Les Yvelines à travers leurs archives
Date
2003
Cote
INOCTAVO/3688
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Les Yvelines à travers leurs archives
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité aux handicapés (1990-1994), décisions d'agrément (1997 - 1998).
Date
1988-1998
Cote
1673W/11
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Contexte : URBANISME.
- Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité...
Producteur :
BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)
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Résultat n°3
Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. VIRY-CHATILLON.- Paysage d'automne, dans le parc du domaine de Piedefer, rue Sabatier à Viry-Châtillon, Association pour la revalorisation du patrimoine par la maquette de Viry-Châtillon, octobre 1996, Coul. Dim. 46 x 30 cm.
Date
1996
Cote
55FI/200
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Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.
- Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...
Producteur :
AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°4
Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. VIRY-CHATILLON.- Le pigeonnier dans le parc du domaine de Piedefer, rue Sabatier à Viry-Châtillon, Association pour la revalorisation du patrimoine par la maquette de Viry-Châtillon, octobre 1996, Coul. Dim. 46 x 30 cm.
Date
1996
Cote
55FI/199
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Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.
- Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...
Producteur :
AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°5
Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série N : N 2 Bois, N 3 Eaux, N 4 Propriétés et droits divers, N 5 Biens nationaux
Date
1993
Cote
INV/1053
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
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Résultat n°6
BOURAY-SUR-JUINE. - FREMIGNY : vue générale (octobre 1980).
Date
1980
Cote
48FI/277
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Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- BOURAY-SUR-JUINE. - FREMIGNY : vue générale (octobre...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°7
Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).
Date
1970-1979
Cote
1345W/617
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Contexte : DOMANIALITE.
- Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
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Résultat n°8
Expropriations de terrains départementaux (dossiers terminés en 1974).
Date
1974
Cote
1345W/616
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Contexte : DOMANIALITE.
- Expropriations de terrains départementaux (dossiers...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
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Résultat n°9
AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre des métiers et des artisans : listes des électeurs et tableaux de rectification (1945 - 1974) ; établissement et révision des listes électorales, dispositions réglementaires : arrêtés préfectoraux, listes des candidats (1960 - 1974). Elections au Centre régional de la propriété foncière, établissement des listes électorales : circulaire et arrêté du préfet (1966).
Date
1945-1974
Cote
EDEPOT80 1K/25
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...
Producteur :
AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
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Résultat n°10
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres, bois, eaux : concessions au cimetière (1914-1968).
Date
1914-1968
Cote
EDEPOT51 4N/1
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Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres,...
Producteur :
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)
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Résultat n°11
CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, puits public, distribution des eaux.
Date
1893-1965
Cote
EDEPOT17 3N/1
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°12
ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Concessions au cimetière.
Date
1875-1960
Cote
EDEPOT26 4N/1
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Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois,...
Producteur :
ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)
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Résultat n°13
SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Travaux de réparation d'une borne fontaine et remplacement du transformateur de la station de pompage : mémoire et factures.
Date
1958-1959
Cote
EDEPOT25 3N/1
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Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)
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Résultat n°14
Locaux.- Colonie de vacances de Goailles - Salins-les-Bains (Jura) : correspondance, rapport sur le gardiennage du domaine, factures, mémoires de travaux, notes manuscrites (1948-1958).
Date
1948-1958
Cote
70J/317
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Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Locaux.- Colonie de vacances de Goailles - Salins-les-Bains...
Producteur :
COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
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Résultat n°15
CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Aménagement d'un terrain scolaire de sports : devis estimatif, plans de situation et état parcellaire (5 pièces), listes des accessoires.
Date
1946-1958
Cote
EDEPOT19 4M/1
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...
Producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
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Résultat n°16
Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle [dossier lacunaire].
Date
1801-1953
Cote
2Q/45
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle [dossier lacunaire].
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°17
Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé [dossier lacunaire].
Date
1835-1951
Cote
2Q/42
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°18
AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Adduction d'eau potable, liste nominative, règlement de la Compagnie des eaux et de l'ozone, documentation, correspondance.
Date
1938-1950
Cote
EDEPOT18 3N/1
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Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Producteur :
AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
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Résultat n°19
CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Aménagement d'une salle de cinéma : contrat de location, correspondance, liste des travaux de sécurité à exécuter.
