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Résultat n°1

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (novembre 1998 - 2000).

Date

1998-2000

Cote

2491W/537

Résultat n°2

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1996-octobre 1998).

Date

1996-1998

Cote

2491W/536

Résultat n°3

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1986-1995).

Date

1986-1995

Cote

2491W/535

Résultat n°4

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (novembre 2008 - octobre 2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/229

Résultat n°5

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (novembre 2006 - septembre 2008).

Date

2006-2008

Cote

2491W/228

Résultat n°6

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (juin 2003 - octobre 2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/227

Résultat n°7

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (2001 - mars 2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/226

Résultat n°8

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Date

2009

Cote

2491W/225

Résultat n°9

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

Date

2009

Cote

2491W/224

Résultat n°10

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2491W/223

Résultat n°11

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Résultat n°12

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/221

Résultat n°13

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/220

Résultat n°14

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Résultat n°15

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/218

Résultat n°16

YERRES, pompes funèbres : nouveaux tarifs, (1951) ; accords entre les Pompes funèbres et la ville, (1954)

Date

1951-1954

Cote

873W/17

Résultat n°17

VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du tarif des Pompes Funèbres, (1953) ; fixation du loyer du presbytère, (1953-1954) ; mise en vente de matériel (1954) ; subvention, (1955-1957)

Date

1953-1957

Cote

873W/11

Résultat n°18

Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Date

1794-1799

Cote

1Q/226

Résultat n°19

Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal de recette de toute nature.

Date

1799-1803

Cote

1Q/214

Résultat n°20

Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal de recette de toute nature.

Date

1799-1800

Cote

1Q/213

Résultat n°21

Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal de recette de toute nature.

Date

1791-1799

Cote

1Q/212

Résultat n°22

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des biens séquestrés.

Date

1792-1799

Cote

1Q/211

Résultat n°23

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

Date

1803-1822

Cote

1Q/202

Résultat n°24

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

Date

1792-1803

Cote

1Q/201

Résultat n°25

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

Date

1792-1794

Cote

1Q/200

Résultat n°26

Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine : journal de recettes des biens de deuxième origine.

Date

1792-1799

Cote

1Q/194

Résultat n°27

Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine : journal de recettes des biens séquestrés.

Date

1793-1799

Cote

1Q/193

Résultat n°28

Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes de toute nature.

Date

1800-1830

Cote

1Q/187

Résultat n°29

Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes de toute nature.

Date

1791-1801

Cote

1Q/186

Résultat n°30

Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes des rachats de droits féodaux (1791-1799), sous-forme de tableau comprenant le nom de l'acheteur, son lieu de résidence et le nom de la fabrique du bien dû

Date

1791-1799

Cote

1Q/185

Résultat n°31

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 10.

Date

1797-1803

Cote

1Q/127

Résultat n°32

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 9.

Date

1794-1800

Cote

1Q/126

Résultat n°33

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 8.

Date

1794-1802

Cote

1Q/125

Résultat n°34

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 7.

Date

1792-1802

Cote

1Q/124

Résultat n°35

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 6.

Date

1793-1796

Cote

1Q/123

Résultat n°36

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 5.

Date

1793-1801

Cote

1Q/122

Résultat n°37

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 4.

Date

1793-1801

Cote

1Q/121

Résultat n°38

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 3.

Date

1793-1808

Cote

1Q/120

Résultat n°39

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 2.

Date

1791-1801

Cote

1Q/119

Résultat n°40

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 1.

Date

1791-1801

Cote

1Q/118

Résultat n°41

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

Date

1790-1796

Cote

L/112

Résultat n°42

Famille Darblay. - Recettes et dépenses pour les domaines d'Echarcon, Lisses, Vert-le-petit, la ferme de Saint-Germain et la villa de Dinard : dépenses d'entretien, de fournitures, de personnel et de santé : un registre (1882-1902).

Date

1882-1902

Cote

78J/123

Résultat n°43

Famille de BRETIGNIERES. - Recettes et dépenses (1639 - 1795).

Date

1639-1795

Cote

77J/110

Résultat n°44

BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY (1668-1749, 1811-1818, 1835-1836), cueilloirs (1766-1825), compte-rendu de la fabrique (1791, 1799), compte de la fabrique de BRETIGNY et du PLESSIS-PATE réunis (1819-1822), recettes et dépenses de la fabrique (1777-1810), comptes et pièces justificatives (1841-1850), état par la fabrique (1922).

Date

1668-1922

Cote

49J/18

Résultat n°45

TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Censier contenant les recettes [un registre, s. d., fin XVIIIe siècle].

