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Résultat n°1

JUVISY-SUR-ORGE. les sinistrés sont reçus au comité ouvrier de secours immédiats (C.O.S.I.), s.d., N et B. Dim. 22 x 18.

Date

1944

Cote

2FI/462

Résultat n°2

Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, 2004

Date

2004

Cote

GBR/2880

Résultat n°3

Code des assurances. Tome 1 : parties législative et réglementaire, arrêtés

Date

1976

Cote

INOCTAVO/1444/1

Résultat n°4

Code des assurances. Tome 2 : Index alphabétique, tables de concordance, annexes au code

Date

1976

Cote

INOCTAVO/1444/2

Résultat n°5

La protection sociale agricole. Numéro spécial du Bulletin d'information du Ministère de l'Agriculture et du Développement rural, 1974

Date

1974

Cote

INQUARTO/864

Résultat n°6

INSEE. Données sociales Ile-de-France 1989

Date

1989

Cote

INQUARTO/1908

Résultat n°7

Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine : 1870-1918. - I : Fonds du Statthalter

Date

1980

Cote

INV/717/1

Résultat n°8

Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine : 1870-1918II : Fascicule 1 : Division I

Date

1981

Cote

INV/717/2

Résultat n°9

Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine : 1870-1918. - II : Fascicule 2 : Division I.

Date

1981

Cote

INV/717/3

Résultat n°10

Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984

Date

1991

Cote

INV/951

Résultat n°11

Comité d'histoire de la sécurité sociale, association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale. - Catalogue des publications

Date

s.d.

Cote

INV/2116

Résultat n°12

Brochures, documents imprimés : Usages locaux de l'arrondissement d'Etampes (1907) ; Everite, ses plaques ondulées, ses ardoises, ses panneaux incombustibles en amiante-ciment (1926) ; Fibrociment Poissy (1922) ; Le Pin Maritime, manuel pratique de culture et de gemmage de R. Cattin et J.J. Saint-Jours (1905) ; catalogue des établissement Bonin, Sénart et Bruneau à Lardy pour la vente de pierres agglomérées, pierres meulières et macadam ; Commentaire de la loi du 14 juillet 1905 relative à l'Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables indigents ; Mémoire imprimé adressé à M le Maire d'Etampes par Auguste Magne architecte pour la restauration de l'Hôtel de Ville (1850). Notes diverses, inachevées, sans date. Un plan aquarellé représentant deux fenêtres du château, décoration intérieure, sans légende et sans date.

Date

1905-1922

Cote

27J/121

Résultat n°13

Protection sociale.

Date

1996

Cote

45J/38

Résultat n°14

Publications et communication, brochures. - Brochure sur la retraite des cadres et assimilés à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1980-1981). Guide pratique de l'adhérent de la mutuelle, publié par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990). Brochure sur le bilan social individuel pour la prévoyance et la retraite, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur des conseils pour la retraite, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1994). Brochure sur la protection sociale, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la retraite à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1997). Brochure sur les rentes de l'Union des assurances parisiennes, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1997). Brochure sur la mutuelle du personnel IBM : histoire, bilan, mode d'emploi, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Brochure sur la retraite et la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1999). Brochure de présentation de la Caisse de retraite interentreprises et de l'Union nationale des institutions des retraites des salariés avec la compagnie IBM France (1999). Guide familial, publié par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1999). Brochure sur la pension de réversion, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (2005). Brochure sur les projets d'adhésion de la mutuelle, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur les règles importantes pour la constitution des dossiers médicaux de la société mutualiste, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur le régime de retraite des salariés du personnel IBM France, publiée par la compagnie IBM France s.d..

Date

1980-2005

Cote

75J/209

Résultat n°15

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registre matricule d'admission (1963-1977).

Date

1963-1977

Cote

83J/1

Résultat n°16

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registres d'appel journalier (1963-1978).

