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La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)

s.d

PARIS Commune, SEINE

document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel

BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (22 mars 1736-11 juillet 1737), (8 août 1737-23 mars 1741), (20 avril 1741-15 septembre 1757), (6 avril 1758-4 juin 1767), (16 juillet 1767-7 décembre 1769), (7 novembre 1771-19 juillet 1781), (30 août 1781-16 février 1787), (16 février 1787-5 juin 1789), (10 juillet 1789-15 janvier 1790), (5 février 1790-3 septembre 1790) ; un registre des ordonnances du Roi, arrêtés et règlements de la Cour (20 janvier 1657-23 avril 1762). Voir Prévôté de Villebouzin B 2807

B/104

1657-1790

BALLAINVILLIERS

registre d'audience, texte officiel

Hôtel-Dieu. - Administration de l'établissement : déclaration du roi portant sur le règlement des hôpitaux (1698), arrêt (1739) et arrêt contradictoire du conseil d'Etat (1751), édit du roi (1749), notes sur le droit d'amortissement des rentes sur les diocèses particuliers et le clergé (1775), déclaration interprétative de 1749 (1780), lettre au comité de constitution pour déterminer les administrateurs de l'Hôtel-Dieu (1790) [7 pages].

HDEPOT1 E/1

1698-1790

ETAMPES Commune

règlement, déclaration

BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement général de justice et police (5 août 1778) ; tarif et règlement des frais et droits à percevoir par les officiers de justice (15 août 1779) ; un registre des lettres patentes, des déclarations du roi, des décrets de l'assemblée nationale (octobre 1789-février 1790) ; deux registres d'écrous (11 février 1777-8 avril 1782), (15 juillet 1782-25 septembre 1790) ; curage du ruisseau de Santeny (1784-1786)

