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Résultat n°1
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Cote G/263
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Date 1207-1789
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
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LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
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Inventaire des titres du chapitre
- Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
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Résultat n°2
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Cote D/48
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Date 1450-1774
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Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
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Type de document
contrat, acte authentique, bail, rapport d'expertise, titre de propriété
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Fondations de messes.
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Résultat n°3
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Cote D/42
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Date 1482-1690
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
contrat, minute juridictionnelle, titre de propriété, bail
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens...
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Résultat n°4
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Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.
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Cote A/1133
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Date 1507-1594
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Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
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Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...
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Résultat n°5
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Cote G/278
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Date 1556-1758
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Lieu
TORFOU
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Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
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LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
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Autres actes de gestion
- Chapitre XVI : Baux à loyer
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Résultat n°6
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Cote 76J/3
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Date 1576-1785
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Lieu
ETAMPES Commune, COURSON-MONTELOUP, MEROBERT, CHATIGNONVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PARIS Département, MORIGNY-CHAMPIGNY
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Type de document
acte authentique, dossier de procédure, minute juridictionnelle
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Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY, FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER.
- Familles et fiefs appartenant aux de Sabrevoys et de...
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Résultat n°7
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Cote E/4383
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Date 1579
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MAUCHAMPS, EGLY, TORFOU
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Type de document
minute notariale, bail, convention
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°8
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Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Documents généraux, bulles et édits concernant les CAMALDULES. Fondation, par Charles de VALOIS, duc d'ANGOULEME, à BOURRON près d'YERRES, d'un couvent de CAMALDULES, précédemment établi à MONTELY, près LESIGNY-EN-BRIE (SEINE-ET-MARNE), (1642). Donation par le président de HARLAY de 400 livres de rente, (1702). Approbation et confirmation par le roi et les archevêques de PARIS, (1642-1721). Concession de deux minots de sel, (1716). Note du curé de VILLECRESNES, certifiant que l'église de GROSBOIS a été démolie en 1676, et les fonts baptismaux transférés dans son église, (1687). Commission de l'archevêque de PARIS au curé DE BOISSY-SAINT-LEGER, pour la pose de la première pierre de l'église des CAMALDULES, (1643). Visite et règlements par Monseigneur HARDOUIN DE PEREFIXE, (1664). Première fondation des CAMALDULES à MONTELY, par le duc d'ANGOULEME, (1631-1644). Etablissement de deux CAMALDULES chez les Ermites du Mont Valérien, (1659-1671). Lettres écrites par les Supérieures des Congrégations de CAMALDOLI et de TURIN à ceux de FRANCE, (de 1636 à 1678). Procédure avec les créanciers de la succession du duc d'ANGOULEME au sujet des rentes faites par lui aux Religieux, (1617-1702). Transaction de 1675.
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Cote 26H/1
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Date 1606-1744
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Lieu
YERRES Commune, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
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Type de document
bulle pontificale, note, règlement, dossier de procédure, contrat, convention
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Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777)
- Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...
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Résultat n°9
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Cote E/4542
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Date 1608
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VILLECONIN, BREUX-JOUY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, TORFOU, VAUGRIGNEUSE, BRIIS-SOUS-FORGES
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Type de document
minute notariale, bail, contrat d'apprentissage, déclaration, convention
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°10
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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mai - 29 mai 1612). - Bail d'héritages fait à Jean François, laboureur, par Marguerite Revel, veuve d'Antoine Seraine, demeurant à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Julien Renères, vigneron à BOISSY. - Acte d'assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis, fait entre eux et Nicolas Piélart, pour les réparations et travaux neufs à exécuter à la fontaine à boire, au lavoir et à l'abreuvoir de BOISSY, moyennant 36 livres tournois. L'acte est signé par : Lambert, Bourdon, Robert, Porteau, Renères, Jean Feulleret, Roland Leriche, Godillon, J. Loyn, G. Maupain, Lambert, Méry Rousseau, M. Petit, S. Piffret, Langlois, Revel, Dupont. La somme de 36 livres fut avancée par Jean Lambert, sr de Rochemont, qui en reçut quittance de Piélard le 23 mai 1612, c'est-à-dire 17 jours après la confection de l'acte ci-devant inventorié. - Vente d'un arpent 8 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier du Bois-du-Quartier, faite à Jacques Langlois, marchand bourgeois de PARIS, par Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Leconte, sa femme. - Vente d'héritages faite à Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, par Zacarie Pillas, vigneron à BOISSY, et Marguerite Lambot, sa femme. - Quittances données à divers, rachats de ventes, par les marguilliers de l'église Saint-Thomas de BOISSY. - Constitution d'une rente de 15 sous tournois passée, au profit des susdits marguilliers, par Jean Sorrin, tixier en toile à BOISSY. - Assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis fait entre eux et Pierre Verneau, maçon à BOISSY, pour la construction en bonne pierre, chaux et sable, d'une arche de 2 toises de longueur, 3 à 4 pieds de hauteur et 3 pieds de largeur, au-dessous de l'abreuvoir de la fontaine de BOISSY, afin que le ruisseau produit par la fontaine puisse s'écouler au-dessous de l'arche, et que les harnais et charrettes puissent passer dessus, etc. Le prix de ces travaux est laissé en blanc (27 mai 1612). - Accord entre Jean Perrier, laboureur à EGLY, et Louis Goyer, demeurant à CHETAINVILLE.