Date

1963-1978

Cote

83J/2

Résultat n°17

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, mouvements des élèves (sorties, retours) : listes (1975-1976).

Date

1975-1976

Cote

83J/3

Résultat n°18

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, Journées Portes ouvertes du 20 juin 1989 : programme (1989).

Date

1989

Cote

83J/4

Résultat n°19

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, budget, calcul du prix de la journée : arrêté, budget prévisionnel, état du personnel, tableau des amortissements, circulaires (1964-1973).

Date

1964-1973

Cote

83J/5

Résultat n°20

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, comptabilité : cahier (1964-1970).

Date

1964-1970

Cote

83J/6

Résultat n°21

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : bulletins de salaire, cahier de renseignements de sécurité sociale et d'URSAFF (1967-1970).

Date

1967-1970

Cote

83J/7

Résultat n°22

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel, reconversion : liste et arrêté du 14 juin 1990 (1990).

Date

1990

Cote

83J/8

Résultat n°23

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de A à D (1972-1990).

Date

1972-1990

Cote

83J/9

Résultat n°24

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de E à H (1972-1990).

Date

1979-1990

Cote

83J/10

Résultat n°25

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de J à Pe (1973-1990).

Date

1973-1990

Cote

83J/11

Résultat n°26

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de Po à W (1970-1990).

Date

1970-1990

Cote

83J/12

Résultat n°27

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers médicaux (1952-1967).

Date

1952-1967

Cote

83J/13

Résultat n°28

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : fiches sociales (1941-1954).

Date

1941-1954

Cote

83J/14

Résultat n°29

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de A à De (1954-1978). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

Date

1954-1978

Cote

83J/15

Résultat n°30

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de Deu à Mang (1954-1973). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

Date

1954-1973

Cote

83J/16

Résultat n°31

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de Maur à V (1954-1973). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

Date

1951-1973

Cote

83J/17

Résultat n°32

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de A à Bou (1970-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

Date

1970-1990

Cote

83J/18

Résultat n°33

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Br à D (1970-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

Date

1970-1990

Cote

83J/19

Résultat n°34

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de E à Ga (1980-1988). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

Date

1980-1988

Cote

83J/20

Résultat n°35

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Go à Ke (1978-1988). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

Date

1978-1988

Cote

83J/21

Résultat n°36

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Kh à Pop (1976-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

Date

1976-1990

Cote

83J/22

Résultat n°37

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Pou à Y (1972-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

Date

1972-1990

Cote

83J/23

Résultat n°38

CORBEIL-EVRY.- Structures syndicales et politiques locales et départementales : bilan du conseil des prud'hommes d'Evry (1997), élections conseiller prud'hommes (professions de foi des candidats), résultats des élections prud'homales (1997), documentations sur les résultats des élections prud'homales (1997) et liste des élus (1997), discours du substitut du procureur (Gazeau) sur le conseil des prud'hommes (23 Janvier 1998), discours de Claude Vival (Pdt, collège salarié, CGT) (23 Janvier 1998). Emplois .- tracts et journaux politiques sur les sans-papiers, l'exploitation des enfants et des adultes, l'emploi (1991-2000), tracts politiques sur les élections européennes (13 juin 1999). CORBEIL.- utilisation des locaux de la bourse du travail : courriers. Chômage : tracts, publications (1997-1998). Formation professionnelle promotion sociale et emplois : arrêté de création du comité (1995). CORBEIL.- Entreprises : enquêtes, statistiques (1998), tableaux récapitulatifs emplois (1992-1994), chambre de commerce et d'industrie : rapport d'activité 1997 et ""Essonne en Chiffres"" sur l'emploi (1998). EVRY.- ""Les Cahiers de l'Observatoire, Evolution de l'emploi, Agglomération d'Evry"" (1994-1995). Ile de France : extrait de l'Atlas des Franciliens sur l'évolution de la population active (1992). Usine AVEBE-DECAUVILLE : compte rendu de la rencontre avec la cellule de reclassement d'AVEBE- FRANCE (1994), tracts syndicaux (1993-1994), coupures de presse (1994). CORBEIL.- Hôpitaux : tracts, communiqués (1997-2000). CORBEIL.- Union Locale, CGT : statistiques des syndicats. Syndicat CGT, grève de 1995, plan Juppé contre la protection sociale et emplois : tracts CGT (1991-1995). CFTC, 13è Congrès Départemental : rapport d'activité, résolution d'orientation (1994-1997). CGT, 11è Congrès ""Métallurgie en Essonne"" : adhésion, plan de formation, projet CGT Métallurgie pour les ingénieurs, cadres, techniciens : CD-ROM [s.d] .

Date

1991-2000

Cote

128J/1

Résultat n°39

Les assurances sociales et l'agriculture. Commentaire à l'usage du monde agricole publié par la Chambre d'Agriculture de Seine-et-Oise

Date

1930

Cote

PBR/1013

Résultat n°40

n° 1-14 (1976-1986)

Date

1976-1986

Cote

PER530/1

Résultat n°41

n° 1-21 (1986-1990)

Date

1986-1990

Cote

PER530/2

Résultat n°42

n° 22-25 (1990-1992)

Date

1990-1992

Cote

PER530/3

Résultat n°43

n° 26-28 (1992-1993)

Date

1992-1993

Cote

PER530/4

Résultat n°44

n° 30-37 (juillet 1994-janvier 1998)

Date

Entre le 1er juillet 1994 et le 31 janvier 1998

Cote

PER530/5

Résultat n°45

n° 38-41 (juillet 1998-janvier 2000)

Date

Entre le 1er juillet 1998 et le 1er janvier 2000

Cote

PER530/6

Résultat n°46

n° 43-49 (janvier 2001-janvier 2004)

Date

Entre le 1er janvier 2001 et le 31 janvier 2004

Cote

PER530/7

Résultat n°47

n° 50 (juillet 2004) ; index (1976-2004) ; n° spécial (2005-2006) ; n° 4 (2011-2014)

Date

Entre le 1er juillet 2004 et le 31 décembre 2014

Cote

PER530/8

Résultat n°48

LISSES. - Le Long Rayage - projet de halte garderie - protection infantile - crèche familiale : plans de masse, de situation et d'emprise du chantier, de nivellement, Pierre Rousse, architecte-urbaniste à Sucy-en-Brie, février-mars 1983. Sans éch. Calque. N et B. Lég. Dim. 64 x 88 cm. [2 plans].

Date

1983

Cote

781W/331

Résultat n°49

DASS (Direction des Affaires sanitaires et sociales) : enfance inadaptée (1970-1971) ; sécurité sociale (1971) ; transfusion sanguine (1971) ; protection de l'enfance, correspondance avec DASS (1970-1971).

Date

1970-1971

Cote

930W/42

Résultat n°50

Equipement social. - Préparation du 6ème plan, équipements existants.

Date

1971

Cote

1103W/18

Résultat n°51

SENNECEY-LE-GRAND. - Home d'accueil d'urgence, création (1976). Centre d'aide par le travail (CAT), création (1976). EVRY. - Foyer d'handicapés, création (1976). Centre d'aide par le travail (CAT), création (1978). ARCUEIL. - Association d'entraide Vivre (1976). Equipement hospitalier.

Date

1976-1978

Cote

1103W/50

Résultat n°52

Circulaires et lettres du ministère des Affaires sociales relatives à l'application de la législation en matière de Sécurité sociale non parue au journal officiel, 1968.

Date

1968

Cote

1223W/48

Résultat n°53

Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

Date

1965-1966

Cote

1223W/53

Résultat n°54

Complexe de réadaptation sociale d'Oublaisse à LUCAY-LE-MALE dans l'Indre. - Projet d'acquisition par le département du complexe. Rapport technique et financier (1970). Honoraires et convention (1971). Evaluation des immeubles dépendant du complexe (1970). Gestion et installation du complexe (1969).