Date
1945-1949
Cote
EDEPOT19 4M/2
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...
Producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
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Résultat n°20
CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Bois, propriétés. Domaines forestiers. Exploitation des bois communaux.
Date
1860-1948
Cote
EDEPOT17 2N/1
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°21
SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Maisons particulières appartenant à la commune : maison ALLOVISETTI au lieu-dit ""La Fontaine"", (1938) ; maison louée à Madame LAFOSSE au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1939) ; maison louée à Madame KROOK au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1945).
Date
1938-1945
Cote
EDEPOT25 5M/1
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Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et...
Producteur :
SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)
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Résultat n°22
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens communaux. - Biens communaux : acquisitions des terrains Genest, Rifflet, Poulin ; baux (1855 - 1943).
Date
1855-1943
Cote
EDEPOT20 1N/1
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Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens communaux. - Biens communaux...
Producteur :
MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)
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Résultat n°23
Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de terrains à la S.N.C.F. pour la déviation de la ligne de Paris à Lyon, communes d'EPINAY-SOUS-SENART et de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2 plans).
Date
1938-1942
Cote
2Q/32
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°24
Rigoles de Saclay et Palaiseau [dossier lacunaire].
Date
1874-1941
Cote
2Q/44
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Rigoles de Saclay et Palaiseau [dossier lacunaire].
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°25
![Plan d'une propriété communale à CHEPTAINVILLE dressé par M. GEOFFROY, géomètre-expert, [vers 1939]. Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,55 x 0,76.](/images/f0de8f32-1c70-4251-a7e1-df447c2b2b8d_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
Plan d'une propriété communale à CHEPTAINVILLE dressé par M. GEOFFROY, géomètre-expert, [vers 1939]. Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,55 x 0,76.
Date
1939
Cote
1FI/579
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Contexte : CARTES ET PLANS
- Plan d'une propriété communale à CHEPTAINVILLE dressé...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°26
CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Propriété et droits divers, concession au cimetière.
Date
1847-1939
Cote
EDEPOT17 4N/1
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°27
Inventaire des biens de Madame de Pompadour rédigé après son décès
Auteur
CORDEY, Jean
Date
1939
Cote
INQUARTO/473
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Inventaire des biens de Madame de Pompadour rédigé...
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Résultat n°28
Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains boisés avec VACHER : rapports du conservateur des Eaux et Forêts, correspondance.
Date
1933-1934
Cote
2Q/31
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°29
CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Achat par la commune de terrains en friche pour l'établissement d'une sablière communale : un plan sur toile, un procès-verbal d'expertise des terrains (1891) ; aliénation à l'amiable de la sablière municipale : procès-verbal d'expertise, plan de la carrière, extrait du registre des délibérations approuvant la vente de la carrière à monsieur Machenaud (1933) .
Date
1891-1933
Cote
EDEPOT22 1N/8
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Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)
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Résultat n°30
Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à DRAVEIL avec le contre-amiral Sir HEATON ELLIS : cession de parcelles boisées de 2 ha contre 3 ha de bois (1 plan parcellaire).
Date
1924-1931
Cote
2Q/30
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°31
CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Cimetière : concessions, tarifs, concession expirées et relèvement des tombes, correspondance, ventes des vieilles croix, extraits de délibérations.
Date
1872-1931
Cote
EDEPOT19 4N/1
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...
Producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
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Résultat n°32
Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle et aqueduc de Saclay [dossier lacunaire].
Date
1796-1930
Cote
2Q/43
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°33
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Biens communaux. - Concessions perpétuelles : liste des titulaires, délibération du conseil municipal, demande d'une administrée de la commune (1923 - 1930). Concessions trentenaires, demandes d'administrés de la commune : correspondance, arrêtés du maire, liste des titulaires (1894 - 1924).
Date
1894-1930
Cote
EDEPOT23 4N/1
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Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Biens communaux. - Concessions...
Producteur :
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)
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Résultat n°34
CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Concessions au cimetière.
Date
1885-1929
Cote
EDEPOT22 4N/1
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Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)
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Résultat n°35
AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Registre d'enregistrement des ventes de bois, boues et location des places.
Date
1885-1928
Cote
EDEPOT18 1N/1
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Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Producteur :
AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
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Résultat n°36
GRANGES-LE-ROI (LES). - Terrains communaux. - Location : baux (1911-1922).