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Cote E/4586
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Date 1612
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, CHEPTAINVILLE, PARIS Département
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Type de document
minute notariale, bail, acte authentique, pièce comptable, convention, contrat
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°11
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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.
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Cote E/4614
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Date 1614
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, PARIS Département, ETRECHY Commune, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU
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Type de document
minute notariale, convention, contrat, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, marché public, accord de travail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°12
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Cote E/4638
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Date 1617
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, ARPAJON Commune, MAUCHAMPS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PARIS Département
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Type de document
minute notariale, bail, inventaire, convention, contrat
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°13
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Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François LE GRAND, de cinq quartiers de terre, sis au terroir de LIMEIL, près le bois de LA MUETTE, et appartenant à demoiselle Anne VIVIAN, veuve de feu Antoine LE FEBVRE ; constitution d'une rente de trois cent quarante-huit livres dix-sept sols sept deniers, au capital de sept mille livres, faite par Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, au profit de Balthazar PETIT, son frère ; adjudication faite au Châtelet de PARIS à ROLLIN BURIN d'une maison, sise à LIMEIL, et de plusieurs héritages, situés à VALENTON et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, à la requête de Balthazar PETIT, son frère ; sentence arbitrale qui condamne Nicolas MERIER à payer à ROLLIN BURIN sept cent livres pour quatre années du bail de la ferme de LIMEIL ; saisie féodale de quarante-huit arpents de bois taillis sur la veuve BURIN, à la requête de Marie de BEAUVAIS, à cause de la seigneurie de LIMEIL ; bail de la ferme de LIMEIL, fait pour neuf ans par Louise MASSART, veuve de ROLLIN BURIN, à Spire DODE, moyennant sept cent livres par an ; rôles des répartitions entre les habitants de LIMEIL, arrêté par l'intendant de PARIS, pour la réparation de l'église et du clocher de la paroisse.
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Cote A/1183
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Date 1621-1773
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Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
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Type de document
minute juridictionnelle, bail
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François...
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Résultat n°14
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Cote G/441
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Date 1621-1788
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Lieu
ANGERVILLIERS
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Type de document
délibération, bail, contrat
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- ANGERVILLIERS : Eglise paroissiale SAINT-ETIENNE
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Résultat n°15
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Cote E/4684
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Date 1622
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, BREUILLET, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, MAUCHAMPS, ARPAJON Commune, PARIS Département
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Type de document
minute notariale, bail, marché public, accord de travail, déclaration
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°16
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Cote G/985
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Date 1639-1738
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Lieu
VARENNES-JARCY, PARIS Département
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Type de document
contrat, convention, minute juridictionnelle, dossier de procédure
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale (1639-1738).
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Résultat n°17
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ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Donation entre vifs de la maison du bas d'argent, rue Galande, faite aux Pères Barnabites d'ETAMPES par Louis CREZIEUX, bourgeois de PARIS. Cette donation est faite à charge de laisser jouir, sa vie durant, Pierre LEMPERIER, maître maréchal, qui occupe ladite maison et paie 300 livres par an, 16 mai 1647. Constitution par les Pères Barnabites d'une rente de 50 livres au profit des religieux de SAINTE-GENEVIEVE pour le droit d'indemnité qui leur était dû à cause de ladite maison, 9 mai 1648. Amortissement de cette rente par les Barnabites, 25 mai 1658. Quittance d'emploi de la somme de 1 000 livres payée par les Barnabites à Messieurs de SAINTE-GENEVIEVE, donnée à ceux-ci par Hélye VALLEE, 13 septembre 1659. Sentence rendue par Louis SEGUIER, prévôt de PARIS, au profit des Pères Barnabites contre Pierre LEMPERIER, qui, faute de payer son loyer, est condamné à quitter la maison, 22 février 1653. Arrêt du Parlement confirmant cette sentence, 31 mars 1654. Quittance de sommes dues pour diverses réparations à la maison 1653 et 1654. Baux de ladite maison faits par les Pères Barnabites à Jean LAISUE, 1653 et 1658.
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Cote D/60
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Date 1647-1659
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
minute juridictionnelle, bail
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Donation...
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Résultat n°18
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Cote G/988
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Date 1661-1781
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Lieu
VARENNES-JARCY, PARIS Département
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Type de document
convention, contrat, compte financier, acte authentique
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale.
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Résultat n°19
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Cote 90H/1
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Date 1669-1759
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
compte administratif, compte de gestion, compte financier
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Contexte : 90H HOPITAL DE CORBEIL (1669-1759)
- Hospices et hôpitaux. - Hôpital de CORBEIL : baptêmes...
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Résultat n°20
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Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.
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Cote A/883
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Date 1675-1745
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Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
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Type de document
minute juridictionnelle
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
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