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371 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion

    1 media

    Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion

    Date de publication

    décembre 2021

    Date

    2021

    Cote

    GBR/3819, n° 70B

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion
  2. Résultat n°2
    Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion secteur public

    1 media

    Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion secteur public

    Date de publication

    décembre 2021

    Date

    2021

    Cote

    GBR/3828, n° 70A

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Archivage : durées de conservation et tableaux de gestion...
  3. Résultat n°3

    La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
  4. Résultat n°4
    Essonne [Département]. - MémoTIC sur EGRAM. Que puis-je, que dois-je, comment savoir ? (2011).

    1 media

    Essonne [Département]. - MémoTIC sur EGRAM. Que puis-je, que dois-je, comment savoir ? (2011).

    Date

    2011

    Cote

    18FI/1248

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - MémoTIC sur EGRAM. Que puis-je,...
  5. Résultat n°5

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE) en 1977. - Statuts et réglement intérieur, élaboration et modification : récépissé de déclarations, statuts et documents préparatoires, réglement (1970-2007).

    Date

    1970-2007

    Cote

    88J/1

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  6. Résultat n°6

    La Raison 91. Bulletin de la fédération départementale de la Libre pensée essonnienne. Autour de la loi de séparation en Essonne dans les années 1903-1906. Une contribution à l'histoire de la Libre pensée et de la séparation de 1905

    Auteur

    COUTURIER, Louis

    Date

    2005

    Cote

    GBR/3005

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La Raison 91. Bulletin de la fédération départementale...
  7. Résultat n°7

    Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure : cahier détaché de la Gazette des communes n°3, l'Auditeur n°16, 17 et 21, La lettre n°22, 23 et 25 , extrait de discours, note, brochures, programme de colloque, textes législatifs (1992-2004).

    Date

    1992-2004

    Cote

    2167W/10

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  8. Résultat n°8

    Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2167W/11

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : ETAMPES (recours contre arrêtés municipaux - dispositifs publicitaires) ; document relatifs à la reglementation publicitaire.

    Date

    1960-2001

    Cote

    2137W/111

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Une rivière et des hommes : l'Ecole

    Auteur

    ESTRADE, Lucien

    Date

    2000

    Cote

    INOCTAVO/3284

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Une rivière et des hommes : l'Ecole
  12. Résultat n°12

    Histoire illustrée de 5000 ans d'hygiène publique. Règlementations, anecdotes, matériels

    Auteur

    PAQUIER, Maurice

    Date

    2000

    Cote

    INQUARTO/2169

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Histoire illustrée de 5000 ans d'hygiène publique....
  13. Résultat n°13

    Règlements intérieurs (04/01/2000 au 30/06/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2227W/46

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (04/01/2000 au 30/06/2000).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Règlements intérieurs (04/07/2000 au 20/12/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2227W/47

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (04/07/2000 au 20/12/2000).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Chartier de Niedernai Tome 2 Inventaire des papiers

    Auteur

    HEIDER, Christine

    Date

    2000

    Cote

    INV/1883

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Chartier de Niedernai Tome 2 Inventaire des papiers
  16. Résultat n°16

    Chartrier de Niedernai Tome 3 Répertoire des sceaux

    Auteur

    HAUDOT, Charles

    Date

    2000

    Cote

    INV/1884

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Chartrier de Niedernai Tome 3 Répertoire des sceaux
  17. Résultat n°17

    Chartier de Niedernai Tome 1 Inventaire des chartes, sous la direction de Bernhard METZ

    Auteur

    HEIDER, Christine

    Date

    2000

    Cote

    INV/1882

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Chartier de Niedernai Tome 1 Inventaire des chartes,...
  18. Résultat n°18

    Les archives c'est simple : Petit guide à l'usage des administrations dans les départements

    Auteur

    BUXTORF, Marie-Claude

    Date

    1999

    Cote

    INQUARTO/2121

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les archives c'est simple : Petit guide à l'usage des...
  19. Résultat n°19

    Règlements intérieurs (23/06/1999 au 08/12/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2227W/45

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (23/06/1999 au 08/12/1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Règlements intérieurs (27/01/1999 au 22/06/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2227W/44

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (27/01/1999 au 22/06/1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  21. Résultat n°21

    Règlements intérieurs (06/01/1998 au 09/06/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2227W/42

