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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impôts. - Recette du bureau des aides de MAISSE.

Cote
C/42
 Date
1745-1760
 Lieu
MAISSE
 Type de document -
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
  • Impôts. - Recette du bureau des aides de MAISSE.
Résultat n°2

Recette des droits d'échange (25 juin 1753-25 janvier 1753).

Cote
C/1470
 Date
1753
 Lieu
MAISSE
 Type de document -
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
  • Recette des droits d'échange (25 juin 1753-25 janvier…
Résultat n°3

Recette des droits d'échange (1739-1771).

Cote
C/2138
 Date
1739-1771
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
  • Recette des droits d'échange (1739-1771).
Résultat n°4

Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier Journal des revenus annuels des Révérends Pères de la Congrégation de St PAUL du collège St ANTOINE de la Ville d'ESTAMPES, vulgairement dits Barnabites..., dressé au commencement de l'année 1651. Divisions et contenus du registre : Fol. 1er : biens cédés par les maire, échevins et communauté de la ville d'ETAMPES en vertu des articles accordés entre eux et les Pères Barnabites lors de leur établissement en ladite ville. Fol. 9 : biens de la Commanderie ou Hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE de la ville d'ETAMPES. Les dîmes à percevoir sur plusieurs terre et vignes sises à VILLENEUVE-SOUS-MONTFAULCON et ses environs. Les censives et droits seigneuriaux de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON. Fol. 30 : biens de l'Hôpital SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Un arpent et demi de pré assis en la prairie d'ETAMPES, proche du clos SAINT-LAZARE. Une rente foncière [...] due par François et Jacques MAUGE, de FOURCHAINVILLE, paroisse de VILLECONIN. Une rente viagère, de 28 livres tournois, à cause du moulin de GRENET, sis à SACLAS. Une autre, de 20 sols tournois, à cause d'un arpent de terre et courtil assis à AUBTERRE, appelé l'aire GARNIER. 5 quartier ou environ de terre, pré et aulney assis à AUBTERRE, paroisse de CHALO-SAINT-MARS. Les censives dues annuellement à l'Hôpital d'ETAMPES le jour de Saint Rémi et les droits seigneuriaux. Fol. 60 : biens données aux Pères d'ETAMPES par des particuliers en faveur de leur établissement : M. Isaac GUISENET, François DURAND, M. PROVENSAL, M. FOULDRIER, M. LAUREAULT, M. Pierre LE GENDRE. Fol. 80 : biens donnés aux Pères Barnabites pour fondations de messes en leur église SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Fol. 126 : fondation du boursier de M. PETAU, lieutenant général. 277 livres 15 sols 6 deniers de rente. Fol. 130 : donations gratuites. M. CREZIEUX. Une maison sise à PARIS, rue Galande, proche la place Maubert. Don fait à la maison des Barnabites d'ETAMPES en faveur du Père D. Estienne RAIGE, [...]. Fol. 160 : acquisitions. Rentes à AUBTERRE, à PARIS, à THIONVILLE, à ETAMPES. Les renseignements fournis quant au paiement des rentes s'étendent jusqu'à l'année 1713.

Cote
D/16
 Date
1651-1713
 Lieu
ETAMPES Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, SACLAS, CHALO-SAINT-MARS, VILLECONIN
 Type de document
compte financier, pièce comptable
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
  • Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier…
Résultat n°5

Temporalité. - Livre Journal des recettes et dépenses faites de janvier 1759 au 31 décembre 1790 [du collège d'ETAMPES].

Cote
D/20
 Date
1759-1790
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte financier, pièce comptable
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
  • Temporalité. - Livre Journal des recettes et dépenses…
Résultat n°6

Temporalité. - Livre officiel des recettes et dépenses faites de février 1751 au mois d'avril 1790, revêtu des signatures des Supérieurs de la maison [collège d'ETAMPES].

