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Résultat n°1

Bulletins de paie du mois de décembre.

Date

2002-2013

Cote

105J/100

Résultat n°2

Livres/Journaux de paie annuels/Livres de paie détaillés euros 1989-2001 ; 2004, 2006-2013.

Date

1990-2013

Cote

105J/98

Résultat n°3

Saisies des rémunérations : registre d'audience (2008-2010).

Date

2008-2010

Cote

2527W/22

Résultat n°4

Saisies des rémunérations : registre d'audience (2005-2007).

Date

2005-2007

Cote

2527W/21

Résultat n°5

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur les horaires variables, les heures supplémentaires, les élections professionnelles, le temps de travail, les carrières, les licenciements, l'expression des salariés, la mutuelle, les primes, la sécurité sociale, les enquêtes d'opinion, les filialisations, le droit syndical, les manifestations du 1er mai, les tarifs des restaurants d'entreprise, les élections cantonales et les astreintes (1945,1968,1977-1983,1985- 1994,1998-1999,2001-2005).

Date

1945-2005

Cote

75J/214

Résultat n°6

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Date

1952-2004

Cote

75J/120

Résultat n°7

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles.- Projet d'école du patrimoine : correspondance, notes manuscrites, note de décisions de la réunion interministérielle du 22 avril 1976, arrêté du Ministre de l'Education nationale concernant la rémunération des élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), décret du Ministère de l'Education nationale attribuant la qualité de fonctionnaire stagiaire aux élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), articles de presse, brochure programme concernant le bal de l'Ecole nationale des Chartes (mars 1968), projet de décret du Ministère de l'Education nationale portant statut de l'Ecole nationale des Chartes (s. d.), brochure imprimée concernant l'arrêté du 5 octobre 1932 concernant l'Ecole nationale des Chartes, compte rendu de la cérémonie du 29 novembre 1971 relatif au 150ème anniversaire de la fondation de l'Ecole nationale des Chartes [revue imprimée], brochure dactylographiée ""notice sur l'Ecole nationale des Chartes"" [vers 1974], (1971-1976) ; dossier concernant les Cathédrales et sanctuaires de France : correspondance, articles de presse, revue ""Les chantiers du cardinal"" (mai 1971), notes manuscrites, notes de services, liste d'édifices avec éléments architecturaux à photographier, (1971).

Date

1968-2004

Cote

124J/58

Résultat n°8

Saisies des rémunérations : registre d'audience (2004).

Date

2004

Cote

2527W/20

Résultat n°9

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

Date

1972-2003

Cote

75J/223

Résultat n°10

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer numéro (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2161W/112

Résultat n°11

Publications et communication, tracts. - Tracts du Syndicat national autonome, de Force ouvrière, de la Confédération générale du travail et de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM BOIGNY, sur la restructuration du site IBM BOIGNY (1990). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM France, sur le changement de statut d'IBM France, l'autonomie des comités d'établissements et les élections professionnelles (1990,2004). Tracts du Syndicat national autonome, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, de Force ouvrière et la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM France, sur l'avenir d'IBM France, le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, les élections professionnelles et la maintenance (1993). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome, de la Confédération générale de l'encadrement et de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les élections professionnelles et les salaires (1994,1996-1997). Tracts de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM MONTPELLIER, sur les subventions du comité d'établissement et les délégués du personnel (1995). Tracts de la Confédération générale du travail et de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les mémoires DRAM 64 megabits (1996). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur les horaires continus, l'externalisation de la division immobilière d'IBM France, la dette sociale, les délégués du personnel, les comités d'établissements (1996-1997). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de la Confédération française de l'encadrement, de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM France, sur la réduction du temps de travail (1996-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, de Force ouvrière et de la Confédération de l'encadrement, sur les salaires, le projet IBM Global Services, les appels à la grève (1998). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière, syndicats d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES, sur le projet industriel IBM-Infineon, les élections des délégués du personnel, la retraite, les activités du comité d'établissement et le plan social d'IBM (1999-2003).

Date

1990-2003

Cote

75J/225

Résultat n°12

Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (7 janvier-9 décembre 2002, 13 janvier-15 décembre 2003).

Date

2002-2003

Cote

2073W/56

Résultat n°13

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Indemnisation des commissaires - Enquêteurs 2002-2003 - Contrôle des Barrages.

