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100 résultats

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  1. Résultat n°1

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT22 1K/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  2. Résultat n°2

    ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

    Date

    1852-1919

    Cote

    EDEPOT54 1K/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Votes par correspondance et par procuration.

    Date

    1969

    Cote

    993W/6

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Votes par correspondance et par procuration.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

    Date

    1969

    Cote

    993W/4

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement référendum, élection cantonale et législative, bureau 1-5 (1958).

    Date

    1958

    Cote

    2311W/4

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : plébiscites.

    Date

    1848-1898

    Cote

    EDEPOT17 1K/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.

    Date

    1969

    Cote

    993W/1

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums : procès-verbaux, organisation matérielle, circulaires, correspondance.

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEPOT26 1K/2

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Le référendum du 8 avril 1962. T 1

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1963

    Cote

    INOCTAVO/1619/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum du 8 avril 1962. T 1
  10. Résultat n°10

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  11. Résultat n°11

    BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.

    Date

    1970-1972

    Cote

    912W/5

    • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

    • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
    • BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12
    Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2653

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet...
  13. Résultat n°13

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 6-11 (24/09/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2309W/41

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-10, élections régionales (22/03/1992), référendum (29/09/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2309W/35

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Plébiscites : procès-verbaux.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT23 1K/6

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Plébiscites...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections générales et référendum [oct. 1945].

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT28 1K/13

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux des opérations électorales (1851 et 1852), vote sur le plébiscite de 1870.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT58 1K/6

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE et VIRY-CHATILLON et échantillons de bulletins nuls.

    Date

    1969

    Cote

    993W/5

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Le référendum d'octobre et les élections de novembre 1962

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/1618

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum d'octobre et les élections de novembre...
  20. Résultat n°20

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962), élections cantonales (08/03/1964-15/03/1964).

    Date

    1962-1964

    Cote

    2309W/7

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21
    Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988. Projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998, 5 octobre 1988.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988. Projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998, 5 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2654

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988....
  22. Résultat n°22

    EVRY. - Réunion d'information et référendum pour la mise en place d'une ville regroupant les communes de Bondoufle, Courcouronnes, Evry et Lisses, FIAP d'Evry, 22 janvier 1982.

    Date

    1982

    Cote

    18FI/2949

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Réunion d'information et référendum pour la...
  23. Résultat n°23

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Plébiscite : procès-verbaux.

    Date

    1970

    Cote

    EDEPOT15 1K/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Plébiscite : procès-verbaux....

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  24. Résultat n°24

    VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    1970-1972

    Cote

    912W/6

    • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

    • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
    • VERRIERES-LE-BUISSON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Référendums : procès-verbaux.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT18 1K/3

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Référendums...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  26. Résultat n°26

    L'Essonne au milieu du XIXe siècle. - Tome 3 : Naissance d'une démocratie électorale, élections et votes dans l'espace essonnien de la Première à la Seconde République

    Date

    2000

    Cote

    INQUARTO/2386

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'Essonne au milieu du XIXe siècle. - Tome 3 : Naissance...
  27. Résultat n°27

    Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description de la situation en avril 2005 et des dossiers prioritaires du département ; description des missions du cabinet du préfet, de la sécurité intérieure et de la sécurité routière, du bureau des affaires générales et politiques, effectifs ; description des missions du service interministériel de la Défense et de la Protection Civile, effectifs ; rapports aux ministres du Préfet (24 février 2006) faisant le bilan de l'année 2005 et les objectifs de 2006 en matière de Sécurité intérieure [préfet Bernard Fragneau]. Délinquance. - Dossiers statistiques départementaux mensuels et en 12 mois glissants de la criminalité et de la délinquance (mai 2006) ; circulaire du 22 mai 2006 du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire portant la création d'un service volontaire citoyen de la police nationale, lancement expérimental au 14 juillet 2006 ; pilotage et suivi des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.) et des Contrats Locaux de Sécurité (C.L.S.) ; rapport du Préfet (17 mai 2006) sur la politique de prévention de la délinquance et l'élaboration des programmes locaux de prévention (quartiers sensibles) du département de l'Essonne. Services de police du département. - Projet de construction d'un commissariat à ETAMPES (29 juin 2006) ; rapport annuel 2004 de la Direction régionale de la Police Judiciaire à VERSAILLES (Yvelines) ; effectifs de l'hôtel de police d'EVRY ; bilan de l'activité du Groupe Régional d'Intervention (G.I.R.) de l'Essonne en 2005 (2 janvier 2006) ; présentation du G.I.R., état des effectifs, objectifs, affaires réalisées (7 juin 2006) ; Direction départementale de la Sécurité publique (DDSP), présentation, organigramme, districts, circonscriptions ; fiche sur l'évolution de la délinquance sur les cinq dernières années (de 1998 à 2005) et depuis 1995 ; fiche sur l'évolution des violences urbaines (2005-2006) ; fiche sur les quartiers sensibles [Zones urbaines sensibles : ZUS] ; fiche sur la situation des effectifs (1er juin 2006) et évolution 2005-2006 ; fiche sur la situation budgétaire de la DDSP (8 juin 2006), situation des projets immobiliers (7 juin 2006). Direction départementale des renseignements généraux. - présentation de la DDRG de l'Essonne, effectifs, missions, situation budgétaire (2006) ; Direction départementale de la police aux frontières. - présentation de la DDPAF, missions, budget, organigramme, objectifs et bilans (2004 - mai 2005). Groupement de Gendarmerie Nationale. - présentation du groupement, organigramme, carte des zones partagées avec la police, effectifs au 1er juin 2006 ; fiche relative à l'évolution des cambriolages dans les résidences et dans les locaux industriels et commerciaux (12 juin 2006) ; violences de type urbain, chiffres 2006, faits marquants, statistiques. Service départemental d'Incendie et de Secours. - Présentation du SDIS, historique, effectifs, budget, matériels, organigramme ; dossier opérations pompiers juniors, école ouverte, fiche récapitulative du bilan départemental. ; Curriculum vitae du directeur du SDIS ; statistiques opérationnelles du SDIS de l'Essonne (bilan 2005). Bureau de la communication interministérielle. - Présentation du bureau au 1er juin 2006, objectifs, missions ; annuaire des services publics, plan de communication, procédures de travail pour une meilleure communication de l'Etat dans l'Essonne, dossiers de presse (avril - mai 2006). Dossier de Xavier Dugoin. - Curriculum vitae (juin 2006), copie des jugements de la 6ème chambre du Tribunal de Grande Instance d'EVRY de Xavier Dugoin et autres personnes citées dans les mêmes affaires (2001). Elections. - Résultats électoraux de l'Essonne depuis juin 1999 à mai 2005, rapports sur le déroulement et les résultats des élections, analyse des résultats des élections municipales de 2001, des élections cantonales de 2001, de l'élection présidentielle de 2002, des élections législatives de 2002, des élections cantonales de 2004, des élections régionales de 2004, des élections sénatoriales de 2004 et du référendum en 2005 ; dossiers sur les élus du département de l'Essonne en 2006 (liste des députés, des sénateurs) ; correspondance entre le Préfet et les élus, fiches biographiques des élus (extraction du site Internet de l'Assemblée Nationale et celui du Sénat).

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/1

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Elections sénatoriales : notes des renseignements généraux : élections sénatoriales (1977) ; désignation des délégués des conseils municipaux, référendum (1969) ; instructions : notes des renseignements généraux, procès-verbaux des résultats (1968-1977).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1225W/37

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • Elections sénatoriales : notes des renseignements généraux...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : plébiscites : procès-verbaux (1870).

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT3 1K/3

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : plébiscites...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  30. Résultat n°30

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Plébiscite en faveur de l'accession au trône de Napoléon III en tant qu'empereur des Français : correspondance du ministre de l'intérieur et du préfet (1852).

    Date

    1852

    Cote

    EDEPOT77 1K/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Plébiscite...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  31. Résultat n°31
    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    1 media

    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    61FI8/63

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • PERSONNALITES
    • Jean COCTEAU
    • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
    • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  32. Résultat n°32

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Plébiscite du 8 mai 1870 : procès-verbal des opérations électorales. Référendum du 28 septembre 1958 : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1870-1958

    Cote

    EDEPOT20 1K/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Plébiscite...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : plébiscites, procès-verbaux (1851-1870).

