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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

    1 media

  4. Résultat n°4
    SEINE-ET-OISE (Département).- Arrêté préfectoral portant sur le curage de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, 26 août 1856.

    1 media

    SEINE-ET-OISE (Département).- Arrêté préfectoral portant sur le curage de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, 26 août 1856.

    Date

    1856

    Cote

    18FI/102

    • Contexte : AFFICHES

    • SEINE-ET-OISE (Département).- Arrêté préfectoral portant...
  5. Résultat n°5
    MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police des foires et marchés, 25 septembre 1861.

    1 media

    MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police des foires et marchés, 25 septembre 1861.

    Date

    1861

    Cote

    18FI/113

    • Contexte : AFFICHES

    • MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police...
  6. Résultat n°6
    SEINE-ET-OISE (Département).- Réglementation portant sur le prix du repas, les consommations et les alliments interdits de consommer dans les restaurants et hôtels, [1900].

    1 media

  7. Résultat n°7
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Piscine municipale du Parc Pierre : la municipalité décide l'attribution d'une carte individuelle donnant droit au tarif préférentiel pour les habitants de la commune, [1972].

    1 media

  8. Résultat n°8
    Essonne [Département]. - MémoTIC sur EGRAM. Que puis-je, que dois-je, comment savoir ? (2011).

    1 media

    Essonne [Département]. - MémoTIC sur EGRAM. Que puis-je, que dois-je, comment savoir ? (2011).

    Date

    2011

    Cote

    18FI/1248

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - MémoTIC sur EGRAM. Que puis-je,...
  9. Résultat n°9
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant pour l'année 1917 la pêche fluviale, 23 octobre 1916.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant pour l'année 1917 la pêche fluviale, 23 octobre 1916.

    Date

    1916

    Cote

    18FI/1371

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
  10. Résultat n°10
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

    Date

    1915

    Cote

    18FI/1372

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
  11. Résultat n°11
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté réglementaire du 23 septembre 1930 sur les véhicules automobiles assurant un service public de transports en commun, 10 janvier 1933.

    1 media

  12. Résultat n°12
    PARIS [Département]. - Texte de loi sur la répression de l'ivresse publique et sur la police des débits de boissons, 1er octobre 1917.

    1 media

    PARIS [Département]. - Texte de loi sur la répression de l'ivresse publique et sur la police des débits de boissons, 1er octobre 1917.

    Date

    1917

    Cote

    18FI/1376

    • Contexte : AFFICHES

    • PARIS [Département]. - Texte de loi sur la répression...
  13. Résultat n°13
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la destruction des lapins, 13 février 1915.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la destruction des lapins, 13 février 1915.

    Date

    1915

    Cote

    18FI/1380

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
  14. Résultat n°14
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

    Date

    1950

    Cote

    18FI/1381

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène...
  15. Résultat n°15
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture de la chasse, 14 août 1847.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture de la chasse, 14 août 1847.

    Date

    1847

    Cote

    18FI/1384

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  16. Résultat n°16
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales (1971).

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/1445

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  17. Résultat n°17
    Essonne [Département]. - Avis de la Préfecture portant sur la liste des pièces d'identité exigées par le président du bureau électoral, au moment de voter, dans les communes de plus de 5 000 habitants (1971).

    1 media

  18. Résultat n°18
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections du conseil des prud'hommes, 2 février 1971.

    1 media

  19. Résultat n°19
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation des personnes et des véhicules sur l'Aéroport de Paris-Orly (1961).

    2 medias

  20. Résultat n°20
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales prud'hommales, 20 janvier 1972.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales prud'hommales, 20 janvier 1972.