Date

2002-2003

Cote

2137W/57

Résultat n°14

Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre 2003).

Date

2003

Cote

1976W/260

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

Résultat n°16

Procédures au fond (28 avril - 6 juin 2002).

Date

2002

Cote

1953W/59

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

Résultat n°18

Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre 2002).

Date

2002

Cote

1976W/259

Résultat n°19

Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur le plan Akers d'IBM, les syndicats d'IBM France, IBM Corporation, IBM et les télécommunications, IBM Italie et la conférence d'IBM Workers International Solidarity à LONDRES (1987-1988). Coupures de presse sur le salaire au mérite à IBM, les productions d'IBM, les sondages, les syndicats, le stress au travail, la privatisation des entreprises en Afrique et la société Bull (1987,1990-1991,1997). Coupures de presse sur la préretraite à IBM, IBM MONTPELLIER, les logiciels d'IBM, la réduction du temps de travail, les comités d'entreprise, le management japonais, les composants électroniques et les salaires (1987-1988,1990,1993-1994). Coupures de presse sur la cession d'IBM BOIGNY, les licenciements à IBM Etats-Unis et les entreprises d'électronique (1989-1990,1992-1993,1997-1998,2002).

Date

1987-2002

Cote

75J/467

Résultat n°20

Jugements en référé (Janvier - août 2002).

Date

2002

Cote

1953W/18

Résultat n°21

Procédures au fond (22 novembre - 19 décembre 2002).

Date

2002

Cote

1953W/61

Résultat n°22

Procédures au fond (20 mars - 22 avril 2002).

Date

2002

Cote

1953W/58

Résultat n°23

Procédures au fond (1er juillet - 14 novembre 2002).

Date

2002

Cote

1953W/60

Résultat n°24

Procédures au fond (17 janvier - 13 mars 2002).

Date

2002

Cote

1953W/57

Résultat n°25

Publications et communication, tracts. - Tracts du Syndicat national autonome d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les adhésions du syndicat, les augmentations salariales, la réduction du temps de travail et le comité central d'entreprise (1969-1970,1972-1978,1980-1984). Tracts du Syndicat national autonome d'IBM France, sur les indemnités kilométriques, les filiales d'IBM France et les salaires (1969-1970,1972-1974,1977-1978,1981 -1988). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome, de la Confédération générale de l'encadrement et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France, sur les élections professionnelles, les essais professionnels, les horaires variables, le fonctionnement du comité d'entreprise, le droit d'expression des travailleurs et le pouvoir d'achat (1969-1970,1972,1976-1985,1988). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM France, sur l'évaluation du personnel, les élections du comité d'établissement, les licenciements et les libertés syndicales (1969-1970,1973-1975,1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens, de la Confédération générale du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM LA GAUDE, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France et de Lutte ouvrière, sur les élections professionnelles (1969-1971,1977-1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, du Syndicat national des ingénieurs et cadres des industries métallurgiques, syndicats d'IBM CORBEIL- ESSONNES et d'IBM France, sur les enquêtes d'opinion (1969-1971,1977). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM France, sur les élections professionnelles, la retraite, les licenciements et les salaires (1969,1972-1982,1984,1986,2002). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur la formation professionnelle, la mutuelle, le congé formation, les cotisations, le chômage, la santé des employés et la marée noire de l'Amoco-Cadix (1969-1974, 1977-1978,1983,1994,1997-1999,2002).

Date

1969-2002

Cote

75J/221

Résultat n°26

Jugements en référé (Septembre - décembre 2002).

Date

2002

Cote

1953W/19

Résultat n°27

Publications et communication, brochures. - Brochure sur IBM et la crise, publiée par le parti communiste français de la cellule IBM Septentrion, (1975). Brochures sur les enquêtes effectuées par la Confédération générale du travail sur les salaires, publiées par la Confédération générale du travail d'IBM France (1990-1991). Brochure sur les salaires et les primes d'ancienneté, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (2001). Guide pratique du militant de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France, publié par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France s.d.. Brochure sur l'avenir du syndicalisme français, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France s.d.. Guide pratique du militant de la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER, publié par la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER s.d.. Brochure sur la répression à IBM, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER s.d..

