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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1380-1746

Cote

A/934

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1470-1562

Cote

A/937

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

Date

1564-1566

Cote

A/938

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1567-1585

Cote

A/940

Résultat n°5

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Charles Boutet et Denis Marteau pour le règlement d'une créance (1738-1752).

Date

1738-1752

Cote

B/1272

Résultat n°6

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Deux registres des productions (18 mars 1651-novembre 1651), (mai 1658-novembre 1666) ; deux registres d'écrous (22 novembre 1695-4 décembre 1716), (9 septembre 1722-4 novembre 1724), réceptions et gages des geôliers (13 mai 1719-30 août 1734) ; trois registres des sentences enregistrées au greffe (août 1667-10 septembre 1668), (9 octobre 1752-29 décembre 1766), (13 septembre 1734-25 janvier 1740)

Date

1651-1740

Cote

B/1856

Résultat n°7
DOURDAN. - Vente aux enchères publiques, par suite d'acceptation bénéficiaire, d'une créance de 1 785 francs, dépendant de la succession de Mme BREAULT, veuve MARIANI, 7 avril 1907.

1 media

DOURDAN. - Vente aux enchères publiques, par suite d'acceptation bénéficiaire, d'une créance de 1 785 francs, dépendant de la succession de Mme BREAULT, veuve MARIANI, 7 avril 1907.

Date

1907

Cote

18FI/2466

Résultat n°8
Confédération française et démocratique des travailleurs [CFDT-CG 91]. - Le Point sur les régimes indemnitaires avec la section CFDT - Interco 91 du Conseil Général, [1998].

1 media

Confédération française et démocratique des travailleurs [CFDT-CG 91]. - Le Point sur les régimes indemnitaires avec la section CFDT - Interco 91 du Conseil Général, [1998].

Date

1998

Cote

18FI/2712

Résultat n°9

Titres généraux

Date

1071-1260

Cote

G/234

Résultat n°10

Gestion du chapitre et travaux

Date

1733

Cote

G/235

Résultat n°11

Testaments et partages successoraux des chanoines

Date

1569-1709

Cote

G/236

Résultat n°12

Titres concernant spécialement NOTRE-DAME de CORBEIL.

Date

1169-1242

Cote

G/239

Résultat n°13

Comptabilité

Date

1664-1688

Cote

G/241

Résultat n°14

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Date

1207-1789

Cote

G/263

Résultat n°15
Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

127 medias

Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

Date

1207-1490

Cote

G/264

Résultat n°16

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

Date

1285-1790

Cote

G/283

Résultat n°17

CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS : procès-verbal de la nomination de Charles FORMAGER, marchand épicier, demeurant audit CORBEIL, comme marguillier de la paroisse, en remplacement de Pierre SOURDEAU (15 juillet 1723). Compte de la fabrique, tenu par Charles FORMAGER. Recettes des rentes, loyers et quêtes ; recettes extraordinaires. Dépenses ordinaires, honoraires du curé et du vicaire ; dépenses extraordinaires, raccommodage des ornements ecclésiastiques, réparations de l'église (1724-1725). Bail fait par le curé Augustin-François GONTARD et le marguillier, de terres appartenant à la fabrique, au profit de Philbert CULLOT, tanneur (30 juin 1783).

Date

1722-1783

Cote

G/615

Résultat n°18

MAISSE. - Fonds des églises paroissiales NOTRE-DAME et SAINT-MEDARD : procédures entre les curés et marguilliers des églises, oeuvres et fabriques de NOTRE-DAME et de SAINT-MEDARD de MAISSE, d'une part, et Henri CHARBONNEAU, fermier du domaine de LA FERTE-ALAIS ; factums, titres produits par les parties et sentences (1753-1755) ; mémoires des frais et déboursés dus à Louis FONTAINE, citoyen de PARIS, ancien procureur au Parlement, pour avoir occupé au nom des curé et marguilliers des deux paroisses de NOTRE-DAME et de SAINT-MEDARD de MAISSE en BEAUCE, prenant le fait et cause de MINIER, DARBLAY et sa femme dans leur affaire contre CHARBONNEAU, sa femme, et le feu duc d'ORLEANS [s. d.].