    Date

    1972

    Cote

    18FI/1457

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  21. Résultat n°21
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la fermeture de la chasse pour la campagne 1970-1971, 27 juillet 1970.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la fermeture de la chasse pour la campagne 1970-1971, 27 juillet 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1477

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur le ramassage des fruits sauvages [châtaignes, glands], 8 octobre 1941.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur le ramassage des fruits sauvages [châtaignes, glands], 8 octobre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    18FI/2140

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  24. Résultat n°24
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur le ramassage et le traitement des os, 27 novembre 1941.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur le ramassage et le traitement des os, 27 novembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    18FI/2141

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  25. Résultat n°25
    Seine-et-Oise [préfecture]. - Avis du jury médical aux personnes se destinant aux fonctions d'officier de santé, de pharmacien, de sage femme et d'herboriste, 25 août 1845.

    2 medias

  26. Résultat n°26
    ETAMPES.- Réglement intérieur d'atelier s'appliquant indifféremment aux collaborateurs, employés, ouvriers, manoeuvriers, apprentis, avril 1947.

    1 media

    ETAMPES.- Réglement intérieur d'atelier s'appliquant indifféremment aux collaborateurs, employés, ouvriers, manoeuvriers, apprentis, avril 1947.

    Date

    1947

    Cote

    18FI/3944

    • Contexte : AFFICHES

    • ETAMPES.- Réglement intérieur d'atelier s'appliquant...
  27. Résultat n°27

    Plan d'occupation des sols : règlement

    Date

    juillet 1974

    Cote

    GBR/931

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Plan d'occupation des sols : règlement
  28. Résultat n°28

    Normes françaises homologuées

    Date

    1973

    Cote

    GBR/1002

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Normes françaises homologuées
  29. Résultat n°29

    Règlement, plan d'occupation des sols

    Date

    janvier 1977

    Cote

    GBR/1329

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement, plan d'occupation des sols
  30. Résultat n°30

    Permis de démolir : Textes réglementaires

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1625

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Permis de démolir : Textes réglementaires
  31. Résultat n°31

    Principes généraux pour l'indexation des documents

    Date

    1978

    Cote

    GBR/1690

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Principes généraux pour l'indexation des documents
  32. Résultat n°32

    Plan d'occupation des sols : Règlement

    Date

    1974

    Cote

    GBR/2253

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Plan d'occupation des sols : Règlement
  33. Résultat n°33

    Plan d'occupation des sols : Règlement

    Date

    janvier 1977

    Cote

    GBR/2254

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Plan d'occupation des sols : Règlement
  34. Résultat n°34

    Tableau de bord urbanisme : état d'avancement des POS au 1.10.1986

    Auteur

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT

    Date

    1986

    Cote

    GBR/2299

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Tableau de bord urbanisme : état d'avancement des POS...
  35. Résultat n°35

    Etat d'avancement des POS au 15 juin 1987

    Auteur

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT

    Date

    1987

    Cote

    GBR/2339

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etat d'avancement des POS au 15 juin 1987
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
    Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion

    1 media

    Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion

    Date de publication

    décembre 2021

    Date

    2021

    Cote

    GBR/3819, n° 70B

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion
  38. Résultat n°38
    Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion secteur public

    1 media

    Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion secteur public

    Date de publication

    décembre 2021

    Date

    2021

    Cote

    GBR/3828, n° 70A

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion...
  39. Résultat n°39

    Liste des modèles agréés, région parisienne

    Date

    s.d.

    Cote

    INFOLIO/66

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Liste des modèles agréés, région parisienne
  40. Résultat n°40

    Ville nouvelle de Melun-Sénart, projet de schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme

    Date

    1970

    Cote

    INFOLIO/92

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Ville nouvelle de Melun-Sénart, projet de schéma directeur...
  41. Résultat n°41

    Note technique, présentation et structure du règlement des plans d'occupation des sols. - Tome 1.

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/786/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Note technique, présentation et structure du règlement...
  42. Résultat n°42

    Note technique, présentation et structure du règlement des plans d'occupation des sols. - Tome 2.

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/786/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Note technique, présentation et structure du règlement...
  43. Résultat n°43

    Typologie des sources du moyen-âge occidental. - Tome 46 : Les règles monastiques anciennes ( 400-700).