B/310

1777-1790

BRUNOY Commune

règlement, déclaration, registre d'écrou

Documentation. - "" Le château et la Sainte Chapelle de Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire) : notice historique et archéologique "" Abbé L.A.BOSSEBOEUF (s.d.) deux exemplaires. Bulletin de la société archéologique de Touraine, tome VI (s.d.).Table analytique extraite d'un ouvrage dont le nom n'est pas mentionné. Quelques pages illustrées de "" Le RUWENZORI : voyage d'exploration et premières ascensions des plus hautes cimes de la chaîne neigeuse située entre les grands lacs équatoriaux de l'Afrique Centrale "" par Filippo di FILIPPI (1909). Brochure intitulée "" Dictionnaire des expressions les plus usitées dans la chasse au cerf "". Une brochure contenant deux communications de Jules FINOT : l'une sur la charte d'affranchissement accordée à CHAMPS-les-GRAY par Philibert de VAUDREY en 1450 et l'autre sur le récit de l'enlèvement d'Antoine de la BAUME SAINT-AMOUR abbé de LUXEUIL en 1605 (1877). Un extrait du Figaro Illustré contenant en partie un conte de Jules VERNE intitulé "" Aventure de la famille Raton "" (XIXe). Extrait de la brochure "" La France Moderne "" (Haute-Loire) par J. VILLAIN, 2 exemplaires (1906). Brochures publicitaires pour "" la Revue de l'Art Chrétien "" 2 exemplaires (1910), pour la "" Société des Amis des Cathédrales "" (1912). "" Lettre pastorale de Monseigneur l'évêque de VALENCE "" supplément à "" La Semaine Religieuse de Valence "" du 7 octobre 1911. "" Le Chartrier français "" de 1867 ; "" Bulletin de la société héraldique et généalogique de France "" de septembre 1886 ; un poème imprimé pour le lycée impérial Bonaparte, en latin, intitulé "" Vers faits pour le banquet de la Saint Charlemagne : éloge de la paresse "" ayant pour auteurs Casimir PERIER et T de la BAUME PLUVINEL ; un petit recueil intitulé "" Documents inédits "" par M J BRUN DURAND concernant l'histoire de CREST (1861) ; "" Le Bibliophile du Dauphiné d'avril 1884 ; quelques pages sur les ordres religieux, "" Le Triboulet "" du 30 septembre 1883, journal satirique , politique illustré. Notes manuscrites et un extrait de ce journal concernant le château de JOSSELIN, coupures de journaux : notices historiques, avis de décès, de mariages, références bibliographiques. Extrait du "" Bulletin des Amis des Monuments Parisiens "" (1899) ; plusieurs affiches publicitaires identiques pour le Grand Hôtel de VIC-SUR-CERE et une affiche pour l'Hôtel des touristes à LIORAN dans le CANTAL ; "" chant de circonstance à propos de la mort de M Félix Faure "" (1899), "" Ode en l'honneur de l'Armée Française "" (1895), "" A Propos, fait pour le 1er de l'an 1899 "", "" A Propos sur le rappel du général Dodds du Tonkin "", "" Ode en l'honneur de M Cot "" (1899) par Madame J ROYER-CHAUVY artiste dramatique. Le journal "" Le Sport "" du 6 janvier 1858 ; un extrait de la "" Revue générale des sciences pures et appliquées "" du 15 février 1900 ; publicités pour des revues et ouvrages ; Bulletin du "" Club des touristes de l'Agenais "" de mai 1896. Brochures : "" Culture industrielle et pratique de l'Asperge "" par Henri LEVAUVRE (1914) ; ""De la culture des Asperges d'Argenteuil : conseils et soins à donner pour bien réussir "" par M D. FLEURY (vers 1900) ; "" Documents inédits sur les guerres franc-comtoises de la fin du XVe siècle "" documents réunis par Jules GAUTHIER (s.d.) ; une page imprimée extraite d'un ouvrage citant les anciennes mesures de la NIEVRE. Extrait imprimé des généalogies du sieur GUILLARD (s.d.) ; publicité pour une "" excursion scientifique dans le Massif Central. "", coupures de journaux, factures de libraires, de commissaire priseur (1861, 1883). Guide des chemins de fer PLM (1897-1898). Journal "" Le Courrier du Gers "" 13 novembre 1833. Une enveloppe contenant des plantes séchées, de découpages et des morceaux de tissu. Une brochure 1ntitulé "" Tout-y-Croit "" concernant une propriété appartenant au XVIIIe siècle à Arnaud de CAZAUX dans les PYRENEES-ATLANTIQUES ; discours à la Chambre des Pairs prononcé par le comte de NOE à l'occasion du décès du marquis de LUSIGNAN (1846) ; deux textes de chansons manuscrits l'un intitulé "" La religieuse philosophe "" , l'autre "" les frelons bravant la piqûre "" ou "" plus on est de fous plus on rit "" chanson à boire de GOUFFE et FADQUEL (XIX e siècle). Documents imprimés et manuscrits contenant des prières, des cantiques, un mandement de Monseigneur l'évêque de LESCAR , Marc Antoine de NOE, pour faire chanter le Te Deum (1781), mandement au clergé et aux fidèles de notre diocèse par le duc Joachim Jean Xavier d'ISOARD cardinal, archevêque d'AUCH (1852), mandement de messieurs les vicaires généraux du chapitre métropolitain d'AUCH à l'occasion du décès de Mgr Anne Etienne Antoine de MORLHON archevêque d'AUCH (1828) ; images religieuses, quelques petites représentations en couleur de différents saints, découpées dans des ouvrages. Mines de la GARDETTE à BOURG d'OISANS : plan imprimé de la concession, extrait imprimé des registres du bureau d'essai pour les substances minérales, bulletin périodique des travaux, rapport sur le système de perforation des roches (1896). Réglementation. -Extrait de la coutume de Paris relatif à la matière féodale, en latin ; règlement concernant l'usage et la valeur de la monnaie ; extrait d'un traité sur les donations ; placard imprimé concernant la défense faite aux seigneurs de tirer sur les pigeons de chasser à certaines périodes ou de laisser les chèvres en liberté (1702). Iconographie. - Un portrait de Alexandre DUPUY marquis de SAINT ANDRE MONTBRUN (1669) ; blason des comtes de La BAUME branche FRANCHE COMTE et BELGIQUE, un autre sans mention. Un dessin au crayon représentant un village par le comte de La BAUME en 1833.