Cote
D/21
 Date
1751-1790
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte financier, pièce comptable
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
  • Temporalité. - Livre officiel des recettes et dépenses…
Résultat n°7

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Censier de l'hôpital de Saint-Antoine. Déclarations de Jean CHARPENTIER, marchand drapier à ETAMPES, pour sa femme et les enfants de Jean RIGAULT, en son vivant tanneur et premier mari de celle-ci ; Jean CHASSECULIER, marchand à ETAMPES ; Cantien GODIN, marchand ; Jean BAUGIN, dit de BOISVES, marchand boucher, le chapelain de la chapelle Saint-Michel, fondée en l'église Notre-Dame d'ETAMPES, le chapelain de la chapelle de la Madeleine en la même église, etc. (1567). Déclarations de censives dues à l'hôpital Saint-Antoine, du temps des administrateurs séculiers, puis du temps des Barnabites (1622-1667). Cahier de recette desdites censives (1651-1682).

Cote
D/41
 Date
1567-1682
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
CENSIER, déclaration, compte financier, déclaration féodale
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Censier de l'hôpital…
Résultat n°8

ETAMPES. - Livres de recette des rentes, 1637-1713.
Cote
D/1927
 Date
1637-1713
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
  • ETAMPES. - Livres de recette des rentes, 1637-1713.
Résultat n°9

ETAMPES. - Grand livre de recettes et dépenses. [Les 13 premières pages sont consacrées aux comptes de construction de la nouvelle église, de 1751 à 1758.]

Cote
D/1928
 Date
1751-1792
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
  • ETAMPES. - Grand livre de recettes et dépenses. [Les…
Résultat n°10

DOURDAN. - Livre de recettes des rentes, loyers et fermages.

Cote
D/1939
 Date
1773-1791
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
  • DOURDAN. - Livre de recettes des rentes, loyers et…
Résultat n°11

DOURDAN. - Livre de recettes.

Cote
D/1940
 Date
1756-1792
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
  • DOURDAN. - Livre de recettes.
Résultat n°12

DOURDAN. - Livre de recettes et dépenses.

Cote
D/1941
 Date
1775-1792
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
  • DOURDAN. - Livre de recettes et dépenses.
Résultat n°13

CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS : procès-verbal de la nomination de Charles FORMAGER, marchand épicier, demeurant audit CORBEIL, comme marguillier de la paroisse, en remplacement de Pierre SOURDEAU (15 juillet 1723). Compte de la fabrique, tenu par Charles FORMAGER. Recettes des rentes, loyers et quêtes ; recettes extraordinaires. Dépenses ordinaires, honoraires du curé et du vicaire ; dépenses extraordinaires, raccommodage des ornements ecclésiastiques, réparations de l'église (1724-1725). Bail fait par le curé Augustin-François GONTARD et le marguillier, de terres appartenant à la fabrique, au profit de Philbert CULLOT, tanneur (30 juin 1783).

Cote
G/615
 Date
1722-1783
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'élection, compte financier, bail
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME…
Résultat n°14

ETIOLLES. Fabrique paroissiale (1730 - 1764).
Cote
G/660
 Date
1730-1764
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
livre comptable, compte financier, texte officiel, compte de gestion
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • ETIOLLES. Fabrique paroissiale (1730 - 1764).
Résultat n°15

ETRECHY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE : titres concernant une rente de onze boisseaux de blé méteil due à la fabrique (1533-1790) ; titres nouvels (1780, 1820) ; rachat de cette rente (29 octobre 1830).

Cote
G/662
 Date
1533-1830
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document -
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • ETRECHY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE…
Résultat n°16

EVRY-SUR-SEINE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE : compte de la fabrique ; recettes : rentes dues par des particuliers, produit des quêtes, enterrements, vente de l'herbe du cimetière.

Cote
G/663
 Date
1629-1644
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte financier
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • EVRY-SUR-SEINE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE…
Résultat n°17

LISSES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : compte de Nicolas POMMIER, premier marguillier de la paroisse, pour l'année 1731. Recettes et dépenses. Baux des terres de la fabrique (1785-1789).

