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371 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

Cote
1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune, SEINE
 Type de document
document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
Résultat n°2

BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (22 mars 1736-11 juillet 1737), (8 août 1737-23 mars 1741), (20 avril 1741-15 septembre 1757), (6 avril 1758-4 juin 1767), (16 juillet 1767-7 décembre 1769), (7 novembre 1771-19 juillet 1781), (30 août 1781-16 février 1787), (16 février 1787-5 juin 1789), (10 juillet 1789-15 janvier 1790), (5 février 1790-3 septembre 1790) ; un registre des ordonnances du Roi, arrêtés et règlements de la Cour (20 janvier 1657-23 avril 1762). Voir Prévôté de Villebouzin B 2807

Cote
B/104
 Date
1657-1790
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
registre d'audience, texte officiel

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et...
Résultat n°3

Hôtel-Dieu. - Administration de l'établissement : déclaration du roi portant sur le règlement des hôpitaux (1698), arrêt (1739) et arrêt contradictoire du conseil d'Etat (1751), édit du roi (1749), notes sur le droit d'amortissement des rentes sur les diocèses particuliers et le clergé (1775), déclaration interprétative de 1749 (1780), lettre au comité de constitution pour déterminer les administrateurs de l'Hôtel-Dieu (1790) [7 pages].

Cote
HDEPOT1 E/1
 Date
1698-1790
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
règlement, déclaration

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Hôtel-Dieu. - Administration de l'établissement : déclaration...
Résultat n°4

BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement général de justice et police (5 août 1778) ; tarif et règlement des frais et droits à percevoir par les officiers de justice (15 août 1779) ; un registre des lettres patentes, des déclarations du roi, des décrets de l'assemblée nationale (octobre 1789-février 1790) ; deux registres d'écrous (11 février 1777-8 avril 1782), (15 juillet 1782-25 septembre 1790) ; curage du ruisseau de Santeny (1784-1786)

Cote
B/310
 Date
1777-1790
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
règlement, déclaration, registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement...
Résultat n°5