13J/141

1781-1914

REGION FRANCHE-COMTE, REGION PAYS DE LA LOIRE, DROME, CANTAL, GERS, HAUTE-LOIRE, INDRE-ET-LOIRE, PYRENEES-ATLANTIQUES

plan, affiche, brochure, pièce comptable

VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins et usines : affiche 53 x 85 cm, coupée en deux (an IX) [1801/1802]. Document constaté disparu au 12 octobre 2011.

EDEPOT13 3O/2

1800-1801

VILLECONIN

affiche, règlement

CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et grande voirie : règlement local pour l'affranchissement ou la modération de la taxe d'entretien des routes aux barrières du département de Seine-et-Oise. Agent voyer.

EDEPOT17 1O/5

1800-1937

CHAMPCUEIL

règlement

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Règlement de police générale (an IX-1956).

EDEPOT17 2I/2

1800-1956

CHAMPCUEIL

règlement

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : organisation. Règlement de police locale (an X).

EDEPOT17 1I/1

1801-1802

CHAMPCUEIL

règlement

CHAMPCUEIL. - Réglementation des heures et de la durée du travail, repos hebdomadaire, conseil des prud'hommes, syndicats patronaux et ouvriers, certificats et contrats de travail, allocations familiales dans l'agriculture, mérite agricole (an X-1966).

EDEPOT17 7F/2

1801-1966

CHAMPCUEIL

contrat, certificat

CHAMPCUEIL. - Ravitaillement civil : service du lait, recensement des chevaux, huilerie, fourrage, ration de vin pour travaux agricoles, circulation du bétail, commission du ravitaillement, réglementation de la vente de la viande, prix du blé, marchés passés avec les communes, récolte de vieux papiers (1802-1947).

EDEPOT17 4F/3

1802-1947

CHAMPCUEIL

marché public, inventaire

CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique : règlement sur les nouvelles circonscriptions de succursales.

EDEPOT17 1P/1

1803-1804

CHAMPCUEIL

règlement

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes forestiers et messiers : nominations, traitements, statut, règlement de police, correspondance.

EDEPOT13 2K/1

1804-1866

VILLECONIN

statut, correspondance, règlement

VILLECONIN. - Police des cimetières : règlement, inhumations, transferts de corps.

EDEPOT13 1I/5

1804-1943

VILLECONIN

règlement

VILLECONIN. - Cultes : fabrique, réglementation, correspondance administrative.

EDEPOT13 1P/4

1806-1812

VILLECONIN

règlement, correspondance

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : règlements de police sur la surveillance des étrangers.

EDEPOT28 2I/4

1807-1808

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

règlement

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Syndicat de la Rémarde.- Tableau indicatif des travaux à faire pour le curage, l'ébergement et l'élargissement de la Rémarde et de ses affluents (1909) ; la rivière de Rémarde et de ses affluents : plan sur calque avec indication des usines qui sont situées sur ces cours d'eau (début du XXe siècle), plans à l'échelle 1/2500e de l'Arpenty, de la Celle prenant au confluent de la Gloriette le nom de l'Aulne, des affluents de la Celle : la Fontaine Sainte-Anne, la Guette, le ruisseau Cousin, la Gloriette (1911) ; délibérations du syndicat de la Rémarde, rôles de répartition des taxes, rapports de l'ingénieur ordinaire, règlements d'eau, arrêtés sous-préfectoraux, liste des propriétaires riverains de la Rémarde et de son affluent le ruisseau de Berchevilliers arrosant la commune : noms, prénoms et demeures (25 juillet 1812-26 avril 1915).