Cote
G/733
 Date
1731-1789
 Lieu
LISSES
 Type de document
compte financier, bail
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LISSES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN…
Résultat n°18

SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre concernant les comptes de recettes et de dépenses faites pour l'église par les marguilliers en charge, ordonné par l'archidiacre dans sa visite ordinaire de 1719 [les comptes commencent à l'année 1711 ; on trouve, de plus, les actes d'assemblée, délibérations, marchés jusqu'en 1791, ainsi qu'un bordereau des revenus de la fabrique].

Cote
G/943
 Date
1711-1791
 Lieu
SAINT-YON
 Type de document
registre, compte financier, délibération, marché public
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre…
Résultat n°19

SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : registre des recettes et dépenses de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de SOYSY-SUR-SEINE ; revenus et déclarations.

Cote
G/957
 Date
1622-1644
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
registre, compte financier, déclaration, déclaration de douane
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale…
Résultat n°20

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.
Cote
G/1094
 Date
1448-1567
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
compte financier, livre comptable
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.
Résultat n°21

Charité des prisonniers.
Cote
G/1131
 Date
1779-1795
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
livre comptable, règlement
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • Charité des prisonniers.
Résultat n°22

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Cahier de recettes et dépenses.

Cote
4H/3
 Date
1528-1529
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
compte financier, livre comptable
  • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)
  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré…
Résultat n°23

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Recette des cens et rentes.

Cote
4H/5
 Date
1550-1556
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre
  • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)
  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré…
Résultat n°24

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Cens, rentes et revenus généraux du prieuré.

Cote
4H/13
 Date
1387-1784
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
compte financier
  • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)
  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré…
Résultat n°25

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Revenus des terres par censitaires. Recettes et dépenses.

Cote
4H/29
 Date
1775-1787
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
TABLE CENSITAIRE
  • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)
  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré…
Résultat n°26

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY. - Relevé mensuel des revenus.

Cote
10H/5
 Date
1713-1718
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
compte financier
  • Contexte : 10H ABBAYE BENEDICTINE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY…
  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye…
Résultat n°27

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY. - Etat des revenus par localités.

Cote
10H/6
 Date
1757-1773
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
compte financier
  • Contexte : 10H ABBAYE BENEDICTINE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY…
  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye…
Résultat n°28

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Inventaire des cens, rentes, loyers des terres du prieuré Notre-Dame de LONGPONT-SUR-ORGE enregistré par frère Symon Hargenviller, prieur du prieuré Notre-Dame de FORGES et chamberier du prieuré de LONGPONT-SUR-ORGE [1 registre papier à couverture en parchemin de 126 folios] (1485-1490).

Cote
13H/2
 Date
1485-1490
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, PLESSIS-PATE (LE), PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SACLAY, VILLE-DU-BOIS (LA), MASSY Commune, BONDOUFLE, NOZAY, VERT-LE-PETIT, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
inventaire
  • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE…
  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré…
Résultat n°29

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.

Cote
17H/3
 Date
1765-1784
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte financier, cartulaire, titre de propriété, bail, déclaration féodale
  • Contexte : 17H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DES CHAMPS A ESSONNES…
  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré…
Résultat n°30

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.
Cote
17H/5
 Date
1287-1781
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
TERRIER, CENSIER, compte financier
  • Contexte : 17H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DES CHAMPS A ESSONNES…
  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré…
Résultat n°31

Abbayes et prieurés d'hommes, Tiers ordres de SAINT-FRANCOIS, Cordeliers d'ETAMPES. - Recettes et dépenses.
Cote
27H/2
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte financier
  • Contexte : 27H CORDELIERS D'ETAMPES DU TIERS ORDRE DE SAINT-FRANCOIS…
  • Abbayes et prieurés d'hommes, Tiers ordres de SAINT-FRANCOIS,…
Résultat n°32

Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - Recettes et revenus.

Cote
52H/7
 Date
1755-1777
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte financier
  • Contexte : 52H TRINITAIRES DE SAINT-ANDRE D'ETAMPES (1391-1790)
  • Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE…
Résultat n°33

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE.
Cote
62H/3
 Date
1384-1763
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
compte financier, CENSIER, déclaration
  • Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)
  • Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye…
Résultat n°34

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Recette des cens et rentes (1784-1789).
Cote
63H/27
 Date
1784-1789
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
compte financier
  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)
  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye…
Résultat n°35

Compte annuel en recettes et dépenses, [1846-1883].

