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100 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

Cote
EDEPOT22 1K/8
 Date
1870
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°2

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

Cote
EDEPOT54 1K/3
 Date
1852-1919
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, décision, affiche, texte officiel

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°3

Votes par correspondance et par procuration.
Cote
993W/6
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Votes par correspondance et par procuration.
Résultat n°4

Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.
Cote
993W/4
 Date
1969
 Lieu
MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, MONTGERON Canton, MONTLHERY Canton, ORSAY Canton, PALAISEAU Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY,...
Résultat n°5

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement référendum, élection cantonale et législative, bureau 1-5 (1958).

Cote
2311W/4
 Date
1958
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...
Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : plébiscites.

Cote
EDEPOT17 1K/2
 Date
1848-1898
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°7

Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.
Cote
993W/1
 Date
1969
 Lieu
ARPAJON Canton, ATHIS-MONS Canton, BIEVRES Canton, BRETIGNY-SUR-ORGE Canton, BRUNOY Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE,...
Résultat n°8

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums : procès-verbaux, organisation matérielle, circulaires, correspondance.

Cote
EDEPOT26 1K/2
 Date
1945-1958
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
procès-verbal, circulaire, correspondance

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums...
Résultat n°9

Le référendum du 8 avril 1962. T 1
Cote
INOCTAVO/1619/1
 Date
1963
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le référendum du 8 avril 1962. T 1
Résultat n°10

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Cote
75J/120
 Date
1952-2004
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Résultat n°11

BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.
Cote
912W/5
 Date
1970-1972
 Lieu
BIEVRES Canton, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote

  • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

  • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
  • BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.
Résultat n°12
Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

Cote
18FI/2653
 Date
1988
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet...
Résultat n°13

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 6-11 (24/09/2000).

Cote
2309W/41
 Date
2000
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...
Résultat n°14

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-10, élections régionales (22/03/1992), référendum (29/09/1992).

Cote
2309W/35
 Date
1992
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...
Résultat n°15

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Plébiscites : procès-verbaux.

Cote
EDEPOT23 1K/6
 Date
1851-1870
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Plébiscites...
Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections générales et référendum [oct. 1945].

Cote
EDEPOT28 1K/13
 Date
1945
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....
Résultat n°17

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux des opérations électorales (1851 et 1852), vote sur le plébiscite de 1870.

Cote
EDEPOT58 1K/6
 Date
1851-1870
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux...
Résultat n°18

Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE et VIRY-CHATILLON et échantillons de bulletins nuls.
Cote
993W/5
 Date
1969
 Lieu
RIS-ORANGIS Canton, SAINT-CHERON Canton, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, VIRY-CHATILLON Canton
 Type de document
bulletin de vote

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
Résultat n°19

Le référendum d'octobre et les élections de novembre 1962
Cote
INOCTAVO/1618
 Date
1965
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le référendum d'octobre et les élections de novembre...
Résultat n°20

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962), élections cantonales (08/03/1964-15/03/1964).

Cote
2309W/7
 Date
1962-1964
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...