EDEPOT58 3O/1

1812-1915

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

plan, délibération, rapport, règlement, arrêté préfectoral

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Police rurale : bans de vendange, police des troupeaux, réglementation sur les bouilleurs de cru.

EDEPOT15 1I/6

1812-1903

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

arrêté préfectoral

VILLECONIN. - Affaires militaires : Approvisionnements et police des marchés : arrêté [affiche 46 x 60 cm].

EDEPOT13 2H/4

1812

VILLECONIN

affiche, arrêté du maire

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Fabrique.- Liste des habitants de SAINT-MAURICE et mutations qui sont survenues depuis sa formation à l'époque du 6 janvier 1811 aux fins de statuer sur le nombre desdits habitants qui doivent former les première et deuxième classes à l'effet de payer les droits de fabrique conformément au règlement de Monseigneur l'évêque de Versailles (27 novembre 1813).

EDEPOT58 1P/3

1813

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

règlement

SACLAS. - Affaires militaires

EDEPOT35 3H/1

1814-1853

SACLAS

circulaire, règlement, budget

CHAMPCUEIL. - Dispositions et formalités sur le vote de l'imposition extraordinaire (1817-1915).

EDEPOT17 2G/1

1817-1915

CHAMPCUEIL

texte officiel

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Cahier relatif à la publication et à l'affichage des arrêtés du préfet et du règlement de police par le maire (1825 - 1836), cahier de correspondance du maire (1825 - 1838).

EDEPOT16 2D/2

1825-1838

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

arrêté préfectoral, correspondance, règlement

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

18FI/101

1828

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

affiche

ITTEVILLE. - Garde nationale.- Attribution des conseils de recensement et établissement du contrôle du service ordinaire et du contrôle de la réserve : circulaire (1851) ; règlement d'administration publique déterminant les formes de procéder des conseils de recensement et des jurys de révision : circulaire (1851) ; instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables : notice (1848) ; demande d'aide, d'armes, d'autorisation, dissolution de la Garde nationale, description du nouveau drapeau français, félicitation : correspondance (1832-1890) ; factures de la garde nationale (1843-1849).

EDEPOT54 3H/5

1832-1890

ITTEVILLE

circulaire, règlement, notice individuelle, correspondance, pièce comptable, permis

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Dispositions générales : correspondance (1833-1837) ; service vicinal départemental : correspondance (1846-1933) ; tableau général : état (1864-1873) ; alignements et permissions de voirie : réglementation, arrêté, correspondance (1871-1931) ; viabilité : état (1883-1906) ; classement : instruction (1886-1887) ; prêt de documents à l'agent-voyer : note (1910) ; commission des chemins, nomination des délégués : délibération (1935) ; distribution d'essence : circulaire (1935) (1833-1937).

EDEPOT45 1O/3

1833-1935

GRANGES-LE-ROI (LES)

correspondance, règlement, circulaire, note, délibération

GRANGES-LE-ROI (LES). - Mariage des militaires. - Réglement : instruction, correspondance (1835-1942).

EDEPOT45 2H/6

1835-1942

GRANGES-LE-ROI (LES)

règlement, correspondance, circulaire

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations, traitements, démissions (1835-1933) ; malades : admissions, règlements des hospitalisations, secours aux pauvres, contributions financières des communes pour les frais d'hospitalisation des indigents (1836-1934).

1X/48

1835-1934

ORSAY Commune

règlement

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Permis de chasse, règles de délivrance : correspondance du sous-préfet, une autorisation (1840-1846, 1876).

EDEPOT18 1I/3

1840-1876

AUTHON-LA-PLAINE

permis, règlement, correspondance

GRANGES-LE-ROI (LES). - Vagabondage et mendicité. - Réglementation : état des mendiants étrangers, correspondance (1840-1845). Absentéisme scolaire. - Prescriptions : instruction préfectorale (1941) (1840-1941).