Cote
40J/5
 Date
1846-1883
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
compte financier
  • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.
  • Compte annuel en recettes et dépenses, [1846-1883].…
Résultat n°36

Registre-journal des recettes et dépenses, [1948-1953].

Cote
40J/13
 Date
1948-1953
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
registre, livre comptable
  • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.
  • Registre-journal des recettes et dépenses, [1948-1953].…
Résultat n°37

TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Documents comptables : comptes et recettes des censives appartenant aux Chartreux de Notre-Dame de Vauvert.

Cote
47J/29
 Date
1484-1536
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
pièce comptable, compte financier
  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES…
  • TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Documents comptables…
Résultat n°38

TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Censier contenant les recettes [un registre, s. d., fin XVIIIe siècle].

Cote
47J/30
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
CENSIER
  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES…
  • TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Censier contenant…
Résultat n°39

BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY (1668-1749, 1811-1818, 1835-1836), cueilloirs (1766-1825), compte-rendu de la fabrique (1791, 1799), compte de la fabrique de BRETIGNY et du PLESSIS-PATE réunis (1819-1822), recettes et dépenses de la fabrique (1777-1810), comptes et pièces justificatives (1841-1850), état par la fabrique (1922).

Cote
49J/18
 Date
1668-1922
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte financier, CUEILLOIR, compte rendu
  • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.
  • BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la…
Résultat n°40

Famille de BRETIGNIERES. - Recettes et dépenses (1639 - 1795).
Cote
77J/110
 Date
1639-1795
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
inventaire
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil…
  • Famille de BRETIGNIERES. - Recettes et dépenses (1639…
Résultat n°41

Famille Darblay. - Recettes et dépenses pour les domaines d'Echarcon, Lisses, Vert-le-petit, la ferme de Saint-Germain et la villa de Dinard : dépenses d'entretien, de fournitures, de personnel et de santé : un registre (1882-1902).

Cote
78J/123
 Date
1882-1902
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ECHARCON, VERT-LE-PETIT, LISSES, ILLE-ET-VILAINE
 Type de document
compte financier, registre
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
  • Famille Darblay. - Recettes et dépenses pour les domaines…
Résultat n°42

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

Cote
L/112
 Date
1790-1796
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, inventaire
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition…
Résultat n°43

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 1.

Cote
1Q/118
 Date
1791-1801
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de…
Résultat n°44

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 2.

Cote
1Q/119
 Date
1791-1801
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de…
Résultat n°45

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 3.

Cote
1Q/120
 Date
1793-1808
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de…
Résultat n°46

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 4.

Cote
1Q/121
 Date
1793-1801
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de…
Résultat n°47

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 5.

Cote
1Q/122
 Date
1793-1801
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de…
Résultat n°48

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 6.

Cote
1Q/123
 Date
1793-1796
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de…
Résultat n°49

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 7.

Cote
1Q/124
 Date
1792-1802
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de…
Résultat n°50

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 8.

Cote
1Q/125
 Date
1794-1802
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de…
Résultat n°51

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 9.

Cote
1Q/126
 Date
1794-1800
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de…
Résultat n°52

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 10.

Cote
1Q/127
 Date
1797-1803
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de…
Résultat n°53

Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes des rachats de droits féodaux (1791-1799), sous-forme de tableau comprenant le nom de l'acheteur, son lieu de résidence et le nom de la fabrique du bien dû

Cote
1Q/185
 Date
1791-1799
 Lieu
ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MONNERVILLE, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes des rachats…
Résultat n°54

Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes de toute nature.

Cote
1Q/186
 Date
1791-1801
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes de toute…
Résultat n°55

Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes de toute nature.

Cote
1Q/187
 Date
1800-1830
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes de toute…
Résultat n°56

Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine : journal de recettes des biens séquestrés.

Cote
1Q/193
 Date
1793-1799
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine :…
Résultat n°57

Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine : journal de recettes des biens de deuxième origine.

