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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les Yvelines à travers leurs archives
Cote
INOCTAVO/3688
 Date
2003
 Lieu
YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les Yvelines à travers leurs archives
Résultat n°2

Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité aux handicapés (1990-1994), décisions d'agrément (1997 - 1998).

Cote
1673W/11
 Date
1988-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : URBANISME.

  • Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité...
Résultat n°3

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. VIRY-CHATILLON.- Paysage d'automne, dans le parc du domaine de Piedefer, rue Sabatier à Viry-Châtillon, Association pour la revalorisation du patrimoine par la maquette de Viry-Châtillon, octobre 1996, Coul. Dim. 46 x 30 cm.

Cote
55FI/200
 Date
1996
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

  • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...
Résultat n°4

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. VIRY-CHATILLON.- Le pigeonnier dans le parc du domaine de Piedefer, rue Sabatier à Viry-Châtillon, Association pour la revalorisation du patrimoine par la maquette de Viry-Châtillon, octobre 1996, Coul. Dim. 46 x 30 cm.

Cote
55FI/199
 Date
1996
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

  • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...
Résultat n°5

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série N : N 2 Bois, N 3 Eaux, N 4 Propriétés et droits divers, N 5 Biens nationaux
Cote
INV/1053
 Date
1993
 Lieu
YVELINES
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°6

BOURAY-SUR-JUINE. - FREMIGNY : vue générale (octobre 1980).

Cote
48FI/277
 Date
1980
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • BOURAY-SUR-JUINE. - FREMIGNY : vue générale (octobre...
Résultat n°7

Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).

Cote
1345W/617
 Date
1970-1979
 Lieu
SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, IGNY, BOUVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement...
Résultat n°8

Expropriations de terrains départementaux (dossiers terminés en 1974).

Cote
1345W/616
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Expropriations de terrains départementaux (dossiers...
Résultat n°9

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre des métiers et des artisans : listes des électeurs et tableaux de rectification (1945 - 1974) ; établissement et révision des listes électorales, dispositions réglementaires : arrêtés préfectoraux, listes des candidats (1960 - 1974). Elections au Centre régional de la propriété foncière, établissement des listes électorales : circulaire et arrêté du préfet (1966).

Cote
EDEPOT80 1K/25
 Date
1945-1974
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
liste électorale, circulaire, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...
Résultat n°10

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres, bois, eaux : concessions au cimetière (1914-1968).

Cote
EDEPOT51 4N/1
 Date
1914-1968
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres,...
Résultat n°11

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, puits public, distribution des eaux.

Cote
EDEPOT17 3N/1
 Date
1893-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement, pièce comptable, convention, plan, carte, acte authentique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°12

ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Concessions au cimetière.

Cote
EDEPOT26 4N/1
 Date
1875-1960
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, note de service, acte authentique

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois,...
Résultat n°13

SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Travaux de réparation d'une borne fontaine et remplacement du transformateur de la station de pompage : mémoire et factures.

Cote
EDEPOT25 3N/1
 Date
1958-1959
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°14

Locaux.- Colonie de vacances de Goailles - Salins-les-Bains (Jura) : correspondance, rapport sur le gardiennage du domaine, factures, mémoires de travaux, notes manuscrites (1948-1958).

Cote
70J/317
 Date
1948-1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, JURA
 Type de document
correspondance, rapport, pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Locaux.- Colonie de vacances de Goailles - Salins-les-Bains...
Résultat n°15

CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Aménagement d'un terrain scolaire de sports : devis estimatif, plans de situation et état parcellaire (5 pièces), listes des accessoires.

Cote
EDEPOT19 4M/1
 Date
1946-1958
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, SAINT-HILAIRE
 Type de document
pièce comptable, plan, état parcellaire

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°16

Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle [dossier lacunaire].
Cote
2Q/45
 Date
1801-1953
 Lieu
SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
plan

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle [dossier lacunaire].
Résultat n°17

Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé [dossier lacunaire].
Cote
2Q/42
 Date
1835-1951
 Lieu
SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
plan

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé...
Résultat n°18

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Adduction d'eau potable, liste nominative, règlement de la Compagnie des eaux et de l'ozone, documentation, correspondance.

Cote
EDEPOT18 3N/1
 Date
1938-1950
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
liste nominative, règlement, correspondance, documentation

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°19

CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Aménagement d'une salle de cinéma : contrat de location, correspondance, liste des travaux de sécurité à exécuter.

