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371 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations, traitements, démissions (1835-1933) ; malades : admissions, règlements des hospitalisations, secours aux pauvres, contributions financières des communes pour les frais d'hospitalisation des indigents (1836-1934).

    Date

    1835-1934

    Cote

    1X/48

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Règlements intérieurs (04/07/2000 au 20/12/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2227W/47

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (04/07/2000 au 20/12/2000).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Règlements intérieurs (04/01/2000 au 30/06/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2227W/46

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (04/01/2000 au 30/06/2000).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Règlements intérieurs (23/06/1999 au 08/12/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2227W/45

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (23/06/1999 au 08/12/1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Règlements intérieurs (27/01/1999 au 22/06/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2227W/44

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (27/01/1999 au 22/06/1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Règlements intérieurs (11/06/1998 au 28/12/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2227W/43

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (11/06/1998 au 28/12/1998).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Règlements intérieurs (06/01/1998 au 09/06/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2227W/42

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (06/01/1998 au 09/06/1998).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Règlements intérieurs (02/06/1997 au 04/12/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2227W/41

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (02/06/1997 au 04/12/1997).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2227W/40

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Règlements intérieurs (08/08/1996 au 30/12/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2227W/39

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (08/08/1996 au 30/12/1996).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Règlements intérieurs (22/01/1996 au 08/08/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2227W/38

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (22/01/1996 au 08/08/1996).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Règlements intérieurs (20/06/1995 au 22/01/1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2227W/37

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (20/06/1995 au 22/01/1996).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2227W/36

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Règlements intérieurs (23/06/1994 au 29/12/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2227W/35

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (23/06/1994 au 29/12/1994).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Règlements intérieurs (25/01/1993 au 16/06/1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2227W/34

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (25/01/1993 au 16/06/1994).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Règlements intérieurs (29/09/1993 au 30/12/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2227W/33

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (29/09/1993 au 30/12/1993).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Règlements intérieurs (03/05/1993 au 09/09/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2227W/32

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (03/05/1993 au 09/09/1993).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2227W/31

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Règlements intérieurs (07/05/1992 au 14/12/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2227W/30

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (07/05/1992 au 14/12/1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2227W/29

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  21. Résultat n°21

    Règlements intérieurs (21/01/1991 au 02/10/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2227W/28

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (21/01/1991 au 02/10/1991).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    Règlements intérieurs (12/11/1990 au 21/12/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2227W/27

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (12/11/1990 au 21/12/1990).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    Règlements intérieurs (08/01/1990 au 08/11/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2227W/26

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (08/01/1990 au 08/11/1990).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    Règlements intérieurs (29/11/1988 au 27/12/1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2227W/25

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (29/11/1988 au 27/12/1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).

    Date

    1988

    Cote

    2227W/24

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Règlements intérieurs (15/01/1987 au 26/01/1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2227W/23

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (15/01/1987 au 26/01/1988).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    Règlements intérieurs (13/10/1986 au 23/12/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2227W/22

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (13/10/1986 au 23/12/1986).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  28. Résultat n°28

    Règlements intérieurs (07/01/1986 au 03/10/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2227W/21

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (07/01/1986 au 03/10/1986).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    Règlements intérieurs (16/04/1985 au 06/12/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2227W/20

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (16/04/1985 au 06/12/1985).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  30. Résultat n°30

    Règlements intérieurs (09/01/1985 au 11/04/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2227W/19

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (09/01/1985 au 11/04/1985).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    Règlements intérieurs (02/10/1984 au 27/12/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2227W/18

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (02/10/1984 au 27/12/1984).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  32. Résultat n°32

    Règlements intérieurs (25/05/1984 au 27/09/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2227W/17

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (25/05/1984 au 27/09/1984).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    Règlements intérieurs (09/03/1984 au 23/05/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2227W/16

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (09/03/1984 au 23/05/1984).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  34. Résultat n°34

    Règlements intérieurs (03/01/1984 au 09/03/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2227W/15

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (03/01/1984 au 09/03/1984).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/14

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    Règlements intérieurs (08/10/1983 au 23/11/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/13

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (08/10/1983 au 23/11/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    Règlements intérieurs (09/09/1983 au 13/10/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/12

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (09/09/1983 au 13/10/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    Règlements intérieurs (09/08/1983 au 08/09/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/11

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (09/08/1983 au 08/09/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  39. Résultat n°39

    Règlements intérieurs (03/08/1983 au 08/08/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/10

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (03/08/1983 au 08/08/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/9

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  41. Résultat n°41

    Règlements intérieurs (27/07/1983 au 01/08/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/8