EDEPOT45 1I/7

1840-1941

GRANGES-LE-ROI (LES)

correspondance, règlement, circulaire

GRANGES-LE-ROI (LES). - Hôpital - hospice civil de DOURDAN, aide départementale de vieillards et d'infirmes des PETITS-PRES, conditions d'admission, de transport et d'hospitalisation des malades : instruction, fiches d'entrée et de sortie, extraits de dépenses, correspondance. Diagnostics et prescriptions des médecins : correspondance. Voitures automobiles sanitaires, service de transport des malades : réglement, état des sommes dues (1841-1948).

EDEPOT45 3Q/1

1841-1948

GRANGES-LE-ROI (LES), DOURDAN Commune

circulaire, pièce comptable, correspondance, dossier médical, règlement

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Enfants assistés.

EDEPOT17 5Q/10

1843-1948

CHAMPCUEIL

note, note de service, correspondance, arrêté préfectoral, règlement, fichier

AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Cimetière, acquisition du terrain Baraly pour la création d'un cimetière [trois plans] ; adjudication des terres de l'ancien cimetière ; travaux d'agrandissement ; construction d'un calvaire ; règlement des concessions de terrains pour sépultures (1843 - 1890).

EDEPOT18 2M/2

1843-1890

AUTHON-LA-PLAINE

plan, règlement

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

EDEPOT18 4N/1

1844-1904

AUTHON-LA-PLAINE

règlement

ITTEVILLE. - Sapeurs pompiers.- Société des membres honoraires des sapeurs pompiers d'Itteville : statuts ; procès-verbaux de réunions, réunions extraordinaire, réunion du conseil d'administration, réunion du comité (1955-1962) ; effectifs et liste de sapeurs pompiers (1851,1906) ; assemblée générale : compte-rendu, procès-verbaux, convocations, ordre du jour (1955-1957, 1959) ; réglement particulier pour la compagnie des sapeurs pompiers d'Itteville (1844) ; nomination à des grades supérieurs, inventaires, demande de fourniture, publicité pour chariot à pompe à incendie (1865-1866).

EDEPOT54 3H/6

1844-1966

ITTEVILLE

statut, procès-verbal, compte rendu, règlement, inventaire

AUTHON-LA-PLAINE. - Cultes. - Administration de la fabrique, location de terres (1847, 1858) ; travaux dans l'église (1844) ; donations (1849) ; subvention (1847) ; cimetière et chapelle (1846) ; desserte de l'office par le curé de LA FORET-LE-ROI (1845) ; chants de Te Deum (1852, 1858). Ordonnances de Monseigneur l'évêque de VERSAILLES relatives au règlement de la fabrique (1846 - 1848).

EDEPOT18 1P/3

1844-1858

AUTHON-LA-PLAINE

texte officiel

Seine-et-Oise [préfecture]. - Avis du jury médical aux personnes se destinant aux fonctions d'officier de santé, de pharmacien, de sage femme et d'herboriste, 25 août 1845.

18FI/2612

1845

SEINE-ET-OISE

affiche

CORBREUSE. - Sapeurs-pompiers : acquisition de matériel, organisation d'une subdivision, construction d'une remise pour la pompe à incendie, feuille d'appel d'inspection des armes, procès verbal de prestation de serment, arrêté préfectoral fixant l'effectif, règlement, délivrance d'armes (1846-1899).

EDEPOT47 3H/2

1846-1899

CORBREUSE

procès-verbal, arrêté préfectoral, règlement

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture de la chasse, 14 août 1847.

18FI/1384

1847

SEINE-ET-OISE

affiche

GRANGES-LE-ROI (LES). - Elections. - Réglementation : circulaire, correspondance (1848-1876).

EDEPOT45 1K/12

1848-1876

GRANGES-LE-ROI (LES)

circulaire, correspondance

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Sapeurs-pompiers.- Liste nominative, demandes de subventions pour l'achat de pompes à incendie, arrêtés, marché de gré à gré, règlement disciplinaire, publicité pour du matériel (1848-1927).