Cote
EDEPOT19 4M/2
 Date
1945-1949
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
correspondance, contrat

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°20

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Bois, propriétés. Domaines forestiers. Exploitation des bois communaux.

Cote
EDEPOT17 2N/1
 Date
1860-1948
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°21

SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Maisons particulières appartenant à la commune : maison ALLOVISETTI au lieu-dit ""La Fontaine"", (1938) ; maison louée à Madame LAFOSSE au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1939) ; maison louée à Madame KROOK au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1945).

Cote
EDEPOT25 5M/1
 Date
1938-1945
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document -

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°22

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens communaux. - Biens communaux : acquisitions des terrains Genest, Rifflet, Poulin ; baux (1855 - 1943).

Cote
EDEPOT20 1N/1
 Date
1855-1943
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
bail

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens communaux. - Biens communaux...
Résultat n°23

Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de terrains à la S.N.C.F. pour la déviation de la ligne de Paris à Lyon, communes d'EPINAY-SOUS-SENART et de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2 plans).

Cote
2Q/32
 Date
1938-1942
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de...
Résultat n°24

Rigoles de Saclay et Palaiseau [dossier lacunaire].
Cote
2Q/44
 Date
1874-1941
 Lieu
PALAISEAU Commune, VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Rigoles de Saclay et Palaiseau [dossier lacunaire].
Résultat n°25
Plan d'une propriété communale à CHEPTAINVILLE dressé par M. GEOFFROY, géomètre-expert, [vers 1939]. Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,55 x 0,76.

1 media

Plan d'une propriété communale à CHEPTAINVILLE dressé par M. GEOFFROY, géomètre-expert, [vers 1939]. Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,55 x 0,76.

Cote
1FI/579
 Date
1939
 Lieu
CHEPTAINVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan d'une propriété communale à CHEPTAINVILLE dressé...
Résultat n°26

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Propriété et droits divers, concession au cimetière.

Cote
EDEPOT17 4N/1
 Date
1847-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°27

Inventaire des biens de Madame de Pompadour rédigé après son décès
Cote
INQUARTO/473
 Date
1939
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Inventaire des biens de Madame de Pompadour rédigé...
Résultat n°28

Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains boisés avec VACHER : rapports du conservateur des Eaux et Forêts, correspondance.

Cote
2Q/31
 Date
1933-1934
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains...
Résultat n°29

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Achat par la commune de terrains en friche pour l'établissement d'une sablière communale : un plan sur toile, un procès-verbal d'expertise des terrains (1891) ; aliénation à l'amiable de la sablière municipale : procès-verbal d'expertise, plan de la carrière, extrait du registre des délibérations approuvant la vente de la carrière à monsieur Machenaud (1933) .

Cote
EDEPOT22 1N/8
 Date
1891-1933
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
plan, procès-verbal, registre, délibération

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°30

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à DRAVEIL avec le contre-amiral Sir HEATON ELLIS : cession de parcelles boisées de 2 ha contre 3 ha de bois (1 plan parcellaire).

Cote
2Q/30
 Date
1924-1931
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à...
Résultat n°31

CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Cimetière : concessions, tarifs, concession expirées et relèvement des tombes, correspondance, ventes des vieilles croix, extraits de délibérations.

Cote
EDEPOT19 4N/1
 Date
1872-1931
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tarif, correspondance, délibération

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...
Résultat n°32

Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle et aqueduc de Saclay [dossier lacunaire].
Cote
2Q/43
 Date
1796-1930
 Lieu
SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle...
Résultat n°33

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Biens communaux. - Concessions perpétuelles : liste des titulaires, délibération du conseil municipal, demande d'une administrée de la commune (1923 - 1930). Concessions trentenaires, demandes d'administrés de la commune : correspondance, arrêtés du maire, liste des titulaires (1894 - 1924).

Cote
EDEPOT23 4N/1
 Date
1894-1930
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Biens communaux. - Concessions...
Résultat n°34

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Concessions au cimetière.

Cote
EDEPOT22 4N/1
 Date
1885-1929
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°35

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Registre d'enregistrement des ventes de bois, boues et location des places.

Cote
EDEPOT18 1N/1
 Date
1885-1928
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
registre

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°36

GRANGES-LE-ROI (LES). - Terrains communaux. - Location : baux (1911-1922).

