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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
B/104
Date
1657-1790
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
registre d'audience, texte officiel
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et...
Résultat n°2
Cote
B/310
Date
1777-1790
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
règlement, déclaration, registre d'écrou
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement...
Résultat n°3
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

1 media

Cote
18FI/101
Date
1828
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération...
Résultat n°4
SEINE-ET-OISE (Département).- Arrêté préfectoral portant sur le curage de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, 26 août 1856.

1 media

Cote
18FI/102
Date
1856
Lieu
SEINE-ET-OISE, ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • SEINE-ET-OISE (Département).- Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°5
MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police des foires et marchés, 25 septembre 1861.

1 media

Cote
18FI/113
Date
1861
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police...
Résultat n°6
SEINE-ET-OISE (Département).- Réglementation portant sur le prix du repas, les consommations et les alliments interdits de consommer dans les restaurants et hôtels, [1900].

1 media

Cote
18FI/114
Date
1900
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • SEINE-ET-OISE (Département).- Réglementation portant...
Résultat n°7
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Piscine municipale du Parc Pierre : la municipalité décide l'attribution d'une carte individuelle donnant droit au tarif préférentiel pour les habitants de la commune, [1972].

1 media

Cote
18FI/544
Date
1972
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Piscine municipale du Parc...
Résultat n°8
Essonne [Département]. - MémoTIC sur EGRAM. Que puis-je, que dois-je, comment savoir ? (2011).

1 media

Cote
18FI/1248
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - MémoTIC sur EGRAM. Que puis-je,...
Résultat n°9
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant pour l'année 1917 la pêche fluviale, 23 octobre 1916.

1 media

Cote
18FI/1371
Date
1916
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
Résultat n°10
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

1 media

Cote
18FI/1372
Date
1915
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
Résultat n°11
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté réglementaire du 23 septembre 1930 sur les véhicules automobiles assurant un service public de transports en commun, 10 janvier 1933.

1 media

Cote
18FI/1373
Date
1933
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral modifiant...
Résultat n°12
PARIS [Département]. - Texte de loi sur la répression de l'ivresse publique et sur la police des débits de boissons, 1er octobre 1917.

1 media

Cote
18FI/1376
Date
1917
Lieu
PARIS Département
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AFFICHES

  • PARIS [Département]. - Texte de loi sur la répression...
Résultat n°13
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la destruction des lapins, 13 février 1915.

1 media

Cote
18FI/1380
Date
1915
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
Résultat n°14
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

1 media

Cote
18FI/1381
Date
1950
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène...
Résultat n°15
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture de la chasse, 14 août 1847.

1 media

Cote
18FI/1384
Date
1847
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°16
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales (1971).

1 media

Cote
18FI/1445
Date
1971
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°17
Essonne [Département]. - Avis de la Préfecture portant sur la liste des pièces d'identité exigées par le président du bureau électoral, au moment de voter, dans les communes de plus de 5 000 habitants (1971).

1 media

Cote
18FI/1446
Date
1971
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Avis de la Préfecture portant...
Résultat n°18
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections du conseil des prud'hommes, 2 février 1971.

1 media

Cote
18FI/1447
Date
1971
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°19
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation des personnes et des véhicules sur l'Aéroport de Paris-Orly (1961).

2 medias

Cote
18FI/1456
Date
1961
Lieu
SEINE-ET-OISE, ORLY (AEROPORT D)
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°20
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales prud'hommales, 20 janvier 1972.

1 media

Cote
18FI/1457
Date
1972
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...