Cote
1Q/194
 Date
1792-1799
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine :…
Résultat n°58

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

Cote
1Q/200
 Date
1792-1794
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines,…
Résultat n°59

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

Cote
1Q/201
 Date
1792-1803
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines,…
Résultat n°60

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

Cote
1Q/202
 Date
1803-1822
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines,…
Résultat n°61

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des biens séquestrés.

Cote
1Q/211
 Date
1792-1799
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines,…
Résultat n°62

Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal de recette de toute nature.

Cote
1Q/212
 Date
1791-1799
 Lieu
MONTLHERY Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal…
Résultat n°63

Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal de recette de toute nature.

Cote
1Q/213
 Date
1799-1800
 Lieu
MONTLHERY Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal…
Résultat n°64

Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal de recette de toute nature.

Cote
1Q/214
 Date
1799-1803
 Lieu
MONTLHERY Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal…
Résultat n°65

Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/226
 Date
1794-1799
 Lieu
MONTLHERY Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine :…
Résultat n°66

VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du tarif des Pompes Funèbres, (1953) ; fixation du loyer du presbytère, (1953-1954) ; mise en vente de matériel (1954) ; subvention, (1955-1957)

Cote
873W/11
 Date
1953-1957
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
tarif, dossier de procédure
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.
  • VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du…
Résultat n°67

YERRES, pompes funèbres : nouveaux tarifs, (1951) ; accords entre les Pompes funèbres et la ville, (1954)

Cote
873W/17
 Date
1951-1954
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
tarif
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.
  • YERRES, pompes funèbres : nouveaux tarifs, (1951)…
Résultat n°68

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

Cote
2491W/218
 Date
2000
 Lieu
VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT-YON, CORBREUSE, CHALO-SAINT-MARS, VILLABE, MILLY-LA-FORET Commune, BOURAY-SUR-JUINE, JANVRY, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), VAUGRIGNEUSE, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers…
Résultat n°69

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Cote
2491W/219
 Date
2001-2003
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, FONTENAY-LES-BRIIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-CHERON Commune, BAULNE, MOLIERES (LES), BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES-LES-BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES-JARCY, GUILLERVAL, JANVRY
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers…
Résultat n°70

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Cote
2491W/220
 Date
2003-2006
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES-JARCY, BOURAY-SUR-JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, LINAS, AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, SAINT-ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers…
Résultat n°71

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Cote
2491W/221
 Date
2006-2007
 Lieu
BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYERES-LE-CHATEL, VERT-LE-GRAND, BROUY, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, SACLAY, GOMETZ-LA-VILLE, ONCY-SUR-ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, BOURAY-SUR-JUINE, VARENNES-JARCY, CHALO-SAINT-MARS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers…
Résultat n°72

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Cote
2491W/222
 Date
2008-2009
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LES-BRIIS, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, RICHARVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers…
Résultat n°73

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Cote
2491W/223
 Date
2008
 Lieu
CERNY, CROSNE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ-LE-CHATEL, MEROBERT, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, NORVILLE (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-ESCOBILLE, VARENNES-JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers…
Résultat n°74

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

Cote
2491W/224
 Date
2009
 Lieu
CHEVANNES, FORGES-LES-BAINS, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), LINAS, MONDEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-YON, VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers…
Résultat n°75

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Cote
2491W/225
 Date
2009
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, QUINCY-SOUS-SENART, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, BOISSY-LE-CUTTE, BREUILLET, BREUX-JOUY, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-ESCOBILLE, BOISSY-LE-SEC
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers…
Résultat n°76

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (2001 - mars 2003).

Cote
2491W/226
 Date
2001-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
  • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports…
Résultat n°77

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (juin 2003 - octobre 2006).

Cote
2491W/227
 Date
2003-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
  • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports…
Résultat n°78

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (novembre 2006 - septembre 2008).

Cote
2491W/228
 Date
2006-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
  • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports…
Résultat n°79

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (novembre 2008 - octobre 2009).

Cote
2491W/229
 Date
2008-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
  • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports…
Résultat n°80

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1986-1995).

Cote
2491W/535
 Date
1986-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
  • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à…