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (27/07/1983 au 01/08/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  42. Résultat n°42

    Règlements intérieurs (19/07/1983 au 27/07/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/7

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (19/07/1983 au 27/07/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  43. Résultat n°43

    Règlements intérieurs (07/07/1983 au 19/07/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/6

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (07/07/1983 au 19/07/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  44. Résultat n°44

    Règlements intérieurs (04/07/1983 au 06/07/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/5

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (04/07/1983 au 06/07/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    Règlements intérieurs (29/06/1983 au 04/07/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/4

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (29/06/1983 au 04/07/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  46. Résultat n°46

    Règlements intérieurs (01/03/1983 au 29/06/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/3

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (01/03/1983 au 29/06/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  47. Résultat n°47

    Règlements intérieurs (12/03/1982 au 11/02/1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    2227W/2

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (12/03/1982 au 11/02/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  48. Résultat n°48

    Règlements intérieurs (27/06/1980 au 29/07/1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    2227W/1

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (27/06/1980 au 29/07/1981).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  49. Résultat n°49

    Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2167W/11

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  50. Résultat n°50

    Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure : cahier détaché de la Gazette des communes n°3, l'Auditeur n°16, 17 et 21, La lettre n°22, 23 et 25 , extrait de discours, note, brochures, programme de colloque, textes législatifs (1992-2004).

    Date

    1992-2004

    Cote

    2167W/10

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  51. Résultat n°51

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : ETAMPES (recours contre arrêtés municipaux - dispositifs publicitaires) ; document relatifs à la reglementation publicitaire.

    Date

    1960-2001

    Cote

    2137W/111

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Protection de Biotope : projet de protection par AP Biotope des Pelouses Calcaires du Sud-Essonne, Pelouses calcaires de Beauregard et des Justices à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Pelouse calcaire de la Butte à BUNO-BONNEVAUX, Coteau calcaire de Tourneville à ABBEVILLE-LA-RIVIERE, Pelouses calcaires du Bois de la Rochellerie à BOISSY-LE-SEC, Pelouses calcaires du Bois de Bierville à BOISSY-LA-RIVIERE, courriers divers relatifs aux APB, textes et réglementation.

    Date

    1995

    Cote

    2136W/35

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Protection de Biotope : projet de protection par AP...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Educateurs stagiaires, documentation.

    Date

    1962-1970

    Cote

    1905W/13

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Bureau du personnel.
    • Educateurs stagiaires, documentation.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Commissions et rapports à la commission permanente, quotient familial (22/11/1979) ; délibération créant le centre de loisirs (1977) ; demande de subvention : rapport du préfet (1979) ; réglementation des centres de loisirs (1984) ; conseil d'administration du 15/12/1980 ; fonctionnement du centre de loisirs, présentation à la 1ère commission : rapport moral et financier (1981) ; séances du conseil d'administration : rapports (1983-1994).

    Date

    1977-1994

    Cote

    1805W/4

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  55. Résultat n°55

    MAISSE, Voirie communale.- Travaux : plans, correspondance, rapport (1953-1958). MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Assainissement et aménagement du chemin vicinal n° 1 : plans, correspondance, devis (1951) ; classement de chemins, construction de chaussée, travaux de fossé, réfection des bordures : plans, calques, correspondance, rapport (1950-1957). Subdivision de MILLY-LA-FORET, Chemins vicinaux.- Prestations : tarif, état d'indication de travaux à exécuter (1926-1944). Subdivision de MILLY-LA-FORET, Routes nationales et départementales.- Règlementation : cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts et Chaussées, arrêtés (1910-1951).

    Date

    1910-1958

    Cote

    1781W/116

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MAISSE, Voirie communale.- Travaux : plans, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la fusion d'Air France ; commission départementale d'appel d'offres : nouveau réglement ; politique départementale de l'eau en Essonne ; concours des jeunes créateurs ; 6e cérémonie des 91 d'or ; inauguration de la digue de l'Etang fleuri à VERT-LE-PETIT ; 24e tournoi international de gymnastique rythmique et sportive ; cérémonie de remise de prix du concours national Résistance et déportation ; inauguration du bus pour l'emploi.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1703W/1

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  57. Résultat n°57

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Société des transports pétroliers par pipeline, réglementation : plans et correspondance ; enquête.

    Date

    1951-1966

    Cote

    1502W/1928

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Société des transports pétroliers par pipeline, réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59

    Transport routier. - Arrêtés, circulaires, (1985-1988) ; convention collective : textes de base (1974) ; transport de marchandises : textes de base (1939-1962).

