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Résultat n°1

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Date

1994-1996

Cote

1805W/2

Résultat n°2

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Date

1978

Cote

1744W/392

Résultat n°3

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Date

1910

Cote

1954W/3

Résultat n°4

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

1954W/200

Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Mairie, école.- Ecole de BEAUVAIS : construction, travaux, 1876-1899, 1931-1939 [1] ; mairie, école : travaux, échange d'immeuble, construction d'un préau, fourniture scolaire, traitement de l'instituteur, 1834-1934 [2].

Date

1834-1939

Cote

2O/274

Résultat n°6

ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

Date

1812-1926

Cote

2O/541

Résultat n°7

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Date

1805-1936

Cote

1X/39

Résultat n°8

Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés ouvriers (1988).

Date

1988

Cote

70J/295

Résultat n°9

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1897

Cote

3U/2480

Résultat n°10

Famille Darblay (Robert Darblay). - Château et ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des feuilles de paye du personnel (1910-1914).

Date

1910-1914

Cote

78J/336

Résultat n°11

Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974.

Date

1975

Cote

1010W/69

Résultat n°12

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

Date

1839-1841

Cote

3U/2424

Résultat n°13

Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.

Date

1953-1971

Cote

1224W/115

Résultat n°14

Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété [à noter une requête aux fins de reprise de locaux].

Date

1980-1982

Cote

2295W/5

Résultat n°15

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Date

1884

Cote

3U/903

Résultat n°16

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Date

1809

Cote

3U/2462

Résultat n°17

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1853

Cote

3U/862

Résultat n°18

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Etat des journées d'ouvriers : journées de lessive et de repassage, journées des hommes pour l'entretien des jardins, journées du charron, du scieur de long, du carrier (1848-1880). Appointements, gages, frais de journées (1847-1881). Impositions, contributions directes (1847-1880). Rentes viagères ou perpétuelles, pensions viagères (1847-1881).

Date

1847-1881

Cote

27J/67

Résultat n°19

EVRY. - Mairie, école.- Gratification à Mme VASSOU, 1899 [1] ; construction d'une école de filles, 1906-1927 [2] ; construction d'un groupe scolaire : demande de subvention et acquisition de terrains, 1931-1939 [3].

Date

1899-1939

Cote

2O/548

Résultat n°20

Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

1924W/381

Résultat n°21

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°22

Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1533 - 3012.

Date

1993

Cote

1744W/418

Résultat n°23

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : honoraires Ponts et Chaussées.

Date

1958-1965

Cote

EDEPOT28 1O/7

Résultat n°24

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1864-1865

Cote

3U/2450

Résultat n°25

Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

Date

1964-2000

Cote

75J/69

Résultat n°26

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1865-1867

Cote

3U/2451

Résultat n°27

Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de demandes de paiement de rentes viagères à la suite d'accidents du travail.

Date

1938-1946

Cote

3U/1176

Résultat n°28

Bulletins de salaire (novembre-décembre).

Date

1976

Cote

1010W/31

Résultat n°29

Bulletins de salaire (janvier-février).

Date

1976

Cote

1010W/26

Résultat n°30

Personnel. - Fiches de salaires de G à Ma.

Date

1930-1950

Cote

22J/119

Résultat n°31

Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt des rémunérations du travail.

Date

1988-1994

Cote

2295W/37

Résultat n°32

Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1971).

Date

1971

Cote

1954W/54

Résultat n°33

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1921

Cote

3U/2495

Résultat n°34

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1860-1861

Cote

3U/2448

Résultat n°35

Testaments et partages successoraux des chanoines

Date

1569-1709

Cote

G/236

Résultat n°36

Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions.

Date

1816-1822

Cote

3U/2505

Résultat n°37

Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences civiles (1935-1939) ; avertissements en conciliation (1938-1939) ; frais et émoluments du greffe (1929-1935).

Date

1929-1939

Cote

4U/5

Résultat n°38

Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier.

Date

1909

Cote

4U/1331

Résultat n°39

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Actes de vente et quittances d'indemnités pour doublement des voies principales entre Paris et Brétigny (1903-1904).

Date

1903-1904

Cote

5S/36

Résultat n°40

CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

Date

1940-1957

Cote

986W/40

Résultat n°41

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Février - mars 1974).

Date

1974

Cote

1924W/273

Résultat n°42

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

Date

1979

Cote

2161W/114

Résultat n°43

Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an XI).

