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201 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Célestins de Marcoussis.
Cote
13J/40
 Date
1404-1791
 Lieu
MARCOUSSIS, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration, déclaration féodale, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Célestins de Marcoussis.
Résultat n°2

VAUHALLAN. - Famille de GALLEMET : constitution par Louise de GALLEMET veuve René LECOMTE, sieur de BRIERES, à Jean GIRAULT, d'une rente assignée sur tous ses biens à VAUHALLAN (15 juin 1662) ; famille BOYER de SAINT-LEU : ratification par le tribunal de VERSAILLES de l'acquisition faite par Jean BOYER le 29 novembre 1791 de terres au LIMON, provenant des CHEVREAU (17 février 1792), deux extraits des registres d'opposition des hypothèques au profit de BOYER contre les CHEVREAU (1771); famille LAGRENEE : contestation entre Jean Martin LAGRENEE et Charles Jean David, héritiers de leur mère et belle mère, madame LAGRENEE et la direction des domaines au sujet du bornage de leurs bois sis à VAUHALLAN et ORSAY (1808-1823).

Cote
1J/46
 Date
1662-1823
 Lieu
ORSAY Commune, VAUHALLAN, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VAUHALLAN. - Famille de GALLEMET : constitution par...
Résultat n°3

Bureau de DOURDAN. - Ventes : table alphabétique des acquéreurs de biens nationaux.

Cote
1Q/76
 Date
s.d
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : table alphabétique des...
Résultat n°4

Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires, ventes de biens de fabriques.

Cote
1Q/148
 Date
1721-1821
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
inventaire

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires,...
Résultat n°5

ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes d' Etampes et d' Ormoy.

Cote
42FI/80
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan

  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

  • ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes...
Résultat n°6

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux sous l'Ancien régime. - Partage des communaux entre Chrétien-François de Lamoignon, chevalier, seigneur et marquis de Baville, baron de Saint-Yon, président du parlement de PARIS et les habitants de la paroisse de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : correspondance (1759 - 1766), transaction entre le président Lamoignon et les habitants sur la demande intentée par Lamoignon, cession faite par les habitants de 156 arpents et 40 perches de biens communaux contre une rente annuelle de 250 livres le 16 mai 1764 ; premier partage provisionnel de 400 arpents des communaux entre les habitants de la paroisse le 18 octobre 1769, chaque ménage recevant 150 perches de terres, 80 arpents restant en commun ; deuxième partage de la partie des communaux qui n'avaient pas été défrichés, soit 80 arpents, chaque ménage recevant 59 perches le 9 juin 1789, suivi d'un plan des communaux partagés avec les noms des bénéficiaires.

Cote
EDEPOT16 DD/1
 Date
1759-1789
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux sous l'Ancien...
Résultat n°7

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central : registre d'inscription des comptes-rendus par les receveurs à la communauté de la paroisse, relatifs à la rente patrimoniale de 245 livres dues par Monsieur le Président De Lamoignon, seigneur de Boissy, au terme d'une transaction passée entre le seigneur et les habitants le 16 mai 1774 au sujet du partage des communaux : inventaire des titres et renseignements concernant la propriété et jouissance des communaux déposés au coffre de la communauté des habitants le 4 août 1771. Comptes de 1779 à 1787. Enregistrement des lettres patentes du roi et des lois [146 folios] (1789 - 1792).

Cote
EDEPOT16 1A/1
 Date
1771-1792
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
texte officiel, registre, compte rendu, inventaire

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central...
Résultat n°8

Bureau de CORBEIL. - Ventes : Sommier des biens nationaux vendus.

Cote
1Q/13
 Date
1784-1797
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : Sommier des biens nationaux...
Résultat n°9

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre l'Etat et la veuve BERANGER née DARBLAY : le bois LABRUSE et une partie du bois SAINT-JEAN (53 ha) dans la forêt de SENART contre les droits de BERANGER dans le Bois-Princier (MEUSE) indivis par moitié avec l'Etat et des parcelles contigües à la forêt de RAMBOUILLET (43 ha), soit le bois PERINEAU, le bois du MOULINET, le bois SAINT-HUBERT, le bois de la Minoterie, le bois des Plauviettes et le pré du JONCQUAY ; vente du bois SAINT-HUBERT, an VIII ; échange de prés entre l'Etat et DUCAMBART, 1789 ; arpentage du pré, 1824 ; achat du pré par BOURGEOIS, 1865 ; vente de l'Etang du Moulinet, 1857 ; vente de la ferme de la MARRE à BOURGEOIS, 1806 ; inventaire après décès de BERANGER ; rapports d'experts ; cubage des arbres de futaie (2 plans sur calque en couleur, 1887).

Cote
2Q/22
 Date
1789-1888
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre...
Résultat n°10

Lettres patentes du roi, relatives aux droits de propriété et de voirie (15 août 1790) ; lettres patentes du roi, relatives à l'aliénation des biens nationaux à l'exception des forêts (23 août 1790) ; loi relative au rachat des rentes foncières (29 décembre 1790).

Cote
1J/112
 Date
1790
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Lettres patentes du roi, relatives aux droits de propriété...
Résultat n°11

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Cote
1Q/37
 Date
1790-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...
Résultat n°12

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/78
 Date
1791-1794
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...
Résultat n°13

Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats de droits féodaux.

Cote
1Q/90
 Date
1791-1794
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats...
Résultat n°14

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier des ventes de biens de première origine.

Cote
1Q/82
 Date
1791-1796
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
acte authentique, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier des ventes de...
Résultat n°15

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre d'enregistrement des saisies réelles,(26 novembre 1791- 5 septembre 1793).

Cote
L/379
 Date
1791-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre...
Résultat n°16

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine.

Cote
1Q/74
 Date
1791-1807
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Résultat n°17

Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats de droits féodaux.

Cote
1Q/89
 Date
1791
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats...
Résultat n°18

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : recettes du produit des bois nationaux.

Cote
1Q/47
 Date
1791-1809
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...
Résultat n°19

Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de toute origine.

Cote
1Q/77
 Date
1791-1800
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations...
Résultat n°20

Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des procès-verbaux de ventes de biens nationaux.

Cote
1Q/14
 Date
1791-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des procès-verbaux...