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT5 1K/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : plébiscites,...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum, élections présidentielles et législatives, bureau 4-5 (1968-1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2310W/4

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum,...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 1-5 (23/04/1972).

    Date

    1972

    Cote

    2309W/17

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum bureau 1-8 (20/09/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2310W/13

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-7, élections législatives (23/06/1968-30/06/1968), référendum (27/04/1969), élections présidentielles (01/06/1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2309W/15

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 5-9, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962), élections cantonales (08/03/1964-15/03/1964).

    Date

    1962-1964

    Cote

    2309W/8

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Plébiscite : procès-verbal (1870).

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT45 1K/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Plébiscite : procès-verbal...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  40. Résultat n°40
    PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.

    1 media

    PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.

    Date

    1972

    Cote

    18FI/1424

    • Contexte : AFFICHES

    • PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril...
  41. Résultat n°41

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Dossier intitulé ""projet de référendum - mai 1968"" : correspondance, notes manuscrites (1968) ; dossier intitulé ""Documentation candidats - juin 1968 "" : correspondance, article de presse, notes manuscrites sur les dix ans de la 5ème République, la TVA, la justice, la réforme des régimes matrimoniaux, notes aux candidats aux législatives (1968).

    Date

    1968

    Cote

    124J/52

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Dossier...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum du 21 octobre 1945 : procès-verbaux des opérations de vote, instructions du préfet et du sous-préfet ; référendum du 5 mai 1946 : deux exemplaires du préambule et de la constitution de la IVe République [deux affiches], deux listes d'émargement, un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de votes, instructions du préfet ; référendum du 13 octobre 1946 : un exemplaire de la constitution de la IVe République [affiche], deux exemplaires du décret du président du gouvernement provisoire de la République [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 28 septembre 1958 : deux exemplaires de la constitution [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 8 janvier 1961 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, deux annexes au procès-verbal des opérations électorales, télégramme officiel ; référendum du huit avril 1962 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, un vote par correspondance.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT82 1K/9

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  43. Résultat n°43
    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    1 media

    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    61FI8/62

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • PERSONNALITES
    • Jean COCTEAU
    • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
    • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  44. Résultat n°44

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : référendum [1946, 1962, 1969, 1972].

    Date

    1946-1972

    Cote

    EDEPOT28 1K/12

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962).

    Date

    1962

    Cote

    2309W/9

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46
    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    1 media

    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    61FI8/61

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • PERSONNALITES
    • Jean COCTEAU
    • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
    • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  47. Résultat n°47

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 12-17 (24/09/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2309W/42

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    TORFOU - Elections et personnel. - Référendum, consultation du peuple français par voie du référendum : procès-verbal des opérations électorales du référendum du 5 mai 1946, procès-verbal des opérations électorales du référendum du 13 octobre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT75 1K/2

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Elections et personnel. - Référendum, consultation...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  49. Résultat n°49

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite (1851 -1870), élections législatives (1857-1924), élections du Conseil général (1864-1922), élections sénatoriales (1876-1923), élection d'un membre du Conseil d'arrondissement (1877-1925).

    Date

    1851-1925

    Cote

    EDEPOT46 1K/4

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  50. Résultat n°50

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Référendums : procès-verbaux, organisation matérielle, circulaires, correspondance, télégramme, télégrammes officiels (2 pièces), 'Référendum du 28 septembre 1958' (affiche 64 x 96 cm), projet de constitution présenté par le gouvernement de la République en 1958 (affiche 65 x 100 cm).

    Date

    1946-1962

    Cote

    EDEPOT19 1K/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Référendums...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  51. Résultat n°51

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Référendums des 21 octobre 1945 et 5 mai 1946 : listes d'émargement, procès-verbal, feuilles de dépouillement.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT23 1K/15

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  52. Résultat n°52

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections : plébiscite de 1870, affiche, correspondance.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT7 1K/5

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections : plébiscite de 1870,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  53. Résultat n°53

    BROUY. - Election et personnel : plébiciste relatif au renouvellement du mandat présidentiel de Louis-Napoléon Bonaparte (1851). Plébiscites relatifs au rétablissement et au maintien de la dignité impériale en faveur de Louis-Napoléon Bonaparte : procès-verbaux des opérations électorales (1851-1870).

