Filtrer les résultats
Multimédias
  • 89
  • 11
Période
  • 16
  • 86
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 9
  • 7
  • 6
  • 6
Afficher plus
Lieux
  • 18
  • 13
  • 11
  • 6
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 29
  • 25
  • 17
  • 13
  • 12
Afficher plus
Sujets
  • 100
  • 84
  • 21
  • 18
  • 14
Afficher plus
Auteurs
  • 4
  • 3
Personnes
  • 3
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus

100 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MONTGERON, référendum local 2016 : procès-verbaux.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/37/1

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • MONTGERON, référendum local 2016 : procès-verbaux.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description de la situation en avril 2005 et des dossiers prioritaires du département ; description des missions du cabinet du préfet, de la sécurité intérieure et de la sécurité routière, du bureau des affaires générales et politiques, effectifs ; description des missions du service interministériel de la Défense et de la Protection Civile, effectifs ; rapports aux ministres du Préfet (24 février 2006) faisant le bilan de l'année 2005 et les objectifs de 2006 en matière de Sécurité intérieure [préfet Bernard Fragneau]. Délinquance. - Dossiers statistiques départementaux mensuels et en 12 mois glissants de la criminalité et de la délinquance (mai 2006) ; circulaire du 22 mai 2006 du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire portant la création d'un service volontaire citoyen de la police nationale, lancement expérimental au 14 juillet 2006 ; pilotage et suivi des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.) et des Contrats Locaux de Sécurité (C.L.S.) ; rapport du Préfet (17 mai 2006) sur la politique de prévention de la délinquance et l'élaboration des programmes locaux de prévention (quartiers sensibles) du département de l'Essonne. Services de police du département. - Projet de construction d'un commissariat à ETAMPES (29 juin 2006) ; rapport annuel 2004 de la Direction régionale de la Police Judiciaire à VERSAILLES (Yvelines) ; effectifs de l'hôtel de police d'EVRY ; bilan de l'activité du Groupe Régional d'Intervention (G.I.R.) de l'Essonne en 2005 (2 janvier 2006) ; présentation du G.I.R., état des effectifs, objectifs, affaires réalisées (7 juin 2006) ; Direction départementale de la Sécurité publique (DDSP), présentation, organigramme, districts, circonscriptions ; fiche sur l'évolution de la délinquance sur les cinq dernières années (de 1998 à 2005) et depuis 1995 ; fiche sur l'évolution des violences urbaines (2005-2006) ; fiche sur les quartiers sensibles [Zones urbaines sensibles : ZUS] ; fiche sur la situation des effectifs (1er juin 2006) et évolution 2005-2006 ; fiche sur la situation budgétaire de la DDSP (8 juin 2006), situation des projets immobiliers (7 juin 2006). Direction départementale des renseignements généraux. - présentation de la DDRG de l'Essonne, effectifs, missions, situation budgétaire (2006) ; Direction départementale de la police aux frontières. - présentation de la DDPAF, missions, budget, organigramme, objectifs et bilans (2004 - mai 2005). Groupement de Gendarmerie Nationale. - présentation du groupement, organigramme, carte des zones partagées avec la police, effectifs au 1er juin 2006 ; fiche relative à l'évolution des cambriolages dans les résidences et dans les locaux industriels et commerciaux (12 juin 2006) ; violences de type urbain, chiffres 2006, faits marquants, statistiques. Service départemental d'Incendie et de Secours. - Présentation du SDIS, historique, effectifs, budget, matériels, organigramme ; dossier opérations pompiers juniors, école ouverte, fiche récapitulative du bilan départemental. ; Curriculum vitae du directeur du SDIS ; statistiques opérationnelles du SDIS de l'Essonne (bilan 2005). Bureau de la communication interministérielle. - Présentation du bureau au 1er juin 2006, objectifs, missions ; annuaire des services publics, plan de communication, procédures de travail pour une meilleure communication de l'Etat dans l'Essonne, dossiers de presse (avril - mai 2006). Dossier de Xavier Dugoin. - Curriculum vitae (juin 2006), copie des jugements de la 6ème chambre du Tribunal de Grande Instance d'EVRY de Xavier Dugoin et autres personnes citées dans les mêmes affaires (2001). Elections. - Résultats électoraux de l'Essonne depuis juin 1999 à mai 2005, rapports sur le déroulement et les résultats des élections, analyse des résultats des élections municipales de 2001, des élections cantonales de 2001, de l'élection présidentielle de 2002, des élections législatives de 2002, des élections cantonales de 2004, des élections régionales de 2004, des élections sénatoriales de 2004 et du référendum en 2005 ; dossiers sur les élus du département de l'Essonne en 2006 (liste des députés, des sénateurs) ; correspondance entre le Préfet et les élus, fiches biographiques des élus (extraction du site Internet de l'Assemblée Nationale et celui du Sénat).

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/1

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum, bureau 5-9 (29/05/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2310W/32

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum,...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum, bureau 1-4 (29/05/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2310W/31

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum,...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  6. Résultat n°6

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 6-11 (24/09/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2309W/41

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    L'Essonne au milieu du XIXe siècle. - Tome 3 : Naissance d'une démocratie électorale, élections et votes dans l'espace essonnien de la Première à la Seconde République

    Date

    2000

    Cote

    INQUARTO/2386

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'Essonne au milieu du XIXe siècle. - Tome 3 : Naissance...
  8. Résultat n°8

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 12-17 (24/09/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2309W/42

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum, bureau 1-8 (24/09/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2310W/23

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum,...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 1-5 (24/09/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2309W/40

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    L'Essonne au milieu du XIXe siècle.- Tome 3 : Naissance d'une démocraite électorale, élections et votes dans l'expace essonien de la Première à la Seconde République

    Date

    2000

    Cote

    INQUARTO/2631

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'Essonne au milieu du XIXe siècle.- Tome 3 : Naissance...
  12. Résultat n°12

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-10, élections régionales (22/03/1992), référendum (29/09/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2309W/35

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum bureau 1-8 (20/09/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2310W/13

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 11-17, élections régionales (22/03/1992), référendum (29/09/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2309W/36

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission des salaires du comité central d'entreprise d'IBM France (1963,1980). Comptes rendus des réunions de la commission des revenus du comité central d'entreprise d'IBM France (1970). Comptes rendus des réunions de la commission de gestion du comité central d'entreprise d'IBM France (1990-1991). Comptes rendus des réunions de la commission administrative du comité central d'entreprise d'IBM France (1982,1985-1986,1988-1989). Comptes rendus des réunions de la commission des retraites du comité central d'entreprise d'IBM France (1965-1967). Comptes rendus des réunions de la commission centrale des délégués du personnel du comité central d'entreprise d'IBM France (1951-1952,1959-1960,1962-1971,1973,1976-1980).

    Date

    1951-1991

    Cote

    75J/48

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, commissions. - Comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  16. Résultat n°16
    Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2653

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet...
  17. Résultat n°17
    Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988. Projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998, 5 octobre 1988.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988. Projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998, 5 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2654

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988....
  18. Résultat n°18
    Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2651

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation...
  19. Résultat n°19
    Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2652

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à...
  20. Résultat n°20

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 9-15 (06/11/1988).

    Date

    1988

    Cote

    2309W/28

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)