Date
1911-1922
Cote
EDEPOT45 1N/1
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Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Terrains communaux. - Location...
Producteur :
GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)
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Résultat n°37
CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.
Date
1804-1918
Cote
EDEPOT17 1N/1
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°38
ITTEVILLE. - Vente de peupliers communaux.
Date
1877-1917
Cote
EDEPOT54 1N/3
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Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ITTEVILLE. - Vente de peupliers communaux.
Producteur :
ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)
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Résultat n°39
ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes d' Etampes et d' Ormoy.
Date
s.d
Cote
42FI/80
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Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.
- ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)
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Résultat n°40
VILLECONIN. - Adduction d'eau potable : déplacement du lavoir communal.
Date
1909-1913
Cote
EDEPOT13 3N/2
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Adduction d'eau potable : déplacement...
Producteur :
VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
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Résultat n°41
Forêt domaniale de SENART. - Echange avec GAUTIER à DRAVEIL : un jardin de 5 ares et le droit de passage par la porte Pacôme pour se rendre du poste forestier de l'Ermitage dans la forêt contre un jardin de 5 ares (1 plan couleur).
Date
1891-1911
Cote
2Q/29
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Forêt domaniale de SENART. - Echange avec GAUTIER à...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°42
CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Location de terrains.
Date
1911
Cote
EDEPOT22 1N/3
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Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)
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Résultat n°43
CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : acquisitions des terrains DUPUIS, ROUILLON, DUPERCHE, LAVANNE, SEVESTRE, VERET et FLIZOT, MASSE de Combles, GIOT, échange avec le marquis de PRUNELE, procès-verbal de bornage BOUCHE (plan couleur).
Date
1848-1910
Cote
EDEPOT19 1N/1
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...
Producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
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Résultat n°44
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens communaux : transactions.
Date
1808-1910
Cote
EDEPOT15 4N/1
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Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens communaux : transactions....
Producteur :
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)
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Résultat n°45
VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la sous-préfecture de Corbeil relative à la valeur des biens communaux (1909).
Date
1909
Cote
EDEPOT77 2L/2
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Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la...
Producteur :
VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
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Résultat n°46
AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.
Date
1844-1904
Cote
EDEPOT18 4N/1
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Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Producteur :
AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
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Résultat n°47
CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, abreuvoir.
Date
1897
Cote
EDEPOT17 3N/2
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°48
Bureau de LONGJUMEAU. - Inventaire des archives.
Date
1874-1896
Cote
2Q/14
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de LONGJUMEAU. - Inventaire des archives.
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°49
VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Hôtel de ville, travaux de maçonnerie : mémoire (1894). Bâtiment de la pompe à incendie, démarchage commercial d'un fournisseur : correspondance du fournisseur et du sous-préfet (1847). Lavoir communal, travaux de construction et de réparation : correspondance du sous-préfet (1840, 1853), devis (1887 - 1896). Décoration, buste officiel du prince Louis-Napoléon, président de la République par Auguste Barre, statuaire : plaquette de présentation (1848).
Date
1840-1896
Cote
EDEPOT77 1M/1
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Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Hôtel de ville,...
Producteur :
VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
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Résultat n°50
Etat des propriétés communales et des différents services de la ville de Corbeil mis à jour au 31 mars 1896
Date
1896
Cote
GBR/397
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- Etat des propriétés communales et des différents services...
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Résultat n°51
Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).
Date
1838-1894
Cote
2Q/24
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°52
AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Pompe à incendie, construction d'une remise : devis (1887 - 1894).
Date
1887-1894
Cote
EDEPOT18 1M/1
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Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Pompe à incendie,...
Producteur :
AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
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Résultat n°53
AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Registre des marchés publics passés par adjudication pour les travaux et services réalisés au bénéfice des immeubles et des biens fonciers de la commune (1854 - 1855). Passation de marché publics pour la couverture de plusieurs bâtiments communaux : lettres d'engagement des entrepreneurs (1885 - 1894). Correspondance (1862, 1892).
Date
1854-1894
Cote
EDEPOT18 1M/3
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Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Registre...