Documentation. - "" Le château et la Sainte Chapelle de Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire) : notice historique et archéologique "" Abbé L.A.BOSSEBOEUF (s.d.) deux exemplaires. Bulletin de la société archéologique de Touraine, tome VI (s.d.).Table analytique extraite d'un ouvrage dont le nom n'est pas mentionné. Quelques pages illustrées de "" Le RUWENZORI : voyage d'exploration et premières ascensions des plus hautes cimes de la chaîne neigeuse située entre les grands lacs équatoriaux de l'Afrique Centrale "" par Filippo di FILIPPI (1909). Brochure intitulée "" Dictionnaire des expressions les plus usitées dans la chasse au cerf "". Une brochure contenant deux communications de Jules FINOT : l'une sur la charte d'affranchissement accordée à CHAMPS-les-GRAY par Philibert de VAUDREY en 1450 et l'autre sur le récit de l'enlèvement d'Antoine de la BAUME SAINT-AMOUR abbé de LUXEUIL en 1605 (1877). Un extrait du Figaro Illustré contenant en partie un conte de Jules VERNE intitulé "" Aventure de la famille Raton "" (XIXe). Extrait de la brochure "" La France Moderne "" (Haute-Loire) par J. VILLAIN, 2 exemplaires (1906). Brochures publicitaires pour "" la Revue de l'Art Chrétien "" 2 exemplaires (1910), pour la "" Société des Amis des Cathédrales "" (1912). "" Lettre pastorale de Monseigneur l'évêque de VALENCE "" supplément à "" La Semaine Religieuse de Valence "" du 7 octobre 1911. "" Le Chartrier français "" de 1867 ; "" Bulletin de la société héraldique et généalogique de France "" de septembre 1886 ; un poème imprimé pour le lycée impérial Bonaparte, en latin, intitulé "" Vers faits pour le banquet de la Saint Charlemagne : éloge de la paresse "" ayant pour auteurs Casimir PERIER et T de la BAUME PLUVINEL ; un petit recueil intitulé "" Documents inédits "" par M J BRUN DURAND concernant l'histoire de CREST (1861) ; "" Le Bibliophile du Dauphiné d'avril 1884 ; quelques pages sur les ordres religieux, "" Le Triboulet "" du 30 septembre 1883, journal satirique , politique illustré. Notes manuscrites et un extrait de ce journal concernant le château de JOSSELIN, coupures de journaux : notices historiques, avis de décès, de mariages, références bibliographiques. Extrait du "" Bulletin des Amis des Monuments Parisiens "" (1899) ; plusieurs affiches publicitaires identiques pour le Grand Hôtel de VIC-SUR-CERE et une affiche pour l'Hôtel des touristes à LIORAN dans le CANTAL ; "" chant de circonstance à propos de la mort de M Félix Faure "" (1899), "" Ode en l'honneur de l'Armée Française "" (1895), "" A Propos, fait pour le 1er de l'an 1899 "", "" A Propos sur le rappel du général Dodds du Tonkin "", "" Ode en l'honneur de M Cot "" (1899) par Madame J ROYER-CHAUVY artiste dramatique. Le journal "" Le Sport "" du 6 janvier 1858 ; un extrait de la "" Revue générale des sciences pures et appliquées "" du 15 février 1900 ; publicités pour des revues et ouvrages ; Bulletin du "" Club des touristes de l'Agenais "" de mai 1896. Brochures : "" Culture industrielle et pratique de l'Asperge "" par Henri LEVAUVRE (1914) ; ""De la culture des Asperges d'Argenteuil : conseils et soins à donner pour bien réussir "" par M D. FLEURY (vers 1900) ; "" Documents inédits sur les guerres franc-comtoises de la fin du XVe siècle "" documents réunis par Jules GAUTHIER (s.d.) ; une page imprimée extraite d'un ouvrage citant les anciennes mesures de la NIEVRE. Extrait imprimé des généalogies du sieur GUILLARD (s.d.) ; publicité pour une "" excursion scientifique dans le Massif Central. "", coupures de journaux, factures de libraires, de commissaire priseur (1861, 1883). Guide des chemins de fer PLM (1897-1898). Journal "" Le Courrier du Gers "" 13 novembre 1833. Une enveloppe contenant des plantes séchées, de découpages et des morceaux de tissu. Une brochure 1ntitulé "" Tout-y-Croit "" concernant une propriété appartenant au XVIIIe siècle à Arnaud de CAZAUX dans les PYRENEES-ATLANTIQUES ; discours à la Chambre des Pairs prononcé par le comte de NOE à l'occasion du décès du marquis de LUSIGNAN (1846) ; deux textes de chansons manuscrits l'un intitulé "" La religieuse philosophe "" , l'autre "" les frelons bravant la piqûre "" ou "" plus on est de fous plus on rit "" chanson à boire de GOUFFE et FADQUEL (XIX e siècle). Documents imprimés et manuscrits contenant des prières, des cantiques, un mandement de Monseigneur l'évêque de LESCAR , Marc Antoine de NOE, pour faire chanter le Te Deum (1781), mandement au clergé et aux fidèles de notre diocèse par le duc Joachim Jean Xavier d'ISOARD cardinal, archevêque d'AUCH (1852), mandement de messieurs les vicaires généraux du chapitre métropolitain d'AUCH à l'occasion du décès de Mgr Anne Etienne Antoine de MORLHON archevêque d'AUCH (1828) ; images religieuses, quelques petites représentations en couleur de différents saints, découpées dans des ouvrages. Mines de la GARDETTE à BOURG d'OISANS : plan imprimé de la concession, extrait imprimé des registres du bureau d'essai pour les substances minérales, bulletin périodique des travaux, rapport sur le système de perforation des roches (1896). Réglementation. -Extrait de la coutume de Paris relatif à la matière féodale, en latin ; règlement concernant l'usage et la valeur de la monnaie ; extrait d'un traité sur les donations ; placard imprimé concernant la défense faite aux seigneurs de tirer sur les pigeons de chasser à certaines périodes ou de laisser les chèvres en liberté (1702). Iconographie. - Un portrait de Alexandre DUPUY marquis de SAINT ANDRE MONTBRUN (1669) ; blason des comtes de La BAUME branche FRANCHE COMTE et BELGIQUE, un autre sans mention. Un dessin au crayon représentant un village par le comte de La BAUME en 1833.