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT4 1K/2

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Election et personnel : plébiciste relatif...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  54. Résultat n°54

    COURSON-MONTELOUP. - Référendum du 8 janvier 1961, opérations de vote : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel, arrêté et instructions préfectorales (1960-1961). Référendum du 8 avril 1962, opérations de vote : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel, instructions préfectorales. Référendum du 28 octobre 1962, opérations de vote : procès-verbal, vote par correspondance.

    Date

    1960-1962

    Cote

    EDEPOT48 1K/10

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Référendum du 8 janvier 1961,...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  55. Résultat n°55

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 8-13, élections législatives (23/06/1968-30/06/1968), référendum (27/04/1969), élections présidentielles (01/06/1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2309W/16

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 11-17, élections régionales (22/03/1992), référendum (29/09/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2309W/36

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 1-4 (08/01/1961).

    Date

    1961

    Cote

    2309W/6

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum, bureau 1-8 (24/09/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2310W/23

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum,...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59
    Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2651

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation...
  60. Résultat n°60

    Elections municipales de 1960, tracts électoraux de la commune de WISSOUS ; élections cantonales de 1967 : bulletins nuls ; élections législatives de 1968 : affiches électorales et professions de foi ; élections présidentielles de 1969 : récapitulation des suffrages par table pour les communes de TORFOU, SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS ; référendum de 1969 : récapitulation des suffrages par table pour les communes de LONGJUMEAU, VIDELLES, WISSOUS ; élections cantonales de 1970 : affiches, professions de foi.

    Date

    1960-1970

    Cote

    865W/1

    • Contexte : 865W Elections municipales de 1960 ; élections cantonales...

    • Elections municipales de 1960, tracts électoraux de...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  61. Résultat n°61

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Référendum du 28 septembre 1958, organisation matérielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet ; opérations de vote : procès-verbal des votes par correspondance, procès-verbal des opérations de référendum, télégramme officiel, feuille de dépouillement [échantillon : carte d'électeur, enveloppe, bulletins de vote]. Référendum du 8 janvier 1961 : procès-verbal des votes par correspondance, procès-verbal du référendum, feuille de dépouillement, télégramme officiel, circulaire ministérielle, correspondance.

    Date

    1958-1961

    Cote

    EDEPOT76 1K/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Référendum...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Résultats des bureaux 7, 8, 11 et 13.

    Date

    1972

    Cote

    835W/3

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • ATHIS-MONS.
    • Résultats des bureaux 7, 8, 11 et 13.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Résultats des bureaux 1-6, 9, 10 et 12.

    Date

    1972

    Cote

    835W/2

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • ATHIS-MONS.
    • Résultats des bureaux 1-6, 9, 10 et 12.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  64. Résultat n°64
    PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972. Déclaration du Président de la République exposant les motifs du projet de loi soumis au référendum, 1972.

    1 media

    PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972. Déclaration du Président de la République exposant les motifs du projet de loi soumis au référendum, 1972.

    Date

    1972

    Cote

    18FI/1423

    • Contexte : AFFICHES

    • PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972....
  65. Résultat n°65

    Référendum de 1972 (traité d'adhésion du Danemark, de l'Irlande, de la Norvège et du Royaume-Uni à la Communauté Economique Européenne). - Organisation : texte officiel du traité (mars 1972), circulaires et instructions ministérielles aux préfets (17 mars - 24 avril 1972), circulaires et instructions ministérielles et préfectorales aux maires (6 avril - 20 juin 1972), notes de service (19 -21 avril 1972), liste des délégués départementaux (20 avril 1972). Commission de propagande : bons de commande et de livraison des affiches et bulletins, notes relatives à la mise sous pli, liste des circuits postaux, bordereaux d'envoi des documents aux mairies (23 mars - 13 avril 1972). Commission de recensement des votes : circulaires, arrêtés de constitution (6 - 14 avril 1972). Résultats : recensement des électeurs ayant voté par correspondance et par procuration, résultats partiels, procès-verbal des résultats, état des résultats par circonscriptions législatives et par cantons, coupures de presse.

    Date

    1972

    Cote

    1182W/6

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Référendum de 1972 (traité d'adhésion du Danemark,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    ARPAJON.