Producteur :
AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
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Résultat n°54
SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Echange de terrains avec Madame GALLOT pour la construction d'un abreuvoir et d'un lavoir et pour le prolongement du jardin de l'école : procès-verbal d'estimation du terrain avec un plan sur calque du 15 mars 1889, échelle 0,005 pour mètre, dim. 62 cm x 48 cm ; procès-verbal de bornage des terrains de Madame Gallot et de la commune avec un plan sur calque en couleur du 10 octobre 1891, échelle 0,005 pour mètre, dim. 63,5 cm x 47,5 cm ; acte concernant l'échange du terrain limitrophe au jardin d'école, rapport d'expert, arrêté du Préfet.
Date
1889-1893
Cote
EDEPOT25 1N/1
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Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)
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Résultat n°55
AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Vaine pâture : procès-verbaux de contravention.
Date
1893
Cote
EDEPOT18 1N/3
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Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Producteur :
AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
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Résultat n°56
Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Vente aux enchères des bâtiments et d'une partie des terres de la ferme du Trou-Salé à TOUSSUS-LE-NOBLE et BUC appartenant à l'Etat : procès-verbal de bornage, rapports d'expert, correspondance (4 affiches, 3 plans en couleur).
Date
1884-1892
Cote
2Q/37
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Vente aux enchères...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°57
Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Autorisation d'enlèvement de terre sur la rigole de PALAISEAU par BOULOGNE.
Date
1890-1891
Cote
2Q/41
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Autorisation d'enlèvement...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°58
AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux. - Mares, puisards, puits et pompes, travaux réalisés : projets, devis descriptif, mémoires de travaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (1856 - 1891). Enquête de l'administration des eaux et forêts (1841). Vente de terres (1854).
Date
1841-1891
Cote
EDEPOT18 3N/2
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Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux. - Mares, puisards,...
Producteur :
AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
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Résultat n°59
Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Affectation au département de la Guerre d'une parcelle de la rigole domaniale de PALAISEAU pour la construction d'une maison de gardien de batterie du fort de PALAISEAU : procès-verbaux de conférence, rapports, correspondance (4 plans sur calque en couleur).
Date
1886-1890
Cote
2Q/39
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Affectation au département...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°60
Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Echange entre l'Etat (service du Génie) et la commune de PALAISEAU de parties de l'ancien et du nouveau chemin rural n° 16 dit du Pont-des-Granges ou des Joncherettes et rectification de la rigole de PALAISEAU pour les besoins du fort et de la batterie de l'YVETTE (2 plans sur calque).
Date
1874-1889
Cote
2Q/35
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Echange entre l'Etat...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°61
Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre l'Etat et la veuve BERANGER née DARBLAY : le bois LABRUSE et une partie du bois SAINT-JEAN (53 ha) dans la forêt de SENART contre les droits de BERANGER dans le Bois-Princier (MEUSE) indivis par moitié avec l'Etat et des parcelles contigües à la forêt de RAMBOUILLET (43 ha), soit le bois PERINEAU, le bois du MOULINET, le bois SAINT-HUBERT, le bois de la Minoterie, le bois des Plauviettes et le pré du JONCQUAY ; vente du bois SAINT-HUBERT, an VIII ; échange de prés entre l'Etat et DUCAMBART, 1789 ; arpentage du pré, 1824 ; achat du pré par BOURGEOIS, 1865 ; vente de l'Etang du Moulinet, 1857 ; vente de la ferme de la MARRE à BOURGEOIS, 1806 ; inventaire après décès de BERANGER ; rapports d'experts ; cubage des arbres de futaie (2 plans sur calque en couleur, 1887).
Date
1789-1888
Cote
2Q/22
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°62
CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Construction d'un puits.
Date
1888
Cote
EDEPOT22 3N/1
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Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)
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Résultat n°63
Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).
Date
1872-1887
Cote
2Q/27
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°64
Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit de FOURNIER, fermier à la Martinière, du droit d'enlèvement de terre sur la rigole de CORBEVILLE à SACLAY.
Date
1887
Cote
2Q/40
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°65
AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux. - Construction d'un puits équipé d'un système de traction par balancier : un cahier des charges, un devis descriptif, deux devis estimatifs (1887).
Date
1887
Cote
EDEPOT18 3N/3
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Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux. - Construction...
Producteur :
AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
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Résultat n°66
Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Enlèvement de terre sur la rigole domaniale de FAVREUSE par MAUGE cultivateur à SACLAY.
Date
1886
Cote
2Q/38
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Enlèvement de terre...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°67
Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession d'eau par l'Etat à la commune de CHÂTEAUFORT pour l'alimentation de la mare CHARRON et du puits communal : rapports d'experts, correspondance entre la mairie et le service des Eaux ; extraits du registre des délibérations du conseil municipal (2 plans couleur).
Date
1872-1886
Cote
2Q/33
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession d'eau par...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°68
Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une indemnité, pour perte de récoltes due aux inondations de la rigole domaniale de PALAISEAU, par DUPONT, locataire de la ferme des Granges.
Date
1879-1885
Cote
2Q/36
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°69
SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Construction du lavoir communal : devis, correspondance du maire et du sous-préfet, décret préfectoral ; plan et coupe sur calque (dim. 35 cm x 40 cm) du 22 avril 1881 à l'encre et en couleur ; plan de la rivière de RENARD aux abords du village pour l'établissement du lavoir, échelle 0,002 pour mètre, dressé le 27 avril 1880 par BAUDET.
Date
1874-1884
Cote
EDEPOT25 1M/1
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Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et...
Producteur :
SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)
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Résultat n°70
Forêt domaniale de SENART. - Litige entre l'Etat et les successeurs de maître JOUBERT, avoué, au sujet de 2 000 francs d'honoraires non réglés relatifs à l'instance soutenue par les Domaines contre la commune de DRAVEIL.
Date
1882-1884
Cote
2Q/26
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Forêt domaniale de SENART. - Litige entre l'Etat et...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°71
Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec le comte CAHEN D'ANVERS : 5 parcelles boisées contre 3 parcelles ; rapports d'experts, calculs des surfaces, démembrement et cubage des arbres de futaie ; télégrammes, correspondance (2 plans sur calque en couleur).
Date
1883-1884
Cote
2Q/28
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°72
CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement des troupes de passage, recensement des ressources de la commune.
Date
1883-1884
Cote
EDEPOT22 2H/1
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Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement...
Producteur :
CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)
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Résultat n°73
Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la commune de PALAISEAU contre le ministère de la Guerre au sujet du débordement de la rigole domaniale de PALAISEAU et des dégâts causés aux chemins communaux : rapports du service des Eaux, procès-verbaux de conférence, correspondance (1 plan sur calque couleur).
Date
1874-1882
Cote
2Q/34
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°74
Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines et la commune de DRAVEIL : fermeture d'un chemin communal par une barrière mobile ; jugement du tribunal de CORBEIL, jugement du greffe de la justice de paix de BOISSY-SAINT-LEGER, correspondance.
Date
1876-1882
Cote
2Q/25
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°75
Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec la Société de chasse des bois de VILLEPECLE à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY et ETIOLLES : rapports d'experts, correspondance (6 plans aquarellés, 2 plans sur calque en couleur).
Date
1825-1882
Cote
2Q/23
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°76
CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Donations de parcelles de terrain au profit de la commune en vue d'établir une voie publique.
Date
1877-1881
Cote
EDEPOT22 1N/2
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Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)
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Résultat n°77
SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Etablissement d'une mare au hameau des EMONDANTS : arrêté du Préfet pour l'acquisition du terrain à Monsieur RENAULT, adjudication et quittance, devis estimatif des travaux, arrêté du sous-préfet, soumission du conseil municipal ; plan de la mare du 29 juin 1875 par BAUDET, échelle 0,002 pour mètre, dim. 43 cm x 29 cm.
Date
1875-1880
Cote
EDEPOT25 3N/2
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Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)
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Résultat n°78
CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Achat par la commune à monsieur Souchard d'un terrain situé à la Croix Boissée : acte de vente du 25 février 1880.
Date
1880
Cote
EDEPOT22 1N/7
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Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)
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Résultat n°79
ITTEVILLE. - Lavoir communal.- Construction d'un nouveau lavoir à l'emplacement de l'ancien : arrêt préfectoral, devis, plans.
Date
1880
Cote
EDEPOT54 3N/2
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Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ITTEVILLE. - Lavoir communal.- Construction d'un nouveau...
Producteur :
ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)
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Résultat n°80
ITTEVILLE. - Vente de terrains communaux.
Date
1873-1879
Cote
EDEPOT54 1N/2
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Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ITTEVILLE. - Vente de terrains communaux.
Producteur :
ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)
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