    Auteur

    VOGUE (DE), Adalbert

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/803/19

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Typologie des sources du moyen-âge occidental. - Tome...
  44. Résultat n°44

    Recueil de normes françaises de micrographie

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1692

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de normes françaises de micrographie
  45. Résultat n°45

    Recueil de normes françaises de documentation

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1693

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de normes françaises de documentation
  46. Résultat n°46

    Recueil de normes françaises de documentation/AFNOR

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/2067

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de normes françaises de documentation/AFNOR
  47. Résultat n°47

    Vocabulaire de la documentation : glossary of documentation terms

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2259

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Vocabulaire de la documentation : glossary of documentation...
  48. Résultat n°48

    Les langages documentaires et classificatoires : conception, construction et utilisation dans les systèmes documentaires

    Auteur

    MANIEZ, Jacques

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2475

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les langages documentaires et classificatoires : conception,...
  49. Résultat n°49

    La gestion des documents administratifs

    Auteur

    ROBERGE, Michel

    Date

    1983

    Cote

    INOCTAVO/2572

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La gestion des documents administratifs
  50. Résultat n°50

    Le classement efficace : dictionnaire et méthodes

    Auteur

    CURCIO, Michèle

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2616

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le classement efficace : dictionnaire et méthodes
  51. Résultat n°51

    Les sciences de l'écrit : encyclopédie internationale de bibliologie

    Auteur

    MEYRIAT, Jean

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2854

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les sciences de l'écrit : encyclopédie internationale...
  52. Résultat n°52

    Unimarc : manuel de catalogage

    Auteur

    CAZABON, Marie-Renée

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2899

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Unimarc : manuel de catalogage
  53. Résultat n°53

    Une rivière et des hommes : l'Ecole

    Auteur

    ESTRADE, Lucien

    Date

    2000

    Cote

    INOCTAVO/3284

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Une rivière et des hommes : l'Ecole
  54. Résultat n°54

    Les logeurs du Bon Dieu

    Auteur

    BLONDEL, Jean-François

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/3444

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les logeurs du Bon Dieu
  55. Résultat n°55

    Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft. Neue bearbeitung. Unter mitwirkung zahlreicher fachgenossen herausgegeben von Georg Wissowa. Erster band (Aal-Apollokrates)

    Date

    1894

    Cote

    INOCTAVO/3788

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft....
  56. Résultat n°56

    Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft. Neue bearbeitung. Unter mitwirkung zahlreicher fachgenossen herausgegeben von Georg Wissowa. Zweiter band (Apollon-Barbaroi)

    Date

    1896

    Cote

    INOCTAVO/3789

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft....
  57. Résultat n°57

    Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft. Neue bearbeitung. Unter mitwirkung zahlreicher fachgenossen herausgegeben von Georg Wissowa. Dritter band (Barbarus-Claudius)

    Date

    1899

    Cote

    INOCTAVO/3790

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft....
  58. Résultat n°58

    Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft. Neue bearbeitung. Unter mitwirkung zahlreicher fachgenossen herausgegeben von Georg Wissowa. Vierter band (Claudius mons-Demodoros)

    Date

    1901

    Cote

    INOCTAVO/3791

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft....
  59. Résultat n°59

    Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft. Neue bearbeitung. Unter mitwirkung zahlreicher fachgenossen herausgegeben von Georg Wissowa. Fünfter band (Demogenes-Ephoroi)

    Date

    1905

    Cote

    INOCTAVO/3792

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft....
  60. Résultat n°60

    Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft. Neue bearbeitung. Unter mitwirkung zahlreicher fachgenossen herausgegeben von Georg Wissowa. Sechster band (Ephoros-Fornaces)

    Date

    1909

    Cote

    INOCTAVO/3793

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Paulys real-encyclopädie der classischen altertumswissenschaft....
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Stuttgart : J.B. Metzlersche Verlagsuchhandlung, 1927

    Date

    1927

    Cote

    INOCTAVO/3800

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Stuttgart : J.B. Metzlersche Verlagsuchhandlung, 1927
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80