Date

1968-1971

Cote

1345W/552

Résultat n°55

GIF-SUR-YVETTE : Centre de secours, installation provisoire dans un immeuble communal (1977). SOISY-SUR-ECOLE. - Centre de secours, construction : acquisition du terrain auprès de la commune (1982). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Centre de secours, construction : acquisition du terrain auprès de la commune (1982). BALLAINVILLIERS. - Centre de secours, construction : projet (1980).

Date

1977-1982

Cote

1385W/34

Résultat n°56

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

Résultat n°57

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/6, 31 - Num - 211 - Copie de sécurité 1619W6-01 Durée : 01:16:21 - 2007 - 2007 - 31Num/211/31 - Num - 212 - Copie de sécurité 1619W6-02 Durée : 01:00:41 - 2007 - 2007 - 31Num/212/31 - Num - 213 - Copie de sécurité 1619W6-03 Durée : 00:42:26 - 2007 - 2007 31Num/213/31 - Num - 214 - Copie de sécurité 1619W6-04 Durée : 00:39:32 - 2007 - 2007 31Num/214 (Cote de substitution)

Résultat n°58

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

Résultat n°59

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/10, 31 - Num - 224 - Copie de sécurité 1619W10-01Durée : 01:11:45 - 2007 - 2007 - 31Num/224/31 - Num - 225 - Copie de sécurité 1619W10-02Durée : 1:11:43 2007 - 2007 - 31Num/225/31 - Num - 226 - Copie de sécurité 1619W10-03Durée : 0:53:25 2007 - 2007 31Num/226 (Cote de substitution)

Résultat n°60

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)

Résultat n°61

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 22/04/1981 - 08/09/1982.

Date

1981-1982

Cote

1634W/1

Résultat n°62

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 13/10/1982 - 10/05/1983.

Date

1982-1983

Cote

1634W/2

Résultat n°63

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 29/06/1983 - 17/04/1984.

Date

1983-1984

Cote

1634W/3

Résultat n°64

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 29/05/1984 - 27/02/1985.

Date

1984-1985

Cote

1634W/4

Résultat n°65

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 13/03/1985 - 13/11/1985.

Date

1985

Cote

1634W/5

Résultat n°66

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 11/12/1985 - 14/05/1986.

Date

1985-1986

Cote

1634W/6

Résultat n°67

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 25/06/1986 - 10/12/1986.

Date

1986

Cote

1634W/7

Résultat n°68

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 14/01/1987 - 16/09/1987.

Date

1987

Cote

1634W/8

Résultat n°69

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 14/10/1987 - 16/03/1988.

Date

1987-1988

Cote

1634W/9

Résultat n°70

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 20/04/1988 - 14/12/1988.

Date

1988

Cote

1634W/10

Résultat n°71

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 18/01/1989 - 22/11/1989.

Date

1989

Cote

1634W/11

Résultat n°72

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 20/12/1989 - 24/10/1990.

Date

1989-1990

Cote

1634W/12

Résultat n°73

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 21/11/1990 - 19/06/1991.

Date

1990-1991

Cote

1634W/13

Résultat n°74

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 18/09/1991 - 17/06/1992.

Date

1991-1992

Cote

1634W/14

Résultat n°75

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 16/09/1992 - 14/04/1993.

Date

1992-1993

Cote

1634W/15

Résultat n°76

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 28/04/1993 - 20/10/1993.

Date

1993

Cote

1634W/16

Résultat n°77

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 17/11/1993 - 27/04/1994.

Date

1993-1994

Cote

1634W/17

Résultat n°78

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 25/05/1994 - 21/12/1994.

Date

1994

Cote

1634W/18

Résultat n°79

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 24/01/1995 - 11/10/1995.

Date

1995

Cote

1634W/19

Résultat n°80

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 15/11/1995 - 27/03/1996.

Date

1995-1996

Cote

1634W/20