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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

    1 media

  4. Résultat n°4
    SEINE-ET-OISE (Département).- Arrêté préfectoral portant sur le curage de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, 26 août 1856.

    1 media

    SEINE-ET-OISE (Département).- Arrêté préfectoral portant sur le curage de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, 26 août 1856.

    Date

    1856

    Cote

    18FI/102

    • Contexte : AFFICHES

    • SEINE-ET-OISE (Département).- Arrêté préfectoral portant...
  5. Résultat n°5
    MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police des foires et marchés, 25 septembre 1861.

    1 media

    MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police des foires et marchés, 25 septembre 1861.

    Date

    1861

    Cote

    18FI/113

    • Contexte : AFFICHES

    • MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police...
  6. Résultat n°6
    SEINE-ET-OISE (Département).- Réglementation portant sur le prix du repas, les consommations et les alliments interdits de consommer dans les restaurants et hôtels, [1900].

    1 media

  7. Résultat n°7
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Piscine municipale du Parc Pierre : la municipalité décide l'attribution d'une carte individuelle donnant droit au tarif préférentiel pour les habitants de la commune, [1972].

    1 media

  8. Résultat n°8
    Essonne [Département]. - MémoTIC sur EGRAM. Que puis-je, que dois-je, comment savoir ? (2011).

    1 media

    Essonne [Département]. - MémoTIC sur EGRAM. Que puis-je, que dois-je, comment savoir ? (2011).

    Date

    2011

    Cote

    18FI/1248

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - MémoTIC sur EGRAM. Que puis-je,...
  9. Résultat n°9
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant pour l'année 1917 la pêche fluviale, 23 octobre 1916.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant pour l'année 1917 la pêche fluviale, 23 octobre 1916.

    Date

    1916

    Cote

    18FI/1371

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
  10. Résultat n°10
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

    Date

    1915

    Cote

    18FI/1372

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
  11. Résultat n°11
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté réglementaire du 23 septembre 1930 sur les véhicules automobiles assurant un service public de transports en commun, 10 janvier 1933.

    1 media

  12. Résultat n°12
    PARIS [Département]. - Texte de loi sur la répression de l'ivresse publique et sur la police des débits de boissons, 1er octobre 1917.

    1 media

    PARIS [Département]. - Texte de loi sur la répression de l'ivresse publique et sur la police des débits de boissons, 1er octobre 1917.

    Date

    1917

    Cote

    18FI/1376

    • Contexte : AFFICHES

    • PARIS [Département]. - Texte de loi sur la répression...
  13. Résultat n°13
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la destruction des lapins, 13 février 1915.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la destruction des lapins, 13 février 1915.

    Date

    1915

    Cote

    18FI/1380

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
  14. Résultat n°14
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

    Date

    1950

    Cote

    18FI/1381

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène...
  15. Résultat n°15
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture de la chasse, 14 août 1847.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture de la chasse, 14 août 1847.

    Date

    1847

    Cote

    18FI/1384

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  16. Résultat n°16
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales (1971).

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision annuelle des listes électorales (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/1445

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  17. Résultat n°17
    Essonne [Département]. - Avis de la Préfecture portant sur la liste des pièces d'identité exigées par le président du bureau électoral, au moment de voter, dans les communes de plus de 5 000 habitants (1971).

    1 media

  18. Résultat n°18
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections du conseil des prud'hommes, 2 février 1971.

    1 media

  19. Résultat n°19
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation des personnes et des véhicules sur l'Aéroport de Paris-Orly (1961).

    2 medias

  20. Résultat n°20
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales prud'hommales, 20 janvier 1972.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales prud'hommales, 20 janvier 1972.

    Date

    1972

    Cote

    18FI/1457

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...