Date

1801-1803

Cote

3U/821

Résultat n°44

Commission de révision des marchés de 1940 : commune d'Etampes : révision des prix des travaux exécutés à la caserne de gendarmerie à pied, marché passé en 1936. Commune de Montgeron : révision des salaires du personnel, marché passé de 1930-1931.

Date

1930-1940

Cote

4N/55

Résultat n°45

Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

Date

1989

Cote

2161W/113

Résultat n°46

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (août-décembre 1844).

Date

1844

Cote

3U/850

Résultat n°47

Indemnités des services judiciaires pour l'année 1972.

Date

1975

Cote

1010W/51

Résultat n°48

MORSANG-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1803 [1] ; restauration du clocher, 1857-1859 [2] ; érection de l'église en chapelle vicariale, 1858-1876 [3] ; construction d'une nouvelle église, 1876-1877 [4] ; travaux, 1899-1924 [5] ; traitement du desservant, 1846 [6] ; plaque commémorative dans l'église à la mémoire de M. GIRARDIN, 1891 [7].

Date

1803-1924

Cote

2O/967

Résultat n°49

Publications et communication, brochures. - Brochure sur IBM et la crise, publiée par le parti communiste français de la cellule IBM Septentrion, (1975). Brochures sur les enquêtes effectuées par la Confédération générale du travail sur les salaires, publiées par la Confédération générale du travail d'IBM France (1990-1991). Brochure sur les salaires et les primes d'ancienneté, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (2001). Guide pratique du militant de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France, publié par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France s.d.. Brochure sur l'avenir du syndicalisme français, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France s.d.. Guide pratique du militant de la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER, publié par la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER s.d.. Brochure sur la répression à IBM, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER s.d..

Date

1975-2001

Cote

75J/211

Résultat n°50

Plumitifs civils de saisies (1995).

Date

1995

Cote

2161W/129

Résultat n°51

Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations de conversions de saisies.

Date

1886-1927

Cote

3U/789

Résultat n°52

PALAISEAU. - Administration générale.- Personnel : nominations, rémunérations, 1853-1888, 1912-1938 [1] ; réclamations, pétitions contre la commune et le maire, 1852-1887, 1908-1938 [2] ; fête patronale : choix du jour de célébration, 1816, 1854 [3] ; attestation de l'emplacement de la maison de Nicolas SANSON, savant et conseiller de Louis Xlll, 1848 [4] ; rattachement de l'hospice d'ORSAY à la commune de PALAISEAU, 1917 [5].

Date

1816-1938

Cote

2O/1032

Résultat n°53

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Date

1807

Cote

3U/2460

Résultat n°54

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1911).

Date

1911

Cote

3U/957

Résultat n°55

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Marché : construction, cahier des charges, règlement, travaux, traitement du régisseur, 1937 [1] : marché et foire : droits de place, pétition pour dégrèvement d'impôts, 1927, 1936-1938 [2].

Date

1927-1938

Cote

2O/1281

Résultat n°56

DDASS.- Vacations.

Date

1971

Cote

1010W/4

Résultat n°57

Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : ouvertures d'ordres et distributions.

Date

1811-1812

Cote

3U/985

Résultat n°58

Liaison MASSY- La Francilienne : Contentieux : salaires de 95 à 97.

Date

1995-1997

Cote

1678W/21

Résultat n°59

ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

Date

1920-1939

Cote

24J/54/6

Résultat n°60

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Date

1838-1855

Cote

3U/2465

Résultat n°61

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000).

Date

1992-2000

Cote

1954W/212

Résultat n°62

ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1894-1897, 1925-1931 [1] ; rentes, legs, inventaire après décès : MACQUART, GROSSEL, MISSET, BERCHERE, LORMIER, 1883-1926 [2] ; arrêtés divers, réclamation au sujet d'un arrêté sur les vendanges, 1840-1890, 1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1850-1873 [4] ; personnel : traitement, nomination, habillement, 1845, 1912-1930 [5] ; affaires diverses : réglementation des fêtes, tarif des pompes funèbres, demande de secours, approvisionnement en charbon, récompense pour service rendus, 1855, 1887-1926 [6].

Date

1840-1931

Cote

2O/537

Résultat n°63

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (Septembre 1831-mai 1835).

