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704 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association syndicale de reconstruction de MASSY et PALAISEAU, de PARAY-VIEILLE-POSTE : bordereau de mandats (1962-1963), dossiers individuels des particuliers (honoraires et contrats d'architecte, devis) (1948-1959).

Cote
2056W/21
 Date
1948-1963
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
dossier individuel, pièce comptable

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Association syndicale de reconstruction de MASSY et...
Résultat n°2

Centre de règlement des dommages de guerre de SEINE-ET-OISE : transfert de dommages de guerre, reconstruction de maisons individuelles dans les communes de BAULNE, CHILLY-MAZARIN, DRAVEIL, PLESSIS-PATE, VARENNES-JARCY.

Cote
2056W/20
 Date
1944-1964
 Lieu
BAULNE, CHILLY-MAZARIN Commune, DRAVEIL Commune, PLESSIS-PATE (LE), VARENNES-JARCY, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Centre de règlement des dommages de guerre de SEINE-ET-OISE...
Résultat n°3

Association syndicale de reconstruction d'ATHIS Ouest : marchés, devis.

Cote
2056W/19
 Date
1948-1954
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
marché public, pièce comptable

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Association syndicale de reconstruction d'ATHIS Ouest...
Résultat n°4

Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE : bordereau de mandats, bordereau des titres de recettes.

Cote
2056W/18
 Date
1950-1954
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE...
Résultat n°5

Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE : achat de dommages de guerres (1953-1957), actes notariés de cession, correspondance avec les propriétaires ; Association syndicale de la Région Est : acquisitions d'ouvrages (1950-1955) ; Association syndicale de reconstruction de l'ISLE-ADAM : gestion des associations de MASSY et PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour (1949-1953), budget, comptabilité, ressources humaines.

Cote
2056W/17
 Date
1949-1955
 Lieu
SEINE-ET-OISE, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
correspondance, budget, minute notariale, pièce comptable

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE...
Résultat n°6

Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE- Communes de MASSY, PALAISEAU, JUVISY, PARAY-VIEILLE-POSTE, ETAMPES, Val d'ATHIS : bordereaux de mandats et de recettes, dossiers des nantis.

Cote
2056W/16
 Date
1950-1962
 Lieu
SEINE-ET-OISE, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE-...
Résultat n°7

Dommages de guerre : correspondance (1922). Centre National de règlementation des dommages de guerre. - Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE comprenant la Région Ouest : MANTES, Ouest Val d'ATHIS, ETAMPES - la Région Est : MASSY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour, la Région Sud : ATHIS Prairie : cotisations sociales des agents, accidents du travail, impôt cédulaire (1948-1957).

Cote
2056W/15
 Date
1922-1957
 Lieu
SEINE-ET-OISE, ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Dommages de guerre : correspondance (1922). Centre...
Résultat n°8

Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association réunion protestante de charité à EVRY, reconstruction du foyer. - Fermeture du foyer après la visite de la commission communale de sécurité (28 mai 1999), mise en place d'un hébergement provisoire pour les enfants, projet architectural d'un nouveau foyer, décision de construction d'un bâtiment pour 20 enfants de 7 à 16 ans et 2 accueils d'urgence répartis en 2 unités de vie, plans du projet (2000), permis de construire (2001), subventions, procès verbal de la commission communale de sécurité suite à la visite des nouveaux bâtiments (29 septembre 2006).

Cote
2018W/14
 Date
1999-2006
 Lieu
CROSNE, EVRY Commune
 Type de document
plan, permis de construire, procès-verbal

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association...
Résultat n°9

VIRY-CHATILLON, Cité d'urgence. - Etudes ; PACT-ARIM ; groupe de recherche et d'interventions nouvelles (GRAIN) ; bilan d'une enquête ; repères pour une intervention sur la ou les qualités de vie ; programmes d'actions ; monographie ; pré-rapport (bilan habitat et social) ; compléments au 1er rapport ; pratiques spatiales (bilan quartier) ; éléments d'un programmme ; hypothèse reconstruction ; analyse d'opérations intéressantes. CROSNE. - Projet de quartier, réhabilitation et réaménagement du centre ancien : plans. Demande de subvention.

Cote
1683W/2
 Date
1983-1985
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, CROSNE
 Type de document
étude, rapport, plan

  • Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE

  • VIRY-CHATILLON, Cité d'urgence. - Etudes ; PACT-ARIM...
Résultat n°10

Ouvrage d'art. - Pont Bailey : correspondance, plans.

Cote
1502W/27
 Date
1955
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Ouvrage d'art. - Pont Bailey : correspondance, plans....
Résultat n°11

Ouvrages d'art. - Reconstruction : correspondance, plans.

Cote
1502W/26
 Date
1953-1957
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Ouvrages d'art. - Reconstruction : correspondance,...
Résultat n°12

Ouvrages d'art. - Reconstruction : correspondance, plans.

Cote
1502W/25
 Date
1943-1955
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Ouvrages d'art. - Reconstruction : correspondance,...
Résultat n°13

Dommages de guerre : association syndicale de reconstruction pour le remembrement de la propriété d'Etampes.

Cote
1485W/72
 Date
1948-1953
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DOMMAGES DE GUERRE.

  • Dommages de guerre : association syndicale de reconstruction...
Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/40
 Date
1994
 Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

Cote
1356W/24
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
convention, documentation, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Cote
1356W/23
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
convention, documentation, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

Cote
1356W/22
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
documentation, budget, contrat, règlement

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/15
 Date
1990
 Lieu
EVRY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune, ETAMPES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BRIE (LA), CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EGLY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIERES-LES-SCELLES, SAULX-LES-CHARTREUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
convention, contrat, programme, plan d'urbanisme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°19

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/12
 Date
1990
 Lieu
ORSAY Commune, EVRY Commune, MEROBERT, DRAVEIL Commune, PUISELET-LE-MARAIS, MASSY Commune, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
convention, contrat, règlement intérieur, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°20

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/7
 Date
1989
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, MEROBERT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EVRY Commune, SACLAY, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), BIEVRES (VALLEE DE LA), LOIRET
 Type de document
budget, schéma directeur, règlement, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...