Date

1975-2001

Cote

75J/211

Résultat n°28

Personnel, salaire. - Analyse budgétaire de la paie à IBM CORBEIL-ESSONNES : listing (1970).Tableaux de comparaison des salaires de diverses catégories professionnelles d'IBM France (1938-1970). Moyenne des salaires et statistiques des appointements du personnel de la Compagnie électro-comptable et de la compagnie IBM France (1948-1969,1975-1981,1983,1988,1992,1996,1998-2001).

Date

1938-2001

Cote

75J/110

Résultat n°29

Procédures au fond (18 juin - 1er octobre 2001).

Date

2001

Cote

1953W/55

Résultat n°30

Procédures au fond (10 avril - 14 juin 2001).

Date

2001

Cote

1953W/54

Résultat n°31

Procédures au fond (18 janvier - 5 avril 2001).

Date

2001

Cote

1953W/53

Résultat n°32

Personnel, salaire, épargne. - Etat des salaires appliqués au personnel d'IBM France (1951,1976,1978,1984). Evolution des salaires à IBM France : notes de service, correspondance (1962-1963,1971). Plan d'achat d'actions d'IBM France pour le personnel de la compagnie : notes de service (1966). Plan d'épargne d'entreprise et d' intéressement sur l'exercice de la compagnie IBM France : notes de service (1967,1969-1970). Conseil de surveillance du plan d'épargne d'IBM France : correspondance, comptes rendus de réunions (1969-1970). Rapport de la société Inter-Expansion sur la gestion du fonds commun de placement d'IBM France (1969-1971,1974,1980). Grille des salaires d'IBM France diffusé par les syndicats Force ouvrière et la Confédération française démocratique du travail (1979,1986,1990,1996,2001). Bulletins de salaire de Claude Busselot, agent comptable à IBM RIVES DE SEINE (1982-1985). Rapport sur les opérations prévisions salaires 1985 rédigé par la direction des plans et programmes du personnel d'IBM France (1984). Rapport d'étude de la Confédération générale du travail d'IBM France sur l'évolution des salaires à IBM France de 1986 à 1989 diffusé par la société Interventions gestion (1990-1991). Tableau récapitulatif de l'évolution des salaires au comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue diffusé par IBM France (1995-1997). Rapport sur la politique de rémunération d'IBM France diffusé par la direction des relations sociales de la compagnie (1995,1997,1999). Rapport sur la prime variable 1997 à IBM CORBEIL-ESSONNES diffusé par la division Microelectronics (1997). Correspondance entre la direction d'IBM France et les sections intersyndicales sur la politique salariale d'IBM France (1998-2001).

Date

1951-2001

Cote

75J/111

Résultat n°33

Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (10 janvier-18 décembre 2000, 8 janvier-3 décembre 2001).

Date

2000-2001

Cote

2073W/55

Résultat n°34

Liaison MASSY- La Francilienne : Contentieux : salaires de 98 à 2001.

Date

1998-2001

Cote

1678W/22

Résultat n°35

Procédures au fond (2 octobre - 20 décembre 2001).

Date

2001

Cote

1953W/56

Résultat n°36

Jugements en référé (2001).

Date

2001

Cote

1953W/17

Résultat n°37

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM France, sur le comité central d'entreprise, les licenciements, la retraite et les employés d'IBM Italie (1980-1981,1985). Tracts du Syndicat national autonome d'IBM SAINTE-MARIE, sur le comité d'établissement et le comité central d'entreprise (1981). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER, sur l'assemblée générale du personnel, les plans salaires 1982 et 1983 et l'accord d'entreprise sur le temps de travail (1981-1982,1988-1989). Tracts de Force ouvrière, du Syndicat national autonome, de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM France, sur la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1985,1987,1990-1992,1994). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les enquêtes d'opinion (1985-1989). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM MONTPELLIER et d'IBM SAINTE-MARIE, sur la politique salariale d' IBM France (1986,1992,1995,1997-2001).

Date

1980-2001

Cote

75J/224

Résultat n°38

Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

Date

1964-2000

Cote

75J/69

Résultat n°39

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000).

Date

1992-2000

Cote

1954W/212

Résultat n°40

Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur la rente IBM-Union des assurances parisiennes et la médecine du travail (1996). Coupures de presse sur la politique salariale en France et à IBM Etats-Unis et sur la réduction du temps de travail (1997-2000). Coupures de presse sur la grève à IBM CORBEIL-ESSONNES, IBM MONTPELLIER, les dirigeants d'IBM France, la place d'IBM dans le monde, IBM et Canal +, IBM et Advanced Micro Devices, IBM et Wall Street, le système d'exploitation d'IBM, les syndicats et IBM, les entreprises Compaq, Microsoft, Thomson, Bull, Siemens et le chômage (janvier-avril 1998).

Date

1996-2000

Cote

75J/482

Résultat n°41

Procédures au fond (8 novembre - 19 décembre 2000).

Date

2000

Cote

1953W/52

Résultat n°42

Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur IBM MONTPELLIER, le comité central d'entreprise d'IBM France, la flexibilité du temps de travail à IBM France, l'alliance entre IBM et Apple, les investissements communs d'IBM et de Toshiba, la préretraite à 50 ans à IBM, la cotation d'IBM en bourse, les licenciements à IBM, les entreprises Bull, Microsoft, Compaq, Hewlett-Packard, Siemens, Deutsche Telekom, Sony, Siemens et Air France, l'ordinateur, les semi-conducteurs, les accidents de travail, le travail à temps partiel, le chômage, la sécurité sociale, le syndicalisme, la Seconde Guerre mondiale, l'épuration et la Bretagne (juillet-décembre 1995). Coupures de presse sur IBM CORBEIL-ESSONNES, Altis-semiconductor, la ville de CORBEIL-ESSONNES, les filialisations d'IBM France et IBM Europe (1995-1997,2000).

Date

1995-2000

Cote

75J/481

Résultat n°43

Jugements en référé (2000).

Date

2000

Cote

1953W/16

Résultat n°44

Procédures au fond (18 janvier - 04 avril 2000).

Date

2000

Cote

1953W/49

Résultat n°45

Procédures au fond (22 juin - 17 octobre 2000).

Date

2000

Cote

1953W/51

Résultat n°46

Procédures au fond (5 avril - 20 juin 2000).

Date

2000

Cote

1953W/50

Résultat n°47

Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).

Date

1999

Cote

1953W/48

Résultat n°48

Jugements en référé (Janvier - juin 1999).

Date

1999

Cote

1953W/14

Résultat n°49

Procédures au fond (20 avril - 30 juin 1999).

Date

1999

Cote

1953W/46

Résultat n°50

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux entre les syndicats et la compagnie IBM France sur le démantèlement d'IBM France en deux sociétés filiales : communiqués de presse, déclarations syndicales, tracts, correspondance (1974). Conflit entre Jean Ollivier et la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur des retenues effectuées sur son bulletin de salaire de décembre 1975 : correspondance (1975-1976). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France, les syndicats et les comités d'établissements de la compagnie : arrêt de la Cour de Cassation, mémoire déposé par les requérants, correspondance de l'inspection du travail (1978-1998). Conflit entre IBM France et l'entreprise sous-traitante d'entretien et de nettoyage Elan située à PARIS: tracts, correspondance, convention collective (1979-1981). Grève des hôtesses et huissiers d'IBM France contre leurs statuts : correspondance, tracts, pétitions, bulletins de salaires (1982). Conflit entre la direction d'IBM France et les syndicats Force ouvrière et Confédération française démocratique du travail sur les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France, l'exercice du droit syndical, le paiement des salaires, le licenciement du personnel, les élections des délégués du personnel à IBM CORBEIL-ESSONNES et la sécurité des travailleurs à IBM France : correspondance (1982-1983,1985-1986). Conflit entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER sur les horaires variables du personnel, les élections des délégués du comité d'établissement, les frais de déplacements du personnel, le travail de nuit, le temps de travail et les pointages : correspondance (1982-1983). Contentieux juridique entre IBM CORBEIL-ESSONNES et son personnel pour manque de respect des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail : arrêt de la Cour d'Appel de PARIS (1983-1985). Contentieux juridiques entre IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1987,1993,1995,1999).

Date

1974-1999

Cote

75J/51

Résultat n°51

Procédures au fond (19 janvier - 15 avril 1999).

Date

1999

Cote

1953W/45

Résultat n°52

Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier 1997 - décembre 1999).

Date

1997-1999

Cote

1976W/258

Résultat n°53

Procédures au fond (2 juillet - 12 octobre 1999).

Date

1999

Cote

1953W/47

Résultat n°54

Jugements en référé (Juillet - décembre 1999).