EDEPOT58 3H/2

1848-1927

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

liste nominative, règlement

GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans la commune. - Règlement (1850). Débits de boissons. - Exploitation : autorisation (1867-1904). Bouilleurs de crue. - Dispositions réglementaires : notice (1903). Salles de cinéma et de spectacle. - Réglementation (1936-1941) (1850-1941).

EDEPOT45 1I/3

1850-1941

GRANGES-LE-ROI (LES)

règlement, permis, notice individuelle

AUTHON-LA-PLAINE. - Etat-civil. - Réglementation relative à la tenue des registres d'état-civil : instructions du procureur impérial puis du procureur de la République près du tribunal civil de l'arrondissement de RAMBOUILLET (1852 - 1888).

EDEPOT18 1E/2

1852-1888

AUTHON-LA-PLAINE

registre, circulaire

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel. - Création ; fonctionnement : statuts, réglement intérieur, instructions préfectorales, correspondance (1855-1935).

EDEPOT45 5Q/13

1855-1935

GRANGES-LE-ROI (LES)

statut, correspondance, règlement intérieur, circulaire

SEINE-ET-OISE (Département).- Arrêté préfectoral portant sur le curage de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, 26 août 1856.

18FI/102

1856

SEINE-ET-OISE, ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

affiche

CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Travaux publics et voirie : demandes d'exploitation de carrières, et réglementation sur l'emploi d'explosifs dans les carrières.

EDEPOT22 2O/4

1856-1897

CHAMARANDE

règlement

CHAMPCUEIL. - Législation du travail, réglementation du travail en agriculture et des salons de coiffure, livret de travail, inscription au registre des métiers (1856-1946).

EDEPOT17 7F/1

1856-1946

CHAMPCUEIL

règlement, registre du commerce et des sociétés

ITTEVILLE. - Cimetière : extrait de registre des arrêtés du maire et délibération du conseil municipal, règlement du cimetière.

EDEPOT54 2M/2

1858-1925

ITTEVILLE

registre, arrêté du maire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, règlement

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sablière. - Injonction de clôturer : arrêté, correspondance (1858), donation d'un terrain DEMETZ : arrêté, minute notariale, délibération (1868-1869) ; déclaration d'exploitation : arrêté, correspondance (1873-1874) ; échange de terrain BEAUVILLIER : procès-verbal, arrêté, plan, acte d'engagement, minute notariale, correspondance (1875-1877) ; fourniture en sable : arrêté (1906-1909) ; règlement d'exploitation : correspondance (1934) ; enquête sur l'activité minière : correspondance (1937) (1858-1937).

EDEPOT45 2O/1

1858-1937

GRANGES-LE-ROI (LES)

correspondance, minute notariale, délibération, déclaration, procès-verbal, plan, arrêté du maire

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : règlements du service de la pompe ; engagements collectifs pour 5 ans, procès-verbaux de reconnaissance (nomination) d'officiers, nomination des membres de la commission de recrutement, listes et effectif des sapeurs-pompiers de la commune, état des indemnités dues aux pompiers ; inventaires du matériel, traités de gré à gré, devis, mémoires, mandats et descriptifs publicitaires concernant l'habillement et le matériel ; extraits de délibérations, circulaires, correspondance, exercice-type d'une journée nationale du feu en 1962, L'Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-et-Oise (mai-juin 1938), procès-verbal des élections de 1928 pour la nomination d'un délégué du Conseil supérieur des sapeurs-pompiers.

EDEPOT19 3H/2

1858-1962

CHALO-SAINT-MARS

procès-verbal, procès-verbal d'élection, règlement, inventaire, pièce comptable, délibération, circulaire, correspondance

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Police des cimetières : règlement ; proposition d'un avenant au traité de service extérieur des pompes funèbres ; autorisations de transport de corps ; procès-verbaux de mise en bière, d'exhumation, télégrammes (19 pièces).