Cote
13J/141
 Date
1781-1914
 Lieu
REGION FRANCHE-COMTE, REGION PAYS DE LA LOIRE, DROME, CANTAL, GERS, HAUTE-LOIRE, INDRE-ET-LOIRE, PYRENEES-ATLANTIQUES
 Type de document
plan, affiche, brochure, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Documentation. - "" Le château et la Sainte Chapelle...
Résultat n°6

VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins et usines : affiche 53 x 85 cm, coupée en deux (an IX) [1801/1802]. Document constaté disparu au 12 octobre 2011.

Cote
EDEPOT13 3O/2
 Date
1800-1801
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
affiche, règlement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins...
Résultat n°7

CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et grande voirie : règlement local pour l'affranchissement ou la modération de la taxe d'entretien des routes aux barrières du département de Seine-et-Oise. Agent voyer.

Cote
EDEPOT17 1O/5
 Date
1800-1937
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Règlement de police générale (an IX-1956).

Cote
EDEPOT17 2I/2
 Date
1800-1956
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°9

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : organisation. Règlement de police locale (an X).

Cote
EDEPOT17 1I/1
 Date
1801-1802
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Réglementation des heures et de la durée du travail, repos hebdomadaire, conseil des prud'hommes, syndicats patronaux et ouvriers, certificats et contrats de travail, allocations familiales dans l'agriculture, mérite agricole (an X-1966).

Cote
EDEPOT17 7F/2
 Date
1801-1966
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
contrat, certificat

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Réglementation des heures et de la durée...
Résultat n°11

CHAMPCUEIL. - Ravitaillement civil : service du lait, recensement des chevaux, huilerie, fourrage, ration de vin pour travaux agricoles, circulation du bétail, commission du ravitaillement, réglementation de la vente de la viande, prix du blé, marchés passés avec les communes, récolte de vieux papiers (1802-1947).

Cote
EDEPOT17 4F/3
 Date
1802-1947
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
marché public, inventaire

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Ravitaillement civil : service du lait,...
Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique : règlement sur les nouvelles circonscriptions de succursales.

Cote
EDEPOT17 1P/1
 Date
1803-1804
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique : règlement...
Résultat n°13

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes forestiers et messiers : nominations, traitements, statut, règlement de police, correspondance.

Cote
EDEPOT13 2K/1
 Date
1804-1866
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
statut, correspondance, règlement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes...
Résultat n°14

VILLECONIN. - Police des cimetières : règlement, inhumations, transferts de corps.

Cote
EDEPOT13 1I/5
 Date
1804-1943
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
règlement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Police des cimetières : règlement, inhumations,...
Résultat n°15

VILLECONIN. - Cultes : fabrique, réglementation, correspondance administrative.

Cote
EDEPOT13 1P/4
 Date
1806-1812
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
règlement, correspondance

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Cultes : fabrique, réglementation, correspondance...
Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : règlements de police sur la surveillance des étrangers.

Cote
EDEPOT28 2I/4
 Date
1807-1808
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
règlement

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°17

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Syndicat de la Rémarde.- Tableau indicatif des travaux à faire pour le curage, l'ébergement et l'élargissement de la Rémarde et de ses affluents (1909) ; la rivière de Rémarde et de ses affluents : plan sur calque avec indication des usines qui sont situées sur ces cours d'eau (début du XXe siècle), plans à l'échelle 1/2500e de l'Arpenty, de la Celle prenant au confluent de la Gloriette le nom de l'Aulne, des affluents de la Celle : la Fontaine Sainte-Anne, la Guette, le ruisseau Cousin, la Gloriette (1911) ; délibérations du syndicat de la Rémarde, rôles de répartition des taxes, rapports de l'ingénieur ordinaire, règlements d'eau, arrêtés sous-préfectoraux, liste des propriétaires riverains de la Rémarde et de son affluent le ruisseau de Berchevilliers arrosant la commune : noms, prénoms et demeures (25 juillet 1812-26 avril 1915).

Cote
EDEPOT58 3O/1
 Date
1812-1915
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
plan, délibération, rapport, règlement, arrêté préfectoral

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Syndicat de la Rémarde.-...
Résultat n°18

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Police rurale : bans de vendange, police des troupeaux, réglementation sur les bouilleurs de cru.