Date

1753-1793

Cote

G/746

Résultat n°19

MENNECY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE : notification par le bailli du bailliage, duché et pairie de VILLEROY, du bail des terres de l'église, fait à Gabriel BLAIN, vigneron (13 juillet 1692) ; autres baux faits en 1779 par Jean-Michel DELAUNAY, curé de la paroisse, et en 1783 par le marguillier en charge, Jean NOTTA. Etat des titres de l'église de MENNECY depuis l'édit du mois de décembre 1691. Mortuologe où sont contenus mois et années où ont été mariés et inhumés les défunts pour lesquels on acquitte les messes suivant l'ordre des articles des titres de l'église. Divisions du manuscrit : mortuologe ; biens de la cure de Mennecy, terres labourables sur le territoire de MENNECY, sur celui de FONTENAY, prés, vignes, gros en blé méteil ; honoraires, casuel [s. d., 18e siècle].

Date

1692-1783

Cote

G/783

Résultat n°20

SACLAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : rente affectée à l'école des filles. Titre d'une rente appartenant à Charles-Louis GUERIN de RICHEVILLE, avocat au Parlement (1720) ; acte notarié constatant que Charles-Louis GUERIN de RICHEVILLE, d'une part, Jean BOBE, prêtre, docteur de Sorbonne, curé des églises paroissiales de SAINT-GERMAIN de SACLAY et de SAINT-BARTHELEMY de VAUHALLAN, son annexe, ainsi que les marguilliers en charge, d'autre part, ont comparu par-devant les notaires au Châtelet. GUERIN de RICHEVILLE donne 150 livres de rente, dont 90 destinées à la rétribution de Catherine MONDION, maîtresse d'école de SACLAY, et à celles qui lui succéderont ; sont indiqués dans l'acte les devoirs que devra remplir la maîtresse d'école (1728) ; lettres royaux obtenues à ce sujet (1729) ; titre constatant que la maîtresse d'école de la paroisse de SACLAY et de VAUHALLAN est propriétaire de 60 livres de rente (1766).

Date

1720-1766

Cote

G/899

Résultat n°21

VAUGRIGNEUSE. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE : copie d'un contrat reçu par GAILLARD, notaire à BRIIS, aux termes duquel la veuve de Valentin DELIC déclare avoir remis à son fils, Valentin-Antoine DELIC, curé de VAUGRIGNEUSE, la somme de 700 livres, qu'elle désire être employée à faire un fond pour un maître d'école dans ladite paroisse de VAUGRIGNEUSE, et ledit curé promet d'ajouter pareille somme à la précédente ; le revenu des 1400 livres sera affecté au paiement des honoraires du maître d'école, qui sera à jamais nommé par le curé et ses successeurs ; il sera toutefois prélevé annuellement 10 livres pour servir aux réparations et à l'entretien de la maison que ledit curé a fait construire de ses deniers, à côté de la maison presbytérale, pour servir de logement au maître d'école ; acte d'assemblée des habitants déclarant accepter (1761). Amortissement de plusieurs rentes par Louis BRIERE, fermier des dîmes du prieuré de BRIIS (1776). Fondation faite par Barthélémy BLOT, demeurant ordinairement à PARIS, rue Saint-Claude, de présent à sa maison de campagne à la FONTAINE-AUX-COSSONS, paroisse de VAUGRIGNEUSE (1782). Remboursement de rentes par Louis-François de SAINT-MICHEL, officier d'infanterie, conseiller du Roi, demeurant à BRIIS (1787). Baux de terres (1787-1790) [Valentin-Antoine DELIC est encore curé à cette dernière date, le 2 mai].