EDEPOT19 1I/5

1858-1957

CHALO-SAINT-MARS

règlement, permis, procès-verbal, télégramme

ORMOY-LA-RIVIERE. - Police, hygiène publique, justice. - Police des cimetières : règlement (1859-1900). Exhumations (1859-1924). Transports de corps et permis d'inhumations (1883-1958).

EDEPOT26 1I/2

1859-1958

ORMOY-LA-RIVIERE

règlement, permis

MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police des foires et marchés, 25 septembre 1861.

18FI/113

1861

MILLY-LA-FORET Commune

affiche

GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions et extraditions, surveillance des individus dangereux et des interdits de séjour, condamnés détenus et libérés. - Immatriculation : registre, questionnaire, fiches de renseignements ; réglementation : instructions, correspondance (1893-1943). Jeunes libérés. - Renseignements : fiches (1864-1866) (1864-1943).

EDEPOT45 2I/6

1864-1943

GRANGES-LE-ROI (LES)

registre, correspondance, circulaire, questionnaire d'enquête, fichier, règlement

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : arrêté communal : police des chemins ruraux et des rues, 1864 ; demande d'aliénation d'une ruelle, 1865 ; règlement général des chemins vicinaux, 1874 ; libre circulation dans une ruelle, 1907.

EDEPOT32 1O/9

1864-1907

D HUISON-LONGUEVILLE

arrêté du maire, règlement

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Rivière : règlements d'eau.

EDEPOT32 3O/1

1865-1906

D HUISON-LONGUEVILLE

règlement

Dérivation des sources de la Vanne pour le service de la ville de Paris : enquête d'utilité publique (1866), décret autorisant la dérivation, désignation des communes concernées, règlementation, généralités (1866-1871) ; extraction des matériaux dans les communes de Chevannes, Courances, Coudray-Montceaux, Dannemois, Essonnes, Grigny, Lisses, Mennecy, Milly, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Villabé, Viry-Châtillon et Wissous (1866-1871) ; traversée des routes départementales n° 30 à Champrosay, n° 54 de Melun à Milly et n° 3 de Corbeil à Versailles, de la route impériale n° 191 d'Etampes à Corbeil (1869-1870).

3S/1

1866-1871

SEINE (COURS D EAU), CHEVANNES, COURANCES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DANNEMOIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, LISSES, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune

règlement

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : tableau général des chemins [1866]. Tableaux des portions des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité [1893-1939].

EDEPOT28 1O/3

1866-1939

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

règlement

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Enregistrement, baux et locations verbales : rappel de la règlementation.

EDEPOT11 2G/2

1872

PRUNAY-SUR-ESSONNE

règlement

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : engagements volontaires, nominations, règlement, correspondance, recensement des armes.

EDEPOT22 3H/4

1873-1909

CHAMARANDE

règlement, correspondance, inventaire

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : arrêtés municipaux sur la réglementation de débits de boisson.

EDEPOT22 1I/5

1873-1920

CHAMARANDE

arrêté du maire

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Protection des enfants du premier âge : état du mouvement des nourrissons, réglementation, instruction sur le lait.

EDEPOT15 5Q/1

1877-1939

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

règlement, circulaire, statistique

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : registre relatif au règlement de la compagnie, aux comptes-rendus des séances ordinaires (1877-1913).

EDEPOT17 3H/2

1877-1913

CHAMPCUEIL

compte rendu, registre

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Hospice civil d'ETAMPES.

EDEPOT32 3Q/1

1878-1893

D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, règlement, pièce comptable, circulaire

GRANGES-LE-ROI (LES). - Logement et cantonnement des troupes. - Réquisition : état récapitulatif, itinéraire des troupes ; indemnités, réglement : note ; ressources communales disponibles : état.

EDEPOT45 2H/2

1878-1943

GRANGES-LE-ROI (LES)

note, règlement

Publicité. - Réglementation avant 1979 : documentation, textes des lois.

