239 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/30

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/28

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : registres des droits perçus par le greffe (18 floréal an IX- 15 brumaire an XII, 1818-1825).

    Date

    1800-1825

    Cote

    3U/1906

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : registres des actes sujets au droit de greffe, les expéditions, la nature de chaque expédition, le nombre de rôles, le nom des parties à qui elles ont été délivrées (21 floréal an VIII-15 messidor an X).

    Date

    1799-1802

    Cote

    3U/1905

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, frais de justice : registre des droits perçus par le greffe.

    Date

    1826

    Cote

    3U/285

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Registre de dépense des receveurs et conservateurs et de recette des retenues pour le service des pensions civiles (19/07/1926 - 20/01/1934).

    Date

    1926-1934

    Cote

    4Q1/5416

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°401 : 28 octobre 1970 - 11 août 1977.

    Date

    1970-1977

    Cote

    3Q8/623

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°400 : 26 août 1967 - 28 octobre 1970.

    Date

    1967-1970

    Cote

    3Q8/622

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°399 : 3 novembre 1964 - 24 août 1967.

    Date

    1964-1967

    Cote

    3Q8/621

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°398 : 14 novembre 1962 - 31 octobre 1964.

    Date

    1962-1964

    Cote

    3Q8/620

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°397 : 8 novembre 1960 - 14 novembre 1962.

    Date

    1960-1962

    Cote

    3Q8/619

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°396 : 15 septembre 1958 - 7 novembre 1960.

    Date

    1958-1960

    Cote

    3Q8/618

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°393 : 7 décembre 1950 - 14 janvier 1955.

    Date

    1950-1955

    Cote

    3Q8/617

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°392 : 18 août - 7 décembre 1950.

    Date

    1950

    Cote

    3Q8/616

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°391 : 27 avril - 18 août 1950.

    Date

    1950

    Cote

    3Q8/615

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°390 : 16 janvier - 26 avril 1950.

    Date

    1950

    Cote

    3Q8/614

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°389 : 14 octobre 1949 - 13 janvier 1950.

    Date

    1949-1950

    Cote

    3Q8/613

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°388 : 14 juin - 14 octobre 1949.

    Date

    1949

    Cote

    3Q8/612

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°387 : 24 février - 14 juin 1949.

    Date

    1949

    Cote

    3Q8/611

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes, vol. n°386 : 9 novembre 1948 - 23 février 1949.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3Q8/610

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)