Date

1831-1835

Cote

3U/2422

Résultat n°64

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1896

Cote

3U/2479

Résultat n°65

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1867

Cote

3U/880

Résultat n°66

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Leuville : projet de cession à la commune de Leuville de l'ensemble des terrains de l'ancienne ligne du chemin de fer, situés sur le territoire de la commune, correspondance ; 9 plans (1942-1943) ; origines de propriété : acte de vente de 212 parcelles, quittance d'indemnité d'expropriation (1891-1897)

Date

1891-1943

Cote

5S/179

Résultat n°67

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Date

1971-1985

Cote

2575W/27

Résultat n°68
CORBEIL : plan général du pont, du quai, du chemin de halage et de la cale d'abordage, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,002 p.m..aquarellé, Dim. 0,94 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une partie du quai, sign. Guibourg, 1829 . Ech. 0,005 p.m. ; aquarellé, Dim. 1,70 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une autre partie du quai, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,65 m x 0,65 m ; plans en élévations du pont, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ( beau plan) ; plan , coupe, élévation, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m. (beau plan en mauvais état) ; plans, coupes et élévations des deux ponts en charpente sur la rivière Essonne, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m. entoilé, aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ; six plans des six piles du pont, sign. Sermet, 1832, Dim. 0,30 m x 0,45 m ; deux plans des culées rive gauche et rive droite, sign. Sermet, 1832, Dim. 0, 30 m x 0,45m ; entretoises droites et obliques, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45 m x 0,55 m (en double) ; embases, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45m x 0,68m (en double) ; liens des anneaux, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,56 m x 0,45 m (en double) ; coupe d'un arc de rive, sign. Guibourg, 1839, grandeur d'exécution, calque entoilé, Dim. 0,58 m x 0,39 m (en double) ; cales cunéiformes, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,32 m x 0,45 m.(en double) ; plan développé de la moitié d'une arche, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,05 p.m., calque, Dim. 0,70 m x 0,25 m ; devis et cahier des charges, 1839 ; analyse des prix, 1839 ; détail estimatif, 1839 ; avant-métré des travaux, 1839 ; procès-verbal d'adjudication du 25 février 1840 pour la restauration et construction d'un quai aux abords dudit pont ; approbation d'adjudication pour la restauration de deux arches et l'établissement d'un quai en aval rive gauche du 12 mars 1840 ; travaux supplémentaires à exécuter pour le rallongement du pont des moulins de la réserve de l'apport de Paris ; détail estimatif ; élévation d'une travée de garde corps du pont, sign. Guibourg, 1841. Ech. 0,1 p.m, Dim. 0,31 m x 0,23 m ; demande de crédits pour le treillage du garde de corps ; demande de remblais de la rue du Prêtre pour raccordement avec le nouveau quai ; reconstruction du grand pont et construction de quais aux abords de ce pont. Analyse des prix, 1839 ; détail estimatif des travaux, 1839. Les dépenses ; acquisition d'immeubles, dommages causés à diverses propriétés et cession de terrain, subvention accordée par la ville de CORBEIL ; indemnités accordées à l'entrepreneur ; modification au régime de la navigation pendant les travaux de reconstruction, 1840 ; déblaiement du port du Gendarme, du port du Boulanger et de la voute Duclos ; indemnisation aux habitants situés le long des quais pour dommages causés lors de comblement, 1840-1844 ; projet de construction de nouvelles voûtes en remplacement de l'ancien pont du Ruisseau de la Boucherie dans la traversée du chemin de halage et du quai de l'Instruction sur la rive gauche de la Seine ; rapport ; dessin ; devis ; avant-métré ; sous-détail des prix ; estimation de la dépense, 1852 ; reconstruction du tablier en charpente du pont de la Boucherie, 1857.

2 medias

CORBEIL : plan général du pont, du quai, du chemin de halage et de la cale d'abordage, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,002 p.m..aquarellé, Dim. 0,94 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une partie du quai, sign. Guibourg, 1829 . Ech. 0,005 p.m. ; aquarellé, Dim. 1,70 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une autre partie du quai, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,65 m x 0,65 m ; plans en élévations du pont, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ( beau plan) ; plan , coupe, élévation, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m. (beau plan en mauvais état) ; plans, coupes et élévations des deux ponts en charpente sur la rivière Essonne, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m. entoilé, aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ; six plans des six piles du pont, sign. Sermet, 1832, Dim. 0,30 m x 0,45 m ; deux plans des culées rive gauche et rive droite, sign. Sermet, 1832, Dim. 0, 30 m x 0,45m ; entretoises droites et obliques, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45 m x 0,55 m (en double) ; embases, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45m x 0,68m (en double) ; liens des anneaux, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,56 m x 0,45 m (en double) ; coupe d'un arc de rive, sign. Guibourg, 1839, grandeur d'exécution, calque entoilé, Dim. 0,58 m x 0,39 m (en double) ; cales cunéiformes, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,32 m x 0,45 m.(en double) ; plan développé de la moitié d'une arche, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,05 p.m., calque, Dim. 0,70 m x 0,25 m ; devis et cahier des charges, 1839 ; analyse des prix, 1839 ; détail estimatif, 1839 ; avant-métré des travaux, 1839 ; procès-verbal d'adjudication du 25 février 1840 pour la restauration et construction d'un quai aux abords dudit pont ; approbation d'adjudication pour la restauration de deux arches et l'établissement d'un quai en aval rive gauche du 12 mars 1840 ; travaux supplémentaires à exécuter pour le rallongement du pont des moulins de la réserve de l'apport de Paris ; détail estimatif ; élévation d'une travée de garde corps du pont, sign. Guibourg, 1841. Ech. 0,1 p.m, Dim. 0,31 m x 0,23 m ; demande de crédits pour le treillage du garde de corps ; demande de remblais de la rue du Prêtre pour raccordement avec le nouveau quai ; reconstruction du grand pont et construction de quais aux abords de ce pont. Analyse des prix, 1839 ; détail estimatif des travaux, 1839. Les dépenses ; acquisition d'immeubles, dommages causés à diverses propriétés et cession de terrain, subvention accordée par la ville de CORBEIL ; indemnités accordées à l'entrepreneur ; modification au régime de la navigation pendant les travaux de reconstruction, 1840 ; déblaiement du port du Gendarme, du port du Boulanger et de la voute Duclos ; indemnisation aux habitants situés le long des quais pour dommages causés lors de comblement, 1840-1844 ; projet de construction de nouvelles voûtes en remplacement de l'ancien pont du Ruisseau de la Boucherie dans la traversée du chemin de halage et du quai de l'Instruction sur la rive gauche de la Seine ; rapport ; dessin ; devis ; avant-métré ; sous-détail des prix ; estimation de la dépense, 1852 ; reconstruction du tablier en charpente du pont de la Boucherie, 1857.

Date

1829-1857

Cote

2S/63

Résultat n°69

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1864

Cote

3U/876

Résultat n°70

Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (11 janvier-13 décembre 1993).

Date

1993

Cote

2073W/51

Résultat n°71

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Date

1995

Cote

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

Résultat n°72

Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination et d'avancement, contrats d'embauche, réintégrations (arrêtés), titularisations, grilles incidiaires des traitements, tableau de reclassement du personnel communal de JUVISY-SUR-ORGE, indemnités diverses, listes des emplois communaux dans la commune de JUVISY-SUR-ORGE, réglement des retraites (1935-1948).

Date

1935-1948

Cote

982W/40

Résultat n°73

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1km de Sainte-Mesme : Indemnisations des expropriations de terrains pour cause d'utilité publique (1865-1866) ; état par ordre alphabétique des noms de vendeurs, des actes de ventes ou quittances, consentis au profit de la compagnie d'Orléans, pour les terrains nécessaires à la construction du chemin de fer (1885).

Date

1865-1885

Cote

5S/151

Résultat n°74

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Liste des souscriptions des habitants de CHALO-SAINT-MARS et de SAINT-HILAIRE pour le traitement du médecin (1 cahier).

Date

1868

Cote

EDEPOT19 5I/1

Résultat n°75

Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.

Date

1957-1966

Cote

1224W/127

Résultat n°76

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1890).

Date

1890

Cote

3U/917

Résultat n°77

minutes saisies-arrêts et scellés.

Date

1969

Cote

1636W/8

Résultat n°78

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1902).

Date

1902

Cote

3U/939

Résultat n°79

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Janvier - mars 1971).

Date

1971

Cote

1924W/257

Résultat n°80

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Septembre - décembre 1976).

Date

1976

Cote

1976W/241