1159W/74

1881-1979

ESSONNE

documentation

CHEVANNES. - Ecole, projet de construction d'une école mixte : délibération, devis estimatifs, plans (en couleurs), réglement des écoles primaires communales (1881-1882) ; reconstruction : cahier des charges, devis, correspondance (1913-1919) ; dégagement du groupe scolaire, déclaration d'utilité publique : arrêtés, délibération (1930-1938) ; bail consenti par M. Tas (1937).

EDEPOT53 4M/1

1881-1937

CHEVANNES

délibération, pièce comptable, plan, règlement, cahier des charges, correspondance, bail, déclaration

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : réglementation sur les loteries et jeux de hasard.

EDEPOT22 2I/4

1881

CHAMARANDE

règlement

CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Travaux publics et voirie : projet de règlement pour la répartition des frais de curage et de faucardement ; règlement pour la police des eaux [16 pages].

EDEPOT22 3O/2

1883

CHAMARANDE

règlement

ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : règlement général sur les chemins ruraux (imprimé), 52 p. (1883).

EDEPOT10 1O/5

1883

ONCY-SUR-ECOLE

règlement

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : instructions relatives à la construction d'un réseau subventionné, 1883 ; règlement : chemins ruraux, 1902, chemins vicinaux, affiche (dim.45 cm x 30,5 cm), 1928, police de la route, [s.d].

EDEPOT32 1O/20

1883-1928

D HUISON-LONGUEVILLE

affiche, règlement

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Reconnaissance des chemins ruraux : délibérations municipales, décisions de la Commission départementale, procès-verbal estimatif avec plan en couleur, échelle 0,002/mètre, dim. 35 cm x 25 ; liste des propriétaires, correspondance, règlement général sur les chemin ruraux, réclamation de Madame la Vicomtesse de SAINT-PÉRIER.

EDEPOT25 1O/10

1883-1951

SOUZY-LA-BRICHE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, correspondance, liste nominative, règlement, minute juridictionnelle

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Règlement : prêt aux communes, 1884 ; emprunts des communes, 1933.

EDEPOT32 4M/6

1884-1933

D HUISON-LONGUEVILLE

règlement

AUTHON-LA-PLAINE. - Population, économie sociale, statistique. - Carburant détaxé : réglementation, correspondance, bons de livraisons.

EDEPOT18 6F/1

1885-1973

AUTHON-LA-PLAINE

règlement, correspondance

VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices, état de mouvement des nourrissons, règlement départemental de la protection maternelle et infantile, assistance médicale gratuite.

EDEPOT13 5Q/17

1887-1976

VILLECONIN

registre, déclaration, règlement

VILLECONIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : ecole primaire, réglementation, circulaire, loi.

EDEPOT13 1R/8

1887-1896

VILLECONIN

règlement, circulaire, texte officiel

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Hospice-Hôpital d'ETAMPES : réglementation de l'hospitalisation des nécessiteux, circulaire relative aux réquisitions pour admission dans les hôpitaux, état nominatif des dépenses pour l'hospitalisation des malades et blessés nécessiteux des communes dépourvues d'hôpitaux, correspondance, lit de la fondation de LA TULLAYE.

EDEPOT19 3Q/1

1887-1928

CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune

règlement, circulaire, correspondance, pièce comptable

GOMETZ-LA-VILLE. - Nouvelle loi militaire, extrait du Journal Officiel du 16 juillet 1889.

EDEPOT44 1H/3

1889

GOMETZ-LA-VILLE

texte officiel, publication officielle

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Pompes-funèbres : tarifs, règlement, acquisition d'un corbillard.

EDEPOT15 1I/7

1890-1923

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

tarif, règlement

CHAMARANDE. - Agriculture. - Arrêté préfectoral sur la réglementation de la culture de la vigne et sur la surveillance des plants contre le phylloxéra.

EDEPOT22 3F/8

1892

CHAMARANDE

arrêté préfectoral, règlement