Date

s.d

Cote

47J/30

Résultat n°46

TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Documents comptables : comptes et recettes des censives appartenant aux Chartreux de Notre-Dame de Vauvert.

Date

1484-1536

Cote

47J/29

Résultat n°47

Registre-journal des recettes et dépenses, [1948-1953].

Date

1948-1953

Cote

40J/13

Résultat n°48

Compte annuel en recettes et dépenses, [1846-1883].

Date

1846-1883

Cote

40J/5

Résultat n°49

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Recette des cens et rentes (1784-1789).

Date

1784-1789

Cote

63H/27

Résultat n°50

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1384-1763

Cote

62H/3

Résultat n°51

Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - Recettes et revenus.

Date

1755-1777

Cote

52H/7

Résultat n°52

Abbayes et prieurés d'hommes, Tiers ordres de SAINT-FRANCOIS, Cordeliers d'ETAMPES. - Recettes et dépenses.

Date

s.d

Cote

27H/2

Résultat n°53

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.

Date

1287-1781

Cote

17H/5

Résultat n°54

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.

Date

1765-1784

Cote

17H/3

Résultat n°55

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Inventaire des cens, rentes, loyers des terres du prieuré Notre-Dame de LONGPONT-SUR-ORGE enregistré par frère Symon Hargenviller, prieur du prieuré Notre-Dame de FORGES et chamberier du prieuré de LONGPONT-SUR-ORGE [1 registre papier à couverture en parchemin de 126 folios] (1485-1490).

Date

1485-1490

Cote

13H/2

Résultat n°56

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY. - Etat des revenus par localités.

Date

1757-1773

Cote

10H/6

Résultat n°57

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY. - Relevé mensuel des revenus.

Date

1713-1718

Cote

10H/5

Résultat n°58

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Revenus des terres par censitaires. Recettes et dépenses.

Date

1775-1787

Cote

4H/29

Résultat n°59

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Cens, rentes et revenus généraux du prieuré.

Date

1387-1784

Cote

4H/13

Résultat n°60

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Recette des cens et rentes.

Date

1550-1556

Cote

4H/5

Résultat n°61

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Cahier de recettes et dépenses.

Date

1528-1529

Cote

4H/3

Résultat n°62

Charité des prisonniers.

Date

1779-1795

Cote

G/1131

Résultat n°63

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

Date

1448-1567

Cote

G/1094

Résultat n°64

SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : registre des recettes et dépenses de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de SOYSY-SUR-SEINE ; revenus et déclarations.

Date

1622-1644

Cote

G/957

Résultat n°65

SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre concernant les comptes de recettes et de dépenses faites pour l'église par les marguilliers en charge, ordonné par l'archidiacre dans sa visite ordinaire de 1719 [les comptes commencent à l'année 1711 ; on trouve, de plus, les actes d'assemblée, délibérations, marchés jusqu'en 1791, ainsi qu'un bordereau des revenus de la fabrique].

Date

1711-1791

Cote

G/943

Résultat n°66

LISSES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : compte de Nicolas POMMIER, premier marguillier de la paroisse, pour l'année 1731. Recettes et dépenses. Baux des terres de la fabrique (1785-1789).

Date

1731-1789

Cote

G/733

Résultat n°67

EVRY-SUR-SEINE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE : compte de la fabrique ; recettes : rentes dues par des particuliers, produit des quêtes, enterrements, vente de l'herbe du cimetière.

Date

1629-1644

Cote

G/663

Résultat n°68

ETRECHY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE : titres concernant une rente de onze boisseaux de blé méteil due à la fabrique (1533-1790) ; titres nouvels (1780, 1820) ; rachat de cette rente (29 octobre 1830).

Date

1533-1830

Cote

G/662

Résultat n°69

ETIOLLES. Fabrique paroissiale (1730 - 1764).

Date

1730-1764

Cote

G/660

Résultat n°70

CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS : procès-verbal de la nomination de Charles FORMAGER, marchand épicier, demeurant audit CORBEIL, comme marguillier de la paroisse, en remplacement de Pierre SOURDEAU (15 juillet 1723). Compte de la fabrique, tenu par Charles FORMAGER. Recettes des rentes, loyers et quêtes ; recettes extraordinaires. Dépenses ordinaires, honoraires du curé et du vicaire ; dépenses extraordinaires, raccommodage des ornements ecclésiastiques, réparations de l'église (1724-1725). Bail fait par le curé Augustin-François GONTARD et le marguillier, de terres appartenant à la fabrique, au profit de Philbert CULLOT, tanneur (30 juin 1783).

Date

1722-1783

Cote

G/615

Résultat n°71

DOURDAN. - Livre de recettes et dépenses.

