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100 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT22 1K/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  2. Résultat n°2

    ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

    Date

    1852-1919

    Cote

    EDEPOT54 1K/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Votes par correspondance et par procuration.

    Date

    1969

    Cote

    993W/6

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Votes par correspondance et par procuration.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

    Date

    1969

    Cote

    993W/4

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement référendum, élection cantonale et législative, bureau 1-5 (1958).

    Date

    1958

    Cote

    2311W/4

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : plébiscites.

    Date

    1848-1898

    Cote

    EDEPOT17 1K/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.

    Date

    1969

    Cote

    993W/1

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums : procès-verbaux, organisation matérielle, circulaires, correspondance.

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEPOT26 1K/2

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Le référendum du 8 avril 1962. T 1

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1963

    Cote

    INOCTAVO/1619/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum du 8 avril 1962. T 1
  10. Résultat n°10

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  11. Résultat n°11

    BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.

    Date

    1970-1972

    Cote

    912W/5

    • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

    • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
    • BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12
    Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2653

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet...
  13. Résultat n°13

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 6-11 (24/09/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2309W/41

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-10, élections régionales (22/03/1992), référendum (29/09/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2309W/35

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Plébiscites : procès-verbaux.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT23 1K/6

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Plébiscites...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections générales et référendum [oct. 1945].

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT28 1K/13

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux des opérations électorales (1851 et 1852), vote sur le plébiscite de 1870.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT58 1K/6

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE et VIRY-CHATILLON et échantillons de bulletins nuls.

    Date

    1969

    Cote

    993W/5

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Le référendum d'octobre et les élections de novembre 1962

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/1618

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum d'octobre et les élections de novembre...
  20. Résultat n°20

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962), élections cantonales (08/03/1964-15/03/1964).

    Date

    1962-1964

    Cote

    2309W/7

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)