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JUVISY-SUR-ORGE. les sinistrés sont reçus au comité ouvrier de secours immédiats (C.O.S.I.), s.d., N et B. Dim. 22 x 18.

2FI/462

1944

JUVISY-SUR-ORGE Commune

document photographique

Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, 2004

GBR/2880

2004

ESSONNE

statistique, rapport d'activité

Code des assurances. Tome 1 : parties législative et réglementaire, arrêtés

INOCTAVO/1444/1

1976

FRANCE

texte officiel

Code des assurances. Tome 2 : Index alphabétique, tables de concordance, annexes au code

INOCTAVO/1444/2

1976

FRANCE

texte officiel

La protection sociale agricole. Numéro spécial du Bulletin d'information du Ministère de l'Agriculture et du Développement rural, 1974

INQUARTO/864

1974

PARIS Département

publication officielle

INSEE. Données sociales Ile-de-France 1989

INQUARTO/1908

1989

REGION ILE-DE-FRANCE

bilan social

Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine : 1870-1918. - I : Fonds du Statthalter

INV/717/1

1980

BAS-RHIN

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine : 1870-1918II : Fascicule 1 : Division I

INV/717/2

1981

BAS-RHIN

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine : 1870-1918. - II : Fascicule 2 : Division I.

INV/717/3

1981

BAS-RHIN

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984

INV/951

1991

ISERE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Comité d'histoire de la sécurité sociale, association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale. - Catalogue des publications

INV/2116

s.d.

FRANCE

catalogue, étude

Brochures, documents imprimés : Usages locaux de l'arrondissement d'Etampes (1907) ; Everite, ses plaques ondulées, ses ardoises, ses panneaux incombustibles en amiante-ciment (1926) ; Fibrociment Poissy (1922) ; Le Pin Maritime, manuel pratique de culture et de gemmage de R. Cattin et J.J. Saint-Jours (1905) ; catalogue des établissement Bonin, Sénart et Bruneau à Lardy pour la vente de pierres agglomérées, pierres meulières et macadam ; Commentaire de la loi du 14 juillet 1905 relative à l'Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables indigents ; Mémoire imprimé adressé à M le Maire d'Etampes par Auguste Magne architecte pour la restauration de l'Hôtel de Ville (1850). Notes diverses, inachevées, sans date. Un plan aquarellé représentant deux fenêtres du château, décoration intérieure, sans légende et sans date.

27J/121

1905-1922

CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune

brochure, plan, documentation, texte officiel

Protection sociale.

45J/38

1996

ESSONNE

brochure

Publications et communication, brochures. - Brochure sur la retraite des cadres et assimilés à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1980-1981). Guide pratique de l'adhérent de la mutuelle, publié par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990). Brochure sur le bilan social individuel pour la prévoyance et la retraite, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur des conseils pour la retraite, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1994). Brochure sur la protection sociale, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la retraite à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1997). Brochure sur les rentes de l'Union des assurances parisiennes, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1997). Brochure sur la mutuelle du personnel IBM : histoire, bilan, mode d'emploi, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Brochure sur la retraite et la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1999). Brochure de présentation de la Caisse de retraite interentreprises et de l'Union nationale des institutions des retraites des salariés avec la compagnie IBM France (1999). Guide familial, publié par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1999). Brochure sur la pension de réversion, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (2005). Brochure sur les projets d'adhésion de la mutuelle, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur les règles importantes pour la constitution des dossiers médicaux de la société mutualiste, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur le régime de retraite des salariés du personnel IBM France, publiée par la compagnie IBM France s.d..

75J/209

1980-2005

PARIS Département

brochure

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registre matricule d'admission (1963-1977).

83J/1

1963-1977

ATHIS-MONS Commune

registre matricule

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registres d'appel journalier (1963-1978).

83J/2

1963-1978

ATHIS-MONS Commune

registre d'appel

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, mouvements des élèves (sorties, retours) : listes (1975-1976).

83J/3

1975-1976

ATHIS-MONS Commune

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, Journées Portes ouvertes du 20 juin 1989 : programme (1989).

83J/4

1989

ATHIS-MONS Commune

programme

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, budget, calcul du prix de la journée : arrêté, budget prévisionnel, état du personnel, tableau des amortissements, circulaires (1964-1973).

83J/5

1964-1973

ATHIS-MONS Commune

budget

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, comptabilité : cahier (1964-1970).

83J/6

1964-1970

ATHIS-MONS Commune

compte financier

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : bulletins de salaire, cahier de renseignements de sécurité sociale et d'URSAFF (1967-1970).

83J/7

1967-1970

ATHIS-MONS Commune

bulletin de salaire

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel, reconversion : liste et arrêté du 14 juin 1990 (1990).

83J/8

1990

ATHIS-MONS Commune

arrêté préfectoral

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de A à D (1972-1990).

83J/9

1972-1990

ATHIS-MONS Commune

dossier de carrière

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de E à H (1972-1990).

83J/10

1979-1990

ATHIS-MONS Commune

dossier de carrière

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de J à Pe (1973-1990).