Date

1775-1792

Cote

D/1941

Résultat n°72

DOURDAN. - Livre de recettes.

Date

1756-1792

Cote

D/1940

Résultat n°73

DOURDAN. - Livre de recettes des rentes, loyers et fermages.

Date

1773-1791

Cote

D/1939

Résultat n°74

ETAMPES. - Grand livre de recettes et dépenses. [Les 13 premières pages sont consacrées aux comptes de construction de la nouvelle église, de 1751 à 1758.]

Date

1751-1792

Cote

D/1928

Résultat n°75

ETAMPES. - Livres de recette des rentes, 1637-1713.

Date

1637-1713

Cote

D/1927

Résultat n°76

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Censier de l'hôpital de Saint-Antoine. Déclarations de Jean CHARPENTIER, marchand drapier à ETAMPES, pour sa femme et les enfants de Jean RIGAULT, en son vivant tanneur et premier mari de celle-ci ; Jean CHASSECULIER, marchand à ETAMPES ; Cantien GODIN, marchand ; Jean BAUGIN, dit de BOISVES, marchand boucher, le chapelain de la chapelle Saint-Michel, fondée en l'église Notre-Dame d'ETAMPES, le chapelain de la chapelle de la Madeleine en la même église, etc. (1567). Déclarations de censives dues à l'hôpital Saint-Antoine, du temps des administrateurs séculiers, puis du temps des Barnabites (1622-1667). Cahier de recette desdites censives (1651-1682).

Date

1567-1682

Cote

D/41

Résultat n°77

Temporalité. - Livre officiel des recettes et dépenses faites de février 1751 au mois d'avril 1790, revêtu des signatures des Supérieurs de la maison [collège d'ETAMPES].

Date

1751-1790

Cote

D/21

Résultat n°78

Temporalité. - Livre Journal des recettes et dépenses faites de janvier 1759 au 31 décembre 1790 [du collège d'ETAMPES].

Date

1759-1790

Cote

D/20

Résultat n°79

Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier Journal des revenus annuels des Révérends Pères de la Congrégation de St PAUL du collège St ANTOINE de la Ville d'ESTAMPES, vulgairement dits Barnabites..., dressé au commencement de l'année 1651. Divisions et contenus du registre : Fol. 1er : biens cédés par les maire, échevins et communauté de la ville d'ETAMPES en vertu des articles accordés entre eux et les Pères Barnabites lors de leur établissement en ladite ville. Fol. 9 : biens de la Commanderie ou Hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE de la ville d'ETAMPES. Les dîmes à percevoir sur plusieurs terre et vignes sises à VILLENEUVE-SOUS-MONTFAULCON et ses environs. Les censives et droits seigneuriaux de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON. Fol. 30 : biens de l'Hôpital SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Un arpent et demi de pré assis en la prairie d'ETAMPES, proche du clos SAINT-LAZARE. Une rente foncière [...] due par François et Jacques MAUGE, de FOURCHAINVILLE, paroisse de VILLECONIN. Une rente viagère, de 28 livres tournois, à cause du moulin de GRENET, sis à SACLAS. Une autre, de 20 sols tournois, à cause d'un arpent de terre et courtil assis à AUBTERRE, appelé l'aire GARNIER. 5 quartier ou environ de terre, pré et aulney assis à AUBTERRE, paroisse de CHALO-SAINT-MARS. Les censives dues annuellement à l'Hôpital d'ETAMPES le jour de Saint Rémi et les droits seigneuriaux. Fol. 60 : biens données aux Pères d'ETAMPES par des particuliers en faveur de leur établissement : M. Isaac GUISENET, François DURAND, M. PROVENSAL, M. FOULDRIER, M. LAUREAULT, M. Pierre LE GENDRE. Fol. 80 : biens donnés aux Pères Barnabites pour fondations de messes en leur église SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Fol. 126 : fondation du boursier de M. PETAU, lieutenant général. 277 livres 15 sols 6 deniers de rente. Fol. 130 : donations gratuites. M. CREZIEUX. Une maison sise à PARIS, rue Galande, proche la place Maubert. Don fait à la maison des Barnabites d'ETAMPES en faveur du Père D. Estienne RAIGE, [...]. Fol. 160 : acquisitions. Rentes à AUBTERRE, à PARIS, à THIONVILLE, à ETAMPES. Les renseignements fournis quant au paiement des rentes s'étendent jusqu'à l'année 1713.

Date

1651-1713

Cote

D/16

Résultat n°80

Recette des droits d'échange (1739-1771).

Date

1739-1771

Cote

C/2138