    Date

    1939-1988

    Cote

    1397W/69

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport routier. - Arrêtés, circulaires, (1985-1988)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    Transport routier. - Arrêtés, circulaires.

    Date

    1977-1984

    Cote

    1397W/68

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport routier. - Arrêtés, circulaires.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    Transport routier. - Arrêtés, circulaires.

    Date

    1941-1976

    Cote

    1397W/67

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport routier. - Arrêtés, circulaires.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  62. Résultat n°62

    ETAMPES, CROSNE, ATHIS-MONS : Règlementation de la publicité.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1393W/103

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • ETAMPES, CROSNE, ATHIS-MONS : Règlementation de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    ARPAJON, COURCOURONNES, IGNY, LONGJUMEAU. - Règlementation de la publicité.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1393W/64

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • ARPAJON, COURCOURONNES, IGNY, LONGJUMEAU. - Règlementation...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIRY-CHATILLON, VIRY-CHATILLON (route nationale 7). - Règlementation de la publicité.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1393W/63

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    MILLY-LA-FORET, CHILLY-MAZARIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Règlementation de la publicité.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1393W/62

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • MILLY-LA-FORET, CHILLY-MAZARIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    VIRY-CHATILLON, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Règlementation de la publicité.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1393W/61

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • VIRY-CHATILLON, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAVIGNY-SUR-ORGE....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    MASSY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Règlementation de la publicité.

    Date

    1991

    Cote

    1393W/60

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • MASSY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Règlementation...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Prud'hommes : cahier d'avertissement, (1946-1952) ; baux ruraux, tribunaux paritaires : réglementation, élections, remboursement de frais, (1946-1952) ; warrants agricoles, inscription : bordereaux, annexes, (1952-1953).

    Date

    1946-1953

    Cote

    1221W/41

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Prud'hommes : cahier d'avertissement, (1946-1952) ;...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

    Date

    1986

    Cote

    1198W/57

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

    Date

    1985

    Cote

    1198W/56

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

    Date

    1985

    Cote

    1198W/55

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

    Date

    1984

    Cote

    1198W/54

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1198W/53

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dossiers de police administrative spéciale : Alarmes sonores, réglementation ; autorisations délivrées.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1198W/42

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Alarmes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Groupe de lutte contre les feux de forêt : création, réglementation.

    Date

    1979

    Cote

    1185W/202

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Groupe de lutte contre les feux de forêt : création,...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Réglementation locale de la publicité. - MONTLHERY, ORSAY, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VILLEBON-SUR-YVETTE, YERRES : projets. MILLY-LA-FORET : arrêté du 11 août 1975. MOIGNY-SUR-ECOLE : arrêté du 13 octobre 1977. MONTGERON : arrêté du 1er mars 1978. ONCY-SUR-ECOLE : arrêté du 20 mars 1978. PARAY-VIEILLE-POSTE : arrêté du 20 mars 1978. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : arrêté du 24 décembre 1975. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : arrêté du 13 mai 1976. VAUHALLAN : arrêté du 20 mars 1978. VERRIERES-LE-BUISSON : arrêté du 1er mars 1978. VIRY-CHATILLON : arrêté du 13 mai 1976.

    Date

    1975-1978

    Cote

    1159W/77

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Réglementation locale de la publicité. - MONTLHERY,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Réglementation locale de la publicité. - ANGERVILLE, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES, DANNEMOIS, DOURDAN, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE : projets. BALLAINVILLIERS : arrêté du 20 mars 1978. BRUNOY : arrêté du 5 juillet 1974. DRAVEIL : arrêté du 13 mai 1976. EPINAY-SUR-ORGE : arrêté du 1er mars 1978. EVRY : arrêté du 3 mars 1975. GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : arrêté du 20 mars 1978. LEUDEVILLE. - arrêté du 1er décembre 1975. LONGJUMEAU : arrêté du 3 mars 1975. LONGPONT-SUR-ORGE : arrêté du 13 mai 1976.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1159W/76

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Réglementation locale de la publicité. - ANGERVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Publicité. - Réglementation avant 1979 : documentation, textes des lois.

    Date

    1881-1979

    Cote

    1159W/74

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Publicité. - Réglementation avant 1979 : documentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien et remise en état des douches (1952-1955) ; école de filles PAUL-BERT : construction de trois classes, plans, cahier des charges, devis (1954-1955) ; travaux d'agrandissement du cimetière de CHAMPAGNE, acquisition de terrain (1956-1959) ; cimetière : tarif des concessions et règlement (1943-1951) ; concessions (1952).

    Date

    1943-1959

    Cote

    986W/152

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)