83J/11

1973-1990

ATHIS-MONS Commune

dossier de carrière

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de Po à W (1970-1990).

83J/12

1970-1990

ATHIS-MONS Commune

dossier de carrière

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers médicaux (1952-1967).

83J/13

1952-1967

ATHIS-MONS Commune

dossier médical

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : fiches sociales (1941-1954).

83J/14

1941-1954

ATHIS-MONS Commune

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de A à De (1954-1978). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

83J/15

1954-1978

ATHIS-MONS Commune

rapport

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de Deu à Mang (1954-1973). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

83J/16

1954-1973

ATHIS-MONS Commune

rapport

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de Maur à V (1954-1973). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

83J/17

1951-1973

ATHIS-MONS Commune

rapport

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de A à Bou (1970-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

83J/18

1970-1990

ATHIS-MONS Commune

rapport, correspondance

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Br à D (1970-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

83J/19

1970-1990

ATHIS-MONS Commune

rapport, correspondance

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de E à Ga (1980-1988). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

83J/20

1980-1988

ATHIS-MONS Commune

rapport, correspondance

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Go à Ke (1978-1988). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

83J/21

1978-1988

ATHIS-MONS Commune

rapport, correspondance

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Kh à Pop (1976-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

83J/22

1976-1990

ATHIS-MONS Commune

rapport, correspondance

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Pou à Y (1972-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

83J/23

1972-1990

ATHIS-MONS Commune

rapport, correspondance

CORBEIL-EVRY.- Structures syndicales et politiques locales et départementales : bilan du conseil des prud'hommes d'Evry (1997), élections conseiller prud'hommes (professions de foi des candidats), résultats des élections prud'homales (1997), documentations sur les résultats des élections prud'homales (1997) et liste des élus (1997), discours du substitut du procureur (Gazeau) sur le conseil des prud'hommes (23 Janvier 1998), discours de Claude Vival (Pdt, collège salarié, CGT) (23 Janvier 1998). Emplois .- tracts et journaux politiques sur les sans-papiers, l'exploitation des enfants et des adultes, l'emploi (1991-2000), tracts politiques sur les élections européennes (13 juin 1999). CORBEIL.- utilisation des locaux de la bourse du travail : courriers. Chômage : tracts, publications (1997-1998). Formation professionnelle promotion sociale et emplois : arrêté de création du comité (1995). CORBEIL.- Entreprises : enquêtes, statistiques (1998), tableaux récapitulatifs emplois (1992-1994), chambre de commerce et d'industrie : rapport d'activité 1997 et ""Essonne en Chiffres"" sur l'emploi (1998). EVRY.- ""Les Cahiers de l'Observatoire, Evolution de l'emploi, Agglomération d'Evry"" (1994-1995). Ile de France : extrait de l'Atlas des Franciliens sur l'évolution de la population active (1992). Usine AVEBE-DECAUVILLE : compte rendu de la rencontre avec la cellule de reclassement d'AVEBE- FRANCE (1994), tracts syndicaux (1993-1994), coupures de presse (1994). CORBEIL.- Hôpitaux : tracts, communiqués (1997-2000). CORBEIL.- Union Locale, CGT : statistiques des syndicats. Syndicat CGT, grève de 1995, plan Juppé contre la protection sociale et emplois : tracts CGT (1991-1995). CFTC, 13è Congrès Départemental : rapport d'activité, résolution d'orientation (1994-1997). CGT, 11è Congrès ""Métallurgie en Essonne"" : adhésion, plan de formation, projet CGT Métallurgie pour les ingénieurs, cadres, techniciens : CD-ROM [s.d] .

128J/1

1991-2000

CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune

documentation, profession de foi, procès-verbal d'élection, liste nominative, discours, tract, correspondance, statistique, rapport d'activité, compte rendu

Les assurances sociales et l'agriculture. Commentaire à l'usage du monde agricole publié par la Chambre d'Agriculture de Seine-et-Oise

PBR/1013

1930

SEINE-ET-OISE

brochure

n° 1-14 (1976-1986)

PER530/1

1976-1986

FRANCE

publication périodique

n° 1-21 (1986-1990)

PER530/2

1986-1990

FRANCE

publication périodique

n° 22-25 (1990-1992)

PER530/3

1990-1992

FRANCE

publication périodique

n° 26-28 (1992-1993)

PER530/4

1992-1993

FRANCE

publication périodique

n° 30-37 (juillet 1994-janvier 1998)

PER530/5

Entre le 1er juillet 1994 et le 31 janvier 1998

publication périodique

n° 38-41 (juillet 1998-janvier 2000)

PER530/6

Entre le 1er juillet 1998 et le 1er janvier 2000

publication périodique

n° 43-49 (janvier 2001-janvier 2004)

PER530/7

Entre le 1er janvier 2001 et le 31 janvier 2004

FRANCE

publication périodique

n° 50 (juillet 2004) ; index (1976-2004) ; n° spécial (2005-2006) ; n° 4 (2011-2014)

PER530/8

Entre le 1er juillet 2004 et le 31 décembre 2014

FRANCE

publication périodique

LISSES. - Le Long Rayage - projet de halte garderie - protection infantile - crèche familiale : plans de masse, de situation et d'emprise du chantier, de nivellement, Pierre Rousse, architecte-urbaniste à Sucy-en-Brie, février-mars 1983. Sans éch. Calque. N et B. Lég. Dim. 64 x 88 cm. [2 plans].