Cote
EDEPOT15 1I/6
 Date
1812-1903
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Police rurale : bans de vendange,...
Résultat n°19

VILLECONIN. - Affaires militaires : Approvisionnements et police des marchés : arrêté [affiche 46 x 60 cm].

Cote
EDEPOT13 2H/4
 Date
1812
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
affiche, arrêté du maire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Affaires militaires : Approvisionnements...
Résultat n°20

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Fabrique.- Liste des habitants de SAINT-MAURICE et mutations qui sont survenues depuis sa formation à l'époque du 6 janvier 1811 aux fins de statuer sur le nombre desdits habitants qui doivent former les première et deuxième classes à l'effet de payer les droits de fabrique conformément au règlement de Monseigneur l'évêque de Versailles (27 novembre 1813).

Cote
EDEPOT58 1P/3
 Date
1813
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
règlement

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Fabrique.- Liste des...
Résultat n°21

SACLAS. - Affaires militaires

Cote
EDEPOT35 3H/1
 Date
1814-1853
 Lieu
SACLAS
 Type de document
circulaire, règlement, budget

  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Affaires militaires
Résultat n°22

CHAMPCUEIL. - Dispositions et formalités sur le vote de l'imposition extraordinaire (1817-1915).

Cote
EDEPOT17 2G/1
 Date
1817-1915
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Dispositions et formalités sur le vote...
Résultat n°23

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Cahier relatif à la publication et à l'affichage des arrêtés du préfet et du règlement de police par le maire (1825 - 1836), cahier de correspondance du maire (1825 - 1838).

Cote
EDEPOT16 2D/2
 Date
1825-1838
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, règlement

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°24
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

1 media

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

Cote
18FI/101
 Date
1828
 Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération...
Résultat n°25

ITTEVILLE. - Garde nationale.- Attribution des conseils de recensement et établissement du contrôle du service ordinaire et du contrôle de la réserve : circulaire (1851) ; règlement d'administration publique déterminant les formes de procéder des conseils de recensement et des jurys de révision : circulaire (1851) ; instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables : notice (1848) ; demande d'aide, d'armes, d'autorisation, dissolution de la Garde nationale, description du nouveau drapeau français, félicitation : correspondance (1832-1890) ; factures de la garde nationale (1843-1849).

Cote
EDEPOT54 3H/5
 Date
1832-1890
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
circulaire, règlement, notice individuelle, correspondance, pièce comptable, permis

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Garde nationale.- Attribution des conseils...
Résultat n°26

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Dispositions générales : correspondance (1833-1837) ; service vicinal départemental : correspondance (1846-1933) ; tableau général : état (1864-1873) ; alignements et permissions de voirie : réglementation, arrêté, correspondance (1871-1931) ; viabilité : état (1883-1906) ; classement : instruction (1886-1887) ; prêt de documents à l'agent-voyer : note (1910) ; commission des chemins, nomination des délégués : délibération (1935) ; distribution d'essence : circulaire (1935) (1833-1937).

Cote
EDEPOT45 1O/3
 Date
1833-1935
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
correspondance, règlement, circulaire, note, délibération

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Dispositions...
Résultat n°27

GRANGES-LE-ROI (LES). - Mariage des militaires. - Réglement : instruction, correspondance (1835-1942).

Cote
EDEPOT45 2H/6
 Date
1835-1942
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
règlement, correspondance, circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Mariage des militaires. - Réglement...
Résultat n°28

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations, traitements, démissions (1835-1933) ; malades : admissions, règlements des hospitalisations, secours aux pauvres, contributions financières des communes pour les frais d'hospitalisation des indigents (1836-1934).

Cote
1X/48
 Date
1835-1934
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations,...
Résultat n°29

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Permis de chasse, règles de délivrance : correspondance du sous-préfet, une autorisation (1840-1846, 1876).

Cote
EDEPOT18 1I/3
 Date
1840-1876
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
permis, règlement, correspondance

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°30

GRANGES-LE-ROI (LES). - Vagabondage et mendicité. - Réglementation : état des mendiants étrangers, correspondance (1840-1845). Absentéisme scolaire. - Prescriptions : instruction préfectorale (1941) (1840-1941).