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (06/01/1998 au 09/06/1998).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la fusion d'Air France ; commission départementale d'appel d'offres : nouveau réglement ; politique départementale de l'eau en Essonne ; concours des jeunes créateurs ; 6e cérémonie des 91 d'or ; inauguration de la digue de l'Etang fleuri à VERT-LE-PETIT ; 24e tournoi international de gymnastique rythmique et sportive ; cérémonie de remise de prix du concours national Résistance et déportation ; inauguration du bus pour l'emploi.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1703W/1

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Règlements intérieurs (11/06/1998 au 28/12/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2227W/43

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (11/06/1998 au 28/12/1998).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2227W/40

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    Règlements intérieurs (02/06/1997 au 04/12/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2227W/41

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (02/06/1997 au 04/12/1997).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Différents usages des produits fournis par la forêt

    Date

    1984-1997

    Cote

    98J/58

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • La forêt, faune et flore
    • Activités et usages en forêt
    • Différents usages des produits fournis par la forêt

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Règlements intérieurs (08/08/1996 au 30/12/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2227W/39

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (08/08/1996 au 30/12/1996).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  28. Résultat n°28

    Règlements intérieurs (22/01/1996 au 08/08/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2227W/38

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (22/01/1996 au 08/08/1996).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    Règlements intérieurs (20/06/1995 au 22/01/1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2227W/37

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (20/06/1995 au 22/01/1996).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  30. Résultat n°30

    Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2227W/36

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    Protection de Biotope : projet de protection par AP Biotope des Pelouses Calcaires du Sud-Essonne, Pelouses calcaires de Beauregard et des Justices à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Pelouse calcaire de la Butte à BUNO-BONNEVAUX, Coteau calcaire de Tourneville à ABBEVILLE-LA-RIVIERE, Pelouses calcaires du Bois de la Rochellerie à BOISSY-LE-SEC, Pelouses calcaires du Bois de Bierville à BOISSY-LA-RIVIERE, courriers divers relatifs aux APB, textes et réglementation.

    Date

    1995

    Cote

    2136W/35

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Protection de Biotope : projet de protection par AP...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Commissions et rapports à la commission permanente, quotient familial (22/11/1979) ; délibération créant le centre de loisirs (1977) ; demande de subvention : rapport du préfet (1979) ; réglementation des centres de loisirs (1984) ; conseil d'administration du 15/12/1980 ; fonctionnement du centre de loisirs, présentation à la 1ère commission : rapport moral et financier (1981) ; séances du conseil d'administration : rapports (1983-1994).

    Date

    1977-1994

    Cote

    1805W/4

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Règlements intérieurs (25/01/1993 au 16/06/1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2227W/34

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (25/01/1993 au 16/06/1994).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  34. Résultat n°34

    Règlements intérieurs (23/06/1994 au 29/12/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2227W/35

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (23/06/1994 au 29/12/1994).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2227W/31

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    VIRY-CHATILLON, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Règlementation de la publicité.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1393W/61

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • VIRY-CHATILLON, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAVIGNY-SUR-ORGE....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Les sciences de l'écrit : encyclopédie internationale de bibliologie

    Auteur

    MEYRIAT, Jean

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2854

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les sciences de l'écrit : encyclopédie internationale...
  38. Résultat n°38

    Unimarc : manuel de catalogage

    Auteur

    CAZABON, Marie-Renée

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2899

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Unimarc : manuel de catalogage
  39. Résultat n°39

    Règlements intérieurs (29/09/1993 au 30/12/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2227W/33

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (29/09/1993 au 30/12/1993).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    Règlements intérieurs (03/05/1993 au 09/09/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2227W/32

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (03/05/1993 au 09/09/1993).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  41. Résultat n°41

    Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2227W/29

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  42. Résultat n°42

    Les logeurs du Bon Dieu

    Auteur

    BLONDEL, Jean-François

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/3444

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les logeurs du Bon Dieu
  43. Résultat n°43

    Règlements intérieurs (07/05/1992 au 14/12/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2227W/30

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (07/05/1992 au 14/12/1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  44. Résultat n°44

    Règlements intérieurs (21/01/1991 au 02/10/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2227W/28

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (21/01/1991 au 02/10/1991).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    ETAMPES, CROSNE, ATHIS-MONS : Règlementation de la publicité.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1393W/103

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • ETAMPES, CROSNE, ATHIS-MONS : Règlementation de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    MASSY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Règlementation de la publicité.