Cote
EDEPOT45 1N/1
 Date
1911-1922
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
bail

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Terrains communaux. - Location...
Résultat n°37

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Cote
EDEPOT17 1N/1
 Date
1804-1918
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
bail

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°38

ITTEVILLE. - Vente de peupliers communaux.

Cote
EDEPOT54 1N/3
 Date
1877-1917
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Vente de peupliers communaux.
Résultat n°39

ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes d' Etampes et d' Ormoy.

Cote
42FI/80
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan

  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

  • ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes...
Résultat n°40

VILLECONIN. - Adduction d'eau potable : déplacement du lavoir communal.

Cote
EDEPOT13 3N/2
 Date
1909-1913
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, pièce comptable

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Adduction d'eau potable : déplacement...
Résultat n°41

Forêt domaniale de SENART. - Echange avec GAUTIER à DRAVEIL : un jardin de 5 ares et le droit de passage par la porte Pacôme pour se rendre du poste forestier de l'Ermitage dans la forêt contre un jardin de 5 ares (1 plan couleur).

Cote
2Q/29
 Date
1891-1911
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Echange avec GAUTIER à...
Résultat n°42

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Location de terrains.

Cote
EDEPOT22 1N/3
 Date
1911
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°43

CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : acquisitions des terrains DUPUIS, ROUILLON, DUPERCHE, LAVANNE, SEVESTRE, VERET et FLIZOT, MASSE de Combles, GIOT, échange avec le marquis de PRUNELE, procès-verbal de bornage BOUCHE (plan couleur).

Cote
EDEPOT19 1N/1
 Date
1848-1910
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...
Résultat n°44

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens communaux : transactions.

Cote
EDEPOT15 4N/1
 Date
1808-1910
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
contrat

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens communaux : transactions....
Résultat n°45

VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la sous-préfecture de Corbeil relative à la valeur des biens communaux (1909).

Cote
EDEPOT77 2L/2
 Date
1909
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
note

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la...
Résultat n°46

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

Cote
EDEPOT18 4N/1
 Date
1844-1904
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
règlement

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°47

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, abreuvoir.

Cote
EDEPOT17 3N/2
 Date
1897
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°48

Bureau de LONGJUMEAU. - Inventaire des archives.

Cote
2Q/14
 Date
1874-1896
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LONGJUMEAU. - Inventaire des archives.
Résultat n°49

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Hôtel de ville, travaux de maçonnerie : mémoire (1894). Bâtiment de la pompe à incendie, démarchage commercial d'un fournisseur : correspondance du fournisseur et du sous-préfet (1847). Lavoir communal, travaux de construction et de réparation : correspondance du sous-préfet (1840, 1853), devis (1887 - 1896). Décoration, buste officiel du prince Louis-Napoléon, président de la République par Auguste Barre, statuaire : plaquette de présentation (1848).

Cote
EDEPOT77 1M/1
 Date
1840-1896
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Hôtel de ville,...
Résultat n°50

Etat des propriétés communales et des différents services de la ville de Corbeil mis à jour au 31 mars 1896
Cote
GBR/397
 Date
1896
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Etat des propriétés communales et des différents services...
Résultat n°51

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

Cote
2Q/24
 Date
1838-1894
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction...
Résultat n°52

AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Pompe à incendie, construction d'une remise : devis (1887 - 1894).

Cote
EDEPOT18 1M/1
 Date
1887-1894
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Pompe à incendie,...
Résultat n°53

AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Registre des marchés publics passés par adjudication pour les travaux et services réalisés au bénéfice des immeubles et des biens fonciers de la commune (1854 - 1855). Passation de marché publics pour la couverture de plusieurs bâtiments communaux : lettres d'engagement des entrepreneurs (1885 - 1894). Correspondance (1862, 1892).

Cote
EDEPOT18 1M/3
 Date
1854-1894
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
registre, marché public, correspondance

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Registre...
Résultat n°54

SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Echange de terrains avec Madame GALLOT pour la construction d'un abreuvoir et d'un lavoir et pour le prolongement du jardin de l'école : procès-verbal d'estimation du terrain avec un plan sur calque du 15 mars 1889, échelle 0,005 pour mètre, dim. 62 cm x 48 cm ; procès-verbal de bornage des terrains de Madame Gallot et de la commune avec un plan sur calque en couleur du 10 octobre 1891, échelle 0,005 pour mètre, dim. 63,5 cm x 47,5 cm ; acte concernant l'échange du terrain limitrophe au jardin d'école, rapport d'expert, arrêté du Préfet.