Cote
EDEPOT45 1I/7
 Date
1840-1941
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
correspondance, règlement, circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Vagabondage et mendicité. -...
Résultat n°31

GRANGES-LE-ROI (LES). - Hôpital - hospice civil de DOURDAN, aide départementale de vieillards et d'infirmes des PETITS-PRES, conditions d'admission, de transport et d'hospitalisation des malades : instruction, fiches d'entrée et de sortie, extraits de dépenses, correspondance. Diagnostics et prescriptions des médecins : correspondance. Voitures automobiles sanitaires, service de transport des malades : réglement, état des sommes dues (1841-1948).

Cote
EDEPOT45 3Q/1
 Date
1841-1948
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), DOURDAN Commune
 Type de document
circulaire, pièce comptable, correspondance, dossier médical, règlement

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Hôpital - hospice civil de...
Résultat n°32

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Enfants assistés.

Cote
EDEPOT17 5Q/10
 Date
1843-1948
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
note, note de service, correspondance, arrêté préfectoral, règlement, fichier

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
Résultat n°33

AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Cimetière, acquisition du terrain Baraly pour la création d'un cimetière [trois plans] ; adjudication des terres de l'ancien cimetière ; travaux d'agrandissement ; construction d'un calvaire ; règlement des concessions de terrains pour sépultures (1843 - 1890).

Cote
EDEPOT18 2M/2
 Date
1843-1890
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
plan, règlement

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Cimetière,...
Résultat n°34

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

Cote
EDEPOT18 4N/1
 Date
1844-1904
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
règlement

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°35

ITTEVILLE. - Sapeurs pompiers.- Société des membres honoraires des sapeurs pompiers d'Itteville : statuts ; procès-verbaux de réunions, réunions extraordinaire, réunion du conseil d'administration, réunion du comité (1955-1962) ; effectifs et liste de sapeurs pompiers (1851,1906) ; assemblée générale : compte-rendu, procès-verbaux, convocations, ordre du jour (1955-1957, 1959) ; réglement particulier pour la compagnie des sapeurs pompiers d'Itteville (1844) ; nomination à des grades supérieurs, inventaires, demande de fourniture, publicité pour chariot à pompe à incendie (1865-1866).

Cote
EDEPOT54 3H/6
 Date
1844-1966
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
statut, procès-verbal, compte rendu, règlement, inventaire

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Sapeurs pompiers.- Société des membres...
Résultat n°36

AUTHON-LA-PLAINE. - Cultes. - Administration de la fabrique, location de terres (1847, 1858) ; travaux dans l'église (1844) ; donations (1849) ; subvention (1847) ; cimetière et chapelle (1846) ; desserte de l'office par le curé de LA FORET-LE-ROI (1845) ; chants de Te Deum (1852, 1858). Ordonnances de Monseigneur l'évêque de VERSAILLES relatives au règlement de la fabrique (1846 - 1848).

Cote
EDEPOT18 1P/3
 Date
1844-1858
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Cultes. - Administration de la...
Résultat n°37
Seine-et-Oise [préfecture]. - Avis du jury médical aux personnes se destinant aux fonctions d'officier de santé, de pharmacien, de sage femme et d'herboriste, 25 août 1845.

2 medias

Seine-et-Oise [préfecture]. - Avis du jury médical aux personnes se destinant aux fonctions d'officier de santé, de pharmacien, de sage femme et d'herboriste, 25 août 1845.

Cote
18FI/2612
 Date
1845
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [préfecture]. - Avis du jury médical...
Résultat n°38

CORBREUSE. - Sapeurs-pompiers : acquisition de matériel, organisation d'une subdivision, construction d'une remise pour la pompe à incendie, feuille d'appel d'inspection des armes, procès verbal de prestation de serment, arrêté préfectoral fixant l'effectif, règlement, délivrance d'armes (1846-1899).

Cote
EDEPOT47 3H/2
 Date
1846-1899
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, règlement

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Sapeurs-pompiers : acquisition de matériel,...
Résultat n°39
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture de la chasse, 14 août 1847.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture de la chasse, 14 août 1847.

Cote
18FI/1384
 Date
1847
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°40

GRANGES-LE-ROI (LES). - Elections. - Réglementation : circulaire, correspondance (1848-1876).

Cote
EDEPOT45 1K/12
 Date
1848-1876
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Elections. - Réglementation...