-GRAND, ECHARCON, LISSES, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, BRUYERES-LE-CHATEL, VAL-DE-MARNE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), FLEURY-MEROGIS

arrêté d'alignement

BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 86 : BOURGEOIS Marc, plan 90 : COUTURIER Jean-Claude, plans 93, 94 : Epoux DEVALLAND, plan 97 : Epoux POPOT, plan 98 : Consorts POPOT, BUSSY, plan 99 : Epoux GALLAND, plan 100 : Consorts LEFEVRE, plan 101 : GAUTRON Paul, plan 106 : Epoux MOLLIEX-BARTELO, plan 109 : MOLLIEX-BARTELO Joseph, plan 117 : Epoux GATINEAU Jean Claude, plan 118 : Epoux GATINEAU Daniel, plans 119, 136 : PROVENCHERE Gisèle, plans 120, 121, 122, 126 : Epoux GATINEAU Daniel, plan 123 : MILLOT Hélène, plans 124, 131, 133 bis, 134, 135 : Epoux MOLLIEX-BARTELO, plan 125 : Consorts TISSERAND, plans 132, 132 bis : Consorts GARNIER, TEWE, plan 133 : Consorts MAZERET, plans 137, 142 : Epoux PUJOL Pierre (1986-1989).

2359W/35

1986-1989

BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE

dossier individuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins départementaux 3 et 27, déviation Bel-Air (26 janvier 1981 - 25 novembre 1983). Contrôle de légalité.

1172W/79

1981-1983

COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

dossier de procédure