    Date

    1991

    Cote

    1393W/60

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • MASSY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Règlementation...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    La charte des animaux sauvages en Essonne. Sous la direction de Nature-Essonne

    Date

    1991

    Cote

    INQUARTO/2114

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La charte des animaux sauvages en Essonne. Sous la...
  48. Résultat n°48

    ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIRY-CHATILLON, VIRY-CHATILLON (route nationale 7). - Règlementation de la publicité.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1393W/63

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Règlements intérieurs (08/01/1990 au 08/11/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2227W/26

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (08/01/1990 au 08/11/1990).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  50. Résultat n°50

    Règlements intérieurs (12/11/1990 au 21/12/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2227W/27

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (12/11/1990 au 21/12/1990).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  51. Résultat n°51

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Réglementation relative à la fiscalité locale : documentation de la Direction des services fiscaux de l'Essonne ; réclamations, demandes d'information de la part des contribuables (1934 - 1990).

    Date

    1934-1990

    Cote

    EDEPOT71 3G/5

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Réglementation relative...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Règlements intérieurs (29/11/1988 au 27/12/1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2227W/25

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (29/11/1988 au 27/12/1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  53. Résultat n°53

    Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).

    Date

    1988

    Cote

    2227W/24

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  54. Résultat n°54

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Transport routier. - Arrêtés, circulaires, (1985-1988) ; convention collective : textes de base (1974) ; transport de marchandises : textes de base (1939-1962).

    Date

    1939-1988

    Cote

    1397W/69

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport routier. - Arrêtés, circulaires, (1985-1988)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Règlements intérieurs (15/01/1987 au 26/01/1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2227W/23

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (15/01/1987 au 26/01/1988).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  57. Résultat n°57

    Les langages documentaires et classificatoires : conception, construction et utilisation dans les systèmes documentaires

    Auteur

    MANIEZ, Jacques

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2475

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les langages documentaires et classificatoires : conception,...
  58. Résultat n°58

    Le classement efficace : dictionnaire et méthodes

    Auteur

    CURCIO, Michèle

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2616

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le classement efficace : dictionnaire et méthodes
  59. Résultat n°59

    Vocabulaire de la documentation : glossary of documentation terms

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2259

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Vocabulaire de la documentation : glossary of documentation...
  60. Résultat n°60

    Etat d'avancement des POS au 15 juin 1987

    Auteur

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT

    Date

    1987

    Cote

    GBR/2339

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etat d'avancement des POS au 15 juin 1987
  61. Résultat n°61

    Règlements intérieurs (13/10/1986 au 23/12/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2227W/22

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (13/10/1986 au 23/12/1986).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    Tableau de bord urbanisme : état d'avancement des POS au 1.10.1986

    Auteur

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT

    Date

    1986

    Cote

    GBR/2299

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Tableau de bord urbanisme : état d'avancement des POS...
  63. Résultat n°63

    Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

    Date

    1986

    Cote

    1198W/57

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Règlements intérieurs (07/01/1986 au 03/10/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2227W/21

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (07/01/1986 au 03/10/1986).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

    Date

    1985

    Cote

    1198W/56

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    La fonction documentaire

    Auteur

    SERVICE CENTRAL D ORGANISATION ET METHODES

    Date

    1985

    Cote

    INQUARTO/1568

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La fonction documentaire
  67. Résultat n°67

    Règlements intérieurs (09/01/1985 au 11/04/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2227W/19

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (09/01/1985 au 11/04/1985).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

    Date

    1985

    Cote

    1198W/55

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Règlements intérieurs (16/04/1985 au 06/12/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2227W/20

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (16/04/1985 au 06/12/1985).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    ARPAJON, COURCOURONNES, IGNY, LONGJUMEAU. - Règlementation de la publicité.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1393W/64

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • ARPAJON, COURCOURONNES, IGNY, LONGJUMEAU. - Règlementation...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

    Date

    1984

    Cote

    1198W/54

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Règlements intérieurs (09/03/1984 au 23/05/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2227W/16

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (09/03/1984 au 23/05/1984).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  73. Résultat n°73

    Règlements intérieurs (03/01/1984 au 09/03/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2227W/15

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (03/01/1984 au 09/03/1984).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1198W/53

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Règlements intérieurs (02/10/1984 au 27/12/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2227W/18

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (02/10/1984 au 27/12/1984).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  76. Résultat n°76

    Règlements intérieurs (25/05/1984 au 27/09/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2227W/17

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (25/05/1984 au 27/09/1984).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    Les formulaires : conception et réalisation

    Date

    1984

    Cote

    INQUARTO/1499

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les formulaires : conception et réalisation
  78. Résultat n°78

    Transport routier. - Arrêtés, circulaires.

    Date

    1977-1984

    Cote

    1397W/68

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport routier. - Arrêtés, circulaires.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/9

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  80. Résultat n°80

    Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2227W/14

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)