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Résultat n°1

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Date

2009

Cote

2491W/225

Résultat n°2

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Résultat n°3

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

Date

2009

Cote

2491W/224

Résultat n°4

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (novembre 2008 - octobre 2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/229

Résultat n°5

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (novembre 2006 - septembre 2008).

Date

2006-2008

Cote

2491W/228

Résultat n°6

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2491W/223

Résultat n°7

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/221

Résultat n°8

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/220

Résultat n°9

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (juin 2003 - octobre 2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/227

Résultat n°10

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Résultat n°11

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (2001 - mars 2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/226

Résultat n°12

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/218

Résultat n°13

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (novembre 1998 - 2000).

Date

1998-2000

Cote

2491W/537

Résultat n°14

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1996-octobre 1998).

Date

1996-1998

Cote

2491W/536

Résultat n°15

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1986-1995).

Date

1986-1995

Cote

2491W/535

Résultat n°16

Recueil des revenus de l'Hôtel-Dieu [début du XXe siècle].

Date

s.d

Cote

HDEPOT1 N/34

Résultat n°17

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Bordereaux de titres de recettes (1954 - 1959).

Date

1954-1959

Cote

EDEPOT80 1L/19

Résultat n°18

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Dépenses de fonctionnement : mémoires et factures (1914 - 1958).

Date

1914-1958

Cote

EDEPOT80 1L/20

Résultat n°19

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Registre des mandats pour les exercices allant de 1885 à 1892 inclus ; registre des dépenses et des recettes (1898 - 1958).

Date

1898-1958

Cote

EDEPOT80 1L/15

Résultat n°20

VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du tarif des Pompes Funèbres, (1953) ; fixation du loyer du presbytère, (1953-1954) ; mise en vente de matériel (1954) ; subvention, (1955-1957)

Date

1953-1957

Cote

873W/11

Résultat n°21

TORFOU - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : journal des dépenses et des recettes (1904 - 1955).

Date

1904-1955

Cote

EDEPOT75 3H/5

Résultat n°22

YERRES, pompes funèbres : nouveaux tarifs, (1951) ; accords entre les Pompes funèbres et la ville, (1954)

Date

1951-1954

Cote

873W/17

Résultat n°23

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1954

Cote

HDEPOT1 M/81

Résultat n°24

Registre-journal des recettes et dépenses, [1948-1953].

Date

1948-1953

Cote

40J/13

Résultat n°25

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1952

Cote

HDEPOT1 M/80

Résultat n°26

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1951

Cote

HDEPOT1 M/79

Résultat n°27

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1950

Cote

HDEPOT1 M/78

Résultat n°28

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1949

Cote

HDEPOT1 M/77

Résultat n°29

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1948

Cote

HDEPOT1 M/76

Résultat n°30

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1947

Cote

HDEPOT1 M/75

Résultat n°31

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1946

Cote

HDEPOT1 M/74

Résultat n°32

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Date

1943

Cote

HDEPOT1 M/44

Résultat n°33

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1943

Cote

HDEPOT1 M/73

Résultat n°34

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Date

1942

Cote

HDEPOT1 M/43

Résultat n°35

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1942

Cote

HDEPOT1 M/72

Résultat n°36

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1941

Cote

HDEPOT1 M/71

Résultat n°37

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Date

1941

Cote

HDEPOT1 M/42

Résultat n°38

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Date

1940

Cote

HDEPOT1 M/41

Résultat n°39

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1940

Cote

HDEPOT1 M/70

Résultat n°40

BOISSY-LE-CUTTE - Finances de la commune. - Livre des recettes et des dépenses (1914 - 1939).