    Date

    1972

    Cote

    835W/1

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • ARPAJON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  67. Résultat n°67
    LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 : Voulez-vous que Lisses retrouve son autonomie en sortant de la ville nouvelle d'Evry ?, 14 novembre 1983.

    1 media

    LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 : Voulez-vous que Lisses retrouve son autonomie en sortant de la ville nouvelle d'Evry ?, 14 novembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    18FI/3329

    • Contexte : AFFICHES

    • LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 :...
  68. Résultat n°68

    Le référendum du 8 janvier 1961. T 2 : cartes

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1962

    Cote

    INOCTAVO/1621/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum du 8 janvier 1961. T 2 : cartes
  69. Résultat n°69

    Ville nouvelle d'EVRY.- Résultats du référendum à MENNECY.

    Date

    s.d

    Cote

    943W/61

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Ville nouvelle d'EVRY.- Résultats du référendum à MENNECY....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Consultation par voie référendaire du 8 janvier 1961 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement, état numérique des bulletins, notifications individuelles d'inscription sur liste électorale, procès-verbal d'accusé de réception par le préfet.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT80 1K/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Consultation...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Référendums des 21 octobre 1945, 13 octobre 1946, 28 septembre 1958, 8 janvier 1961 et 1962.

    Date

    1945-1962

    Cote

    997W/37

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Référendums des 21 octobre 1945, 13 octobre 1946, 28...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  72. Résultat n°72

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite du 8 mai 1870 relatif à l'orientation libérale de l'empire français : procès-verbal des opérations électorales, professions de foi, correspondance. Révisions des listes électorales : procès-verbal de dépôt et de publication, circulaires, correspondance (1868 - 1869) ; nominations de délégués de l'administration : avis communiqués par le sous-préfet (1876 - 1938) ; avis : affiches (1938).

    Date

    1868-1938

    Cote

    EDEPOT81 1K/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum, bureau 5-9 (29/05/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2310W/32

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum,...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Référendum du 21 octobre 1945 relatif à l'établissement d'une assemblée constituante : deux affiches. Référendum du 05 mai 1946 relatif à l'approbation de la constitution de la IV République : un exemplaire de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen et de la constitution de la IVème République, procès-verbaux des opérations de vote (1945 - 1946).

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT77 1K/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Référendum...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  75. Résultat n°75

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Carrière, indemnité due par la poudrerie du Bouchet à la commune consentant à l'abandon de son droit d'extraction du tuf sur une parcelle en cours d'acquisition par la poudrerie (1920). Carrière de sable, carrière à ciel ouvert située au lieu-dit la Butte du Télégraphe : acte d'acquisition par la commune (1867), référendum communal pour la vente de la sablière communale (1848), offre d'achat par le sieur Roussel (1894), acceptation de l'offre (1905).

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEPOT77 2O/7

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  76. Résultat n°76

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux des opérations de référendum (1946 - 1969).

    Date

    1946-1969

    Cote

    EDEPOT73 1K/6

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission des salaires du comité central d'entreprise d'IBM France (1963,1980). Comptes rendus des réunions de la commission des revenus du comité central d'entreprise d'IBM France (1970). Comptes rendus des réunions de la commission de gestion du comité central d'entreprise d'IBM France (1990-1991). Comptes rendus des réunions de la commission administrative du comité central d'entreprise d'IBM France (1982,1985-1986,1988-1989). Comptes rendus des réunions de la commission des retraites du comité central d'entreprise d'IBM France (1965-1967). Comptes rendus des réunions de la commission centrale des délégués du personnel du comité central d'entreprise d'IBM France (1951-1952,1959-1960,1962-1971,1973,1976-1980).

    Date

    1951-1991

    Cote

    75J/48

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, commissions. - Comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  78. Résultat n°78

    Le référendum du 8 avril 1962. T 2 : cartes

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1963

    Cote

    INOCTAVO/1619/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum du 8 avril 1962. T 2 : cartes
  79. Résultat n°79
    Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2652

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à...
  80. Résultat n°80
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale. Pour qu'il fasse bon vivre à Sainte-Geneviève-des-Bois, [1973].

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale. Pour qu'il fasse bon vivre à Sainte-Geneviève-des-Bois, [1973].

    Date

    1973

    Cote

    18FI/1356

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale....