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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bulletins de paie du mois de décembre.

Date

2002-2013

Cote

105J/100

Résultat n°3
Résultat n°4
Résultat n°6

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Date

1952-2004

Cote

75J/120

Résultat n°9

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

Date

1972-2003

Cote

75J/223

Résultat n°11

Publications et communication, tracts. - Tracts du Syndicat national autonome, de Force ouvrière, de la Confédération générale du travail et de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM BOIGNY, sur la restructuration du site IBM BOIGNY (1990). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM France, sur le changement de statut d'IBM France, l'autonomie des comités d'établissements et les élections professionnelles (1990,2004). Tracts du Syndicat national autonome, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, de Force ouvrière et la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM France, sur l'avenir d'IBM France, le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, les élections professionnelles et la maintenance (1993). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome, de la Confédération générale de l'encadrement et de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les élections professionnelles et les salaires (1994,1996-1997). Tracts de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM MONTPELLIER, sur les subventions du comité d'établissement et les délégués du personnel (1995). Tracts de la Confédération générale du travail et de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les mémoires DRAM 64 megabits (1996). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur les horaires continus, l'externalisation de la division immobilière d'IBM France, la dette sociale, les délégués du personnel, les comités d'établissements (1996-1997). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de la Confédération française de l'encadrement, de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM France, sur la réduction du temps de travail (1996-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, de Force ouvrière et de la Confédération de l'encadrement, sur les salaires, le projet IBM Global Services, les appels à la grève (1998). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière, syndicats d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES, sur le projet industriel IBM-Infineon, les élections des délégués du personnel, la retraite, les activités du comité d'établissement et le plan social d'IBM (1999-2003).

Date

1990-2003

Cote

75J/225

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

Résultat n°16
Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

Résultat n°20
Résultat n°21
Résultat n°22
Résultat n°23
Résultat n°24
Résultat n°25

Publications et communication, tracts. - Tracts du Syndicat national autonome d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les adhésions du syndicat, les augmentations salariales, la réduction du temps de travail et le comité central d'entreprise (1969-1970,1972-1978,1980-1984). Tracts du Syndicat national autonome d'IBM France, sur les indemnités kilométriques, les filiales d'IBM France et les salaires (1969-1970,1972-1974,1977-1978,1981 -1988). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome, de la Confédération générale de l'encadrement et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France, sur les élections professionnelles, les essais professionnels, les horaires variables, le fonctionnement du comité d'entreprise, le droit d'expression des travailleurs et le pouvoir d'achat (1969-1970,1972,1976-1985,1988). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM France, sur l'évaluation du personnel, les élections du comité d'établissement, les licenciements et les libertés syndicales (1969-1970,1973-1975,1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens, de la Confédération générale du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM LA GAUDE, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France et de Lutte ouvrière, sur les élections professionnelles (1969-1971,1977-1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, du Syndicat national des ingénieurs et cadres des industries métallurgiques, syndicats d'IBM CORBEIL- ESSONNES et d'IBM France, sur les enquêtes d'opinion (1969-1971,1977). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM France, sur les élections professionnelles, la retraite, les licenciements et les salaires (1969,1972-1982,1984,1986,2002). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur la formation professionnelle, la mutuelle, le congé formation, les cotisations, le chômage, la santé des employés et la marée noire de l'Amoco-Cadix (1969-1974, 1977-1978,1983,1994,1997-1999,2002).

Date

1969-2002

Cote

75J/221

Résultat n°26
Résultat n°29
Résultat n°30
Résultat n°31
Résultat n°32

Personnel, salaire, épargne. - Etat des salaires appliqués au personnel d'IBM France (1951,1976,1978,1984). Evolution des salaires à IBM France : notes de service, correspondance (1962-1963,1971). Plan d'achat d'actions d'IBM France pour le personnel de la compagnie : notes de service (1966). Plan d'épargne d'entreprise et d' intéressement sur l'exercice de la compagnie IBM France : notes de service (1967,1969-1970). Conseil de surveillance du plan d'épargne d'IBM France : correspondance, comptes rendus de réunions (1969-1970). Rapport de la société Inter-Expansion sur la gestion du fonds commun de placement d'IBM France (1969-1971,1974,1980). Grille des salaires d'IBM France diffusé par les syndicats Force ouvrière et la Confédération française démocratique du travail (1979,1986,1990,1996,2001). Bulletins de salaire de Claude Busselot, agent comptable à IBM RIVES DE SEINE (1982-1985). Rapport sur les opérations prévisions salaires 1985 rédigé par la direction des plans et programmes du personnel d'IBM France (1984). Rapport d'étude de la Confédération générale du travail d'IBM France sur l'évolution des salaires à IBM France de 1986 à 1989 diffusé par la société Interventions gestion (1990-1991). Tableau récapitulatif de l'évolution des salaires au comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue diffusé par IBM France (1995-1997). Rapport sur la politique de rémunération d'IBM France diffusé par la direction des relations sociales de la compagnie (1995,1997,1999). Rapport sur la prime variable 1997 à IBM CORBEIL-ESSONNES diffusé par la division Microelectronics (1997). Correspondance entre la direction d'IBM France et les sections intersyndicales sur la politique salariale d'IBM France (1998-2001).

Date

1951-2001

Cote

75J/111

Résultat n°35
Résultat n°36

Jugements en référé (2001).

Date

2001

Cote

1953W/17

Résultat n°38

Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

Date

1964-2000

Cote

75J/69

Résultat n°39