Cote
EDEPOT25 1N/1
 Date
1889-1893
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
procès-verbal, plan, rapport d'expertise, arrêté préfectoral

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°55

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Vaine pâture : procès-verbaux de contravention.

Cote
EDEPOT18 1N/3
 Date
1893
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°56

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Vente aux enchères des bâtiments et d'une partie des terres de la ferme du Trou-Salé à TOUSSUS-LE-NOBLE et BUC appartenant à l'Etat : procès-verbal de bornage, rapports d'expert, correspondance (4 affiches, 3 plans en couleur).

Cote
2Q/37
 Date
1884-1892
 Lieu
YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Vente aux enchères...
Résultat n°57

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Autorisation d'enlèvement de terre sur la rigole de PALAISEAU par BOULOGNE.

Cote
2Q/41
 Date
1890-1891
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Autorisation d'enlèvement...
Résultat n°58

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux. - Mares, puisards, puits et pompes, travaux réalisés : projets, devis descriptif, mémoires de travaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (1856 - 1891). Enquête de l'administration des eaux et forêts (1841). Vente de terres (1854).

Cote
EDEPOT18 3N/2
 Date
1841-1891
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
pièce comptable, arrêté préfectoral

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux. - Mares, puisards,...
Résultat n°59

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Affectation au département de la Guerre d'une parcelle de la rigole domaniale de PALAISEAU pour la construction d'une maison de gardien de batterie du fort de PALAISEAU : procès-verbaux de conférence, rapports, correspondance (4 plans sur calque en couleur).

Cote
2Q/39
 Date
1886-1890
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Affectation au département...
Résultat n°60

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Echange entre l'Etat (service du Génie) et la commune de PALAISEAU de parties de l'ancien et du nouveau chemin rural n° 16 dit du Pont-des-Granges ou des Joncherettes et rectification de la rigole de PALAISEAU pour les besoins du fort et de la batterie de l'YVETTE (2 plans sur calque).

Cote
2Q/35
 Date
1874-1889
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Echange entre l'Etat...
Résultat n°61

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre l'Etat et la veuve BERANGER née DARBLAY : le bois LABRUSE et une partie du bois SAINT-JEAN (53 ha) dans la forêt de SENART contre les droits de BERANGER dans le Bois-Princier (MEUSE) indivis par moitié avec l'Etat et des parcelles contigües à la forêt de RAMBOUILLET (43 ha), soit le bois PERINEAU, le bois du MOULINET, le bois SAINT-HUBERT, le bois de la Minoterie, le bois des Plauviettes et le pré du JONCQUAY ; vente du bois SAINT-HUBERT, an VIII ; échange de prés entre l'Etat et DUCAMBART, 1789 ; arpentage du pré, 1824 ; achat du pré par BOURGEOIS, 1865 ; vente de l'Etang du Moulinet, 1857 ; vente de la ferme de la MARRE à BOURGEOIS, 1806 ; inventaire après décès de BERANGER ; rapports d'experts ; cubage des arbres de futaie (2 plans sur calque en couleur, 1887).

Cote
2Q/22
 Date
1789-1888
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre...
Résultat n°62

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Construction d'un puits.

Cote
EDEPOT22 3N/1
 Date
1888
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
pétition, pièce comptable, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°63

Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

Cote
2Q/27
 Date
1872-1887
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret...
Résultat n°64

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit de FOURNIER, fermier à la Martinière, du droit d'enlèvement de terre sur la rigole de CORBEVILLE à SACLAY.

Cote
2Q/40
 Date
1887
 Lieu
SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit...
Résultat n°65

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux. - Construction d'un puits équipé d'un système de traction par balancier : un cahier des charges, un devis descriptif, deux devis estimatifs (1887).

Cote
EDEPOT18 3N/3
 Date
1887
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux. - Construction...
Résultat n°66

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Enlèvement de terre sur la rigole domaniale de FAVREUSE par MAUGE cultivateur à SACLAY.

Cote
2Q/38
 Date
1886
 Lieu
SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Enlèvement de terre...
Résultat n°67

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession d'eau par l'Etat à la commune de CHÂTEAUFORT pour l'alimentation de la mare CHARRON et du puits communal : rapports d'experts, correspondance entre la mairie et le service des Eaux ; extraits du registre des délibérations du conseil municipal (2 plans couleur).

Cote
2Q/33
 Date
1872-1886
 Lieu
YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession d'eau par...
Résultat n°68

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une indemnité, pour perte de récoltes due aux inondations de la rigole domaniale de PALAISEAU, par DUPONT, locataire de la ferme des Granges.

Cote
2Q/36
 Date
1879-1885
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une...
Résultat n°69

SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Construction du lavoir communal : devis, correspondance du maire et du sous-préfet, décret préfectoral ; plan et coupe sur calque (dim. 35 cm x 40 cm) du 22 avril 1881 à l'encre et en couleur ; plan de la rivière de RENARD aux abords du village pour l'établissement du lavoir, échelle 0,002 pour mètre, dressé le 27 avril 1880 par BAUDET.

Cote
EDEPOT25 1M/1
 Date
1874-1884
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE, RENARD (COURS D EAU)
 Type de document
pièce comptable, correspondance, plan

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°70

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre l'Etat et les successeurs de maître JOUBERT, avoué, au sujet de 2 000 francs d'honoraires non réglés relatifs à l'instance soutenue par les Domaines contre la commune de DRAVEIL.

Cote
2Q/26
 Date
1882-1884
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre l'Etat et...
Résultat n°71

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec le comte CAHEN D'ANVERS : 5 parcelles boisées contre 3 parcelles ; rapports d'experts, calculs des surfaces, démembrement et cubage des arbres de futaie ; télégrammes, correspondance (2 plans sur calque en couleur).

Cote
2Q/28
 Date
1883-1884
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec...
Résultat n°72

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement des troupes de passage, recensement des ressources de la commune.

Cote
EDEPOT22 2H/1
 Date
1883-1884
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement...
Résultat n°73

Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la commune de PALAISEAU contre le ministère de la Guerre au sujet du débordement de la rigole domaniale de PALAISEAU et des dégâts causés aux chemins communaux : rapports du service des Eaux, procès-verbaux de conférence, correspondance (1 plan sur calque couleur).

Cote
2Q/34
 Date
1874-1882
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la...
Résultat n°74

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines et la commune de DRAVEIL : fermeture d'un chemin communal par une barrière mobile ; jugement du tribunal de CORBEIL, jugement du greffe de la justice de paix de BOISSY-SAINT-LEGER, correspondance.

Cote
2Q/25
 Date
1876-1882
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines...
Résultat n°75

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec la Société de chasse des bois de VILLEPECLE à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY et ETIOLLES : rapports d'experts, correspondance (6 plans aquarellés, 2 plans sur calque en couleur).

Cote
2Q/23
 Date
1825-1882
 Lieu
ETIOLLES, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec...
Résultat n°76

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Donations de parcelles de terrain au profit de la commune en vue d'établir une voie publique.

Cote
EDEPOT22 1N/2
 Date
1877-1881
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°77

SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Etablissement d'une mare au hameau des EMONDANTS : arrêté du Préfet pour l'acquisition du terrain à Monsieur RENAULT, adjudication et quittance, devis estimatif des travaux, arrêté du sous-préfet, soumission du conseil municipal ; plan de la mare du 29 juin 1875 par BAUDET, échelle 0,002 pour mètre, dim. 43 cm x 29 cm.

Cote
EDEPOT25 3N/2
 Date
1875-1880
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
arrêté préfectoral, pièce comptable, plan

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°78

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Achat par la commune à monsieur Souchard d'un terrain situé à la Croix Boissée : acte de vente du 25 février 1880.

Cote
EDEPOT22 1N/7
 Date
1880
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°79

ITTEVILLE. - Lavoir communal.- Construction d'un nouveau lavoir à l'emplacement de l'ancien : arrêt préfectoral, devis, plans.

Cote
EDEPOT54 3N/2
 Date
1880
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
arrêté préfectoral, pièce comptable, plan

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Lavoir communal.- Construction d'un nouveau...
Résultat n°80

ITTEVILLE. - Vente de terrains communaux.

Cote
EDEPOT54 1N/2
 Date
1873-1879
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Vente de terrains communaux.