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201 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité aux handicapés (1990-1994), décisions d'agrément (1997 - 1998).

Cote
1673W/11
 Date
1988-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : URBANISME.

  • Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité...
Résultat n°2

Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).

Cote
1345W/617
 Date
1970-1979
 Lieu
SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, IGNY, BOUVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement...
Résultat n°3

Expropriations de terrains départementaux (dossiers terminés en 1974).

Cote
1345W/616
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Expropriations de terrains départementaux (dossiers...
Résultat n°4

VERRIERES-LE-BUISSON : état des propriétés, plan d'ensemble, 7 plans (1835).

Cote
2S/137
 Date
1835
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
plan

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • VERRIERES-LE-BUISSON : état des propriétés, plan d'ensemble,...
Résultat n°5

MONTGERON : état des rues, procès-verbal du tracé d'alignement, plan général, 8 plans de division, indication des noms des propriétaires et de la nature des propriétaires.

Cote
2S/7
 Date
1878
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
procès-verbal, plan, liste nominative, plan d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • MONTGERON : état des rues, procès-verbal du tracé d'alignement,...
Résultat n°6

Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle [dossier lacunaire].
Cote
2Q/45
 Date
1801-1953
 Lieu
SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
plan

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle [dossier lacunaire].
Résultat n°7

Rigoles de Saclay et Palaiseau [dossier lacunaire].
Cote
2Q/44
 Date
1874-1941
 Lieu
PALAISEAU Commune, VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Rigoles de Saclay et Palaiseau [dossier lacunaire].
Résultat n°8

Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle et aqueduc de Saclay [dossier lacunaire].
Cote
2Q/43
 Date
1796-1930
 Lieu
SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle...
Résultat n°9

Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé [dossier lacunaire].
Cote
2Q/42
 Date
1835-1951
 Lieu
SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
plan

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé...
Résultat n°10

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Autorisation d'enlèvement de terre sur la rigole de PALAISEAU par BOULOGNE.

Cote
2Q/41
 Date
1890-1891
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Autorisation d'enlèvement...
Résultat n°11

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit de FOURNIER, fermier à la Martinière, du droit d'enlèvement de terre sur la rigole de CORBEVILLE à SACLAY.

Cote
2Q/40
 Date
1887
 Lieu
SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit...
Résultat n°12

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Affectation au département de la Guerre d'une parcelle de la rigole domaniale de PALAISEAU pour la construction d'une maison de gardien de batterie du fort de PALAISEAU : procès-verbaux de conférence, rapports, correspondance (4 plans sur calque en couleur).

Cote
2Q/39
 Date
1886-1890
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Affectation au département...
Résultat n°13

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Enlèvement de terre sur la rigole domaniale de FAVREUSE par MAUGE cultivateur à SACLAY.

Cote
2Q/38
 Date
1886
 Lieu
SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Enlèvement de terre...
Résultat n°14

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Vente aux enchères des bâtiments et d'une partie des terres de la ferme du Trou-Salé à TOUSSUS-LE-NOBLE et BUC appartenant à l'Etat : procès-verbal de bornage, rapports d'expert, correspondance (4 affiches, 3 plans en couleur).

Cote
2Q/37
 Date
1884-1892
 Lieu
YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Vente aux enchères...
Résultat n°15

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une indemnité, pour perte de récoltes due aux inondations de la rigole domaniale de PALAISEAU, par DUPONT, locataire de la ferme des Granges.

Cote
2Q/36
 Date
1879-1885
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une...
Résultat n°16

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Echange entre l'Etat (service du Génie) et la commune de PALAISEAU de parties de l'ancien et du nouveau chemin rural n° 16 dit du Pont-des-Granges ou des Joncherettes et rectification de la rigole de PALAISEAU pour les besoins du fort et de la batterie de l'YVETTE (2 plans sur calque).

Cote
2Q/35
 Date
1874-1889
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Echange entre l'Etat...
Résultat n°17

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la commune de PALAISEAU contre le ministère de la Guerre au sujet du débordement de la rigole domaniale de PALAISEAU et des dégâts causés aux chemins communaux : rapports du service des Eaux, procès-verbaux de conférence, correspondance (1 plan sur calque couleur).

Cote
2Q/34
 Date
1874-1882
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la...
Résultat n°18

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession d'eau par l'Etat à la commune de CHÂTEAUFORT pour l'alimentation de la mare CHARRON et du puits communal : rapports d'experts, correspondance entre la mairie et le service des Eaux ; extraits du registre des délibérations du conseil municipal (2 plans couleur).

Cote
2Q/33
 Date
1872-1886
 Lieu
YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession d'eau par...
Résultat n°19

Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de terrains à la S.N.C.F. pour la déviation de la ligne de Paris à Lyon, communes d'EPINAY-SOUS-SENART et de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2 plans).

Cote
2Q/32
 Date
1938-1942
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de...
Résultat n°20

Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains boisés avec VACHER : rapports du conservateur des Eaux et Forêts, correspondance.

Cote
2Q/31
 Date
1933-1934
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains...