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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1380-1746

Cote

A/934

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1470-1562

Cote

A/937

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

Date

1564-1566

Cote

A/938

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1567-1585

Cote

A/940

Résultat n°5

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Charles Boutet et Denis Marteau pour le règlement d'une créance (1738-1752).

Date

1738-1752

Cote

B/1272

Résultat n°6

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Deux registres des productions (18 mars 1651-novembre 1651), (mai 1658-novembre 1666) ; deux registres d'écrous (22 novembre 1695-4 décembre 1716), (9 septembre 1722-4 novembre 1724), réceptions et gages des geôliers (13 mai 1719-30 août 1734) ; trois registres des sentences enregistrées au greffe (août 1667-10 septembre 1668), (9 octobre 1752-29 décembre 1766), (13 septembre 1734-25 janvier 1740)

Date

1651-1740

Cote

B/1856

Résultat n°7
DOURDAN. - Vente aux enchères publiques, par suite d'acceptation bénéficiaire, d'une créance de 1 785 francs, dépendant de la succession de Mme BREAULT, veuve MARIANI, 7 avril 1907.

1 media

DOURDAN. - Vente aux enchères publiques, par suite d'acceptation bénéficiaire, d'une créance de 1 785 francs, dépendant de la succession de Mme BREAULT, veuve MARIANI, 7 avril 1907.

Date

1907

Cote

18FI/2466

Résultat n°8
Confédération française et démocratique des travailleurs [CFDT-CG 91]. - Le Point sur les régimes indemnitaires avec la section CFDT - Interco 91 du Conseil Général, [1998].

1 media

Confédération française et démocratique des travailleurs [CFDT-CG 91]. - Le Point sur les régimes indemnitaires avec la section CFDT - Interco 91 du Conseil Général, [1998].

Date

1998

Cote

18FI/2712

Résultat n°9

Titres généraux

Date

1071-1260

Cote

G/234

Résultat n°10

Gestion du chapitre et travaux

Date

1733

Cote

G/235

Résultat n°11

Testaments et partages successoraux des chanoines

Date

1569-1709

Cote

G/236

Résultat n°12

Titres concernant spécialement NOTRE-DAME de CORBEIL.

Date

1169-1242

Cote

G/239

Résultat n°13

Comptabilité

Date

1664-1688

Cote

G/241

Résultat n°14

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Date

1207-1789

Cote

G/263

Résultat n°15
Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

127 medias

Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

Date

1207-1490

Cote

G/264

Résultat n°16

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

Date

1285-1790

Cote

G/283

Résultat n°17

CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS : procès-verbal de la nomination de Charles FORMAGER, marchand épicier, demeurant audit CORBEIL, comme marguillier de la paroisse, en remplacement de Pierre SOURDEAU (15 juillet 1723). Compte de la fabrique, tenu par Charles FORMAGER. Recettes des rentes, loyers et quêtes ; recettes extraordinaires. Dépenses ordinaires, honoraires du curé et du vicaire ; dépenses extraordinaires, raccommodage des ornements ecclésiastiques, réparations de l'église (1724-1725). Bail fait par le curé Augustin-François GONTARD et le marguillier, de terres appartenant à la fabrique, au profit de Philbert CULLOT, tanneur (30 juin 1783).

Date

1722-1783

Cote

G/615

Résultat n°18

MAISSE. - Fonds des églises paroissiales NOTRE-DAME et SAINT-MEDARD : procédures entre les curés et marguilliers des églises, oeuvres et fabriques de NOTRE-DAME et de SAINT-MEDARD de MAISSE, d'une part, et Henri CHARBONNEAU, fermier du domaine de LA FERTE-ALAIS ; factums, titres produits par les parties et sentences (1753-1755) ; mémoires des frais et déboursés dus à Louis FONTAINE, citoyen de PARIS, ancien procureur au Parlement, pour avoir occupé au nom des curé et marguilliers des deux paroisses de NOTRE-DAME et de SAINT-MEDARD de MAISSE en BEAUCE, prenant le fait et cause de MINIER, DARBLAY et sa femme dans leur affaire contre CHARBONNEAU, sa femme, et le feu duc d'ORLEANS [s. d.].

Date

1753-1793

Cote

G/746

Résultat n°19

MENNECY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE : notification par le bailli du bailliage, duché et pairie de VILLEROY, du bail des terres de l'église, fait à Gabriel BLAIN, vigneron (13 juillet 1692) ; autres baux faits en 1779 par Jean-Michel DELAUNAY, curé de la paroisse, et en 1783 par le marguillier en charge, Jean NOTTA. Etat des titres de l'église de MENNECY depuis l'édit du mois de décembre 1691. Mortuologe où sont contenus mois et années où ont été mariés et inhumés les défunts pour lesquels on acquitte les messes suivant l'ordre des articles des titres de l'église. Divisions du manuscrit : mortuologe ; biens de la cure de Mennecy, terres labourables sur le territoire de MENNECY, sur celui de FONTENAY, prés, vignes, gros en blé méteil ; honoraires, casuel [s. d., 18e siècle].

Date

1692-1783

Cote

G/783

Résultat n°20

SACLAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : rente affectée à l'école des filles. Titre d'une rente appartenant à Charles-Louis GUERIN de RICHEVILLE, avocat au Parlement (1720) ; acte notarié constatant que Charles-Louis GUERIN de RICHEVILLE, d'une part, Jean BOBE, prêtre, docteur de Sorbonne, curé des églises paroissiales de SAINT-GERMAIN de SACLAY et de SAINT-BARTHELEMY de VAUHALLAN, son annexe, ainsi que les marguilliers en charge, d'autre part, ont comparu par-devant les notaires au Châtelet. GUERIN de RICHEVILLE donne 150 livres de rente, dont 90 destinées à la rétribution de Catherine MONDION, maîtresse d'école de SACLAY, et à celles qui lui succéderont ; sont indiqués dans l'acte les devoirs que devra remplir la maîtresse d'école (1728) ; lettres royaux obtenues à ce sujet (1729) ; titre constatant que la maîtresse d'école de la paroisse de SACLAY et de VAUHALLAN est propriétaire de 60 livres de rente (1766).

Date

1720-1766

Cote

G/899

Résultat n°21

VAUGRIGNEUSE. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE : copie d'un contrat reçu par GAILLARD, notaire à BRIIS, aux termes duquel la veuve de Valentin DELIC déclare avoir remis à son fils, Valentin-Antoine DELIC, curé de VAUGRIGNEUSE, la somme de 700 livres, qu'elle désire être employée à faire un fond pour un maître d'école dans ladite paroisse de VAUGRIGNEUSE, et ledit curé promet d'ajouter pareille somme à la précédente ; le revenu des 1400 livres sera affecté au paiement des honoraires du maître d'école, qui sera à jamais nommé par le curé et ses successeurs ; il sera toutefois prélevé annuellement 10 livres pour servir aux réparations et à l'entretien de la maison que ledit curé a fait construire de ses deniers, à côté de la maison presbytérale, pour servir de logement au maître d'école ; acte d'assemblée des habitants déclarant accepter (1761). Amortissement de plusieurs rentes par Louis BRIERE, fermier des dîmes du prieuré de BRIIS (1776). Fondation faite par Barthélémy BLOT, demeurant ordinairement à PARIS, rue Saint-Claude, de présent à sa maison de campagne à la FONTAINE-AUX-COSSONS, paroisse de VAUGRIGNEUSE (1782). Remboursement de rentes par Louis-François de SAINT-MICHEL, officier d'infanterie, conseiller du Roi, demeurant à BRIIS (1787). Baux de terres (1787-1790) [Valentin-Antoine DELIC est encore curé à cette dernière date, le 2 mai].

Date

1767-1790

Cote

G/1000

Résultat n°22

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : pièces diverses. Bail par Honoré TRATTIN et Jehan de LA NOUE, marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église (1594) ; bail (1686). Quittance donnée par Claude ANGOULLIAN, receveur et admodiateur de la terre et seigneurie de WISSOUS, à André CARRE, marguillier de la paroisse (1627). Maintenue en possession d'un quartier de terre en la jouissance duquel l'église de WISSOUS avait été troublée par Mathieu AUBOIN, receveur de VILMILAN (1702-1739). Mémoires divers : mémoire de frais, salaires et deniers déboursés, fait par Nicolas-François DELALEU en la prévôté de WISSOUS pour l'église et fabrique de WISSOUS contre différents particuliers (1703-1704). Procès-verbal dressé à l'effet de constater que, le 4 juin 1721, Jacques ANGOUILLAN, prévôt de WISSOUS, s'est rendu à la maison du vicaire perpétuel, où il a sommé celui-ci de présenter les minutes du greffe et notariat dudit WISSOUS, qui ont été mises dans sa maison ; description des minutes transportées par ordre du prévôt dans une armoire. Adjudication de bois vendus au profit de l'église (1743-1745). Procédures relatives à l'exécution et au paiement de travaux de maçonnerie, couverture et autres ; correspondance [jusqu'en 1746]. Tailles de l'exercice 1788 : quittance de 17710 livres que le receveur des tailles de l'Election de PARIS reconnaît avoir reçues des habitants de la paroisse de WISSOUS (1790).

Date

1594-1790

Cote

G/1066

Résultat n°23

Roinville : Seigneur de Châteaupers, bailliage de Val-Saint-Germain et le Marais, Comté de Dourdan : Titres généraux, Grateloup et divers aux XVIe et XVIIe siècles, les campagnes de la région parisienne aux XIVe et XVe siècles, les épidémies de Roinville, les travaux et salaires

Date

s.d.

Cote

GBR/2354

Résultat n°24

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Comptes journaliers. Gages d'employés.

Date

1766-1790

Cote

4H/30

Résultat n°25

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.

Date

1287-1781

Cote

17H/5

Résultat n°26

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

Date

1138-1771

Cote

63H/43

Résultat n°27

Le salariat dans l'artisanat parisien aux XIIIe-XVe siècles

Date

1968

Cote

INOCTAVO/473

Résultat n°28

Traité sur la saisie-arrêt des salaires, gages des gens de service et petits traitements

Date

1895

Cote

INOCTAVO/1213

Résultat n°29

Primes et indemnités des fonctionnaires territoriaux, volume I régime indemnitaire lié aux grades

Date

1998

Cote

INSEIZE/1307

Résultat n°30

Primes et indemnités des fonctionnaires territoriaux, volume II Primes et indemnités de fonction, frais de déplacement

Date

1998

Cote

INSEIZE/1308

Résultat n°31

Répertoire numérique de la série U : Justice

Date

1911

Cote

INV/276

Résultat n°32

Répertoire numérique de la série V : Cultes

Date

1910

Cote

INV/277

Résultat n°33

Répertoire numérique de la série T : Instruction publique, sciences et arts

Date

1912

Cote

INV/754

Résultat n°34

Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires : 1800-1940

Date

1990

Cote

INV/987

Résultat n°35

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°36

Rôle des sommes versées au capitaine et aux officiers du régiment de SAINT-VRAIN devant HAM (juin 1590).

Date

1590

Cote

1J/255

Résultat n°37

CORBEIL. - Ensemble de travaux effectués chez Monsieur PELLETIER à CORBEIL : mémoire des ouvrages de couverture et plomberie (1900) ; mémoires des travaux de maçonnerie (1900) ; mémoire des travaux de couverture (1890) ; mémoire des ouvrages de fumisterie (1890) ; mémoire des ouvrages de peinture, vitrerie et tenture (1890) ; mémoire des travaux de pierre de taille (1890) ; mémoire des travaux de terrasse et maçonnerie (1890) ; état des honoraires dus à l'architecte (1897) ; mémoire des ouvrages de peinture (1894) ; mémoire des ouvrages de peinture (1893).

Date

1890-1900

Cote

1J/294

Résultat n°38

ECHARCON. - GOUFFIER DE ROANNAIS, procédure des créanciers d'Artur de ROANNAIS. [ acquisition de la Baronne de Pardaillan, en 1914, n° 12.]

Date

1704

Cote

1J/516

Résultat n°39

ANGERVILLIERS. - Prosper Nicolas BAUYN, seigneur d'ANGERVILLIERS, conseiller d'Etat, intendant de Paris en 1726 : lettre lui accordant une pension de 2000 livres dans l'ordre de Saint-Louis. Versailles, 1er octobre 1730. [achat]

Date

1726-1730

Cote

1J/726

Résultat n°40

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Personnel : engagement d'un ingénieur, répartition des travaux de bureau, notes, correspondance (1883-1886) ; appointement des employés : notes, état des appointements (1925-1931).

Date

1883-1931

Cote

3J/170

Résultat n°41

Baux, cens, titres et comptes.

Date

1611-1796

Cote

7J/4

Résultat n°42

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Liste des enfants instruits par le sieur MOYEN, instituteur à l'école de COURANCES et payé par le marquis de NICOLAY, 1821. Etat de distribution de pain à COURANCES faite par le marquis de NICOLAY, 1825-1826. Journal de traitement médicochirurgical fait d'après les ordres du marquis de NICOLAY, pair de FRANCE dans les communes de COURANCES, DANNEMOIS et MOIGNY par CHEMIN chirurgien à MILLY, 1825, [4 pièces papier, 14 p.].

Date

1821-1826

Cote

12J/90

Résultat n°43

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Date

1580-1608

Cote

13J/16

Résultat n°44

CERNUR, hébergement et salle polyvalente, construction : avant-projet sommaire, comptabilité et honoraires (1975-1982].

Date

1975-1982

Cote

21J/69

Résultat n°45

Personnel. - Registres de comptes des paies des représentants.

Date

1976-1977

Cote

22J/112

Résultat n°46

Personnel. - Rapport de stage dans les établissements MOREL, 1966 ; planning d'atelier, mise en place des horaires de fonctionnement, 1980 ; diagnostic de l'entreprise MOREL, 1979 ; salaires et gratifications, 1982 ; correspondance avec la préfecture sur les difficultés de la société, 1980 ; documents relatifs aux stages effectués par des lycéens, 1979-1982.

Date

1966-1982

Cote

22J/113

Résultat n°47

Personnel. - Journal de paie, 1979-1980 ; livre d'enregistrement des salaires, 1980.

Date

1979-1980

Cote

22J/114

Résultat n°48

Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982 ; CERPIED, SAINT-GERMAIN, SAINT-DENIS, 1982 ; chômage partiel, 1980-1982 ; emploi obligatoire des mutilés de guerre et des travailleurs handicapés, 1976-1982 ; accidents du travail, 1976-1983 ; charges sociales ASSEDIC PARIS, 1973-1981 ; LIMOGES, 1980-1981 ; CHOLET, 1980-1981.

Date

1973-1983

Cote

22J/115

Résultat n°49

Personnel. - Journal de paie.

Date

1981-1982

Cote

22J/118

Résultat n°50

Personnel. - Fiches de salaires de G à Ma.

Date

1930-1950

Cote

22J/119

Résultat n°51

Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

Date

1977-1984

Cote

22J/124

Résultat n°52

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Prisonniers de guerre allemands : règlement, emploi des prisonniers allemands, distribution de vêtements pour les hommes du commando. Prisonniers de guerre allemands : déclaration de fusils, 8 radiographies de prisonniers allemands blessés, correspondance du ministère du Travail et de la Sécurité sociale relative aux indemnités compensatrices pour l'emploi de prisonniers, factures, notes d'alimentation, lettre rédigée par le beau-frère d'Henri GILARDONI concernant des indemnités de guerre payées par les Allemands, [1921, 1945-1952].

Date

1921-1952

Cote

24J/17/1

Résultat n°53

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Appointements, barème des traitements et salaires, [1946-1947].

Date

1946-1947

Cote

24J/25/3

Résultat n°54

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Déclaration des salaires, [1945-1952].

Date

1945-1952

Cote

24J/26/1

Résultat n°55

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Déclaration des salaires, [1953-1956].

Date

1953-1956

Cote

24J/26/2

Résultat n°56

ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier des revendications, élections des délégués du personnel, grève (mai-juin 1968), convention collective nationale des ouvriers de l'industrie des tuiles et briques (1955), coupures de journaux, notes sur les heures supplémentaires, liste d'ouvriers, salaires, médaille du travail, procès-verbaux du comité d'entreprise, comptabilité ; rapport et bilan de l'entreprise, plan d'épargne ; règlement intérieur du fonds commun de placement, correspondance, [1968-1972].

Date

1955-1972

Cote

24J/32/1

Résultat n°57

ESSONNES. Direction Générale. - Fédération des fabricants de tuiles et briques de France : commissions paritaires, comptes-rendus des réunions, grille des salaires, durée du travail, comité d'entreprise, convention collective.

Date

s.d

Cote

24J/34

Résultat n°58

ESSONNES. Services financiers. - Impôts : déclaration, renseignements et appointements d'Alfred GILARDONI, [1936-1947].

Date

1936-1947

Cote

24J/54/4

Résultat n°59

ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

Date

1920-1939

Cote

24J/54/6

Résultat n°60

Comptabilité. - Registres de paie [5 pièces], [1944-1947].

Date

1944-1947

Cote

24J/97/1

Résultat n°61

Personnel. - Etat des traitements, salaires et instructions, [1940-1954].

Date

1940-1954

Cote

24J/107/1

Résultat n°62

Personnel. - Ventilation des salaires, [1954-1962].

Date

1954-1962

Cote

24J/107/2

Résultat n°63

Personnel. - Etat des sommes dues par GILARDONI pour l'emploi des prisonniers de guerre (salaires, hospitalisations, listes nominatives), brochure 'Les conventions de Genève du 27 juillet 1929 pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les armées en campagne', [1945-1948].

Date

1945-1948

Cote

24J/108/2

Résultat n°64

Personnel. - Retraite : correspondance et notes relatives aux salaires, [1947].

Date

1947

Cote

24J/108/4

Résultat n°65

Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

Date

1920-1961

Cote

24J/109/2

Résultat n°66

Famille CHODRON DE COURCEL. - Chemin de fer PARIS-ORLEANS : construction de la ligne de PALAISEAU à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : promesse de vente avec règlement d'indemnités, 9 décembre 1877 ; correspondance avec ESLANGER, architecte, 21 février 1878 ; notification de jugement d'expropriation [2 exemplaires], 27 novembre 1880 ; bulletin de cession à l'amiable, 1er janvier 1881 et 1888 ; extrait du Journal officiel du 26 mars 1880 ; courriers de MARCEAU, géomètre-expert, 1882 ; jugement [2 exemplaires], formulaire de signification d'expropriation par la compagnie du chemin de fer, commune d'ORLY, petit plan, 1889 ; notification du jugement et des offres [2 exemplaires], 12 et 26 juin 1902 ; quittance après acceptation [2 exemplaires], 6 septembre 1902 ; promesse de règlement d'indemnités, 22 juillet 1902 ; acte rectificatif, extrait du plan parcellaire d'ATHIS-MONS et correspondance, 20 décembre 1904 ; autorisation préfectorale au baron de COURCEL d'établir une grille le long de sa propriété, 7 novembre 1904 ; acte de règlement d'indemnités avec plan parcellaire, 2 juillet 1908. [38 pièces papier, 57 p.].

Date

1877-1908

Cote

26J/162

Résultat n°67

Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : état des honoraires dus par la famille de COURCEL à l'architecte LISCH pour tous types de travaux effectués au château d'ATHIS, reçus, correspondance, [30 pièces papier, 36 p].

Date

1905-1927

Cote

26J/173

Résultat n°68

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution d'un mémoire pour servir le différend au sujet de la 'chapelle de GOURGUES' : - correspondance avec diverses personnalités, choix de Pierre GAUTIER, archiviste-paléographe pour la rédaction du mémoire, 1907 ; factures et notes de frais de GAUTIER, 1908 ; - mémoire de Pierre GAUTIER : brouillon, notes et document dactylographié, 1907-1908 ; - copie d'extraits de l'inventaire du 'chartrier de la chastellenie d'ATHIS'. [12 pièces papier, 180 p.].

Date

1907-1908

Cote

26J/181

Résultat n°69

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses de santé : mémoires du pharmacien, visites de médecin (1810-1828). Entretien des jardins : mémoires de plantations, état des outils du jardinier, état estimatif des objets et ustensiles de l'orangerie et du jardin, conditions de recrutement des jardiniers (1810-1838). Frais pour l'école : mémoires des enfants, sommes payées par Madame de Rougé (1812-1824). Frais de culte (1808, 1822-1837). Frais d'entretien des écuries : appointements des employés, état de l'avoine, mémoires de réparations, travaux du maréchal ferrant et du bourrelier (1821-1837). Frais de justice : frais d'huissiers, de notaires, d'avoué, de timbre, honoraires d'ingénieurs des Ponts et Chaussées commis lors d'une contestation (1820-1835). Factures à en tête (1806-1836)

Date

1808-1838

Cote

27J/54

Résultat n°70

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Reçus des artisans, des commerçants (an X- 1838). Appointements et gages domestiques : reconnaissances (1811-1840). Etat des journées d'ouvriers, un registre des ouvriers (1827-1836). Impositions, contributions directes (1808-1841).Pensions viagères (1808-1835).

Date

1801-1840

Cote

27J/55

Résultat n°71

Famille de Choiseul-Praslin. - Revenus et fonctionnement : Dépenses d'office et de cuisine, nourriture (1838-1846) ; livre de boucherie (1837-1847) ; livre de boulangerie (1833-1840) ; livre de la farine fournie (1840-1844). Dépenses de santé : mémoires et notes de pharmacie (1838-1845) ; liste des visites du médecin (1844). Frais pour l'école : listes des élèves qui bénéficient des bienfaits de Madame de Choiseul (1844-1846). Frais d'entretien des écuries : reconnaissances d'artisans et d'employés, mémoires d'ouvrages, de fournitures, mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier (1838-1846). Etat des journées d'ouvriers : mémoires des journées de lessive et de repassage (1836-1846). Frais de culte : frais pour la chapelle, pour le baptème de la cloche de Lardy, pour réparations de l'église de Lardy et du presbytère de Bouray (1838-1846). Charité : aide aux pauvres et aux indigents, fourniture de pain, devêtements (1838-1846). Appointements (1838-1846). Impositions, contributions directes (1838-1846). Rentes viagères ou perpétuelles, pensions viagères (1838-1846). Frais de justice, de notaire et d'enregistrement (1838-1846). Factures à en tête (1838-1846). Reçus d'artisans et de commerçants (1838-1846).

Date

1833-1846

Cote

27J/60

Résultat n°72

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1848-1879). Frais pour l'école : mémoire de la rétribution mensuelle due par Madame de Polignac pour ses protégés des écoles de Lardy et de Janville, liste nominative des enfants (1847). Frais d'entretien des écuries : mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier, fournitures de paille, de son (1847-1879). Frais de culte : loyer de la chapelle, entretien des enfants de choeur, location des chaises dans la chapelle, rente due à la fabrique, entretien, traitement du curé (1850-1880). Charité : fournitures de vêtements, de pain aux indigents, permission d'aller ramasser du bois mort, listes des familles pauvres (1847-1865). Frais de justice : frais de maître Chéron notaire ; (1848,1857) ; frais d'expertise de la prisée du moulin Richard (1850-1851). Reçus de commerçants et d'artisans liés au fonctionnement du domaine (1847-1881). Factures à en tête (1847-1879).

Date

1847-1880

Cote

27J/66

Résultat n°73

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Etat des journées d'ouvriers : journées de lessive et de repassage, journées des hommes pour l'entretien des jardins, journées du charron, du scieur de long, du carrier (1848-1880). Appointements, gages, frais de journées (1847-1881). Impositions, contributions directes (1847-1880). Rentes viagères ou perpétuelles, pensions viagères (1847-1881).

Date

1847-1881

Cote

27J/67

Résultat n°74

Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Vente des bois, cubage par essences d'arbres, exploitation (1930-1937) ; correspondance avec la mairie, des fournisseurs, des particuliers, maître Leblanc avoué à Etampes à propos de l'exploitaton des bois (1917-1931) ; contrats avec les marchands, chaque contrat est accompagné d'un plan calque en couleur des parcelles (1907-1917). Exploitation des carrières : locations de la Société Générale Meulière à M d'Argentré (1910-1915) ; courriers d'entreprises, rémunérations reçus des entreprises par M d'Argentré (1918-1930). Baux terminés : à Trahet (1887), Beurré (1896), Cotancin-Daguenet (1892-1910), Thualagant (1895), Chédeville, Lecomte (1908), Garnier (1910), Petot (1911), Mazure (1897-1922), Muret (1910), Martin-Mirtil (1892-1920), Dijon (1910), concession à Parachini exploitant de carrières à Boissy-le-Cutté (1921-1924), à Aubrun (1900-1920), Caille, Vivant, Collin, Job, Thomas, Levain, Marby, Legros, Balançon, Bachelet, Lesage, Chevallier, Delbard et Vié (1883-1920). Baux en cours à Levain (1918), à Chevallier (1920), à la Société agricole d'électricité (1923), à Dijon-Legendre (1924), à Montallant (1927), à Brunet et Marchand (1927), à Brion (1927-1929), à Desplaces (1931), à Poupinel (1932), à Aubrun (1933), à Caraboeuf (1939-1940) ; baux de chasse à Legros (1914), à Debard (1920), à Marguerin (1938). Etat nominatif des baux à payer se terminant en 1932.

Date

1887-1940

Cote

27J/72

Résultat n°75

Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t

Date

1834-1940

Cote

27J/73

Résultat n°76

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [142 pièces] : état des terres et des biens sur la maison d'ASTORG [s. d.] ; déclarations des biens : propriétés en usufruit (1810) ; ventes : affaire MIZZO [instructions sur la vente, états des effets mobiliers et personnels, correspondance] (1817-1819) ; échange entre François DUGUET et le comte d'ASTORG, de prés et arbres de différentes essences (1806) ; échange de terres et autres héritages à SAINT-CYR-LA-RIVIERE entre le comte d'ASTORG et différents particuliers (1791-1808) ; comptabilité : compte épuré et soldé de monsieur RIMBACK [correspondance, reçus, factures] (1770-1792) ; livres de comptes courants avec les ouvriers d'ETAMPES, MEREVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SACLAS ; gages aux domestiques de ville ; emprunts et remboursements (1819-1827).

Date

1770-1834

Cote

30J/10

Résultat n°77

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Comptabilité de travaux [472 pièces] : quittances, états de dépenses, mémoires et états de journée, ouvrages et travaux, mémoires et toisées, marchés, notes d'ouvrages, reçus, décomptes de journées, factures, correspondance.

Date

1810-1826

Cote

30J/73

Résultat n°78

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [448 pièces] : mémoires et états de journée, ouvrages et travaux, notes de journées, mémoires et toisées, états d'ouvriers, quittances, avertissement pour l'acquit des contributions directes et indirectes, imprimé : lettre pastorale de monseigneur l'évêque de VERSAILLES, à l'occasion de sa prise de possession réelle et de son installation, prospectus PARIS ou le livre des cent et un, G-C VITRY, imprimeur, rue de la paroisse n°21.

Date

1830-1833

Cote

30J/82

Résultat n°79

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques à la maison rue SAINTE-CATHERINE, dite de Rosette, et la ferme d'OSSAINVILLE, dépendantes d'ORLEANS : maison rue SAINTE-CATHERINE, dite de Rosette [211 pièces, dont 64 liées] : correspondance (1817) ; comptabilité : livre de compte : état des sommes versées au vigneron de la maison de Rosette (1793-1828) ; état des réparations du charpentier [s. d.] ; travaux agricoles donnés à un manouvrier (1826-1832) ; mémoires d'ouvrages (1818-1833) ; mémoires de travaux (1829) ; notes de travaux (1827) ; factures (1821-1833) ; quittances de droits de contributions directes (1821) ; ferme d'OSSAINVILLE, renseignements : notes et correspondance [trois pièces] (1827).

Date

1793-1833

Cote

30J/125

Résultat n°80

II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

Date

1836-1880

Cote

35J/8