781W/331

1983

LISSES

plan

DASS (Direction des Affaires sanitaires et sociales) : enfance inadaptée (1970-1971) ; sécurité sociale (1971) ; transfusion sanguine (1971) ; protection de l'enfance, correspondance avec DASS (1970-1971).

930W/42

1970-1971

ESSONNE

correspondance

Equipement social. - Préparation du 6ème plan, équipements existants.

1103W/18

1971

ESSONNE

rapport

SENNECEY-LE-GRAND. - Home d'accueil d'urgence, création (1976). Centre d'aide par le travail (CAT), création (1976). EVRY. - Foyer d'handicapés, création (1976). Centre d'aide par le travail (CAT), création (1978). ARCUEIL. - Association d'entraide Vivre (1976). Equipement hospitalier.

1103W/50

1976-1978

EVRY Commune, VAL-DE-MARNE, SAONE-ET-LOIRE

rapport

Circulaires et lettres du ministère des Affaires sociales relatives à l'application de la législation en matière de Sécurité sociale non parue au journal officiel, 1968.

1223W/48

1968

ESSONNE

circulaire

Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

1223W/53

1965-1966

SEINE-ET-OISE

brochure, publication officielle

Complexe de réadaptation sociale d'Oublaisse à LUCAY-LE-MALE dans l'Indre. - Projet d'acquisition par le département du complexe. Rapport technique et financier (1970). Honoraires et convention (1971). Evaluation des immeubles dépendant du complexe (1970). Gestion et installation du complexe (1969).

1345W/552

1968-1971

INDRE

rapport, convention

GIF-SUR-YVETTE : Centre de secours, installation provisoire dans un immeuble communal (1977). SOISY-SUR-ECOLE. - Centre de secours, construction : acquisition du terrain auprès de la commune (1982). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Centre de secours, construction : acquisition du terrain auprès de la commune (1982). BALLAINVILLIERS. - Centre de secours, construction : projet (1980).

1385W/34

1977-1982

BALLAINVILLIERS, GIF-SUR-YVETTE Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/6, 31 - Num - 211 - Copie de sécurité 1619W6-01 Durée : 01:16:21 - 2007 - 2007 - 31Num/211/31 - Num - 212 - Copie de sécurité 1619W6-02 Durée : 01:00:41 - 2007 - 2007 - 31Num/212/31 - Num - 213 - Copie de sécurité 1619W6-03 Durée : 00:42:26 - 2007 - 2007 31Num/213/31 - Num - 214 - Copie de sécurité 1619W6-04 Durée : 00:39:32 - 2007 - 2007 31Num/214 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/10, 31 - Num - 224 - Copie de sécurité 1619W10-01Durée : 01:11:45 - 2007 - 2007 - 31Num/224/31 - Num - 225 - Copie de sécurité 1619W10-02Durée : 1:11:43 2007 - 2007 - 31Num/225/31 - Num - 226 - Copie de sécurité 1619W10-03Durée : 0:53:25 2007 - 2007 31Num/226 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, MARCOUSSIS, LINAS, BIEVRES (VALLEE DE LA)

document audiovisuel, budget

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, MARCOUSSIS, LINAS, BIEVRES (VALLEE DE LA)

document audiovisuel, budget

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 22/04/1981 - 08/09/1982.

1634W/1

1981-1982

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 13/10/1982 - 10/05/1983.

1634W/2

1982-1983

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 29/06/1983 - 17/04/1984.

1634W/3

1983-1984

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 29/05/1984 - 27/02/1985.

1634W/4

1984-1985

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 13/03/1985 - 13/11/1985.

1634W/5

1985

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 11/12/1985 - 14/05/1986.

1634W/6

1985-1986

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 25/06/1986 - 10/12/1986.

1634W/7

1986

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 14/01/1987 - 16/09/1987.

1634W/8

1987

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 14/10/1987 - 16/03/1988.

1634W/9

1987-1988

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 20/04/1988 - 14/12/1988.

1634W/10

1988

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 18/01/1989 - 22/11/1989.

1634W/11

1989

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 20/12/1989 - 24/10/1990.

1634W/12

1989-1990

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 21/11/1990 - 19/06/1991.

1634W/13

1990-1991

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 18/09/1991 - 17/06/1992.

1634W/14

1991-1992

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 16/09/1992 - 14/04/1993.

1634W/15

1992-1993

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 28/04/1993 - 20/10/1993.

1634W/16

1993

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 17/11/1993 - 27/04/1994.

1634W/17

1993-1994

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 25/05/1994 - 21/12/1994.

1634W/18

1994

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 24/01/1995 - 11/10/1995.

1634W/19

1995

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 15/11/1995 - 27/03/1996.

1634W/20

1995-1996

ESSONNE

procès-verbal de réunion