Date

1999

Cote

1953W/15

Résultat n°55

Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (5 janvier-7 décembre 1996, 11 janvier-13 décembre 1999).

Date

1998-1999

Cote

2073W/54

Résultat n°56

Commissions et rapports à la commission permanente, séjours organisés par le centre de loisirs départemental durant l'été 1997, principe et conclusion des conventions ; accueil des enfants d'ETIOLLES au centre de loisirs des sports d'hiver, présentation à la 1ère commission : avenant à la convention entre le département de l'Essonne et le CCAS d'ETIOLLES ; participation des familles et du CCAS d'ETIOLLES en 1998, présentation à la 1ère commission ; rémunération des animateurs en 1998 (1997) ; séjours de l'été 1998, choix des prestataires, coûts des séjours, approbation des conventions : rapport à la commission permanente ; mini-séjours de l'été 1998, conventions à conclure avec les prestataires : rapport à la commission permanente ; accueil des enfants d'ETIOLLES au centre de loisirs, convention à conclure avec le CCAS d'ETIOLLES (1998) ; mini-séjours de l'été 1998, avenant à la convention conclue entre le département de l'Essonne et l'association Vacances Energie : rapport à la commission permanente ; rémunération des animateurs en 1999, présentation à la 1ère commission ; accueil des enfants, participation du CCAS d'ETIOLLES ; séjours et mini-séjours ; séjours de vacance à l'été 1999, conventions à conclure avec les prestataires ; mini-séjours de l'été 1999, présentation et conclusion des conventions avec les organismes ; organisation des séjours de l'été 1999 : avenant à la convention entre Neige Soleil Tourisme Loisirs et le Département (1998-1999).

Date

1997-1999

Cote

1805W/3

Résultat n°57

Jugements en référé (Août - décembre 1998).

Date

1998

Cote

1953W/13

Résultat n°58

Procédures au fond (10 mars - 7 mai 1998).

Date

1998

Cote

1953W/40

Résultat n°59

Livres d'enregistrement des salaires, traitements et des retenues effectuées.

Date

1986-1998

Cote

105J/93

Résultat n°60

Jugements en référé (Janvier - juillet 1998).

Date

1998

Cote

1953W/12

Résultat n°61

Procédures au fond (2 septembre - 12 octobre 1998).

Date

1998

Cote

1953W/43

Résultat n°62

Registres civils d'injonctions de payer, année 1998 : n°1 - 1169.

Date

1998

Cote

1744W/426

Résultat n°63

Procédures au fond (11 mai - 12 juin 1998).

Date

1998

Cote

1953W/41

Résultat n°64

Registres civils d'injonctions de payer, année 1998 : n°1170 - 1789.

Date

1998

Cote

1744W/427

Résultat n°65

Documentation et bibliothèque, brochures. - Brochure sur l'informatique, publiée par la Fédération des syndicats et agents des organismes de sécurité sociale et des institutions sociales de la Confédération française démocratique du travail (1970). Brochure sur le pacte atlantique et l'impérialisme, publiée par le parti socialiste unifié (1970). Brochure sur l'augmentation des salaires égale pour tous, publiée par la Ligue communiste et Lutte ouvrière (1971). Brochure sur l'horaire flexible, publiée par la Confédération française démocratique du travail de l'usine Peugeot de LEVALLOIS-PERRET (1972). Brochure sur plus de libertés dans les horaires, publiée par la Confédération française du travail de la DRD (1972). Brochure sur les fiches de campagne action développement, publiée par la Confédération française démocratique du travail et l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie (1978). Brochure sur les droits nouveaux renforcent la présence syndicale, publiée par la Confédération française démocratique du travail (1982). Brochure sur la retraite à 60 ans, publiée par la Confédération française démocratique du travail (1983). Brochure sur 1984 LA DEFENSE : des secrétaires parlent, publiée par la Confédération française démocratique du travail (1984). Brochure sur l'activité syndicale aujourd'hui, publiée par le centre confédéral d'éducation ouvrière de la Confédération générale du travail (1984). Brochure sur the CGT, the general confederation labour, publiée par le département international de la Confédération générale du travail (1989). Brochure sur Topicality of the French Revolution, publiée par the Louis Saillant Institute (1989). Brochure sur les accords de droit syndical, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'Ile-de-France (1993). Brochures sur la formation professionnelle, publiées par la Fédération générale des mines et de la métallurgie et la Confédération française démocratique du travail (1994,1996). Brochure sur la réduction du temps de travail, publiée par la Confédération française démocratique du travail (1998). Brochure sur le syndicalisme militant, publiée par la Confédération française démocratique du travail s.d.. Brochure sur un syndicalisme à l'écoute du client, publiée par la Confédération française démocratique du travail s.d..