Date

1914-1939

Cote

EDEPOT79 1L/2

Résultat n°41

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1939

Cote

HDEPOT1 M/69

Résultat n°42

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1938

Cote

HDEPOT1 M/68

Résultat n°43

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1937

Cote

HDEPOT1 M/67

Résultat n°44

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1936

Cote

HDEPOT1 M/66

Résultat n°45

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1935

Cote

HDEPOT1 M/65

Résultat n°46

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1934

Cote

HDEPOT1 M/64

Résultat n°47

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1933

Cote

HDEPOT1 M/63

Résultat n°48

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1932

Cote

HDEPOT1 M/62

Résultat n°49

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1931

Cote

HDEPOT1 M/61

Résultat n°50

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1930

Cote

HDEPOT1 M/60

Résultat n°51

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1929

Cote

HDEPOT1 M/59

Résultat n°52

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1928

Cote

HDEPOT1 M/58

Résultat n°53

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1927

Cote

HDEPOT1 M/57

Résultat n°54

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1926

Cote

HDEPOT1 M/56

Résultat n°55

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1924

Cote

HDEPOT1 M/55

Résultat n°56

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1923

Cote

HDEPOT1 M/54

Résultat n°57

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1922

Cote

HDEPOT1 M/53

Résultat n°58

BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY (1668-1749, 1811-1818, 1835-1836), cueilloirs (1766-1825), compte-rendu de la fabrique (1791, 1799), compte de la fabrique de BRETIGNY et du PLESSIS-PATE réunis (1819-1822), recettes et dépenses de la fabrique (1777-1810), comptes et pièces justificatives (1841-1850), état par la fabrique (1922).

Date

1668-1922

Cote

49J/18

Résultat n°59

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1921

Cote

HDEPOT1 M/52

Résultat n°60

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1920

Cote

HDEPOT1 M/51

Résultat n°61

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1919

Cote

HDEPOT1 M/50

Résultat n°62

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1916

Cote

HDEPOT1 M/49

Résultat n°63

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1915

Cote

HDEPOT1 M/48

Résultat n°64

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1914

Cote

HDEPOT1 M/47

Résultat n°65

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1913

Cote

HDEPOT1 M/46

Résultat n°66

ETAMPES. - Comptable. - Registre, journal des recettes.

Date

1912

Cote

HDEPOT1 M/45

Résultat n°67

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Date

1911

Cote

HDEPOT1 M/40

Résultat n°68

BOISSY-LE-CUTTE - Biens communaux. - Registre contenant les actes de vente et d'acquisition réalisés par la commune, ainsi que les baux et concessions consentis ou contractés par elle (1863 - 1885). Ventes de terrains par la commune : actes de vente (1892 - 1908). Acquisitions de terrains par la commune : procès-verbaux d'expertise, actes de vente (1859 - 1892) ; acquisitions d'immeubles par la commune : expéditions d'actes notariés (1845 - 1859). Adjudications de boues et de crottins (1883).

Date

1859-1908

Cote

EDEPOT79 1N/1

Résultat n°69

Famille Darblay. - Recettes et dépenses pour les domaines d'Echarcon, Lisses, Vert-le-petit, la ferme de Saint-Germain et la villa de Dinard : dépenses d'entretien, de fournitures, de personnel et de santé : un registre (1882-1902).

Date

1882-1902

Cote

78J/123

Résultat n°70

Compte annuel en recettes et dépenses, [1846-1883].

Date

1846-1883

Cote

40J/5

Résultat n°71

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre de correspondance (5 messidor an 12 - 21 août 1844), d'inscription des dépenses et des recettes, et des mandats de paiement (1813, 1851-1852), d'inscription des procès-verbaux d'enquêtes publiques (1851 - 1868).

Date

1804-1868

Cote

EDEPOT80 2D/4

Résultat n°72

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Date

1830

Cote

HDEPOT1 M/39

Résultat n°73

ETRECHY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE : titres concernant une rente de onze boisseaux de blé méteil due à la fabrique (1533-1790) ; titres nouvels (1780, 1820) ; rachat de cette rente (29 octobre 1830).

Date

1533-1830

Cote

G/662

Résultat n°74

Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes de toute nature.

Date

1800-1830

Cote

1Q/187

Résultat n°75

Comptabilité du receveur DUBOURG. - Etat des revenus de l'hospice civil.

Date

1823

Cote

HDEPOT3 M/4

Résultat n°76

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

Date

1803-1822

Cote

1Q/202

Résultat n°77

TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Censier contenant les recettes [un registre, s. d., fin XVIIIe siècle].

Date

s.d

Cote

47J/30

Résultat n°78

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 3.

Date

1793-1808

Cote

1Q/120

Résultat n°79

Comptabilité du receveur Etienne CHARBONNEAU. - Etats des revenus de l'Hôtel-Dieu et de la Maladrerie de LINAS (an VII - anX, an XII) [1798/1799-1801/1802, 1803/1804].

Date

1798-1804

Cote

HDEPOT3 M/3

Résultat n°80

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

Date

1792-1803

Cote

1Q/201