Date

1767-1790

Cote

G/1000

Résultat n°22

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : pièces diverses. Bail par Honoré TRATTIN et Jehan de LA NOUE, marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église (1594) ; bail (1686). Quittance donnée par Claude ANGOULLIAN, receveur et admodiateur de la terre et seigneurie de WISSOUS, à André CARRE, marguillier de la paroisse (1627). Maintenue en possession d'un quartier de terre en la jouissance duquel l'église de WISSOUS avait été troublée par Mathieu AUBOIN, receveur de VILMILAN (1702-1739). Mémoires divers : mémoire de frais, salaires et deniers déboursés, fait par Nicolas-François DELALEU en la prévôté de WISSOUS pour l'église et fabrique de WISSOUS contre différents particuliers (1703-1704). Procès-verbal dressé à l'effet de constater que, le 4 juin 1721, Jacques ANGOUILLAN, prévôt de WISSOUS, s'est rendu à la maison du vicaire perpétuel, où il a sommé celui-ci de présenter les minutes du greffe et notariat dudit WISSOUS, qui ont été mises dans sa maison ; description des minutes transportées par ordre du prévôt dans une armoire. Adjudication de bois vendus au profit de l'église (1743-1745). Procédures relatives à l'exécution et au paiement de travaux de maçonnerie, couverture et autres ; correspondance [jusqu'en 1746]. Tailles de l'exercice 1788 : quittance de 17710 livres que le receveur des tailles de l'Election de PARIS reconnaît avoir reçues des habitants de la paroisse de WISSOUS (1790).

Date

1594-1790

Cote

G/1066

Résultat n°23

Roinville : Seigneur de Châteaupers, bailliage de Val-Saint-Germain et le Marais, Comté de Dourdan : Titres généraux, Grateloup et divers aux XVIe et XVIIe siècles, les campagnes de la région parisienne aux XIVe et XVe siècles, les épidémies de Roinville, les travaux et salaires

Date

s.d.

Cote

GBR/2354

Résultat n°24

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Comptes journaliers. Gages d'employés.

Date

1766-1790

Cote

4H/30

Résultat n°25

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.

Date

1287-1781

Cote

17H/5

Résultat n°26

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

Date

1138-1771

Cote

63H/43

Résultat n°27

Le salariat dans l'artisanat parisien aux XIIIe-XVe siècles

Date

1968

Cote

INOCTAVO/473

Résultat n°28

Traité sur la saisie-arrêt des salaires, gages des gens de service et petits traitements

Date

1895

Cote

INOCTAVO/1213

Résultat n°29

Primes et indemnités des fonctionnaires territoriaux, volume I régime indemnitaire lié aux grades

Date

1998

Cote

INSEIZE/1307

Résultat n°30

Primes et indemnités des fonctionnaires territoriaux, volume II Primes et indemnités de fonction, frais de déplacement

Date

1998

Cote

INSEIZE/1308

Résultat n°31

Répertoire numérique de la série U : Justice

Date

1911

Cote

INV/276

Résultat n°32

Répertoire numérique de la série V : Cultes

Date

1910

Cote

INV/277

Résultat n°33

Répertoire numérique de la série T : Instruction publique, sciences et arts

Date

1912

Cote

INV/754

Résultat n°34

Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires : 1800-1940

Date

1990

Cote

INV/987

Résultat n°35

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°36

Rôle des sommes versées au capitaine et aux officiers du régiment de SAINT-VRAIN devant HAM (juin 1590).

Date

1590

Cote

1J/255

Résultat n°37

CORBEIL. - Ensemble de travaux effectués chez Monsieur PELLETIER à CORBEIL : mémoire des ouvrages de couverture et plomberie (1900) ; mémoires des travaux de maçonnerie (1900) ; mémoire des travaux de couverture (1890) ; mémoire des ouvrages de fumisterie (1890) ; mémoire des ouvrages de peinture, vitrerie et tenture (1890) ; mémoire des travaux de pierre de taille (1890) ; mémoire des travaux de terrasse et maçonnerie (1890) ; état des honoraires dus à l'architecte (1897) ; mémoire des ouvrages de peinture (1894) ; mémoire des ouvrages de peinture (1893).

Date

1890-1900

Cote

1J/294

Résultat n°38

ECHARCON. - GOUFFIER DE ROANNAIS, procédure des créanciers d'Artur de ROANNAIS. [ acquisition de la Baronne de Pardaillan, en 1914, n° 12.]

Date

1704

Cote

1J/516

Résultat n°39

ANGERVILLIERS. - Prosper Nicolas BAUYN, seigneur d'ANGERVILLIERS, conseiller d'Etat, intendant de Paris en 1726 : lettre lui accordant une pension de 2000 livres dans l'ordre de Saint-Louis. Versailles, 1er octobre 1730. [achat]

Date

1726-1730

Cote

1J/726

Résultat n°40

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Personnel : engagement d'un ingénieur, répartition des travaux de bureau, notes, correspondance (1883-1886) ; appointement des employés : notes, état des appointements (1925-1931).

Date

1883-1931

Cote

3J/170