Date

1970-1998

Cote

75J/459

Résultat n°66

Primes et indemnités des fonctionnaires territoriaux, volume I régime indemnitaire lié aux grades

Date

1998

Cote

INSEIZE/1307

Résultat n°67

Procédures au fond (27 octobre - 17 décembre 1998).

Date

1998

Cote

1953W/44

Résultat n°68

Primes et indemnités des fonctionnaires territoriaux, volume II Primes et indemnités de fonction, frais de déplacement

Date

1998

Cote

INSEIZE/1308

Résultat n°69

Personnel, mutuelle. - Couverture du personnel non cadre de la compagnie IBM France contre le risque d'invalidité totale permanente : correspondance, memorandum (1965). Dossier sur Lucien Petit, chef des services de la société mutualiste d'IBM France depuis 1976, accusé de détournements sur des prestations dentaires et des compléments de salaires perçus via la mutuelle de 1979 à 1989 : coupures de presse (1974, 1976,1989-1990). Notes de service aux adhérents de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987-1994). Coupons-réponses du personnel de la compagnie IBM France sur le changement de la base de la cotisation du salaire net au salaire brut (1987). Coupons-réponses du personnel de la compagnie IBM France concernant l'acceptation des cotisations à 1% sur le salaire brut et le maintien des prestations de la mutuelle telles qu'elles existaient en 1986 (1987). Sondage réalisé du 2 au 10 septembre 1991 sur la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1991). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur l'historique du financement de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996). Rapport sur la couverture maladie et la prévoyance des salariés de l'ancienne Compagnie Générale Informatique présenté au conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France et à la direction d'IBM France (1999). Rapport définitif de la société Audifinance sur l'état des lieux de la complémentaire santé et de la prévoyance à la compagnie IBM France (1999). Extrait d'un rapport portant sur une simulation statistique des retraites et des mutuelles de la compagnie IBM France en fonction des hypothèses de travail (1999). Rapport de l'inter-Confédération française démocratique du travail du Groupe IBM France sur les cotisations de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (2000). Correspondance entre les administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie d'IBM France sur le projet de prestation de dépendance de la mutuelle (2005).

Date

1986-1998

Cote

75J/119

Résultat n°70
Confédération française et démocratique des travailleurs [CFDT-CG 91]. - Le Point sur les régimes indemnitaires avec la section CFDT - Interco 91 du Conseil Général, [1998].

1 media

Confédération française et démocratique des travailleurs [CFDT-CG 91]. - Le Point sur les régimes indemnitaires avec la section CFDT - Interco 91 du Conseil Général, [1998].

Date

1998

Cote

18FI/2712

Résultat n°71

Procédures au fond (15 juin - 17 juillet 1998).

Date

1998

Cote

1953W/42

Résultat n°72

Procédures au fond (19 janvier - 5 mars 1998).

Date

1998

Cote

1953W/39

Résultat n°73

Liaison MASSY- La Francilienne : Contentieux : salaires de 95 à 97.

Date

1995-1997

Cote

1678W/21

Résultat n°74

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1997).

Date

1997

Cote

1954W/211

Résultat n°75

Journaux de paie du mois de décembre : 1989-1992 ; 1994-1996.

Date

1990-1997

Cote

105J/99

Résultat n°76

Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (8 janvier-16 décembre 1996, 6 janvier-15 décembre 1997).

Date

1996-1997

Cote

2073W/53

Résultat n°77

Plumitif civil de surendettement (Janvier - 1995 - décembre 1997).

Date

1995-1997

Cote

1976W/411

Résultat n°78

Registres civils d'injonctions de payer, année 1997 : n°1 - 1056.

Date

1997

Cote

1744W/424

Résultat n°79

Registres civils d'injonctions de payer, année 1997 : n°1057 - 2168.

Date

1997

Cote

1744W/425

Résultat n°80

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Date

1994-1996

Cote

1805W/2