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306 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

n° 50 (juillet 2004) ; index (1976-2004) ; n° spécial (2005-2006) ; n° 4 (2011-2014)
Cote
PER530/8
 Date
Entre le 1er juillet 2004 et le 31 décembre 2014
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

  • n° 50 (juillet 2004) ; index (1976-2004) ; n° spécial...
Résultat n°2

Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

Cote
2351W/6
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Centre des risques professionnels, saisi du logiciel...
Résultat n°3

Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (2007-2008) ; receuil des actes administratifs (2007-2008).

Cote
2669W/8
 Date
2007-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

  • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...
Résultat n°4

Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

Cote
2061W/44
 Date
1963-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré...
Résultat n°5

Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

Cote
2018W/59
 Date
1993-2007
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut d'association, convention, arrêté du président du conseil général, compte administratif, rapport d'activité, publication officielle

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....
Résultat n°6

Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (septembre 2006)

Cote
2061W/20
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production...
Résultat n°7

Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (décembre 2005 - 2006).

Cote
2669W/7
 Date
2005-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

  • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...
Résultat n°8

Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

Cote
2018W/60
 Date
1989-2006
 Lieu
VILLEJUST, SERMAISE
 Type de document
statut d'association, arrêté du président du conseil général, convention, rapport d'activité, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...
Résultat n°9

Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association réunion protestante de charité à EVRY, reconstruction du foyer. - Fermeture du foyer après la visite de la commission communale de sécurité (28 mai 1999), mise en place d'un hébergement provisoire pour les enfants, projet architectural d'un nouveau foyer, décision de construction d'un bâtiment pour 20 enfants de 7 à 16 ans et 2 accueils d'urgence répartis en 2 unités de vie, plans du projet (2000), permis de construire (2001), subventions, procès verbal de la commission communale de sécurité suite à la visite des nouveaux bâtiments (29 septembre 2006).

Cote
2018W/14
 Date
1999-2006
 Lieu
CROSNE, EVRY Commune
 Type de document
plan, permis de construire, procès-verbal

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association...
Résultat n°10

Règlements aux assurés, saisie sur Progres (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (juillet et septembre 2006)

Cote
2061W/19
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur Progres (Production...
Résultat n°11

Règlements aux établissements de soins, cliniques privées, factures (2004-2006)

Cote
2061W/24
 Date
2004-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux établissements de soins, cliniques privées,...
Résultat n°12

Service d'action éducative en milieu familial géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Création du SAEMF de CORBEIL : arrêté de création du 25 juillet 1988, arrêté d'autorisation d'extension d'activité (30 janvier 1998).Création d'un poste d'éducateur supplémentaire au SAEMF de VIGNEUX-SUR-SEINE : avis du CROSM, arrêté d'autorisation (26 janvier 2006). Extension de la capacité de prise en charge du SAEMF de GRIGNY : arrêté du 30 janvier 1998. SAEMF de SAVIGNY-SUR-ORGE. - procès verbal de conformité du 19 mai 2005. SAEMF de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Arrêté d'extension de la capacité de prise en charge (30 janvier 1998). Création d'un village d'enfants de 25 places à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE par le Mouvement pour les villages d'enfants. - Projet d'établissement (1997), étude budgétaire (1997), avis CROSM, arrêté portant autorisation et habilitation (26 décembre 1997), procès vervbal de visite de conformité (18 décembre 1998), arrêté du 25 janvier 2001 ramenant la capacité d'accueil de 72 à 60 enfants (25 janvier 2001). Association Tremplin. - Arrêté de création (02 décembre 1997), extension du service de suite Jeunes majeurs Tremplin à EVRY : fiche synthétique de présentation du rapport, avis favorable (2006).

Cote
2018W/69
 Date
1988-2006
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, procès-verbal, rapport

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Service d'action éducative en milieu familial géré...
Résultat n°13

Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (production et gestion des remboursements de santé) : mise à jour et prestations en nature (septembre 2006)

Cote
2061W/18
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (production...
Résultat n°14

Règlements aux assurés, saisie sur Iris (Interface Réseau Information Service) : recyclage des flux (septembre 2006)

Cote
2061W/21
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur Iris (Interface...
Résultat n°15

Création d'une maison d'enfants à caractère social Maison Louis Roussel à MASSY par la fondation d'Auteuil les Orphelins apprentis d'Auteuil à PARIS. - Projet d'établissement, annexe financière, demande d'autorisation (2005).

Cote
2018W/7
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune, PARIS Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Création d'une maison d'enfants à caractère social...
Résultat n°16

Création d'un établissement de 120 places, 10 places maison d'enfants à caractère social, 30 places service d'accueil en famille, 80 places service d'action éducative auprès des familles à ETAMPES par la Fondation la Vie au grand air : avis du CROSM, correspondance, arrêté d'ouverture, procès verbal de conformité (1998-2000). Service d'accueil et d'orientation la Passerelle à MAROLLES-EN-HUREPOIX . - Transformation en maison d'enfants à caractère social pour 32 jeunes : avis du CROSM, arrêté autorisant la modification (1992). Service d'accueil d'urgence Espace adolescent 91 à EVRY géré par l'association vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Extension de 5 places : arrêté d'autorisation (10 février 2005). Création d'un accueil mères-enfants 10 jeunes femmes et 12 enfants de moins de trois ans à VERRIERES-LE-BUISSON et MASSY par l'association Thalie à FRESNES (94). - Statuts (1995), rapport annuel (1999), étude des besoins (2000), projet pédagogique (2000), avis du CROSM, arrêté portant autorisation de création (20 juillet 2000).

Cote
2018W/51
 Date
1992-2005
 Lieu
ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, EVRY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VAL-DE-MARNE, YVELINES, MASSY Commune
 Type de document
correspondance, arrêté du président du conseil général, procès-verbal, statut d'association, rapport d'activité

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Création d'un établissement de 120 places, 10 places...
Résultat n°17

Publications et communication, brochures. - Brochure sur la retraite des cadres et assimilés à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1980-1981). Guide pratique de l'adhérent de la mutuelle, publié par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990). Brochure sur le bilan social individuel pour la prévoyance et la retraite, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur des conseils pour la retraite, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1994). Brochure sur la protection sociale, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la retraite à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1997). Brochure sur les rentes de l'Union des assurances parisiennes, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1997). Brochure sur la mutuelle du personnel IBM : histoire, bilan, mode d'emploi, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Brochure sur la retraite et la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1999). Brochure de présentation de la Caisse de retraite interentreprises et de l'Union nationale des institutions des retraites des salariés avec la compagnie IBM France (1999). Guide familial, publié par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1999). Brochure sur la pension de réversion, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (2005). Brochure sur les projets d'adhésion de la mutuelle, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur les règles importantes pour la constitution des dossiers médicaux de la société mutualiste, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur le régime de retraite des salariés du personnel IBM France, publiée par la compagnie IBM France s.d..

Cote
75J/209
 Date
1980-2005
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Publications et communication, brochures. - Brochure...
Résultat n°18

Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).
Cote
1940W/51
 Date
2004
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune, VARENNES-JARCY, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, SAINT-CHERON Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

  • 2004.
  • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...
Résultat n°19

Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, 2004
Cote
GBR/2880
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique, rapport d'activité

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne,...
Résultat n°20

Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78), dossier de création. - Arrêté, rapport, habilitation, extension (1969-2004). Aménagement et extension du bâtiment administratif du foyer : montage financier, plans (2002 et 2004) ; dossier sur la réduction du temps de travail (1999-2000).

Cote
2018W/33
 Date
1969-2004
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, dossier de procédure, plan, convention

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association...